Calendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007





télécharger 2.56 Mb.
titreCalendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007
page1/123
date de publication17.09.2017
taille2.56 Mb.
typeCalendrier
m.20-bal.com > documents > Calendrier
  1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   123

Directeurs d’école : Dispositions générales












Le signe [...] indique que des coupures ont été faites (paragraphe obsolète ou ne concernant pas l’enseignement du premier degré).





Sommaire des dispositions générales

PRÉPARATION DE LA RENTRÉE 2004 DANS LES ÉCOLES, LES COLLEGES ET LES LYCÉES 7

I - Développer une démarche stratégique aux différents niveaux de pilotage du système éducatif 7

II - Atteindre les objectifs pédagogiques prioritaires 10

III - Affirmer les valeurs de l’école et développer la responsabilité des élèves 17

Calendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007
23


Préparation de la carte scolaire du premier degré
26


I - Mesures de carte scolaire et de restructuration du réseau scolaire 26

II - Modalités de la concertation 27

III - Recommandation pour le calendrier annuel des procédures et des concertations 29

 Modalités d’inscription et de scolarisation des élèves de nationalité étrangère des premier et second degrés.   32

I - Inscriptions scolaires 32

II - Scolarisation des élèves de nationalité étrangère 33

MODALITÉS D'INSCRIPTION ET DE SCOLARISATION DES ÉLEVES DE NATIONALITÉ ÉTRANGÈRE DES PREMIER ET SECOND DEGRÉS 37

I - Inscriptions scolaires 37

II - Scolarisation des élèves de nationalité étrangère 38

ORGANISATION DE LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES NOUVELLEMENT ARRIVÉS EN FRANCE SANS MAÎTRISE SUFFISANTE DE LA LANGUE FRANÇAISE OU DES APPRENTISSAGES 41

1 - ACCUEIL 41

2 - SCOLARISATION : ÉVALUATION, AFFECTATION, CLASSES SPÉCIFIQUES 42

3 - LES ENSEIGNANTS DES CLASSES SPÉCIFIQUES 45

4 - LE PILOTAGE DU DISPOSITIF D'ACCUEIL ET DE SCOLARISATION DES ÉLÈVES NOUVELLEMENT ARRIVÉS 45

SCOLARISATION DES ENFANTS DU VOYAGE ET DE FAMILLES NON SÉDENTAIRES 47

1 - CONDITIONS D'ACCUEIL ET DE SCOLARISATION 47

2 - L'ORGANISATION DÉPARTEMENTALE 49

Contrôle de la fréquentation et de l'assiduité scolaires et sanctions pénales 51

Titre 1er - Modification du décret n° 66-104 du 18 février 1966 51

Titre II - Sanctions pénales 52

Contrôle et promotion de l’assiduité des élèves soumis à l’obligation scolaire
53


4 - Le module de soutien à la responsabilité parentale 55

MISSIONS ET ORGANISATION DES CENTRES ACADÉMIQUES POUR LA SCOLARISATION DES NOUVEAUX ARRIVANTS ET DES ENFANTS DU VOYAGE (CASNAV) 58

Directives générales pour l’établissement du règlement type départemental des Écoles maternelles et élémentaires 69

Titre 1. Admission et inscription 69

Titre 2 Fréquentation et obligation scolaires 69

Titre 3. Vie scolaire 70

Titre 4. Usage des locaux - Hygiène et sécurité 71

Titre 5. Surveillance 72

Titre 6. Concertation entre les familles et les enseignants 73

Titre 7. Dispositions finales 73

REGLEMENT INTERIEUR DES ECOLES 73

I - Établissement DU REGLEMENT 73

II - DISPOSITIONS PARTICULIERES POUVANT êTRE INTRODUITES DANS LE REGLEMENT INTERIEUR 73

Exemples de modifications pouvant être apportées au règlement intérieur type 74

Port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics
76


I - Les principes 76

II - Le champ d’application de la loi 76

III - Le dialogue 77

IV - Le règlement intérieur 78

MODÈLE D’ARTICLE À INSÉRER DANS LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ÉTABLISSEMENT 78

Sécurité et surveillance des élèves des écoles maternelles et élémentaires dans les cours de récréation et les aires de jeux 78

Nouvelles dispositions relatives au service hebdomadaire des personnels enseignants du premier degré 80

Autorisations d’absence pourprincipales fêtes religieuses des différentes confessions - année 2003 82

L'établissement scolaire face à l'accident majeur
83


UN PLAN PARTICULIER DE MISE EN SÛRETÉ FACE À L'ACCIDENT MAJEUR 83

LA PRÉPARATION DU PLAN PARTICULIER DE MISE EN SÛRETÉ 83

LA RÉALISATION DU PLAN PARTICULIER DE MISE EN SÛRETÉ 84

RESPONSABILITÉ ET ORGANISATION DES SECOURS 85

INFORMATION ET FORMATION PRÉVENTIVES 85

POUR EN SAVOIR PLUS ... 86

Règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public 87

PROTOCOLE NATIONAL SUR L'ORGANISATION DES SOINS ET DES URGENCES DANS LES ÉCOLES ET LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT (EPLE) 88

