1. 1 technicienne de laboratoire de l’igbmc





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SURVEILLANCE MEDICALE RENFORCEE

Dr Catherine VIVES

Strasbourg

1. CAS CLINIQUES
1.1 TECHNICIENNE DE LABORATOIRE DE L’IGBMC
1.1.1 Poste de travail :
Technicienne de laboratoire dans un laboratoire de recherche de l’Institut de génétique et de biologie moléculaire de Strasbourg (IGBMC).

Thème de recherche : physiopathologie de certaines myopathies.

Descriptif des travaux : étude d’un modèle de souris et identification de loci liés à certaines myopathies.

Techniques employées : techniques de biologie moléculaires : méthodes d’extraction d’ADN, d’amplification PCR (polymerase chain reaction), clonages, et de cultures cellulaires.
Utilisation quotidienne de centrifugeuses, d’autoclaves, de microscope optique et parfois électronique, hottes à flux laminaire.

Manipulation au quotidien de souris transgéniques avec gestion de l’animalerie et génotypages : animaux sains et transgéniques. Manipulation de bactéries non pathogènes pour l’homme (E.Coli).

Manipulation de produits d’origine humaine : sang, fibroblastes ou lymphoblastes, tissus.

Pour les techniques employées exposition quotidienne à certains produits chimiques : certains solvants : chloroforme, méthanol, éthanol, mercaptoéthanol, formamide, formaldéhyde ; phénol, bromure d’éthidium (BET), acrylamide liquide et bis-acrylamide, DMSO, acides acétique et chlorydrique.

Exposition très rare à certaines sources non scellées (pour le marquage de l’ADN) comme le p32 ou s35. (méthodes de moins en moins utilisées).
Equipement de protection collective : hotte ventilée avec écran de protection. 2 pour 30 personnes. Surtout utilisée lors des manipulations avec solvants. Armoire à solvants. Rythme de travail soutenu, 8 personnes au laboratoires pour 6 places, disponibilité de la hotte réduite en conséquence.

Equipement de protection individuelle : gants en vinyl, blouse et lunettes de protection. Pipettes à main. Manipulation en position assise sauf quand travail sous hottes. Port d’un dosifilm en cas de manipulation de sources.
Pas de notion d’accident du travail dans les 12 derniers mois ni auparavant.

Exposition professionnelle :
Risques biologiques :

Matériel biologique d’origine humaine (peu de traçabilité), d’origine murine.

Risques chimiques :

Multiexposition. Produits divers dont certains cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (cf tableau 1).

Risque de contact cutané, d’inhalation (poudres), de projections oculaires.
Tableau 1 : toxicité des produits chimiques utilisés.


Produit

N° CAS

Catégorie/Etiquetage

N° MP

Acide acétique

64-19-7

R10-C ;35




Acide chlorhydrique

7647-01-0

T ;R23-C ;35




Acrylamide

79-06-1

Cancér.catég 2 ;

Muta.Cat 2 ; R46

T ;R24 /25-48 /23/24/25




Bromure d’éthidium(BET)

1239-45-8

Muta.Cat.3; R68 T+; R26 Xn; R22




Chloroforme

67-66-3

Xn ;R22-48/20/22

Xi ;R38

Cancér.catég3 ;R40

12 ; 84

Ethanol

64-17-5

F ;R11

84

Formaldéhyde

50-0-0

Cancér.catég.3 ;R40

T ;R23/24/25

43

Formamide

75-12-7

Repr.Cat.2 ; R60 R61

T




2-Mercaptoéthanol

60-24-2




84

Méthanol

67-56-1

T ;R23/24/25-39/23/24/25-F ;11

84

Phénol

108-95-2

T ;R24/25 C ;R34




Sulfate de diméthyle (DMS)

77-78-1

Cancér. catég.2 ;R45

Mutag.categ.3 ;R40

T+ ;R26-T ;R25

C ;R35-R43






Risques liés aux rayonnements ionisants

Sources s35 et p32 très peu utilisés (environ 2 fois par an)
Risques TMS

Contraintes au niveau des poignets, des mains liées à utilisation de pipettes à main.Contraintes au niveau des épaules et des cervicales liées à la posture debout devant la sorbonne.

