Questionnaire d’evaluation d’un organisme candidat a l’accreditation selon la norme nf en iso/cei 17021 et/ou nf en iso/cei 17021 et iso/ts 22003 Document cert cepe form 04 Révision 01 Section «Certifications»





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Section 9 : Exigences relatives aux processus


17021 et/ou 22003

Exigences

Dispositions prises

Enregistrements

Evaluation

9.1
Exigences générales










9.1.1










9.1.1.1

Programme d’audit pour un cycle complet

     

     




9.1.1.2 Annexes E et F

Audit initial en 2 étapes


     


     








1er Cycle de certification de 3 ans avec 2 surveillances annuelles

     


     








Démarrage du cycle à la date de décision

     

     







Ajustement en fonction de l’entreprise (justifications enregistrées)

     

     




9.1.2













9.1.2.1

Un plan d’audit pour chaque audit

     

     




9.1.2.2

Détermination des objectifs

     

     







Détermination du périmètre et des critères de l'audit après discussion avec le client

     

     




9.1.2.3

Contenu du plan d’audit

     

     




9.1.3













9.1.3.1

Processus de sélection de l’équipe d’audit

     

     




9.1.3.2

Critères pour la taille et la composition de l’équipe d’audit

     

     




9.1.3.3

Recours à des experts, ou traducteurs ou interprètes

     

     




9.1.3.4

Dispositions pour la participation d’auditeurs en formation

     

     




9.1.3.5

Distribution des tâches par le responsable d’audit

     

     




9.1.4

Procédure de calcul de durée d’audit documentée

     

     







Justificatifs pour prise en compte des différents aspects

     

     




9.1.5

Programme d’échantillonnage pour la certification multi-sites dont fondements documentés

     

     




9.1.6

Définition des missions de l’équipe d’audit, pour le client

     

     




9.1.7

Possibilité de récuser un ou des auditeurs

     

     




9.1.8

Plan d’audit et dates d’audit communiqués à l’avance

     

     




9.1.9













9.1.9.1+9.1.9.2+9.1.9.8

Processus d’audit décrit, comportant une réunion d’ouverture et de clôture

     

     




9.1.9.3

Consignes de communication à l’équipe d’audit pour la gestion de toutes les situations










9.1.9.4

Dispositions si présence d’observateurs

Dispositions pour la présence de guides

     

     




9.1.9.5

Méthodes de collecte et de vérification des informations

     

     




9.1.9.6

Identification et enregistrement des constats d'audit

     

     




9.1.9.7

Contenu minimal des conclusions d’audit

     

     




9.1.10













9.1.10.1

Un rapport écrit pour chaque audit Propriété de l’OC

     

     




9.1.10.2

Contenu minimal du rapport d’audit

     

     




9.1.11

Corrections et actions correctives proposées dans un délai déterminé

     

     




9.1.12

Revue des corrections et actions correctives pour déterminer si elles sont acceptables

     

     







Les preuves obtenues pour confirmer la résolution des non conformités sont enregistrées

     

     




9.1.13

Nécessité d’informer client sur les suites envisagées (audit complémentaire, …)

     

     




9.1.14

Décideurs différents des auditeurs pour décisions de certification et renouvellement

     

     




9.1.15

Avant décision, OC doit confirmer :

  • Informations suffisantes

  • Examen et vérification de l’efficacité des corrections et actions correctives pour NC « majeures » ou doutes significatifs

  • Examen et acceptation des corrections et actions correctives des autres NC

     

     




9.2
Evaluation et certification initiales










9.2.1

Demande de certification :














Représentant autorisé du client doit fournir informations nécessaires, dont info sur processus externalisés et recours à des organismes de conseils

     

     




9.2.2

Revue de la demande










9.2.2.1

Informations fournies par client suffisantes

     

     







Compréhension par les 2 parties et capacité de l’OC à effecteur la prestation

     

     







Justifications enregistrées de la décision d’effectuer l’audit

     

     




9.2.2.2

Documentation des raisons d’un refus d’une demande de certification et communication au client

     

     




9.2.2.3

Détermination des compétences nécessaires pour audit et décision

     

     




9.2.2.4

Puis désignation de l’équipe d’audit qui dispose de toutes les compétences collectivement

     

     




9.2.2.4

Et désignation des « décideurs »

     

     




9.2.3

Audit de certification initiale










9.2.3.1

Audit étape 1










9.2.3.1.1

a) Auditer documentation du SM













b) Evaluer le lieu pour voir état de préparation

     

     



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