I - PRÉAMBULE 88

III - MESURES MINIMALES 89

V - PROTOCOLE D'URGENCE 93


POLITIQUE DE SANTÉ EN FAVEUR DES ÉLÈVES 96


Sommaire 96

ORIENTATIONS GÉNÉRALES POUR LA POLITIQUE DE SANTÉ EN FAVEUR DES ÉLÈVES 97

1 - LE PILOTAGE NATIONAL 98

2 - LE PILOTAGE ACADÉMIQUE 98

3 - LE PILOTAGE DÉPARTEMENTAL 98

4 ­ LE NIVEAU LOCAL : L'ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE 99

MISSIONS DES MÉDECINS DE L'ÉDUCATION NATIONALE 100

SOMMAIRE 100

1 - CADRE GÉNÉRAL 112

2 - MISSIONS ET FONCTIONS DES INFIRMIER(ÈRE)S CONSEILLER(ÈRE)S TECHNIQUES 113

3 - FONCTIONS DES INFIRMIER(ÈRE)S DANS LES ÉCOLES ET LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES 115

4 - CONTEXTE INSTITUTIONNEL ET PARTENARIAL 120

SANTE DES ELEVES - La sécurité des aliments : les bons gestes 121

LA SANTÉ DES ÉLÈVES : PROGRAMME QUINQUENNAL DE PRÉVENTION ET D’ÉDUCATION 123

I - Repérer et suivre les problèmes de santé des élèves 124

II - Mieux connaître, mieux repérer et prendre en compte les signes de souffrances psychiques des enfants et des adolescents 125

III - Assurer tout au long de la scolarité la continuité des actions d’éducation à la santé 126

IV - Développer chez les élèves des comportements civiques et solidaires : généraliser l’apprentissage des gestes qui sauvent 127

contrat-cadre DE PARTENARIAT EN SANTÉ PUBLIQUE 128

EXPÉRIMENTATION DANS 22 ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PILOTES 129

LUTTE CONTRE LE TABAC - EXPÉRIMENTATION 22 SITES PILOTES 130

CONVENTION 130

CONVENTION-CADRE N° 2003/002 136

PROTOCOLE D’ACCORD 137

L'éducation à la sexualité dans les écoles, les collèges et les lycées 140

I - Les objectifs de l'éducation à la sexualité dans le cadre scolaire 140

II - La mise en œuvre de l'éducation à la sexualité 141

III - La prise en charge 142

IV - Pilotage et formation 143

Dispositif de lutte contre les sectes mis en place au sein de l'éducation nationale 145

Organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires 147

I - L’organisation du temps scolaire 147

II - La réglementation nationale 147

III - Les aménagements que peut apporter l’inspecteur d’académie à ces règles fixées nationalement 147

IV . Temps scolaire et temps de l’enfant 148

V . La procédure 148

Participation d’intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires 149

I. Rôles respectifs des enseignants et intervenants extérieurs 149

II. Mise en œuvre de la responsabilité des enseignants et intervenants extérieurs 150

INSTRUCTION CONCERNANT LES VIOLENCES SEXUELLES 151

I – La répression pénale des violences sexuelles 151

II – Les accusations sans fondement 153

III- Les obligations de parler et d’agir prévues par la loi 154

IV Le signalement des faits 155

V – La décision administrative concernant le fonctionnaire mis en cause 157

VI -La décision disciplinaire concernant un élève mis en cause. 158

VII- L'assistance morale et matérielle de l'enfant et de la famille 158

VIII- L'assistance psychologique à la communauté scolaire 159

IX – La nécessaire coordination entre l’éducation nationale et la justice 159


Lutte contre les violences sexuelles 160


1 - Rappel des procédures de signalement 160

2 - Conduite à tenir 161

3 - Programme d'action 161

VIOLENCE EN MILIEU SCOLAIRE 163

LUTTE CONTRE LA VIOLENCE EN MILIEU SCOLAIRE ET RENFORCEMENT DES PARTENARIATS 163

I - L'ÉDUCATION, CONDITION PREMIÈRE DE LA PRÉVENTION 163

II - MESURES SPÉCIFIQUES POUR RENFORCER LA SÉCURITÉ DANS LES ÉTABLISSEMENTS 163

III - CONDUITE À TENIR FACE AUX SITUATIONS DE VIOLENCE 164

IV - LE CADRE PARTENARIAL 165

APPROCHES PARTENARIALES EN CAS D’INFRACTIONS DANS UN ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE 168

 LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET L’EXCLUSION - Mise en œuvre de la veille éducative 178

Orientations relatives aux bassins d'éducation et de formation 179

I - Les missions des bassins 179

II - Organisation des bassins : les conditions de la réussite 180

RELANCE DE L'EDUCATION PRIORITAIRE : 182

Élaboration, pilotage, et accompagnement des contrats de réussite des Réseaux d'éducation prioritaires 182

