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500 pratiquants de beach volley seront présents pour la compétition. Photo 9 Le Carré Sainte-Anne présentait le 16 avril dernier l’exposition Œuvres récentes, d’Alain Bonicel. L’un des premiers vernissages de la mandature pour Magalie Couvert, déléguée au quartier Centre et Michaël Delafosse, délégué à l’action culturelle. Pages 16 et 17 la ville évolue conseil municipal Conseil municipal du mardi 2 avril Adoption de l’ordre du jour, des procès-verbaux des conseils municipaux du 4 février et du 21 mars et lecture des décisions prises depuis la dernière séance publique du conseil municipal. 1. Vœu contre la suppression de postes dans les établissements scolaires de Montpellier (lycées, collèges, écoles). 2. Délégations du conseil municipal au maire. 3. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal. 4. Election des membres des 20 commissions municipales. 5. Commission d’appel d’offres - Election des membres. 6. Désignation des représentants de la Ville au conseil d’administration du CCAS. 7. Délégation de service public - Parking - Délibération de principe - Désignation des membres de la commission. 8. Commission des halles et marchés - Désignation des membres. 9. Collection photographique Auer-Ory - Réaménagement de l’immeuble à l’angle des rue Montpelliéret / Monnaie - Centre historique - Election des membres du jury. 10 à 18. Désignation des représentants de la Ville au Conseil de la communauté d’agglomération. • à la commission d’évaluation des transferts de charges de la communauté d’agglomération. • au conseil d’administration et à l’assemblée générale de la Société d’équipement de la région montpelliéraine (Serm). • à l’assemblée générale et au conseil d’administration de Transports Agglomération de Montpellier (TaM). • au conseil d’administration et à l’assemblée générale de la Société anonyme d’économie mixte locale (Seml) Enjoy Montpellier. • de la Société héraultaise d’économie mixte de construction (Shemc). • au conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte télé vidéo communication de Montpellier. • au conseil d’administration du marché d’intérêt national de Montpellier (Somimon). • au Groupement d’intérêt public pour le développement social et urbain de l’agglomération. 19. Commission administrative paritaire - Désignation des membres. 20. Désignation des représentants du conseil municipal au comité des oeuvres sociales et culturelles du personnel municipal (Cosc) et du centre communal d’action sociale (Ccas). 21 à 70. Désignation des représentants de la Ville au conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance. • au conseil d’administration du CHU de Montpellier. • au conseil de développement aéroportuaire de l’aéroport de Montpellier Méditerranée. • aux sociétés locales d’épargne, groupe Caisse d’Epargne. • au conseil d’administration de l’Association nationale des élus de la vigne et du vin (Anev). • au conseil d’administration de l’Office du tourisme de la région de Montpellier. • au conseil d’administration de la caisse du Crédit municipal de Nîmes. • à la commission départementale pour la promotion de l’égalité des chances et de la citoyenneté (Copec). • à la commission régionale de la jeunesse, des sports et de la vie associative (Crjsva). au comité régional d’éducation populaire et de sport de Montpellier (Creps) Languedoc-Roussillon. • au comité directeur du centre équestre de Grammont. • au conseil d’administration de la Mission locale des jeunes de l’agglomération. • à l’assemblée générale et au conseil d’administration du Pôle emploi/service Hérault. • à la commission locale d’insertion de Montpellier. • au conseil d’établissement du foyer départemental de l’enfance et de la famille. • au conseil d’établissement de l’association languedocienne pour l’aide aux insuffisants mentaux. • au conseil d’établissement du centre d’éducation spécialisée pour déficients auditifs. • au conseil d’administration de l’association départementale d’animation et de gestion d’établissements spécialisés (Adages). • au comité départemental de l’association pour adultes et jeunes handicapés (Apajh). • au conseil d’administration de l’association Font Trouvée - aide aux handicapés mentaux (Aft ahm) - Institut médico-éducatif. • au conseil d’administration de “Maill’age-clic” - centre de coordination gérontologique du bassin de Montpellier. • au conseil d’établissement de la résidence foyer pour personnes âgées “La Providence”. • au conseil d’établissement de la maison de retraite de La Croix-d’Argent Jean-Peridier. • au conseil d’établissement de la résidence foyer pour personnes âgées “Les Couralies”. • au conseil de la vie sociale des Petites sœurs des pauvres “Ma Maison”. • au conseil d’administration de la maison d’enfants Marie-Caizergues. • au conseil d’administration de la Ligue nationale contre le cancer - comité de l’Hérault. • au conseil d’administration du comité de l’Hérault d’Education pour la Santé. • au