1.1.2 Surveillance médicale
Cette technicienne doit bénéficier d’une surveillance médicale renforcée en raison des risques biologiques (arrêté du 04/05/94,…) et des risques chimiques (décret du 23/12/03 sur les agents chimiques dangereux, décret du 01/02/01 sur les CMR, arrêté du 11/07/77 :SMS phénols et naphtols…), et dans une moindre mesure des risques liés aux rayonnements ionisants (décret du 31/03/03).


  1. Examen clinique :


Interrogatoire : pas de notion d’AT dans les 12 derniers mois, pas de plainte particulière.
Antécédents : sans particularités

Pas d’antécédent particulier et notamment pas d’allergie ou d’asthme. Pas de grossesse en cours. 2 Enfants nés en 89 et 94. Pas d’antécédents familiaux particuliers.
Vaccinations : à jour

Dernier rappel DTP :21/03/00

Dernier rappel hépatite B : 20/06/97

Typhim :03/12/02

BCG : 23/11/70 IDR pos 05/11/83
Examen : sans particularité.

Bon état général, poids : 59kg, T :1.73m IMC :19.7. 42 ans

Cutané : nombreux naevus, suivi tous les 2 ans par un dermatologue. Pas de signe d’eczéma ou de dermite.

Auscultation cardiaque : bruits du cœur réguliers, circulation périphérique sp.

Auscultation pulmonaire : libre, symétrique, pas de notion d’asthme.

ORL : sp, pas de rhinite, pas d’inflammation.

Appareil hématopoiétique : pas de ganglions.

Digestif : pas d’hépatosplénomégalie, abdomen souple, pas de troubles du transit.

Gynécologique : sp

Urinaire :

Neuropsychique : pas de vertiges, pas de troubles de la mémoire

Locomoteur : pas de signes de TMS : pas de tendinite, pas de douleur au niveau doigts, poignets, épaules.

Thyroïde :sp
b. Examens complémentaires :
Ergovision : déficit AV en vision de loin au niveau œil droit (4/10).

Test bandelette urinaire : normal.
Biologie :

NFS plaquettes ( exposition solvants, radiations ionisantes) : sp

Gamma GT, transaminases (exposition solvants, phénols,RI) :sp

Créatinine (RI, phénols) :sp

Ac antiHBs :pos
Relevés dosimétriques des 12 derniers mois : < 0.20 mSv/mois.

c. Conseils
Consultation ophtalmologique pour baisse AV ( utilisation microscope).

Utilisation plus systématique de la hotte. Déclarer rapidement toute grossesse.
1.1.3 Etude détaillée du poste de travail
Une étude du poste avec vérification des différents produits, des procédures de travail, des mesures de protection collective et individuelle ainsi que de l’environnement du laboratoire est nécessaire pour apporter un complément d’information.

2.2 PREPARATRICE EN CHIMIE
Femme de 40 ans, préparatrice en chimie à la Faculté de pharmacie, enceinte de 6 semaines.
2.2.1 Poste de travail


  1. Préparation des solutions, des tampons… selon un protocole bien défini en respectant les règles d’hygiène et de sécurité.

  2. Rédaction sur ordinateur des étiquettes de sécurité.

Recherches des fiches hygiène et sécurité sur le site Chemical, CNRS….

pour la totalité des produits utilisés par les T.P.

  1. Mise en place et rangement des différents matériels et vaisselle de TP.

  2. Nettoyage de la vaisselle des TP et des différentes salles de préparations, ainsi qu l’entretien des balances de précision.

  3. Suivi de l’approvisionnement des salles. tout autre problème.

  4. Organisation, des rangements, de toutes les salles de travaux pratiques (sauf quelques armoires et placards) salles de préparations, armoires extérieures, de toutes les armoires à solvant, du bunker, ainsi que de la cave.

  5. Nettoyage de toutes les paillasses ainsi que le matériel dans la salle d’instrumentation.Inventaire et vérification de la vaisselle, du matériel des TP.

  6. Relevé de tous les consommables.

  7. Relevé des produits chimiques dans le bunker à solvants

  8. Relevé de tous les déchets chimiques afin de procéder à leur élimination par une

société spécialisée (poids total pour l’année 2005 25 colis 203 Kg).

  1. Vidanges de tous les bidons de solvant dans la cuve à solvant. (une moyenne de 5O L à 100 L selon les périodes).

  2. Travaux de manutention des produits à l’aide de chariots.


Risque chimique et CMR :
Manipulation d’environ 140 produits chimiques différents dont solvants, reprotoxiques de toute catégorie et mutagènes avec parfois utilisation de hottes mais pas de façon systématique car manque dans certaines salles de TP et protection individuelle : gants, blouses et parfois masque.

