Aut° n° : 4/04/7/99 du : 30/12/1999





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Institut Professionnel privé Spécialisé en Informatique de Soukl El Arbaa

Aut° n° :4/04/7/99 du : 30/12/1999

Etablissement accrédité par l’Etat

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Introduction :
La comptabilité générale est une technique d’enregistrement des opérations réalisées par toute entreprise privé ou publique, individuelle ou sociétaire. Cet enregistrement revêt les caractéristiques suivantes :

  • Il est obligatoire, ce caractère s’explique par le fait que, la comptabilité est le moyen le plus fiable qui permet à l’Etat de s’assurer du montant des impôts et autres cotisations à prélever auprès des assujettis.

  • Il est organisé, du fait que la tenue d’une comptabilité régulière, appelle l’établissement d’un certain nombre d’états et de livres, dont chacun est strictement réservé, à présenter et à décrire une situation donnée.

  • Il est normalisé, du fait que toutes les entreprises sont tenues à présenter leur comptabilité suivant les mêmes normes et principes. Toutefois, le code général de normalisation comptable, a fait la distinction entre deux models comptables :

        • Un modèle comptable normal réservé aux grandes entreprises c'est-à-dire celles dont le chiffre d’affaires TTC de l’année précédente est supérieur à sept millions cinq cent mille dirhams (7 500 000,00 dh).

        • Un modèle comptable simplifié prévu pour les petites et moyennes entreprises c'est-à-dire, celles dont le chiffre d’affaires TTC de l’année précédente est inférieur ou égal à sept millions cinq cent mille dirhams (7 500 000,00 dh).

  • Il est tenu en valeur et libellée en dirhams, cela veut dire que, toute comptabilité est tenue en chiffres c'est-à-dire qu’il ne suffit pas de donner la désignation de l’opération, mais en plus de cette désignation, il faut mentionner sa valeur, et cette dernière doit, obligatoirement, être libellée en dirhams.

En respectant ces principes, l’entreprise peut profiter considérablement de la comptabilité, dans la mesure où elle peut l’apercevoir comme un moyen de gestion très précieux. Ile faut donc préciser le concept d’entreprise afin de pouvoir bien assimiler les différents mécanismes de la comptabilité.

  1. Définition de l’entreprise : l’entreprise est une unité ou un lieu où se réalise la production, grâce à la mise en œuvre d’un certain nombre d’éléments et de moyens appelés « facteurs de production ». la production réalisée par l’entreprise , qui peut être soit sous forme de biens ou de services, est normalement destinée au marché pour y être vendue contre un prix, permettant à l’entreprise de réaliser le maximum possible de profit.

  2. Classification des entreprises : cette classification repose sur plusieurs critères, dont notamment :

  • Critère de la nature d’activité exercée : dans ce cadre on distingue entre plusieurs types d’entreprises : commerciales, industrielles, agricoles, de prestation de services, …etc. mais généralement, la comptabilité générale distingue les entreprises commerciales des entreprises industrielles ; ainsi :

        • Les entreprises commerciales, sont celles dont l’activité principale consiste en l’achat de marchandises pour les revendre à leur état sans aucune transformation.

        • Les entreprises industrielles, sont celles exerçant une activité de transformation des matières en produits.

  • Critère de volume : suivant ce critère, la comptabilité générale distingue deux catégories d’entreprises :

        • Les grandes entreprises adoptant le modèle comptable normal.

        • Les petites et moyennes entreprises adoptant le modèle simplifie.

  • Critère juridique : en s’appuyant sur ce critère nous pouvons distinguer plusieurs types d’entreprises dont notamment :

        • Les entreprises publiques : entreprises appartenant à l’Etat, c’est à dire celles dont l’intégralité du capital est détenue par l’Etat.

        • Les entreprises semi-publiques : entreprises appartenant en partie à l’Etat et en partie aux particuliers. En d’autres termes, ce sont des entreprises dont le capital est partagé entre l’Etat et les particuliers.

        • Les entreprises privées : entreprises appartenant à des particuliers, c'est-à-dire celles dont l’intégralité du capital est détenue par des particuliers.

        • Entreprises individuelles : entreprises dont le capital appartient à un seul individu.

        • Entreprises sociétaires : entreprises composées de plusieurs individus appelés « associés » dont chacun détient une fraction du capital.

  1. Environnement de l’entreprise :

Une entreprise ne peut jamais vivre seule, car elle a besoin de nouer des relations avec d’autres agents appelés «  Partenaires ». Ces relations se traduisent, le plus souvent, par l’échange de flux :

  • flux monétaires : c'est-à-dire des flux portant sur des mouvements d’argent.

  • Flux réels : lorsque les mouvements en question portent sur quelque chose autre que l’argent.

Parmi ces partenaires, on peut citer à titre d’exemple :

  • Fournisseurs : ce sont les entreprises et les individus qui offrent à l’entreprise, les marchandises ou les matières premières dont elle a besoin pour fonctionner. L’ensemble de ces fournisseurs constituent le marché « amont » de l’entreprise.

  • Clients : ce sont les entreprises et les individus auprès desquels, l’entreprise écoule ses marchandises ou produits. Ils constituent, ainsi, son marché « aval ».

  • Banques : ce sont des institutions financières qui présentent leurs concours financiers à l’entreprise, en lui accordant des crédits adaptés aux besoins exprimés.

  • Administrations : ce sont l’ensemble des institutions relevant de l’Etat (administrations publiques) ou non (administrations privées), fournissant à l’entreprise des services gratuits ou quasiment gratuits.