I - LA MISE EN PLACE DES RÉSEAUX D'ÉDUCATION PRIORITAIRE ET DES CONTRATS DE RÉUSSITE 182

II - LES DIX ORIENTATIONS PRIORITAIRES DU CONTRAT DE RÉUSSITE 183

RENFORCEMENT DU CONTROLE DE L'OBLIGATION SCOLAIRE 188

I - LE DISPOSITIF RELATIF À L'INSTRUCTION DANS LA FAMILLE 189

III - CAS PARTICULIERS 192

IV - MESURES CONCERNANT LES ENFANTS FAISANT L'OBJET D'UNE RÉINTÉGRATION DANS UN ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE PUBLIC OU PRIVÉ SOUS CONTRAT 192

DOCUMENTS ANNEXÉS 193

La photographie scolaire 196

Enseignement des langues vivantes étrangères 198

I - La généralisation de l'enseignement des langues vivantes étrangères à l'école élémentaire 198

II - L'enseignement des langues dans le second degré : un recentrage sur les compétences de communication 200

III - Une politique académique en faveur des langues vivantes 200

ORGANISATION DES SORTIES SCOLAIRES DANS LES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES 203

I - Finalités et objectifs des sorties scolaires 203

II Dispositions communes relatives à l'organisation des sorties scolaires 204

III - Dispositions particulières aux sorties scolaires régulières 211

IV - Dispositions particulières aux sorties scolaires occasionnelles sans nuitée 212

V - Dispositions particulières aux sorties scolaires avec nuitée(s) 212

Annexe 5 214

QUALIFICATIONS ÉXIGÉES POUR ENCADRER DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES À L'ÉCOLE 214

Test nécessaire avant la pratique des sports nautiques 215

LES POLES D'EXCELLENCE SCOLAIRE DANS LES ZEP ET LES RÉSEAUX D'ÉDUCATION PRIORITAIRE 216

DES POLES D'EXCELLENCE SCOLAIRE AU SERVICE DES APPRENTISSAGES 217

Code de bonne conduite des interventions des entreprises en milieu scolaire 221

I - Respect du principe de neutralité 221

II - Publicité 221

III - Partenariat 223

Mise en œuvre du nouveau code des marchés publics 226

Mise en œuvre du principe de gratuité de l'enseignement scolaire public 230

Les contrats éducatifs locaux 231

I - Une offre éducative de qualité 231

II - Formation, coordination, évaluation 232

III - Un partenariat élargi et renforcé 233

Instruction relative aux politiques éducatives locales 235

1 - Dans le respect du caractère interministériel des dispositifs, assurer la cohérence entre les orientations nationales et les politiques locales en matière d’éducation et de jeunesse 235

2 - Simplifier les procédures et amplifier les collaborations pour plus d’efficacité 235

AFFECTATION DES STAGIAIRES LAURÉATS DES CONCOURS ET DES EXAMENS PROFESSIONNELS - RENTRÉE 2003 237

Intervention des associations de parents d'élèves dans les établissements scolaires 259

I - Champ d'application 259

II - La participation aux instances collégiales des établissements et aux conseils de l'éducation institués dans les départements et les académies 259

III - Les élections des représentants de parents d'élèves 260

V - La distribution de documents 261

Elections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école et au conseil d’administration des EPLE 263

Conseil d’école 263

Les règles de sécurité dans les établissements scolaires et universitaires 272

Mise en œuvre des recommandations du médiateur de l'éducation nationale 275

  276

COMITES ET CONSEILS- Création du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l’école 276

Travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles 293

Concours externe de recrutement de professeurs des écoles 295

Préparation de la carte scolaire du premier degré 302

Préparation de la carte scolaire du premier degré
307


Approbation des statuts de l’Union sportive de l’enseignement du premier degré
313


Abrogation de circulaires ministérielles et de notes de service
315


Encart B.O. n° 14 du 03 avril 2003.
  1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   123

similaire:

Calendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007 iconCoordinateurs du G. D. I. pour l’année scolaire 2005-2006

Calendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007 iconBilan de sarima I maghreb-Info : 2006-2007 Bilan unifié des résultats...

Calendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007 iconConcours «chapeau les filles! Et excelle science» 2005-2006

Calendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007 iconPartir du 1er septembre 2006 (Journal Officiel du 25 mai 2006, décret...

Calendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007 iconRecherche 2005/2006
«Application de l’approche par changements d’échelle aux circuits planaires hyperfréquences»

Calendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007 iconSabine berland année Universitaire 2005-2006
«forts» d’un point de vue visuel. C’est pourquoi, les traits ou les caractères écrits en gros ou dans une dimension supérieure, attireront...

Calendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007 iconLittérature Les 3 petits cochons cm1- e. Rostand 2005/2006 Lectures...

Calendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007 iconAutres activites: 2007: accompagnement administrative et interprétariat...

Calendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007 iconAmigo est un mâtin des Pyrénées, à pédigree, né 24 novembre 2005...
«homéopathique» par comprimés et des injections, et ce sans grande amélioration. IL a eu en sus, des infiltrations, de la l-carnitine...

Calendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007 iconRèglement (CE) n° 2075/2005 de la Commission du 5 décembre 2005





Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
m.20-bal.com