conseil d’administration du Festival international Montpellier danse. • au conseil d’administration et à l’assemblée générale de l’Association de l’Opéra et Orchestre National de Montpellier et de Languedoc-Roussillon - Euterp. • au Festival international du cinéma méditerranéen de Montpellier France. • au Conseil d’administration de l’association Festival Radio France et Montpellier Languedoc-Roussillon. • à l’assemblée générale de l’association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l’audiovisuel (Avicca). • au conseil d’administration de l’association pour la réalisation et l’étude de réseaux câblés (Apercable). • au conseil d’administration de l’association Media forma sud. • à la Ligue mondiale des villes historiques. • à l’assemblée des membres de l’association de la Maison de Montpellier à Heidelberg. • à l’assemblée générale de l’association “Maison de Montpellier à Chengdu”. • au conseil d’administration de Comité 21, le comité français pour l’environnement et le développement durable. • à la commission permanente de suivi de la source du Lez. • au conseil de suivi de la charte de qualité de l’environnement sonore de l’aéroport de Montpellier Méditerranée. • à la commission locale de l’eau (Sage). • à l’assemblée générale de la compagnie nationale d’aménagement de la région du bas-Rhône du Languedoc (BRL). • au conseil d’administration et à l’assemblée générale de l’agence locale de l’énergie. • à la commission locale d’information et de surveillance (Clis) de l’usine de méthanisation de Garosud. • à la régie municipale d’exploitation des maisons pour tous. • à l’assemblée générale de l’association départementale pour l’information sur le logement (Adil). • à la société anonyme d’habitat à loyers modérés - Domicil. • à l’office public des HLM du département de l’Hérault. • à la commission d’attribution de Nouveau logis méridional. 71. Commission Ville/Poste - Désignation des membres de la commission interne. 72. Désignation du représentant de la Ville à la commission communale d’aménagement foncier. 73. Commission locale du secteur sauvegardé - Désignation des membres. 74. Commission de la réforme du matériel et des véhicules - Désignation des membres de la commission interne. 75. Désignation des représentants de la Ville à l’association Prévention spécialisée 34. 76. Commission de la restauration scolaire - Désignation des représentants. 77. Comité de la Caisse des écoles - Désignation des représentants du Conseil municipal. 78. Désignation des représentants au conseil d’administration de l’association la Comédie du livre, littérature et bandes dessinées. 79. Taux d’imposition 2008. 80. Création de postes de collaborateurs de cabinet. 81. Conseil municipal - Indemnité des élus : 0 % d’augmentation. 82. Modification du tableau des effectifs. Prochain conseil municipal le 4 juin à 18h, salle des rencontres à l’hôtel de ville. Article 1 Affaire 1. Vœu contre la suppression des postes dans les établissements scolaires de Montpellier. Défendre le service public d’éducation Le conseil municipal de la ville de Montpellier désapprouve fermement les mesures de carte scolaire envisagées par le ministère de l’Education nationale pour la rentrée de septembre 2008. Par l’application rigoureuse du non remplacement du tiers des postes de fonctionnaires partant à la retraite, de nombreux établissements scolaires verront leur potentiel pédagogique, administratif ou d’encadrement, fortement diminué. Les écoles de la ville se voient privées de 13 postes, alors même que l’accueil des élèves en classe maternelle n’est pris en compte qu’à partir de l’âge de 3 ans. Ces restrictions considérables sont amplifiées par des suppressions de classes dans les lycées et collèges de la ville. Ainsi les informations communiquées par le rectorat de l’académie et l’inspection académique indiquent 38 postes en moins dans les lycées et 37 en moins dans les collèges. Au même moment, les services du rectorat précisent que seulement 57 % des élèves de l’académie accèdent effectivement au baccalauréat, soit 1 % de moins que l’année dernière et 5 % de moins que la moyenne nationale. Ces mesures sont une atteinte massive et délibérée à la qualité du service public d’éducation. La réussite scolaire des élèves, notamment ceux issus des milieux les plus défavorisés, en sera fortement compromise, alors même que l’académie de Montpellier se caractérise par un taux important d’élèves en difficulté scolaire et qu’elle mériterait donc un encadrement pédagogique renforcé. Au moment où enseignants, parents d’élèves et personnels manifestent leur volonté de voir les moyens maintenus ou améliorés, le conseil municipal dénonce cette réalité brutale et apporte son soutien aux familles, aux enseignants et à l’ensemble des personnels. Nous serons présents à leur coté et mettrons tout en œuvre pour le maintien de tous les postes et l’amélioration du service public d’éducation. Vote pour : 52 Ne participe pas au vote : 9 Contre et