Manipulation dans des locaux destinés aux solvants : vidange de bidons …
2.2.2. Surveillance médicale
Surveillance médicale renforcée du fait de son état en vertu de l’article R.241-50 du code du travail et du fait de l’utilisation de produits chimiques et CMR en vertu des décrets pris en application de article L.231-2 : décret du 23/12/03, décret du 01/02/01.
Produits interdits par la réglementation :

Travaux interdits aux femmes enceintes, dans le cadre CMR :

Dans le cas présent listing de tous les produits, interdiction de manipuler les reprotoxiques catégorie 1 et 2 et interdiction de manipuler les solvants : réalisation d’une visite de poste détaillée pour indiquer les éventuels produits permis. Eviction du poste si l’aménagement de poste s’avère impossible.


2. REFERENCES REGLEMENTAIRES

2.1 DISPOSITIONS GENERALES :
Article R 241-50 du Code du travail :
 « Le médecin du travail exerce une surveillance médicale renforcée pour :


   1º Les salariés affectés à certains travaux comportant des exigences ou des risques déterminés par des règlements pris en application de l'article L. 231-2 (2º) ou par arrêtés du ministre chargé du travail.

   Des accords collectifs de branche étendus peuvent préciser les métiers et postes concernés ainsi que convenir de situations relevant d'une telle surveillance en dehors des cas prévus par réglementation.
   2º Les salariés qui viennent de changer de type d'activité ou d'entrer en France, pendant une période de dix-huit mois à compter de leur nouvelle affectation, les travailleurs handicapés, les femmes enceintes, les mères dans les six mois qui suivent leur accouchement et pendant la durée de leur allaitement, les travailleurs âgés de moins de dix-huit ans.
   

Le médecin du travail est juge de la fréquence et de la nature des examens que comporte cette surveillance médicale renforcée, sans préjudice des dispositions de l'article R. 241-49. »

Article R 241-49 :

« ……
   II. - Les examens périodiques pratiqués dans le cadre de la surveillance médicale renforcée définie à l'article R. 241-50 sont renouvelés au moins annuellement, sous réserve de dispositions particulières prévues par les règlements pris en application de l'article L. 231-2 (2º).…… »

Le décret du 28/07/04 a modifié de manière importante cette surveillance médicale.

En effet, l’art. R 241-50 désigne désormais la surveillance médicale ou particulière pour un vocable unique qui remplace les autres appellations : la surveillance médicale renforcée.
Elle couvre deux sortes de situations :

  • l’affectation du salarié à certains travaux

  • la situation personnelle du salarié

Dans ces cas, la périodicité de l’examen médical est de 12 mois sauf dispositions réglementaires plus précises.

2.2 AFFECTATIONS A CERTAINS TRAVAUX

2.2.1 Article L 231-2 du code du Travail (2°)
« Des décrets en conseil d’état déterminent…
   2. Au fur et à mesure des nécessités constatées les prescriptions particulières relatives soit à certaines professions, soit à certains modes de travail ;…. »
L’article L 231 2 du Code du Travail concerne les salariés exposés à des risques pour lesquels le législateur a fixé :

  • la fréquence des examens médicaux,

  • la nature des examens complémentaires à réaliser.

(cf chapitre 1.3)

2.2.2 Arrêté du 11/07/77
   


L’arrêté du 11/07/77 fixe la liste des travaux nécessitant une surveillance spéciale :
Article 1 :

- Les travaux comportant la préparation, l'emploi la manipulation ou l'exposition aux agents suivants :

      • Fluor et ses composés

      • Chlore

      • Brome

      • Iode

      • Phosphore et composés, notamment les esters phosphoriques, pyrophosphoriques, thiophosphoriques, ainsi que les autres composés organiques du phosphore

      • Arsenic et ses composés

      • Sulfure de carbone

      • Oxychlorure de carbone

      • Acide chromique, chromates, bichromates alcalins, à l'exception de leurs solutions aqueuses diluées

