Questionnaire d’evaluation d’un organisme candidat a l’accreditation selon la norme nf en iso/cei 17021 et/ou nf en iso/cei 17021 et iso/ts 22003 Document cert cepe form 04 Révision 01 Section «Certifications»





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Option 2 : Exigences relatives au système de management










10.3.1

Généralités : Mise en place d’un système de management qui garantit la satisfaction aux exigences de la norme ISO 17021

     

     







Etablissement des politiques et des objectifs applicables par la Direction

     

     







Responsabilité et autorité d’un membre de l’encadrement

     

     




10.3.2

Manuel du système de management

     

     




10.3.3

Maîtrise des documents













Etablissement de procédures de maîtrise des documents

     

     




10.3.4

Maîtrise des enregistrements

     

     







Procédures de maîtrise et de gestion des enregistrements

     

     







Procédures de conservation des enregistrements

     

     




10.3.5

Revue de direction










10.3.5.1

Etablissement de procédures pour assurer que le système reste pertinent et efficace par la Direction

     

     




10.3.5.2

Eléments d’entrée de la revue

     

     







a) Résultat audits interne et externes

     

     







b) Retour d’informations des clients

     

     







c) Retour du comité préservant l’impartialité

     

     







d) Etat des actions préventives et correctives

     

     







e) Suivi des actions des revues précédentes

     

     







f) Réalisation des objectifs

     

     







g) Changement pouvant affecter le système

     

     







h) Appels et plaintes

     

     




10.3.5.3

Eléments de sortie de la revue

     

     







a) Amélioration de l’efficacité du système

     

     







b) Amélioration des services de certification

     

     







c) Besoins en ressources

     

     




10.3.6

Audits internes










10.3.6.1

Procédures relatives aux audits internes

     

     




10.3.6.2

Planification des audits internes

     

     




10.3.6.3

Périodicité des audits internes

     

     




10.3.6.4

a) Audits réalisés par un personnel qualifié

     

     







b) Les auditeurs n’auditent pas leur travail

     

     







c) Information du personnel des résultats de l’audit

     

     







d) Actions entreprises résultant de l’audit réalisées de manière appropriée

     

     







e) Identification des opportunités d’amélioration

     

     




10.3.7

Actions correctives













Procédures de gestion des non-conformités

     

     







a) Identification des non-conformités

     

     







b) Détermination des causes

     

     







c) Correction des non-conformités

     

     







d) Evaluation des besoins pour que les non-conformités ne se reproduisent

     

     







e) Détermination et mise en œuvre des actions nécessaires

     

     







f) Enregistrement des résultats

     

     







g) Revue de l’efficacité des actions

     

     




10.3.8

Actions préventives













Procédures de gestion des actions préventives

     

     







a) Détermination des non conformités potentielles et leurs causes

     

     







b) Evaluation du besoin pour éviter l’apparition de non-conformités

     

     







c) Détermination et mise en œuvre des actions nécessaires

     

     







d) Enregistrement des résultats

     

     







e) Revue de l’efficacité des actions préventives

     

     





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