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Cartographie des moyens de paiement scripturaux

Presentation du

questionnaire

__________________
Collecte 2015 portant sur l’exercice 2014


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SOMMAIRE



1.Objet du questionnaire "cartographie des moyens de paiement" 3

1.1. Informations concernées 4

1.2.Établissements concernés 5

1.3.Modalités de déclaration 5

1.4. Précisions concernant les transactions à déclarer 6

1.5. Précisions concernant les zones géographiques 7

2.Présentation du Questionnaire 8

Identification du déclarant 8

Section 1 – Transactions totales des moyens de paiement scripturaux (opérations de paiement impliquant des non-IFM) 9

Section 1.1 – Transactions totales en émission 9

Section 1.2 – Transactions totales en réception 10

Section 1.3 – Commentaires sur les transactions totales des moyens de paiement scripturaux 10

Section 2 - Cartes 11

Section 2.1 - Dénombrement des cartes 11

Section 2.1.1 - Nombre total de cartes émises 11

Section 2.1.2 - Décomposition par type de fonction (I) 11

Section 2.1.3 - Décomposition par type de fonction (II) 11

Section 2.1.4 - Décomposition par type de fonction (III) 12

Section 2.1.5 – Commentaires sur le dénombrement des cartes 12

Section 2.2 - Dénombrement des terminaux 14

Section 2.2.1 - Guichets Automatiques de Banque (GAB) 14

Section 2.2.2 – Contrats commerçants d’acceptation cartes 16

Section 2.2.3 - Terminaux de Point de Vente (TPV) 16

Section 2.2.4 - Terminaux de cartes de monnaie électronique 19

Section 2.2.5 – Commentaires sur le dénombrement des terminaux 21

Section 2.3 - Opérations effectuées par les cartes émises en France par votre établissement (à l’exception des cartes ayant uniquement la fonction monnaie électronique) 21

Section 2.3.1.1 - Paiements 21

Section 2.3.1.2 – Décomposition des paiements par système 23

Section 2.3.1.3 – Commentaires sur les paiements par cartes 23

Section 2.3.2.1 - Retraits 23

Section 2.3.2.2 – Décomposition des retraits par système 24

Section 2.3.2.3 – Commentaires sur les retraits par cartes 24

Section 2.4 - Opérations réalisées sur les terminaux de vos établissements 25

Section 2.4.a - Opérations effectuées sur vos terminaux avec des cartes émises par des Prestataires de Services de Paiement (PSP) résidents en France 25

Section 2.4.b - Opérations effectuées sur vos terminaux avec des cartes émises par des PSP non-résidents en France 29

Section 2.4.c - Opérations effectuées à des terminaux fournis par des PSP non-résidents en France avec les cartes que vous avez émises 33

Section 2.4.d – Commentaires sur les opérations réalisées sur les terminaux de vos établissements 38

Section 2.5 – Espèces 38

Section 2.5.1 – Opérations effectuées avec des espèces 38

Section 2.5.2 – Commentaires sur les opérations effectuées avec des espèces 39

Section 3 - Virements 40

Section 3.1.1 - Virements en émission 40

Section 3.1.2 – Décomposition des virements émis par système 42

Section 3.2 - Virements en réception 42

Section 3.3 – Commentaires sur les virements 42

Section 4 – Famille des Prélèvements  43

Section 4.1.1 - Prélèvements automatiques en émission 43

Section 4.1.2 – Décomposition des prélèvements automatiques par système 44

Section 4.1.3 – Répartition dans la famille des prélèvements automatiques 44

Section 4.2 - Prélèvements automatiques en réception 45

Section 4.3 – Commentaires sur les prélèvements automatiques 45

Section 5 – Monnaie Électronique 46

Section 5.1 - Dénombrements des porte-monnaie électroniques (PME) 46

Section 5.2 - Chargements / Déchargements 46

46

Section 5.3 - Paiements en monnaie électronique en émission 46

46

Section 5.4 - Paiements en monnaie électronique en réception 47

Section 5.5 – Commentaires sur la monnaie électronique 47

Section 6 - Chèques 49

Section 6.1.1 - Paiements par chèque en émission 49

Section 6.1.2 – Décomposition des chèques émis par système 50

Section 6.2 - Paiements par chèque en réception 50

Section 6.3 - Rejets reçus et annulations émises (opérations EIC) 50

Section 6.4 - Transactions des valeurs perdues (opérations EIC) 51

Section 6.5 - Chèques de banque 51

Section 6.6 – Commentaires sur les chèques 51

Section 7 - Autres informations 52

Section 7.1 - Banque en ligne 52

Section 7.2 - Écritures en compte initiées par l'établissement 52

Section 7.3.1 - Autres services de paiement : Émission 53

Section 7.3.2 - Autres services de paiement : Réception 55

Section 7.3.2 – Commentaires sur les autres services de paiement 55

Section 8 - Autres instruments de paiement (LCR, BOR) 56

Section 8.1.1 - LCR, BOR en émission 56

Section 8.1.2 – Décomposition des LCR, BOR émis par système 56

Section 8.2 - LCR, BOR en réception 56

Section 8.3 – Commentaires sur les LCR/BOR 56

3.Glossaire 58

3.1.Définition générale 58

3.2.Transactions totales des moyens de paiement scripturaux 59

3.3.Cartes 59

3.4.Virement 64

3.5.Prélèvement 64

3.6.Monnaie électronique 65

3.7.Chèque 66

3.8.Autres informations 66

3.9.Autres instruments de paiement (LCR / BOR) 66

4.Annexe : Liste des pays/territoires au 01/01/2014 68



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