      • Bioxyde de manganèse

      • Plomb et ses composés

      • Mercure et ses composés

      • Glucine et ses sels

      • Benzène et homologues

      • Phénols et naphtols

      • Dérivés halogénés, nitrés et aminés des hydrocarbures et de leurs dérivés

      • Brais, goudrons et huiles minérales

      • Rayons X et substances radioactives

- Les travaux suivants :

      • Application des peintures et vernis par pulvérisation

      • Travaux effectués dans l'air comprimé

      • Emploi d'outils pneumatiques à main, transmettant des vibrations

      • Travaux effectués dans les égouts

      • Travaux effectués dans les abattoirs, travaux d'équarissage

      • Manipulation, chargement, déchargement, transport soit des peaux brutes, poils, crins, soies de porc, laine, os ou autres dépouilles animales, soit de sacs, enveloppes ou récipients contenant ou ayant contenu de telles dépouilles, à l'exclusion des os dégélatinés ou dégraissés et des déchets de tannerie chaulés

      • Collecte et traitement des ordures

      • Travaux exposant à de hautes températures, à des poussières ou émanations toxiques et concernant le traitement des minerais, la production des métaux et les verreries

      • Travaux effectués dans les chambres frigorifiques

      • Travaux exposant aux émanations d'oxyde de carbone dans les usines à gaz, la conduite de gazogènes, la fabrication synthétique de l'essence ou du méthanol

      • Travaux exposant aux poussières de silice, d'amiante et d'ardoise (à l'exclusion des mines, minières et carrières) ;

      • Travaux de polymérisation de chlorure de vinyle

      • Travaux exposant au cadmium et composés

      • Travaux exposant aux poussières de fer

      • Travaux exposant aux substances hormonales

      • Travaux exposant aux poussières de métaux durs (tantale, titane, tungstène et vanadium)

      • Travaux exposant aux poussières d'antimoine

      • Travaux exposant aux poussières de bois

      • Travaux en équipes alternantes effectués de nuit en tout ou en partie

      • Travaux d'opérateur sur standard téléphonique, sur machines mécanographiques, sur perforatrices, sur terminal à écran ou visionneuse en montage électronique

      • Travaux de préparation, de conditionnement, de conservation et de distribution de denrées alimentaires

      • Travaux exposant à un niveau de bruit supérieur à 85 décibels

Article 2 : Les dispositions du présent arrêté ne s'appliquent pas aux travaux énumérés à l'article 1er lorsque ceux-ci s'effectuent à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale

- Circulaire n°10 du 29 avril 1980 relative à l'application de l'arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale :

      • Travaux en équipes alternantes effectués de nuit en tout ou en partie

      • Travaux exposant au cadmium et composés

      • Travaux exposant à un niveau de bruit supérieur à 85 décibels

      • Travaux exposant aux poussières de métaux durs (tantale, titane, tungstène et vanadium)

      • Travaux exposant aux substances hormonales

      • Travaux exposant aux poussières d'antimoine

      • Travaux exposant aux poussières de bois

      • Travaux d'opérateur sur standard téléphonique, sur machines mécanographiques, sur perforatrices, sur terminal à écran ou visionneuse en montage électronique

      • Travaux de préparation, de conditionnement, de conservation et de distribution de denrées alimentaires

Pour la médecine agricole :

Arrêté ministériel du 20 octobre 2004 fixant la liste des travaux effectués dans les entreprises agricoles et nécessitant une surveillance médicale :

  • Travaux exposant aux vibrations de basses et moyennes fréquences, transmises aux membres supérieurs ou au corps entier

  • Travaux comportant des gestes répétitifs à cadences élevées

  • Travaux de manutention manuelle de charges lourdes, sans préjudice des dispositions des articles R.234-6 et R. 231-72 du code du travail

  • Travaux effectués dans les abattoirs à l'exclusion du personnel administratif

  • Travaux d'équarrissage

  • Travaux spécialisés de désinfection, de désinsectisation ou de dératisation des locaux

  • Travaux exposant à de basses ou hautes températures imposées par les procédés de travail mis en oeuvre

  • Travaux de préparation, de conditionnement, de conservation et de distribution de denrées alimentaires susceptibles d'entraîner des allergies

  • Travaux en atmosphère contrôlée pour la conservation des denrées

  • Travaux dans les puits, conduites de gaz, conduits de fumées, cuves, réservoirs, citernes, fosses, galeries et dans les autres lieux visés à l'article R. 232-5-12 du code du travail