Séquence I : Etude du bilan et du CPC
Chapitre I : Le bilan

    1. Définition :

Le bilan est un état de synthèse qui met en évidence, à une date donnée (fin d’exercice), le patrimoine de l’entreprise. Ce document se présente sous forme d’un tableau composé de deux parties :

  • Une partie à droite du bilan qui s’appelle «  Passif » présente l’ensemble des ressources financières dont dispose l’entreprise. Ces ressources peuvent être soient des ressources propres comme : le capital, les réserves, …etc. soient des dettes : crédits bancaires à court ou à long terme, crédits fournisseurs, …etc.

  • Une partie à gauche du bilan qui s’appelle «  Actif », donne une explication exhaustive de la manière avec laquelle, l’entreprise a employé ces ressources. Il s’agit de l’ensemble des emplois réalisés. Ces emplois peuvent être soient sous forme de biens : bâtiments, matériels, marchandises, matières, … etc. soient sous forme de créances à long et à court terme : crédits clients, dépôts en banques, … etc.

Remarques

  • Dans un bilan il faudrait toujours veiller à ce que le total des ressources (Passif), soit égal au total des emplois (Actif).

  • L’enregistrement des éléments de ressources au passif et des emplois à l’actif doit obéir à un ordre bien précis, ainsi :

        • Les ressources sont classées suivent leur délai d’exigibilité.

        • Les emplois sont classées suivent leur degré de liquidité.

BILAN

Actif

Passif

Emplois à faible degré de liquidité. Ex : bâtiments, matériels, créances à plus d’un an.

Ressources dont le délai d’exigibilité est supérieur ou égal à un an, Ex : capital, réserves, dettes à plus d’un an.

Emplois à degré de liquidité élevé. Ex : marchandises, créances sur les clients, dépôts en banque, en caisse, …

Ressources dont le délai d’exigibilité est inférieur à un an, Ex : dettes envers les fournisseurs.

Pour bien organiser le traitement comptable, le CGNC a mis en place un plan comptable général, présentant l’ensemble des comptes et leurs codes qui peuvent être utilisés par une entreprise lors de ce traitement. Ce plan comptable est organisé comme suit :

Généralement, le plan comptable est divisé en dix classes ou masses, qui constituent les plus grandes divisions au niveau du plan comptable. Ces classes sont numérotées de 0 à 9. ainsi :

Code de la classe

Intitulé de la classe

Nature des classes

1

Comptes de financement permanent

Classes du bilan

Classes de la comptabilité générale

2

Comptes de l’actif immobilisé

3

Comptes de l’actif circulant

4

Comptes du passif circulant

5

Comptes de trésorerie

6

Comptes de change

Classes du CPC

7

Comptes de produits

8

Comptes de résultats

9

Comptes analytiques

Classes optionnelles

0

Comptes spéciaux


La comptabilité générale appelle l’utilisation des comptes de la classe 1 à 8 dont :

  • Les classes de 1 à 5 sont réservées au bilan.

  • Les classes 6, 7 et 8 sont réservées au CPC.

Chaque classe du plan comptable est subdivisée en rubriques, dont le code (ou numéro) est constitué de deux chiffres : le premier désigne la classe à laquelle appartient la rubrique, et le deuxième constitue le rang de la rubrique au sein de la classe.

Ex : la classe 2 : contient, entre autres, les rubriques suivantes :

  1. : Immobilisations en non-valeurs.

  2. : Immobilisations incorporelles.

  3. : Immobilisations corporelles.

24/25 : Immobilisations financières.

Chaque rubrique est, à son tour, subdivisée en postes, dont le code est constitué de trois chiffres. Les deux premiers désignent la rubrique à laquelle appartient le poste et le troisième constitue le rang du poste au sein de la rubrique.

Ex : la rubrique 23 contient, entre autres, les postes suivants :

  1. : Terrains.

  2. : Constructions.

  3. : Installations techniques, matériel et outillage.

  4. : Matériel de transport.

  5. : Mobilier, matériel de bureau et aménagements divers.

Aussi, chaque poste est décomposé en comptes, dont le code et constitué de quatre chiffres, les trois premiers chiffres désignent le poste auquel appartient le compte, et le quatrième chiffre constitue le rang du compte au sein du poste.

Ex : le poste 233 contient, entre autres, les comptes suivants :

  1. : Installations techniques.

  2. : Matériel et outillage.

  3. : Emballages récupérables identifiables.

Pratiquement, nous pouvons encore diviser les comptes, selon nos besoins, en comptes divisionnaires, en sous comptes, … etc.

Exercice : compléter le tableau suivant en utilisant le plan comptable :

N° de compte

Intitulé de la classe

Intitulé de la rubrique

Intitulé du poste

Intitulé du compte

1486













4445













7124













2352













5141













3431













6142














Exemple d’application :
Le 01/09/N, trois amis « A », « B » et « C » se sont mis d’accord pour fonder une entreprise de commerce des fourniture scolaires qu’ils ont nommé : « Fournitures des amis ». A cet effet, ils ont décidé de réaliser chacun les apports suivants :

- Apport de « A » : - Une somme d’argent de : 30 000,00 dh.

- Un local de : 60 000,00 dh.

- Apport de « B » : - Une somme d’argent de : 50 000,00 dh.

- Un ordinateur de : 10 000,00 dh.

- Apport de « C » : - Une somme d’argent de : 50 000,00 dh.

- Un photocopieur de : 20 000,00 dh.

En plus, les trois amis, ont contracté un emprunt de 50 000,00 dh auprès d’une banque. Cet emprunt est remboursable sur 5 ans.

A l’aide de l’ensemble de ces ressources, les trois amis ont réalisé les emplois suivants :

- Achat de différents mobiliers : 55 000,00 dh.

- Achat de fournitures scolaires : 100 000,00 dh

- Dépôt en banque : 50 000,00 dh.

- Dépôt en caisse : 5 000,00 dh.
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