Conformément à l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales





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CONSEIL MUNICIPAL

MARDI 30 JUIN 2015

Compte rendu

(conformément à l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la commune de LANGON, dûment convoqué le mardi 23 juin 2015 s’est réuni salle André Mourlanne sous la présidence de Monsieur Philippe PLAGNOL, Maire de Langon, à vingt heures.

PRESENTS : Philippe PLAGNOL, Mohamed CHOURBAGI, Nicole DUPRAT, Jean-Jacques LAMARQUE, Martine CANTURY, Jérôme GUILLEM, Chantal FAUCHE, Denis JAUNIE, Jacqueline DUPIOL, Serge CHARRON, Laurent DUTILH, Jennifer WILBOIS, Guillaume STRADY, Martine FAURE, Patrick POUJARDIEU, Chantal BROUSSARD, Annie BEZIADE, Edwige DELOUBES, David BLE, Marie-Angélique LATOURNERIE ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION : Sandrine SOUBIELLE à Jérôme GUILLEM, Chantale PHARAON à Nicole DUPRAT, Christophe FUMEY à Serge CHARRON, Fidji FAUGAS à Jennifer WILBOIS, Philippe BENEY à Jacqueline DUPIOL, François LASSARADE à Marie-Angélique LATOURNERIE ABSENTS : Clément BOUCHAUD, Charles VERITE, Frédéric LAVILLE




SECRETAIRE DE SEANCE : Jennifer WILBOIS

Monsieur le Maire demande l’accord des élus pour l’ajout de deux délibérations relatives aux subventions accordées au COS pour le service de l’Eau et le Centre Culturel des Carmes.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

  1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 mai 2015



Le compte rendu du Conseil Municipal du 5 mai 2015 est adopté à l’unanimité.



  1. Compte rendu des Décisions et des MAPA

DECISION N° 41-2015 :CONTRAT DE LOCATION LOGEMENT «LA TUILERIE» A ROAILLAN VILLE DE LANGON : MADAME MARTINE CONSTANT.

Signature d’une convention d’occupation avec Madame Martine CONSTANT pour la location à compter du 01 juin 2015 de l’immeuble communal sis à ROAILLAN « la tuilerie ».

DECISION N°43-2015: CONVENTION ENTRE LA MAIRIE DE LANGON ET LE CLUB DES MARSOUINS POUR L’EXPLOITATION COMMERCIALE DU BAR DE LA PISCINE MUNICIPALE- SAISON 2015

Signature avec le club des Marsouins d’une convention d’exploitation du bar de la piscine municipale pour y exercer une activité commerciale de vente et de restauration sur place durant la saison 2015. Le club des Marsouins devra verser une somme de 445 € pour la saison.

DECISION N°44-2015: REVISION ANNUELLE DU 01.07.2015 AU 30.06.2016 DU

LOYER DE L’ASSOCIATION A.A.D.P. DE LANGON

Révision du loyer concernant les locaux de l’association «Aide A Domicile aux Personnes du canton de LANGON» liant la Ville de LANGON et l’A.A.D.P.

Décompte du nouveau loyer :

10 000 € X 1 630,25 (Indice du 4ème trimestre 2014)

------------------------------------------------------------------------- = 10 655,23 € 1 530,00 (Indice de référence)

Le montant du loyer annuel est de 10 655,23 € à compter du 01 juillet 2015.

DECISION N°45-2015: MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – FOURNITURE DE

MATERIEL D’ECLAIRAGE – AVENUE ROBERT VOUIN

Signature d’un marché à procédure adaptée pour la fourniture de matériel d’éclairage pour l’Avenue Robert Vouin avec l’Entreprise MB RESEAUX de Mérignac pour un montant de 10 076.00 € HT soit 12 091.20 € TTC.

DECISION N°46-2015: MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – VERIFICATION DES BATIMENTS COMMUNAUX E.R.P. – 2015/2018

Signature d’un marché à procédure adaptée pour la vérification périodique des bâtiments communaux – Lot N° 1 Installations Electriques avec l’Entreprise SOCOTEC de Mérignac pour un montant de 3 186.00 € HT par an.

Signature d’un marché à procédure adaptée pour la vérification périodique des bâtiments communaux – Lot N° 2 Alarme Incendie avec l’Entreprise CHRONOFEU d’Yvrac pour un montant de 972.00 € HT par an.

Signature d’un marché à procédure adaptée pour la vérification périodique des bâtiments communaux – Lot N° 3 Désenfumage avec l’Entreprise CHRONOFEU d’Yvrac pour un montant de 306.00 € HT par an.

Signature d’un marché à procédure adaptée pour la vérification périodique des bâtiments communaux – Lot N° 4 Appareils d’extinction avec l’Entreprise CHRONOFEU d’Yvrac pour un montant de 2 598.24 € HT par an.

DECISION N°47-2015: TARIFS – ATELIERS ARTS PLASTIQUES SAISON 20152016

Fixation ainsi que suit, les tarifs trimestriels des Ateliers d’Arts Plastiques

group 61651





ARTS PLASTIQUES





COMMUNAUTE DE COMMUNES





HORS COMMUNAUTE DE COMMUNES



Moins de 18 ans Par famille°

1er inscrit…………………..

2ème inscrit………………..

3ème inscrit…………………

53 €

43 €

27 €

68 €

55 €

35 €





Plus de 18 ans



100 €

130 €



DECISION N°48-2015: TARIFS STAGES ARTS PLASTIQUES ENFANTS – Saison

2015 - 2016

Fixation des tarifs de stages d’Arts Plastiques « Enfants » comme suit et qui auront lieu au Centre Culturel des Carmes les :





ARTS PLASTIQUES



COMMUNAUTE DES COMMUNES



HORS COMMUNAUTE DES

COMMUNES





Enfants (2 jours)





27 €



32 €



  • LUNDI 19 ET MARDI 20 OCTOBRE 2015

  • LUNDI 15 ET MARDI 16 FEVRIER 2016

  • LUNDI 11 ET MARDI 12 AVRIL 2016

DECISION N°49-2015: TARIFS STAGES ARTS PLASTIQUES ADULTE-ENFANT –

Saison 2015 – 2016

Fixation des tarifs de stage d’Arts Plastiques «Adulte-Enfant » comme suit et qui aura lieu au Centre Culturel des Carmes le :





ARTS PLASTIQUES



COMMUNAUTE DES COMMUNES



HORS COMMUNAUTE DES

COMMUNES





Enfant (1 jour)





5 €



8 €



Parent (1 jour)



10 €



15 €



  • MERCREDI 17 FEVRIER 2016

DECISION N°50-2015: DATES ET HORAIRES D’OUVERTURE DE LA PISCINE MUNICIPALE – SAISON 2015.

Ouverture de la piscine municipale de LANGON à compter du mardi 26 mai 2015 jusqu’au dimanche 06 septembre 2015.
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