1. approbation du proces-verbal des sessions du 19 juillet, 21 septembre et 26 septembre 2012 4





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AIR FRANCE SIEGE
SIEGE ET SUPPORTS

COMITE D'ETABLISSEMENT

LUNDI 29 OCTOBRE 2012
FEUILLE DE PRESENCE
Session du 29 Octobre 2012
DELEGUES titulaires
M. SEDDIKI, CGT, présent

M. VARTANIAN, CFDT, présent

Mme MONSEGU, CGT, présente

M. ANGELINI, CGT, présent

Mme CHASSONNERY, SG.FO, excusée

M. SALOMON, CFDT, excusé

M. CUBAS, CFE-CGC, présent

M. PALAZO, CFE-CGC, excusé

Mme BING, Sans Etiquette, présente

M. CHAZAL, SUD AERIEN, présent
DELEGUES suppléants
M. DUMONT, CGT, présent

M. LABEUR, CFDT, excusé

M. DEPLAINE, CGT, présent

Mme VISCARDI, SUD AERIEN, excusée

M. RICOUARD, CFDT, excusé

M. VAUDRON, CFE-CGC, présent

M. CERVELLE, CFE-CGC, présent

M. NISTICO, SG.FO, présent

M. MARCHAND, UNSA AERIEN, excusé
Représentants syndicaux
M. BOULINEAU, UGICT-CGT, présent

M. BURATTI, CFE-CGC, excusé

M. CABRERA, CFDT, remplacé par Mme VALENTE, présente

Mme RATOBISON, UNSA AERIEN, excusée

M. RIVET, SG.FO, présent
MEDECINS DU TRAVAIL
Docteur D’AVOUT, présente

Docteur GANDAR, excusée
Direction
M. LEBEL, Président de l’Etablissement Siège et Supports, présent

M. PEYRELONGUE, Directeur du Siège, présent

M. RAYNARD, Directeur RH, présent

Mme DAO VAN, RRS, présente

SOMMAIRE


1. - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES SESSIONS DU 19 JUILLET, 21 SEPTEMBRE ET 26 SEPTEMBRE 2012 4

2. - INFORMATIONS DU PRESIDENT 4

3. - INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DE LA DIRECTION GENERALE ECONOMIE/FINANCES VERS LA SOCIETE AIR FRANCE-KLM (F. GAGEY, F. FORMERY, C. CAMBAZARD) 20

4. - INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET FFT (TRANSFORMATION DE LA FONCTION FINANCE) ET SES CONSEQUENCES SUR L'ETABLISSEMENT SIEGE ET SUPPORTS (F. GAGEY, F. FORMERY, C. CAMBAZARD). 29

9. - INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE RENOUVELLEMENT DE LA DEROGATION HORAIRE DES CHEFS DE QUART DU CCO 41

5. - INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET D'EVOLUTION D'ORGANISATION DE LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION. 49

6. - INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET D'EXTERNALISATION DE L'ACTIVITE DU LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES 53

8. - PRESENTATION DU BILAN SUR LA SOUS-TRAITANCE 2011 - ETABLISSEMENT SIEGE ET SUPPORTS 56

7. - PREMIERE INFORMATION SUR LE PROJET DE FERMETURE DE L'AGENCE CITE CDG (FDT) 66

10. - POINT SUR LES TRAVAUX DE LA COMMISSION RESTAURATION (A LA DEMANDE DU BUREAU DU CE) 72

11. - INFORMATIONS DU BUREAU 80


AIR FRANCE SIEGE
SIEGE ET SUPPORTS
COMITE D'ETABLISSEMENT
LUNDI 29 OCTOBRE 2012
La séance est ouverte à 9 h 30 sous la présidence de Monsieur LEBEL.
M. LE PRESIDENT. - Nous allons commencer la session.

Nous allons commencer par l'appel, Monsieur le Secrétaire.

