1. 6 Le schema d’organisation et de gestion des dechets (S. O. G. E. D.) 8





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COMMUNE DE COUX


OBJET DU MARCHE :


TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE MODERNISATION DE LA VOIRIE 2016/2019
CAHIER DES CLAUSES

TECHNIQUES PARTICULIERES


Maître d’ouvrage :
COMMUNE DE COUX

Espace des Grads – BP 723

07000 COUX
Tél : 04 75 64 22 04

Fax : 04 75 64 59 27

Courriel : mairie@coux-ardeche.fr

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

SOMMAIRE

Pages

1. - INDICATIONS GENERALES et DESCRIPTION DES TRAVAUX 5

1.1 - OBJET DU MARCHE 5

1.2 - DESCRIPTION ET CONSISTANCE DES TRAVAUX 5

1.2.1 – Indications générales 5

1.2.2 – Travaux dans l'entreprise 5

1.2.3 – Travaux non compris dans l'entreprise 6

1.3 – CONDITIONS GENERALES D'EXECUTION DES TRAVAUX 6

1.4 – VARIANTES ET PROPOSITIONS TECHNIQUES 6

1.4.1 – Conditions générales de présentation 6

1.5 – LE PLAN D’ASSURANCE DE LA QUALITE (P.A.Q.) 6

1.6 - Le SCHEMA D’ORGANISATION ET DE GESTION DES DECHETS (S.O.G.E.D.) 8

2. - PROVENANCE, QUALITE ET PREPARATION DES MATERIAUX ET DES FOURNITURES 9

2.1 - INDICATIONS GENERALES 9

2.2 – TERRASSEMENTS GENERAUX 9

2.3 - GRANULATS EMPLOYES POUR LA CONSTRUCTION ET L’ENTRETIEN DES CHAUSSEES 9

2.3.1 - Remblai d’emprunt et couche de forme 9

2.3.2 - Graves non traitées GNT 0/20 ou 0/31.5 et GNT 0/63 pour couche d’assise 9

2.3.3 - Granulats pour graves bitumes et enrobés a module élevé pour couche d’assise 9

2.3.4 - Granulats pour bétons bitumineux semi-grenus, minces, très minces et modules élevés pour couche de roulement 10

2.3.5 - Gravillons pour imprégnation et pour enduits superficiels 10

2.4 – LIANTS HYDROCARBONES EMPLOYES POUR LA CONSTRUCTION ET L’ENTRETIEN DES CHAUSSEES 10

2.4.1 - Bitume 10

2.4.2 - Emulsion de bitume pour couche d’accrochage, joints et enduits superficiels 10

2.4.3 - Emulsion de bitume pour imprégnation 10

2.4.4 - Bitume coloré 10

2.4.5 - Bitume de synthèse translucide 10

2.5 – GEOTEXTILE 10

2.6 - BETONS, MORTIERS ET LIANTS HYDRAULIQUES 11

2.6.1 - Spécifications 11

2.6.2 - Ciments 12

2.6.3 - Sables et granulats pour mortiers et bétons 12

2.6.4 - Armatures pour béton armé 12

2.6.5 - Eau de gâchage et d'apport 12

2.6.6 - Compatibilité des différents constituants 13

2.6.7 - Adjuvants et produits de cure 13

2.6.8 - Composition, fabrication, transport et manutention des bétons 13

2.6.9 Autres bétons sans caractères normatifs 13

2.7 – MACONNERIES D’OUVRAGES 13

2.7.1 Composition et destination des mortiers - 13

2.7.2 - Moellons de pierres 14

2.7.3 - Enrochements 14

2.8 - ASSAINISSEMENT 15

2.8.1 - Matériaux pour lit de pose et enrobage des collecteurs 15

2.8.2 - Matériaux pour remblaiement des tranchées 15

2.8.3 - Prescriptions générales relatives aux tuyaux 15

2.8.4 - Prescriptions relatives aux tuyaux en polyéthylène haute densité 15

2.8.5 - Prescriptions relatives aux tuyaux en chlorure de polyvinyle (PVC) 16

2.8.6 - Prescriptions relatives aux tuyaux en béton 16

2.8.7 - Ouvrages d’assainissement 16

2.8.8 - Fermeture des ouvrages d'assainissement et grilles pour regards et caniveaux 16