  • Travaux exposant aux poussières d'ardoise

  • Travaux en hauteur

  • Conduite de véhicules à moteur mentionnés aux articles R.311-1 et R.323-25 du code de la route, résultant de la nature des missions dévolues au salarié

  • Conduite d'équipements destinés au levage de charges ou de personnes

  • Travaux nécessitant des contacts téléphoniques multiples et répétés avec le public

2.2.3 Accords de branche

Conformément au décret du 28/07/04 des accords collectifs de branche étendus peuvent préciser les métiers et postes concernés ainsi que convenir de situations relevant d'une surveillance médicale renforcée en dehors des cas prévus par la réglementation. De tels accords ont déjà été conclus dans :

Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire

Avenant n°3 du 10 avril 2003. Avenant sur l'hygiène, la santé et la sécurité au travail.







Industries chimiques

Accord du 16 septembre 2003 relatif à la santé au travail dans les industries chimiques.

Manutention portuaire

Accord du 25 janvier 2005. Accord relatif à la périodicité de la visite médicale.

Métallurgie

Accord du 26 février 2003 sur la sécurité et la santé au travail.

Travail temporaire

Accord complémentaire du 26 septembre 2002 relatif à la santé et à la sécurité au travail.

3. CLASSIFICATION EN FONCTION DES RISQUES

3.1. EXPOSITION A CERTAINS RISQUES PHYSIQUES


  • Amiante (Travaux exposant aux poussières d'amiante, à l'exclusion des mines, minières et carrières) (Décret n°97-1219 du 26 décembre 1997) (Tableaux n°30 et 30 bis RG)

  • Antimoine (Travaux exposant aux poussières d'antimoine) (Tableau n°73 RG)

  • Ardoise (Travaux exposant aux poussières d'ardoise, à l'exclusion des mines, minières et carrières) (Tableau n°25 RG)

  • Bois (Travaux exposant aux poussières de bois) (Tableau n°47 RG)

  • Bruit (Travaux exposant à un niveau de bruit supérieur à 85 décibels) (Décret n°88-405 du 21 avril 1988) (Décret n°2006-892 du 19 juillet 2006) (Tableau n°42 RG)

  • Fer (Travaux exposant aux poussières de fer) (Tableaux n°44, 44 bis et 94 RG)

  • Chambres frigorifiques (Travaux effectués dans les chambres frigorifiques)

  • Métaux durs (Travaux exposant aux poussières de métaux durs (tantale, titane, tungstène et vanadium)

  • Milieu hyperbare (Travaux en milieu hyperbare) (Décret n°90-277 du 28 mars 1990) (Tableau n°29 RG)

  • Outils pneumatiques à main (Emploi d'outils pneumatiques à main, transmettant des vibrations) (Tableau n°69 RG)

  • Radiations ionisantes (Décret n°2003-296 du 31 mars 2003) (Tableau n°6 RG)

  • Silice (Travaux exposant aux poussières de silice) (Décret n°97-331 du 10 avril 1997) (Tableau n°25 RG)

  • Vibrations mécaniques (en cas de dépassement de la valeur d'exposition journalière rapportée à une période de référence de huit heures fixée à 2,5 m/s² pour les vibrations transmises aux mains et aux bras, et à 0,5 m/s² pour les vibrations transmises à l'ensemble du corps) (Décret n° 2005-746 du 4 juillet 2005) (Tableaux n°69 et 97 RG)


3.2. EXPOSITION A CERTAINS RISQUES CHIMIQUES


  • Acide chromique, chromates, bichromates alcalins, à l'exception de leurs solutions aqueuses diluées (Tableau n°10, 10 bis et 10 ter RG)

  • Agents chimiques dangereux (Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003)

  • Arsenic et ses composés (Décret n°49-1499 du 16 novembre 1949) (Tableaux n°20, 20 bis et 20 ter RG)

  • Benzène et homologues (Décret n°91-880 du 6 septembre 1991 modifiant le décret n°86-269 du 13 février 1986 pour le benzène) (Tableaux n°4 et 4 bis RG)

  • Bioxyde de manganèse (Tableau n°39 RG)

  • Brais, goudrons et huiles minérales (Tableau n°16, 16 bis, 36 et 36 bis RG)

  • Brome

  • Cadmium et composés (Tableau n°61 RG)

  • Chlore

  • Chlorure de vinyle monomère (Décret n°80-203 du 12-3-80) (Tableau n°52 RG)

