Un soged doit aborder de manière détaillée les points listés ci-dessous





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SOGED

Schéma d’organisation et de gestion des déchets de chantier


  1. Introduction

Le schéma d’organisation et de gestion des déchets ou SOGED décrit l’organisation technique de la gestion des déchets. Il s’agit d’un document dans lequel sont précisément décrites les mesures prises pour une bonne gestion des déchets (responsable « déchets », sensibilisation personnel, tri prévu, logistique, traçabilité, filières de valorisation ou d’élimination).

Le SOGED est donc un document de référence à tous les intervenants du chantier et traite spécifiquement de la gestion des déchets.

Il appartient au maître d’oeuvre de demander aux entreprises de proposer un SOGED dans leur offre, à partir d’un cadre préétabli par le maître d’oeuvre dans le dossier de consultation des entreprises (DCE). Ce cadre reprend les mesures sur lesquelles une réponse précise est attendue de la part de l’entreprise et qui feront l’objet d’un suivi régulier tout au long du chantier.


  1. Présentation

Un SOGED doit aborder de manière détaillée les points listés ci-dessous. Le cadre à fournir dans le DCE, afin que les entreprises le renseignent, pourra se limiter aux premiers niveaux de la liste ci-dessous (ex : « préciser les méthodes de non mélange des déchets »), voire demander plus de détail (ex : « les méthodes de séparation des déchets au niveau des postes de travail »).

Un exemple de cadre à renseigner est présenté au §3.

  • les méthodes de prévention de la production des déchets ;

  • les méthodes de non – mélange des déchets sur le chantier et donc le tri effectué :

    • les méthodes de séparation des déchets au niveau des postes de travail,

    • la description des bennes, bigs-bags, bacs avec rétention et tout autre contenant en fonction des types de déchets,

    • les zones de stockage envisagées pour les déchets et les moyens d’accès,

    • l’importance du tri sur le chantier,

    • la signalétique employée,

  • les installations de valorisation, traitement et élimination vers lesquelles seront dirigés les déchets en fonction de leur nature :

    • selon les opportunités locales, les installations seront recherchées en veillant à privilégier les filières de réutilisation et valorisation,

    • la fréquence d’évacuation des déchets ;

  • les moyens de contrôle et de traçabilité des déchets :

    • il est conseillé de prévoir un bordereau de suivi de déchets (BSD) par type de déchet et par transport ;

    • définir les modalités de transmission de l’information aux assistants du maître d’ouvrage ;

  • les moyens humains mis en œuvre pour assurer la réalisation du SOGED :

    • il est conseillé de désigner un « responsable gestion des déchets » au sein de chaque entreprise, présent sur le chantier en permanence ou régulièrement, qui pourra répondre aux questions des compagnons ou des représentants du maître d’ouvrage,

    • les compagnons devront être sensibilisés à la gestion des déchets et savoir reconnaître les différents types de déchets.

Il peut être complété par la description des mesures prises pour faire face aux autres nuisances potentielles du chantier (cf. Annexe).
Exemple de cadre à renseigner


Informations relatives à l’opération


Le maître d’œuvre ajoute ici l’ensemble des données du diagnostic selon la trame ci-jointe :




Organisation interne de l’entreprise (management, ressources humaines)

Conseils à l’entreprise

Partie à renseigner

Précisez l’organisation interne de l’entreprise prévue

Responsables du suivi du chantier, de l’information, de la gestion et traçabilité des déchets, etc..

Modalités pratiques sur ces aspects


Exemple de dispositions concernant le management :

Un « correspondant environnement » sera, tout au long du chantier, l’interlocuteur pour répondre aux questions sur le thème de l’environnement.

Il se charge, tout au long du chantier, de contrôler la bonne application des consignes.

Nom :

Prénom :

Fonction :

Tél. :
Le correspondant sera:

  • responsable d’assurer un point spécifique « déchets » lors de chaque réunion de chantier en présence du maître d’œuvre

  • responsable de la bonne application des dispositions du SOGED auprès des éventuels sous-traitants,

  • l’interlocuteur du/des gestionnaire(s) déchets,

  • responsable de fournir l’ensemble des informations et documents relatifs à la traçabilité nécessaire à l’établissement d’un bilan de la gestion des déchets, en particulier les bordereaux et le registre déchets.




Actions de sensibilisation des compagnons  

Conseils à l’entreprise

Partie à renseigner

Complétez les actions mises en place 

  1. En amont du chantier (ex : livret d’accueil, sensibilisation sur les thématiques QSE en général et déchets en particulier (durée)

  2. Sur le chantier (ex : quart d’heure « déchets » ou QSE, information en salle, etc).




Actions de réduction de la production des déchets mises en place

Conseils à l’entreprise

Partie à renseigner

Listez les actions visant à limiter la production des déchets sur chantier et/ou leur dangerosité (exemple : préfabrication, calepinage, limitation de l’utilisation de produits dangereux, utilisation de produits porteurs de l’Eco-label européen, etc.)
Lien vers des exemples d’actions et retour d’expérience de leur mise en œuvre :

http://optigede.ademe.fr/dechets-batiment-prevention







Organisation en matière de dépose des matériaux et produits

Conseils à l’entreprise

Partie à renseigner

Renseigner les parties du tableau ci-dessous (cellules à fond blanc) à partir des éléments pré-remplis par le maître d’œuvre (cellules grisées).

