De la reunion du conseil municipal seance du 7 octobre 2009





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COMPTE RENDU
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
- SEANCE DU 7 OCTOBRE 2009 –
_______________

L'an deux mille neuf, le sept octobre, à vingt et une heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à la Mairie de NOISEAU sous la présidence de Madame Nicole ZOÉ, Maire.

ETAIENT PRESENTS :

Madame Nicole ZOÉ, Maire ;

Madame Danielle FRICK, Monsieur René DESSERT, Monsieur Oumar-Taliby KABA, Madame Françoise SAGNE, Monsieur Daniel MIR, Madame Annie DELANNOY, Maires adjoints.

Monsieur Thierry GUEROUT,

Madame Lucienne DESMOUSSEAUX, Monsieur Loïc MALEK GHASSEMI, