Mémento éco-conception tomifi





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Mémento éco-conception TOMIFI





Sommaire

1.Introduction 4

2.Qu’est-ce que l’éco-conception ? 5

2.1Définition 5

3. 6

3.1Les étapes du cycle de vie d’un produit 7

4.Enjeux liés à l’éco-conception 8

4.1Enjeux liés à la réglementation 9

5. Substances dangereuses 9

8.Fin de Vie 11

9.Directive emballage 12

9.2Enjeux économiques 13

9.3Enjeux liés aux achats publics 14

10.Tendances et pratiques sur le marché 15

11.Mise en œuvre de l’éco-conception 16

11.1Outils d’évaluation 17

11.2Données pour l’évaluation de l’impact des matériaux 21

13.Partenariats et subventions 30

14.Actions de R&D dans la mécanique 33

15.Conclusion 35

16.Glossaire 36

17.Annexes 38


1.Introduction


Ce guide a été élaboré suite à la présentation de deux DI « éco-conception » et « matériaux du développement durable » lors du comité de programme TOMIFI1 qui s’est tenu le 26 octobre 2011. Les personnes présentes ont exprimé leurs besoins de points de repères sur la thématique de l’éco-conception afin de pouvoir envisager les actions stratégiques à mener.

Tout d’abord nous aborderons la définition de ce qu’est l’éco-conception ainsi que quelques éléments essentiels comme les étapes du cycle de vie d’un produit.

Ensuite nous aborderons les enjeux réglementaires, économiques et les enjeux du marché, puis nous présenterons la démarche de mise en œuvre de l’éco-conception et les outils associés. Enfin, nous mettrons en évidence les tendances et les pratiques sur le marché dans les différents secteurs de la mécanique, les partenariats et subventions possibles ainsi que les projets en cours au Cetim en lien avec l’éco-conception.

En ce qui concerne les matériaux du développement durable, il n’existe aucune définition officielle. La définition suivante est donnée par le guide des technos prioritaires 2015 : des « matériaux limitant les impacts sur l’environnement en général et les émissions de carbone en particulier, issus ou non des agro ressources, et conformes aux exigences réglementaires ».  D’après l’enquête réalisée auprès des industriels du comité programme TOMIFI, les industriels souhaitent disposer de définitions officielles notamment concernant les termes « recyclable » et « recyclé » ; ces définitions seront abordées dans la partie communication environnementale. Ils souhaitent également connaitre les travaux en cours permettant de mesurer l’impact des matériaux ; ces données seront abordées dans la partie outils pour la mise en œuvre de l’éco-conception.

Ce guide a vocation à donner des points de repère et renvoie vers des documents ou sites internet pour approfondir chaque notion abordée. Ce guide a été élaboré pour les industriels des professions du comité programme TOMIFI ; la majorité des informations contenues dans ce guide concerne tous les industriels de la mécanique.

2.Qu’est-ce que l’éco-conception ?

2.1Définition


L’éco-conception peut se définir selon les 3 axes suivants :

  • une démarche préventive et systématique qui se caractérise par la prise en compte de l’environnement tout au long du cycle de vie d’un produit (en surveillant les transferts d’impacts d’une étape du cycle de vie à une autre ou d’un indicateur d’impact à un autre) :

    • multicritère : prise en compte de l’ensemble des impacts environnementaux potentiels (cf. Annexe ) ;

    • multi-étapes : prise en compte de toutes les étapes du cycle de vie du produit, depuis l’extraction des matières premières jusqu’à la fin de vie du produit en passant par la fabrication, la distribution et l’utilisation ;

    • multi-acteurs : l’éco-conception doit être intégrée tout au long du processus de conception du produit ; c’est pourquoi il est nécessaire que l’ensemble de l’équipe de développement du produit soit sensibilisée à l’éco-conception afin d’en appliquer tous les principes.

  • prise en compte environnementale lors de la conception ou l’amélioration du produit ;

  • une démarche d’amélioration de la qualité écologique du produit : la qualité écologique d’un produit se définit par la prise en compte des impacts environnementaux en maintenant ou en améliorant la qualité fonctionnelle du produit. L’éco-conception d’un produit s’intègre dans une démarche d’amélioration continue de la qualité du produit et de ses performances environnementales sur un schéma « PDCA » (cf. Figure ).


QUALITE ECOLOGIQUE = Environnement + Qualité




Figure : l’éco-conception comme levier d'amélioration continue de la qualité produit

Ne pas confondre : approche produit vs approche site

  • approche produit (éco-conception) se définit par la prise en compte des aspects environnementaux engendrant des impacts négatifs sur l’ensemble du cycle de vie d’un produit, ce produit passe sur plusieurs sites (par exemple : site d’extraction de la matière première, site d’assemblage, site de traitement des déchets, etc…) ;



  • l’approche environnement site implique la définition d’une politique environnementale d’un site (groupe, société, établissement) afin de réduire les impacts environnementaux de ce site sur son activité (gestion des déchets occasionnées, économie d’énergie, gestion des substances chimiques…). Le plus souvent, l’entreprise implémente un Système de Management Environnementale (SME) selon les lignes directrices de la norme ISO 14001, permettant la reconnaissance internationale de son entreprise en termes de management des impacts environnementaux.


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