  • Fluor et ses composés (Tableau n°32 RG)

  • Gaz destinés aux opérations de fumigation (acide cyanhydrique, bromure de méthyle, phosphure d'hydrogène) (Décret n°88-448 du 26 avril 1988 modifié par décret n°95-608 du 6 mai 1995) (Tableau n°26 RG)

  • Glucine et ses sels

  • Hydrocarbures : dérivés halogénés, nitrés et aminés des hydrocarbures et de leurs dérivés (Tableaux n° 9, 12, 13, 15, 15 bis, 15 ter, 49 et 84 RG)

  • Hydrogène arsénié (Décret n°50-1567 du 19 décembre 1950) (Tableau n°21 RG)

  • Iode

  • Mercure et ses composés (Tableau n°2 RG)

  • Oxychlorure de carbone

  • Oxyde de carbone (Travaux exposant aux émanations d'oxyde de carbone dans les usines à gaz, la conduite de gazogènes, la fabrication synthétique de l'essence ou du méthanol) (Tableau n°64 RG)

  • Phénols et naphtols (Tableau n°14 RG)

  • Phosphore et composés, notamment les esters phosphoriques, pyrophosphoriques, thiophosphoriques, ainsi que les autres composés organiques du phosphore (Tableau n°5 RG)

  • Plomb métallique et ses composés (Tableau n°1 RG)

  • Substances hormonales (Travaux exposant aux substances hormonales)

  • Substances susceptibles de provoquer une lésion maligne de la vessie (Arrêté du 5 avril 1985) (Tableau n°15 ter RG)

  • Sulfure de carbone (Tableau n°22 RG)

3.3 EXPOSITION AUX AGENTS BIOLOGIQUES


  • Abattoirs (Travaux effectués dans les abattoirs, travaux équarrissage) (Tableaux n°18, 19, 24, 40, 46, 53, 56, 68, 77, 86, 87, 88, 92 et 98 RG)

  • Agents biologiques (Décret n°94-352 du 4 mai 1994) (Tableaux n°7, 18, 19, 24, 28, 40, 45, 46, 53, 54, 55, 56, 66, 68, 76, 77, 80, 86, 87, 88, 92 et 96 RG)

  • Dépouilles animales (Manipulation, chargement, déchargement, transport soit des peaux brutes, poils, crins, soies de porc, laine, os ou autres dépouilles animales, soit de sacs, enveloppes ou récipients contenant ou ayant contenu de telles dépouilles, à l'exclusion des os dégélatinés ou dégraissés et des déchets de tannerie chaulés) (Tableaux n°18, 19, 40, 53, 56, 66, 68 et 86 RG)

  • Egouts (Travaux effectués dans les égouts) (Décret spécial) Tableaux n°7 et 19 RG)

  • Ordures (Collecte et traitement des ordures) (Tableau n°98 RG)


3.4 EXPOSITION AUX AGENTS CANCEROGENES, MUTAGENES OU TOXIQUES POUR LA REPRODUCTION


  • Agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (Décret n°2001-97 du 1er février 2001) (Tableaux n°4, 6, 10 ter, 15 ter, 16 bis, 20, 20 bis, 20 ter, 25, 30, 30 bis, 36 bis, 37 ter, 44 bis, 45, 47, 52, 70 ter, 81 et 85 RG)

  • Amiante (Travaux exposant aux poussières d'amiante, à l'exclusion des mines, minières et carrières) (Décret n°97-1219 du 26 décembre 1997) (Tableaux n°30 et 30 bis RG)

  • Benzène (Décret n°91-880 du 6 septembre 1991 modifiant le décret n°86-269 du 13 février 1986 pour le benzène) (Tableaux n°4 et 4 bis RG)

  • Bois (Travaux exposant aux poussières de bois) (Tableau n°47 RG)

  • Chlorure de vinyle monomère (Décret spécial) (Tableau n°52 RG)

  • Plomb et ses composés (certains composés)

  • Radiations ionisantes (Décret n°2003-296 du 31 mars 2003) (Tableau n°6 RG)

  • Silice (Travaux exposant aux poussières de silice) (Décret n°97-331 du 10 avril 1997) (Tableau n°25 RG)

  • Substances susceptibles de provoquer une lésion maligne de la vessie (Arrêté du 5 avril 1985) (Tableau n°15 ter RG)


