Note d’organisation générale du chantier (Art. 35 2 du fasc. 65 du C. C. T. G., Art 1 du fasc. 68 du C. C. T. G.) 4





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MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX


Cahier des clauses techniques particulières


Maître d’Ouvrage




Département de la Somme






Objet du marché




ENTRETIEN ET AMELIORATION DES INFRASTRUCTURES

DU DOMAINE FLUVIAL ET MARITIME






1

principes généraux 1

1 Installation de chantier 1

1.1 Principes généraux 1

1.2 Coordination entre les intervenants 1

2 Contraintes environnementales 2

2.1 Généralités 2

2.2 Disposition de protection et de lutte contre la pollution 2

2.3 Responsabilité de l’entrepreneur en cas de pollution 3

3 Données hydrauliques de la Somme au droit des sites d’écluses 3

4 Préparation et organisation du chantier 3

4.1 Stipulations préliminaires 3

4.2 Plan d’Assurance Qualité - Généralités (Art.3.5 du fasc.65 A du C.C.T.G., Art.7 du fasc.68 du C.C.T.G.) 3

4.3 Note d’organisation générale du chantier (Art.35.2.2 du fasc.65 du C.C.T.G., Art.7.1 du fasc.68 du C.C.T.G.) 4

4.4 Études d’exécution – Généralités 4

4.5 Base des études d’exécution (Art.32.2 Du Fasc.65-A) 4

4.6 Dossier de récolement de l’ouvrage (Art.40 Du C.C.A.G., Art.32.4. du Fasc.-A Du C.C.T.G.) 4

5 Base des études d’exécution – Règlements et normes applicables (ouvrages de génie civil) 5

5.1 Règlements et normes applicables 5

5.2 Textes généraux 5

5.3 Normes de référence pour les ouvrages de génie civil 5

6 Provenance, qualité et préparation des matériaux 6

6.1 Provenance des matériaux et des produits 6

6.2 Ouvrages métalliques divers 8

REHABILITATION DU CHEMIN 9

1 Déblais pour chemin 9

2 Remblais pour chemin 10

3 Géotextile anti contaminant 10

4 Couche de fondation grave calcaire dur 0/40 12

5 Couche de base grave calcaire dur 0/20 12

6 Émulsion gravillonnée bicouche 13

DEBOISEMENT 13

1 Abattage et essouchage d’arbres 13

1.1 Spécifications 13

1.2 Prescriptions 14

2 Destruction des souches 14

2.1 Spécifications 14

2.2 Prescriptions 14

3 Défrichage et débroussaillage 15

3.1 Spécifications 15

3.2 Prescriptions 15

4 Baume cicatrisant 15

4.1 Spécifications 15

4.2 Prescriptions 15

DIVERS 16

1 Déblais sur talus et chemin de halage (y compris évacuation et mise en remblais) 16

1.1 Spécifications 16

1.2 Prescriptions 16

2 Remblais gravelo terreux pour talus 16

2.1 Spécifications 16

2.2 Prescriptions 18

3 Démolition de maçonnerie d’exutoire existant 18

3.1 Spécifications 18

3.2 Prescriptions 18

4 Enrochements pour ouvrage de transition 18

4.1 Spécifications 18

4.2 Prescriptions 19

5 Tête de canalisation 20

5.1 Spécifications 20

5.2 Prescriptions 20

6 Sacs de sable 20

6.1 Spécifications 20

6.2 Prescriptions 21

7 Profil en travers 21

7.1 Spécifications 21

7.2 Prescriptions 21


principes généraux
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