Ajouter toute précision ou information utile, par exemple les délais nécessaires dans le cadre ci-contre.
Pour rappel : le décret du 10 mars 2016 impose un tri de 5 flux de matériaux : papier, carton, bois, métal et verre.
NB : les informations mentionnées dans le tableau sont des exemples fictifs.

  • Cellules à fond blanc du tableau dont un exemple est présenté ci-dessous.

  • Précision ou information complémentaire ici.







Détail des composants et des matériaux

Localisation des matériaux

dans les bâtiments

Quantité1

Méthodologie de dépose (produits, matériaux, systèmes constructifs) dont moyens humains et techniques

Logistique du poste de travail au pied de chantier dont moyens humains et techniques

Unités (ml, m², u)

Tonnes

m32

Ex : dalle béton armé ep 20 cm

Béton,

Sol et planchers

2000 m²

960

400







armature acier

Sol et planchers

2000 m²

8

/

/




Ex : câbles






















Ex : bardage bois






















Ex : moquette
















Décollage à la spatule afin d’éviter d’arracher des morceaux de supports (dalle béton)

Mise en palette et transport par transpalette et ascenseur

Ex : fenêtres bois

Bois













Dépose manuelle des vantaux. Conserver l’intégrité des vantaux y compris vitrage







Vitrage












































Organisation en matière de logistique du chantier au centre de traitement et filières de traitement des déchets

Conseils à l’entreprise

Partie à renseigner

Renseigner les parties du tableau ci-dessous (cellules à fond blanc) à partir des éléments pré-remplis par le maître d’œuvre (cellules grisées).

Ajouter toute précision ou information utile, par exemple les délais nécessaires dans le cadre ci-contre.

NB : les informations mentionnées dans le tableau sont des exemples fictifs.
Lien vers signalétique « déchets »

http://www.dechets-chantier.ffbatiment.fr/pictos-dechets.html
Lien pour localiser les prestataires de collecte et les installations de gestion des déchets de chantiers

http://www.dechets-chantier.ffbatiment.fr/ et l’appli correspondante disponible que l’AppStore et Google Play.


  • Cellules à fond blanc du tableau dont un exemple est présenté ci-dessous.

  • Précision ou information complémentaire ici.



Type de matériau / déchet3




Type de matériaux

A l’origine de ces déchets (référencer les matériaux depuis le tableau précédent)

Quantité

Logistique en pied de chantier (type de contenant, quantités unitaires, moyens techniques et humains)

Gestion sur site

Filière / gestion hors site







Unités (ml, m², u)4

Tonnes

m35




Préciser l’usage prévu des matériaux / produits, les modalités de préparation nécessaire, le recours à de la sous-traitance, les implications réglementaires (ex : ICPE), les contrôles qualité prévus, les documents de traçabilité, etc.

Collecteur (nom, référence de l’autorisation préfectorale le cas échéant, document de traçabilité remis, etc.)

Installation intermédiaire n°1 (préciser activité : regroupement, massification, tri, autre forme de traitement ou préparation à préciser)

Installation intermédiaire n°2 (préciser activité : regroupement, massification, tri, autre forme de traitement ou préparation à préciser)

Installation finale (préciser activité : Industriel utilisateur de matière première de recyclage, carrière, Installation d’élimination en l’absence de filière de valorisation, autre à préciser










Localisation et distance au chantier ou site précédent, exigence particulière de reprise (annexer le cahier des charges à votre réponse, document de traçabilité et autre éventuel justificatif de traitement remis, etc.)

Matériaux ou

déchets inertes

(DI)

Mélanges bitumineux (sans goudron)































Terres (hors terre végétale) non polluées































Béton et pierre































Tuiles et briques (1)































Céramique (carrelage, faïence et sanitaires)































Verre sans menuiserie































Mélanges de DI listés ci-dessus sans DND (à détailler éventuellement en fin du présent tableau)































Autres déchets inertes (à détailler obligatoirement en fin du présent tableau) (5)
































Traçabilité et registre

Conseils à l’entreprise

Partie à renseigner

Précisez l’organisation de l’entreprise prévue afin d’assurer :

  • une traçabilité des flux sortant du chantier,

  • la tenue du registre obligatoire (arrêté du 29 février 2012)

  • le calcul du taux de valorisation par famille de déchets et adapté au chantier.


Les réponses de l’entreprise doivent notamment porter sur les aspects :

  • Organisationnel,

  • Documentaire,

  • Modalité de calcul du taux de valorisation.


Une réelle plus-value est de fournir le taux de recyclage.
Rappel sur traçabilité:

Chaque lot de déchet sortant du chantier doit faire l'objet d'un bordereau de suivi.

Ce bordereau d’origine est émis et visé par le producteur du déchet. Il suit le déchet tout au long de son circuit d’élimination. Chaque acteur de la filière doit remplir la zone du bordereau qui lui est réservée et toute personne qui émet, reçoit ou complète l’original ou la copie d’un bordereau en conserve une copie pendant trois ans pour les transporteurs, pendant cinq ans dans les autres cas.
Lien vers bordereau type

http://optigede.ademe.fr/dechets-batiment-outils-entreprises







Bilan

Conseils à l’entreprise

Partie à renseigner

Précisez la nature du bilan qui sera fourni par l’entreprise.
Contenu à adapter par le maître d’œuvre en fonction des attendus du maîtres d’ouvrage.

Lien vers modèle de bilan de gestion de déchets

http://optigede.ademe.fr/dechets-batiment-outils-entreprises





Autres dispositions

Conseils à l’entreprise

Partie à renseigner

Détaillez ici les autres actions prévues




Références de l’entreprise

Détaillez ici les références en matière de prévention et gestion des déchets en précisant pour chacune :

  • années et principales caractéristiques des opérations concernées,

  • actions de prévention menées et résultats obtenus

  • organisation de gestion mise en place et résultats obtenus





Nom de la personne ayant renseigné le SOGED

Cachet et visa de l’entreprise

Annexe. Cadre complémentaire optionnel en cas de prise en compte de l’ensemble des nuisances du chantier

Gestion des autres nuisances

Complétez le tableau suivant : pour chaque thème, précisez l’impact éventuel et les actions mises en œuvre.

Le tableau modèle ci-après est également complété de quelques exemples non exhaustifs.

Chaque activité ne génère pas les mêmes impacts et l’environnement du chantier peut entraîner la mise en œuvre de moyens différents. Ainsi, il sera nécessaire d’adapter le tableau pour chaque chantier.

Il est important de montrer que chaque thème ou nuisance a été évalué : préférez une indication du type « pas d’impact » ou « non concerné » plutôt que de supprimer la ligne, le cas échéant.


ACTIONS

MOYENS MIS

EN ŒUVRE

IMPACTS POTENTIELS

REMARQUES

PAR RAPPORT À L’ENVIRONNEMENT DU CHANTIER

MOYENS MIS

EN ŒUVRE

POUR LIMITER LES IMPACTS

MOYENS DE CONTRÔLE ET FRÉQUENCE

DU CONTRÔLE

THÈME : REJET DANS L’AIR

Exemple : terrassement

Engins de terrassement

Émission
de poussières

Difficultés
par rapport aux

riverains proches

Arrosage des surfaces en cas

de temps sec

Contrôle journalier par le chef
de chantier

THÈME : PROTECTION SOLS, EAU, VÉGÉTATION

Exemple :

décoffrage

Utilisation d’huile de décoffrage

Risque d’écoulement dans les sols et la nappe phréatique




Remplacement
par huile végétale

Contrôle des approvisionnements

Exemple :

coulage béton

Nettoyage des cuves
et bennes

Risque de ruissellement










Exemple :

nettoyage
des outils

Utilisation
de solvants

Risque d’écoulement dans les sols et la nappe phréatique




Stockage
sur rétention
Mise à disposition d’un kit antipollution
Utilisation d’un matériel de nettoyage des outils de peinture validé par le CNIDEP








THÈME : CONSOMMATION ÉNERGÉTIQUE

Exemple :

Maîtrise de la consommation énergétique des équipements et des installations de chantiers










Ne pas laisser les appareils allumés ou branchés après utilisation

Mise en place
d’un compteur

THÈME : CONSOMMATION D’EAU

Exemple :

Maîtrise de la consommation des installations de chantiers










Consigne
de fermeture
des robinets

Contrôle régulier

THÈME : BRUIT et VIBRATION

Exemple : circulation et manipulation des engins de chantier







Proximité d’un hôpital

Respect des plages horaires d’émission de bruit
Installation d’écran antibruit




Exemple :

utilisation d’appareils émissifs (perçage…)










Respect des plages horaires d’émission de bruit.

Regroupement des activités bruyantes.

Utilisation
de dispositifs
antivibratoires sous les équipements.

Utilisation d’outils pneumatiques.

Contrôle
du capotage
des équipements
Contrôle de la stabilité des équipements
Mesure de bruit

THÈME : NUISANCE DE VOISINAGE

Exemple : circulation et stationnement




Encombrement
de la voie d’accès au chantier
Salissure des voies d’accès

Proximité d’une
zone d’habitation

Aménagement des horaires de livraison

Mise en place d’un rotoluve en sortie
de chantier

Contrôle
du planning.

Contrôle de la sortie des véhicules
et engins.





1 Utiliser autant que de ligne nécessaire pour les produits multicomposants (ex : béton armé : x m² de dalle = y tonnes de béton et z tonnes de ferraille

2 Volume en place.

3 Multiplier les lignes pour chaque type de matériau / déchet, par exemple si certains bétons sont recourverts de colles amiantés mais pas d’autres, prévoir une ligne pour chacun des 2 types.

4 A préciser si pertinent uniquement.

5 Préciser si le volume est calculé « en place » ou foisonné après dépose / abattage.

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