2.9 – BORDURES ET CANIVEAUX PREFABRIQUES 16

2.10 – REVETEMENTS DE SOL, TROTTOIRS, PLACES ET ESPACES PUBLICS 16

2.10.1 - Revêtement en enrobés colorés à base de bitume coloré 16

2.10.2 - Revêtement stabilisés 16

2.10.3 - Revêtement bicouche coloré à base de granulats naturels 17

2.10.4 - Revêtement en peinture antidérapante 17

2.11 – AMENAGEMENTS PAYSAGERS 17

2.11.1 - Terre végétale 17

2.11.2 - Amendements et engrais 17

3. - MODE D'EXECUTION DES TRAVAUX 18

3.1 - PLAN GENERAL D'IMPLANTATION ET DE REPERAGE 18

3.1.1 - Repérage général 18

3.1.2 - Repérage spécial des réseaux existants 18

3.2 - DEBLAIS 18

3.2.1 - Démolition des constructions 19

3.2.2 - Démolition de chaussées 19

3.2.3 - Décaissement de chaussées 20

3.2.4 - Découpe de chaussée 20

3.2.5 - Décapage de la terre végétale 20

3.2.6 - Fouilles pour ouvrages d'assainissement et exécution des tranchées 20

3.2.7 - Purges 21

3.2.8 - Zones provisoires pour mise en dépôt des déblais 21

3.3 - REMBLAIS 21

3.3.1 - Compactage 21

3.3.2 - Remblaiement et compactage de la couche de forme de chaussée 21

3.3.3 - Remblaiement et compactage des graves non traitées pour couche de fondation ou de base 22

3.3.4 - Couche de réglage 22

3.3.5 - Géotextile 22

3.3.6 - Remblaiement des tranchées et contrôle de compactage 22

3.4 - COMPOSITION DES ENROBES 23

3.4.1 - Centrale d’enrobage 23

3.4.2 - Graves bitume 23

3.4.3 - Bétons bitumineux semi-grenu (BBSG) 23

3.5 - MISE EN OEUVRE - REPANDAGE DES ENROBES 23

3.5.1 - Transport des enrobés 23

3.5.2 - Couche d’accrochage 23

3.5.3 - Répandage et compactage 23

3.5.4 - Conditions météorologiques 24

3.5.5 - Joints longitudinaux 24

3.5.6 - Joints transversaux 24

3.5.7 - Réglage 24

3.6 – IMPREGNATION ET ENDUITS SUPERFICIELS 25

3.6.1 - Imprégnation 25

3.6.2 - Enduits superficiels bicouche 25

3.7 – EXECUTION DES OUVRAGES EN BETON 26

3.7.1 - Eléments en béton préfabriqués 26

3.7.2 - Mise en œuvre des armatures pour béton armé 26

3.7.3 - Mise en œuvre des bétons 26

3.8 - MACONNERIES D’OUVRAGES 26

3.8.1 - Moellons de pierres et bonnets de parapets 26

3.8.2 - Enrochements 27

3.8.3 - Rejointoiement 29

3.9 - ASSAINISSEMENT 30

3.9.1 - Dépose des canalisations existantes 30

3.9.2 - Pose des canalisations 31

3.9.3 - Précisions de pose des collecteurs dont la pente est inférieure ou égale à 0.01 31

3.9.4 - Blindages 31

3.9.5 - Ouvrage d'assainissement 32

3.9.6 - Drainage et consolidation du fond de fouille 32

3.9.7 - Epuisement, évacuation des eaux captées 32

3.9.8 - Raccordement des branchements eaux usées sur la canalisation principale 32

3.9.9 - Raccordement des branchements eaux pluviales 33

3.9.10 - Rétablissement provisoire des chaussées, trottoirs et accotements 33

3.9.11 - Rétablissement définitif des chaussées, trottoirs et accotements 33

3.9.12 - Pose des cadres et grilles pour réseau pluvial 34

3.9.13 - Ouvrages de tête sur canalisation pluviale 34

3.9.14 - Fossés 35

3.10 - BORDURES DE TROTTOIRS ET CANIVEAUX 35

3.10.1 - Bordures d’îlots 35

3.10.2 - Bordures de trottoirs et caniveaux 35

3.10.3 Abaissement des bordures au droit des passages piétons et dalles podo-tactiles 35

3.11 – REVETEMENTS DE SOLS, TROTTOIRS, PLACES ET ESPACES PUBLICS 36

3.11.1 - Revêtement en enrobés colorés à base de liant de synthèse 36

3.11.2 - Revêtement en enrobés colorés à base de bitume coloré 36

3.11.3 - Revêtement stabilisés 36

3.11.4 - Revêtement bicouche coloré à base de granulats naturels 36

3.12 – CONSTRUCTION DE TROTTOIRS 36

3.13 – AMENAGEMENTS PAYSAGERS 36

3.13.1 - Terre végétale 36



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