(Monsieur CUBAS procède à l'appel des présents)

1. - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES SESSIONS DU 19 JUILLET, 21 SEPTEMBRE ET 26 SEPTEMBRE 2012



M. LE PRESIDENT. - Avez-vous des remarques ou commentaires ?

Les procès-verbaux sont adoptés.

2. - INFORMATIONS DU PRESIDENT



M. LE PRESIDENT. - Les informations sont assez fournies mais j'en garderai une partie pour la prochaine session pour que tout le monde en bénéficie.

D'abord, où en sommes-nous de l'activité commerciale et de notre situation économique et financière ?

Nous avons terminé le 3ème trimestre de l'année qui va de juillet à septembre. Les résultats seront publiés et diffusés le 31, nous sommes dans une période où nous ne pouvons pas donner de chiffres donc je vais vous donner des informations qualitatives sur le sujet quitte à commenter les chiffres eux-mêmes la prochaine fois.

Ce que l'on peut dire sur le trimestre d'une façon générale est que l'on a assisté à une bonne tenue de la recette Passage. Sur la recette Passage, on est au budget ou légèrement au-dessus du budget, par contre le Cargo est en retard à cause des difficultés structurelles de cette activité et d'un environnement conjoncturel difficile pour l'ensemble des opérateurs Cargo.

Dans le même temps, le coût du pétrole dans nos comptes a toujours été en augmentation, malheureusement bien au-delà de ce qui était prévu au budget et très nettement supérieur par rapport à l'an dernier.

A l'inverse, on a vu les premiers effets du plan Transform dans nos coûts. Je pense que c'est un élément de satisfaction par rapport aux efforts qui sont consentis par les uns et par les autres. Ce sont les premiers effets du plan Transform.

Au final, on peut dire sur ce 3ème trimestre de l'année que l'on a un résultat - en dépit d'une augmentation significative de la facture pétrole et en dépit d'une conjoncture économique défavorable - meilleur que celui de l'an dernier pour cette période-là même s'il n'est pas à la hauteur des attentes que l'on pourrait avoir pour le trimestre, qui est quand même le meilleur trimestre de l'année pour le Groupe Air France-KLM et la Compagnie Air France.

Pour la fin de l'année, la situation est moyenne à médiocre. Ce ne sera pas catastrophique car nous ne sommes pas dans une situation avec un effondrement des réservations mais on voit bien que le contexte économique et la période de l'année ne rendent pas des résultats à la hauteur de ce que l'on attend. La fin de l'année sera donc difficile.

C'est un peu moins mauvais pour le Cargo parce que c'est le pic de la saison Cargo. Il ne devrait donc pas contribuer à la détérioration de la fin de l'année mais ne devrait pas s'améliorer significativement.

C'est donc une fin d'année assez difficile qui nous attend et ce n'est pas le moment de relâcher les efforts sur lesquels on s'est tous engagé au cours de la première partie de l'année. Il faut poursuivre ces efforts tels qu'ils ont été engagés.

Pour le budget 2013, nous sommes dans une situation dont une première mouture de projection a été présentée au board d'Air France-KLM et au Conseil d'Administration d'Air France. Il est vrai que nous sommes dans un processus d'amélioration des résultats qui devrait se poursuivre l'année prochaine mais les marges de manœuvre sont faibles. Il a donc été demandé que l'on trouve des marges de manœuvre l'année prochaine, notamment sur la génération de trésorerie et donc en partie sur le plan d'investissement et les dépenses externes.

Il faut s'assurer que l'on puisse, à travers ce budget de l'année prochaine, avoir des marges de manœuvre au cas où la situation économique ou le prix du pétrole viendrait détériorer ce budget prévisionnel et donc s'assurer d'une certaine sécurité dans le résultat de l'année prochaine qui pourrait confirmer le redressement, plus progressif que ce que l'on aurait espéré, de l'Entreprise et du Groupe.

Je reviendrai un peu plus en détail sur ces résultats au prochain CE lorsque je pourrai commenter des chiffres précis.