abstention : 0 Légende 13 postes prévus en moins dans les écoles. Article 2 Affaire 79. L’évolution des taux d’imposition est de 0%, conformément aux engagements pris et ce, pour la 5e année consécutive. Les taux s’imposent un 0% Ce vote des taux vient confirmer les engagements pris lors du débat d’orientation budgétaire et du vote du budget primitif 2008 : l’évolution des taux d’imposition pour 2008 sera de 0 % et ce, pour la 5e année consécutive. Ainsi les taux d’imposition de 2008 seront inférieurs à ceux de 1997 de 2,8 % pour la taxe d’habitation et de 4,4 % pour le foncier bâti. Précisons que l’évolution des taux communaux depuis 1997 est largement inférieure à celle de l’inflation sur la période. Parallèlement, il convient de noter que la Ville poursuit en 2008 son approche sociale et solidaire de la fiscalité locale avec des allègements fiscaux décidés par le conseil municipal qui représentent près de 15 millions d’euros chaque année. Le produit fiscal d’une collectivité est le résultat du produit entre les bases d’imposition (déterminées par les services fiscaux) et les taux (votés par l’assemblée délibérante). Les bases d’imposition pour 2008, notifiées en mars à la Ville, viennent confirmer les hypothèses retenues lors de l’élaboration du budget primitif 2008 : 264,3 millions d’euros pour la taxe d’habitation, 274,2 millions d’euros pour la taxe sur le foncier bâti et 526 900 € pour la taxe sur le foncier non bâti. Avec des taux d’imposition inchangés, respectivement fixés à 21,34 %, 29,58 % et 106,94 %, le total du produit s’élève ainsi à 138 millions d’euros. Hommage Fin mars, à l’âge de 87 ans, Jean Puccinelli s’est éteint à Marsillargues. Madame le maire, messieurs Frêche, Saurel et Lévita ont rendu hommage à celui qui fut secrétaire général de la Ville de Montpellier, conseiller municipal délégué au logement social entre 1983 et 1989 et adjoint au maire délégué aux finances et à l’informatique de 1989 à 1995. Georges Frêche rappela qu’il fut « l’un des piliers de la résistance à Montpellier et parmi le premier carré de ceux qui animaient le PS dans les années 70 ». Philippe Saurel salua « une figure du quartier des Beaux-Arts ». La Ville donnera d’ailleurs son nom au boulodrome situé près du gymnase des Arts. Page 18 la ville évolue tribune politique la majorité municipale L’université de demain L’avenir de Montpellier passe par le maintien d’une université de qualité, le développement de la recherche et la constitution de filières compétitives. Pour rester une référence et rivaliser avec les meilleurs campus internationaux, nous devons rassembler nos forces pour imaginer l’université de demain. Pour créer les conditions de l’innovation, du développement économique et de l’emploi, nous devons dépasser les cloisonnements qui empêchent l’addition de nos talents. Nous avons souhaité que la Ville de Montpellier soit un acteur majeur de l’accueil d’un “campus universitaire” tel que le ministère le définit dans son appel à projet. La Ville fait des propositions pour accompagner cette dynamique : aménagements urbain, logements, transports... et se mobilise pour être sélectionnée. Max Lévita, président du groupe socialiste - radical de gauche - mouvement des citoyens et apparentés Logement Nicolas Sarkozy est constant : il n’aimait pas le logement HLM lorsqu’il était maire de Neuilly sur Seine. Il ne l’aime toujours pas ! En baissant de 10 % les plafonds des ressources pour avoir accès aux logements HLM, il veut en limiter l’accès, augmenter la politique des surloyers. A Montpellier, un couple dont les deux touchent déjà plus de 12% le plafond des ressources est pour le Président un couple privilégié, C’est scandaleux ! Nicolas Sarkozy veut faire des HLM des ghettos pour les pauvres. Il faut un service public du logement qui, comme tout service public, serait accessible à tous pour servir véritablement le Droit. Cette ambition demande les moyens financiers de l’Etat, du livret A et du 1 % logement. Il faut construire partout des logements réellement accessible à tous. Michel Passet, président du groupe communiste Vous avez dit pouvoir d’achat ? A l’heure où le pouvoir d’achat des Français diminue de façon dramatique, à l’heure où, contrairement à ce qu’on nous avait annoncé, la croissance n’est pas au rendez-vous, à l’heure où la dette de l’Etat continue de grimper vertigineusement malgré les promesses électorales, mettant en péril l’avenir de nos enfants, nous devons trouver localement des idées et des moyens pour permettre aux Montpelliérains de mieux vivre. Comme nous l’avions proposé dans notre programme initial, nous avons voté dans le cadre de la majorité municipale le maintien des taux d’imposition à 0 % pour l’année à venir. D’autres mesures viendront, au fil des semaines, s’ajouter à cet acte fort de début de mandat. Le Groupe Modem avec ses cinq conseillers dont deux adjoints sera force de proposition pragmatique et efficace. |
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