1. objet du marché dispositions géNÉrales





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Valorisation paysagère et environnementale du Parc baratte – Templeuve

Marché n°......2010-20....................

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
C.C.A.P.

MAITRE D'OUVRAGE :
Ville de Templeuve, Avenue Georges Baratte - 59 242 TEMPLEUVE

MAITRES D'OEUVRE :

Bocage - 10 Rue de Lille - 59270 Bailleul

03 28 400 720 / 03 28 484 214

contact@bocagepaysage.fr

SOMMAIRE


1. OBJET DU MARCHÉ - DISPOSITIONS GÉNÉRALES 3

2. PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHé 6

3. PRIX ET MODE D'éVALUATION DES OUVRAGES - VARIATION DANS LES PRIX - RÈGLEMENT DES COMPTES 9

4. DÉLAI D'EXÉCUTION - PÉNALITÉS ET PRIMES 16

5. CLAUSES DE FINANCEMENT ET DE SûRETé 22

6. PROVENANCE - QUALITÉ - CONTRÔLE ET PRISE EN CHARGE DES MATÉRIAUX ET PRODUITS 23

7. IMPLANTATION DES OUVRAGES 25

8. PRéPARATION, COORDINATION ET EXéCUTION DES TRAVAUX 26

9. CONTRôLE ET RéCEPTION DES TRAVAUX 32

10. DÉFAILLANCE DE L’ENTREPRISE 36

11. DÉROGATIONS AUX DOCUMENTS GÉNÉRAUX 37


1.OBJET DU MARCHÉ - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1.1OBJET DU MARCHÉ - EMPLACEMENT DES TRAVAUX - DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR


Les prestations, objet du présent marché relèvent de la catégorie 1 au sens du Code du Travail (loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993).
L’étendue des travaux porte sur la valorisation paysagère et environnementale du Parc Baratte, dans l’enceinte dudit parc avec interventions en frange sur la rue de Péronne et sur l’avenue Georges Baratte.
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
A défaut d'indication dans l'acte d'engagement du domicile élu par le titulaire à proximité des travaux, les notifications se rapportant au marché seront valablement faites à la Mairie d’Aulnoye-Aymeries, jusqu'à ce que le titulaire ait fait connaître au Pouvoir Adjudicateur l'adresse du domicile qu'il aura élu.

1.2TRANCHES ET LOTS

1.2.1Tranches


Il est prévu une décomposition en secteurs, lots , tranches :

Le délai global maximum des travaux est de 13 mois. Ce délai sera fractionné pour répondre d’une part à la libération différée du terrain de foot actuel situé dans l’enceinte du parc et pour tenir compte des dépenses annuelles de la ville. A titre d’information des sous-délais correspondant aux différentes phases de travaux définies peuvent être avancées (hors période de préparation) :




Lot 1

Lot 2

TF 1

4 mois

2 mois

TF 2

4 mois

-

TF 3

2 mois

-



1.2.2Lots


Le marché est composé de 2 lots :


  • Lot 1 : Travaux de terrassement, voirie et aménagement minéral, constructions bois, plantations, mobiliers, petits ouvrages, travaux de jeux et structures ludiques nature

  • Lot 2 : Travaux de réseaux et d’éclairage public



1.2.3Options


Sans objet.

1.2.4Délai d’affermissement des tranches


Se rapporter aux actes d’engagement des lots concernés.
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