Le deuxième point porte sur l'actualité liée à la mise en œuvre de Transform.

La mise en œuvre de Transform passe par plusieurs éléments qui sont la transcription dans nos nouveaux accords qui avaient été signés au printemps pour les catégories de personnels au sol et les personnels navigants techniques.

Concernant le personnel navigant commercial, la porte est toujours ouverte. On ne sent pas une appétence particulière à revenir discuter de la mise en place d'un accord pour les PNC. On verra comment cela se passe dans les semaines qui viennent mais pour l'instant les choses n'ont pas beaucoup évolué sur ce point.

Sur le plan des nouveaux accords, les choses ont bien avancé.

La mise en place de Transform passe essentiellement par deux choses :

- le déroulement du plan de départs volontaires qui contribue à améliorer la structure de nos coûts. Les opérations ont été lancées, l'ensemble des choses se déroulent plutôt bien puisqu'il y a un grand nombre d'appels, beaucoup de personnes prennent des rendez-vous pour s'informer. Je pense que le processus initial de prise de rendez-vous, d'information et de compréhension du mécanisme du PDV se déroule bien. Il faudra ensuite voir comment cela se passe dans la matérialisation des choses mais, pour l'instant, cela se passe conformément à ce que l'on espérait et même un peu mieux que ce que l'on espérait de ce point de vue.

- la mise en place effective des accords, notamment dans tout ce qui concerne l'organisation du travail liée au fait que les accords auront des impacts sur le travail, y compris pour les personnels en horaires administratifs mais surtout pour les personnels qui travaillent dans les domaines opérationnels où des problèmes de structure de grilles horaires. Ce sont des choses qui vont se discuter et se mettre en place avant la saison d'été l'année prochaine. Ce ne sera pas qu'à partir du 1er avril de l'année prochaine que l'on commencera - avec les meilleures informations que l'on aura sur le résultat du PNB - à voir émerger la nouvelle organisation du travail dans les différentes entités d'Air France.

Le troisième point, qui a donné lieu à une communication aux cadres et au CCE, est le projet d'évolution de l'organisation d'Air France.

Je n'entrerai pas dans les détails aujourd'hui parce que le processus a été lancé au mois d'octobre avec un retour devant les Instances au mois de novembre puis une information/consultation au mois de décembre. On aura l'occasion d'y revenir plus en détail lorsque le projet sera un peu plus avancé et plus mature sur ce sujet.

Aujourd'hui, je peux rappeler les grandes lignes et les objectifs poursuivis par cette évolution d'organisation. C'est une organisation qui structure le Groupe Air France autour de 7 activités, d'abord nos 3 métiers plus le métier de Servair qui était dans le Groupe depuis longtemps mais c'est une façon de bien montrer ce mécanisme. Ce qui va beaucoup évoluer - et c'est l'objet de cette évolution de l'organisation - est tout ce qui tourne autour du métier Passage qui recouvre 5 activités dont 2 seront à travers des filiales.

Le premier est le pôle régional français qui sera le résultat du rapprochement régional Brit Air et Airliners. Transavia, qui est notre filiale loisirs basée à Orly, sera amenée à se développer dans les années à venir. L'idée est que dans la gouvernance qui sera mise en place, les directeurs généraux de ces entités soient mieux associés à la conduite des affaires du Groupe Air France en intégrant le Comité exécutif d'Air France, ce qui devrait donner plus de fluidité et une meilleure harmonisation du mode de fonctionnement entre ces deux filiales qui sont complémentaires de notre activité Passage et de celle de l'activité de la société Air France qui représente l'essentiel de l'activité Passage du Groupe Air France.

Pour l'activité, ce qui va beaucoup changer en matière d'organisation est l'évolution de notre activité au Passage autour de trois activités :

  • Domestique pour la province,

  • Moyen-courrier du Hub,

  • Long-courrier.