3.5 EXPOSITION A CERTAINES CONDITIONS DE TRAVAIL


  • Abattoirs (Travaux effectués dans les abattoirs, travaux équarrissage (Tableaux n°18, 19, 24, 40, 46, 53, 56, 68, 77, 86, 87, 88, 92 et 98 RG)

  • Chambres frigorifiques (Travaux effectués dans les chambres frigorifiques)

  • Denrées alimentaires (Travaux de préparation, de conditionnement, de conservation et de distribution de denrées alimentaires (Tableaux n°19, 40, 46, 57, 65, 66, 77, 88, 92 RG)

  • Dépouilles animales (Manipulation, chargement, déchargement, transport soit des peaux brutes, poils, crins, soies de porc, laine, os ou autres dépouilles animales, soit de sacs, enveloppés ou récipients contenant ou ayant contenu de telles dépouilles, à l'exclusion des os dégélatinés ou dégraissés et des déchets de tannerie chaulés) (Tableaux n°2, 18, 19, 40, 46, 53, 56, 66, 68 et 88 RG)

  • Ecran de visualisation (Travail sur écran de visualisation) (Décret n°91-451 du 14 mai 1991) (Tableau n°57 RG)

  • Egouts (Travaux effectués dans les égouts) (Décret spécial) (Tableaux n°7 et 19 RG)

  • Milieu hyperbare (Travaux en milieu hyperbare) (Décret n°90-277 du 28 mars 1990) (Tableau n°29 RG)

  • Ordures (Collecte et traitement des ordures) (Tableau n°45, 57, 97 et 98 RG)

  • Outils pneumatiques à main (Emploi d'outils pneumatiques à main, transmettant des vibrations) (Tableau n°69 RG)

  • Peintures et vernis par pulvérisation (Application des peintures et vernis par pulvérisation) (Décret n°47-1619 du 23 août 1947 modifié par le décret n°62-1040 du 27 août 1962) (Tableau n°1, 4 bis, 10, 10 bis, 12, 14, 16, 51, 61, 62, 82 et 84 RG)

  • Travaux d'opérateurs sur standard téléphonique, sur machines mécanographiques, sur perforatrices, sur terminal à écran ou visionneuse en montage électronique

  • Travail de nuit (Décret n°2002-792 du 3 mai 2002)

  • Travail en équipes alternantes effectué de nuit en tout ou en partie

  • Travaux exposant à de hautes températures, à des poussières ou émanations toxiques et concernant le traitement des minerais, la production des métaux et les verreries.

4. LA CONNAISSANCE DE L'ENTREPRISE ET DU POSTE DE TRAVAIL

Une surveillance médicale renforcée ne peut être réalisée sans connaissance de l’entreprise et du poste de travail.


L’étude de l’entreprise et du poste de travail est réalisée par le médecin du travail au cours de son tiers-temps qui comporte au moins 150 demi-journées par an pour un médecin à temps plein (article R.241-47).

  • Il rédige, dans les entreprises et établissements dont il a la charge une fiche d'entreprise prévue par l'article R.241-41-3 du code du Travail et dont le modèle est fixé par l'arrêté du 29 mai 1989. Pour les entreprises de moins de 11 salariés, cette disposition entrera en vigueur à compter du 1er janvier 2006.

  • Il consigne sur l'étude de poste :

    • l'étude du poste lui-même : implantation, matériel utilisé et accessibilité, gestes et postures du travailleur, contraintes physiques et charge mentale

    • l'étude ergonomique des facteurs d'ambiance : éclairage, bruit, poussières, nuisances chimiques, température...

  • Il s'assure également que sont correctement appliquées :

    • les mesures de prévention collective : aération, ventilation, travail en vase clos, respect des mises en sécurité des machines, affichage des consignes de sécurité en cas d'accident ou d'incident...

    • les mesures de prévention individuelle : masque, chaussures de sécurité, vêtement protecteur, protections auditives...

  • Il peut également effectuer des relevés qui le guideront pour proposer des mesures préventives ou curatives : dosages d'atmosphère, sonométrie, luxmétrie, débit d'air...

  • Il informe des risques les membres du CHSCT (Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, obligatoire dans les établissements mentionnés à l'article L.231-1 occupant au moins 50 salariés) et cherche avec eux les mesures à prendre pour y remédier.







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