Les organisations associées à ces activités sont en cours de définition, un premier point d'avancement sera fait au mois de novembre. Le principe est de conserver en termes opérationnel l'intégrité du fonctionnement du Hub qui est assez complexe et assez délicate à manier tout en responsabilisant ces deux activités long-courrier et moyen-courrier du Hub. C'est bien dans ces deux éléments que se situe l'évolution de l'organisation au niveau du Hub.

Cette organisation - cela a été exprimé largement et mieux que moi par le Président - est une organisation qui est souhaitée plus centrée sur le client, une organisation plus responsabilisante au point de vue des différents niveaux du management et des agents en charge de la relation avec le client, puis une organisation plus réactive qui puisse notamment prendre en compte les spécificités de nos différents réseaux et être plus réactive dans les propositions faites dans l'évolution du produit ou du service au client.

Des groupes de travail se sont mis en place sous l'impulsion des chefs de projet pour définir précisément cette organisation et les interfaces, notamment avec les autres Directions et services de l'entreprise. Cela me paraît fondamental et on aura l'occasion de revenir d'une façon plus détaillée au cours des mois de novembre et de décembre sur les conséquences pour le Siège de ces évolutions d'organisation au niveau d'Air France.

Ce mois a aussi été l'occasion d'évoquer la troisième phase d'intégration dans l'évolution du Groupe Air France KLM. La première phase s'est déroulée entre 2004 et 2006 et a été marquée par la création de SMC qui était une phase de coordination. Il y a ensuite eu une deuxième phase marquée par une plus grande intégration d'un certain nombre de fonctions communes que l'on appelait une phase de combinaison des activités entre Air France et KLM où chacun était à la fois avec ses responsabilités Groupe et ses responsabilités Compagnie pour certaines fonctions qui avaient vocation à être plus intégrés MRN : le commercial, l'informatique, les achats et une partie de la Direction financière.

Avec la décision du Conseil d'Administration 2011 de dire que l'on irait vers une nouvelle phase d'intégration en 2013, en séparant les responsabilités de directeur général d'Air France-KLM et de directeur général d'Air France et en instituant un directeur financier Groupe différent du directeur financier d'Air France, on entre progressivement dans une troisième phase qui mérite d'être formalisée.

Sur ce sujet, une première information avait été faite au printemps au niveau des différentes Instances du Groupe : le CCE d'Air France, le site de KLM, le Works Council de KLM et le Comité de Groupe européen.

Ce qui a été annoncé au mois d'octobre auprès des cadres d'Air France et au niveau du management Air France-KLM, c'est de préciser l'étendue de cette nouvelle phase d'évolution du Groupe qui touchera les trois métiers et l'ensemble des activités avec pour principe de faire émerger dans chaque domaine qui sera intégré les responsables qui seront indépendants des deux Compagnies.

Je pense que c'est comme cela qu'il faut présenter les choses avec une évolution de la gouvernance et la création d'un CO-Committee qui est une espèce de directoire du Groupe qui réunira le Président d'Air France-KLM et les Présidents généraux des deux Compagnies. Cela permet d'être une instance de décision du Groupe au-dessus du Comité exécutif Groupe pour mettre en avant les priorités par rapport aux objectifs Groupe et de mettre en place et de défendre les intérêts des Compagnies.

On va se trouver dans un modèle hybride d'organisation au niveau du Groupe puisque l'on n'est plus dans un modèle de pure coordination et on ne va pas vers un modèle d'intégration pur et simple comme on a pu connaître entre Air France et Air Inter ou comme on l'a vu récemment entre Delta et Northwest ou United et Continental avec une intégration des deux Compagnies pour n'en créer qu'une seule. Ce n'est pas l'objectif, ce n'est ni possible ni souhaitable, il faut donc trouver ce modèle un peu hybride et un peu novateur de fonctionnement d'un Groupe de Compagnies européennes qui se constitue.

Les objectifs du Groupe au niveau de cette évolution tournent autour de trois choses :

- pouvoir mieux peser sur le processus de consolidation et être toujours vu et considéré comme un acteur mondial du transport aérien dans un mode d'organisation plus intégré.

On voit bien, depuis la fusion intégrale de Delta/Northwest dans le cadre de Sky Team, que cette intégration, par rapport à une intégration plus large entre Air France et KLM, fait que le poids que l'on peut avoir dans les discussions est moins fort. Il faut donc que l'on pèse plus au niveau du Groupe sur ces grands accords mondiaux qui vont structurer le transport aérien dans les années à venir, que ce soit avec les Compagnies américaines, chinoises ou de nouveaux partenaires à travers le monde.

- cela doit permettre d'avoir un processus de décision plus fluide et plus rapide.

Il est vrai que l'on est dans une configuration où les difficultés que l'on connaît depuis 4 ans font qu'il y a une tendance naturelle des Compagnies à un peu se recroqueviller sur elles-mêmes et à chercher l'intérêt de la Compagnie avant l'intérêt du Groupe. L'intérêt de la Compagnie doit évidemment être préservé mais l'avenir est l'avenir du Groupe. Il faut donc que l'on prenne les décisions qui privilégient l'intérêt du Groupe tout en respectant les principes qui ont été émis depuis le début : les principes d'équité à tous points de vue, que ce soit sur des perspectives de croissance, d'emploi, de développement des compétences ou des responsabilités.

- c'est aussi l'occasion de faire de nouvelles synergies et de contribuer, à travers cette nouvelle phase, à Transform 2015.

L'une des difficultés que l'on aura - on aura l'occasion d'en débattre ici - est le problème du phasage de tout cela puisque, autant la réorganisation d'Air France, même si elle est assez importante, peut passer dans un processus relativement simple qui est le processus d'information/consultation des Instances d'Air France, qui a commencé en octobre, continuera en novembre et se finalisera en décembre pour nous permettre de mettre en place une organisation d'Air France au mois de janvier -, autant pour Air France-KLM les choses sont moins avancées dans le dessin de cette organisation même si les principes ont été arrêtés.

Il faut donc maintenant mettre en place un mode de travail avec les différentes instances du Groupe, à savoir les instances de chaque Compagnie - CCE et CE - concernées, le plan de suivi de KLM au niveau néerlandais et les instances européennes sachant que cette évolution dans l'intégration du Groupe nécessitera de réaffirmer le rôle des instances nationales. Les instances d'Air France continueront à jouer entièrement leur rôle mais on voit que le rôle plus important qui sera joué par le Groupe sur tous les sujets de nature stratégique nécessite de repenser un peu la façon de travailler avec des instances représentatives. Ce sera donc un travail à faire en plus des sujets liés à la réorganisation proprement dite.

On ne voit pas les choses se faire rapidement, les choses commenceront dans un processus d'information d'ici la fin de l'année. Tout cela sera probablement défini dans les détails autour du 1er semestre de l'année 2013. Le processus de consultation proprement dit des instances que j'ai citées pourra alors se mettre en œuvre et on pourra envisager le déploiement de cette organisation mi 2013.

C'est un peu compliqué parce que finalement cette organisation du Groupe aura aussi une influence sur l'organisation d'un certain nombre de fonctions d'Air France, notamment sur certaines fonctions centrales qui impliquent le CE Siège et supports mais aussi certaines fonctions du Cargo, de l'INM et du commercial qui ne sont pas concernées par la réorganisation actuelle. Il faudra donc bien agencer tout cela dans le temps et le mettre en perspective pour que chacun comprenne comment tout cela s'articulera dans les mois à venir.

C'est un travail que nous allons commencer maintenant et que je me propose de décliner ici, même en plus de ce qui sera fait au niveau du CCE, pour que l'on comprenne bien l'articulation des choses et comment on envisage que les choses se passent dans les mois à venir afin d'avoir un processus de concertation le plus fluide et le plus ouvert possible.

C'étaient les points que je souhaitais développer devant vous, nous pouvons maintenant passer aux questions.
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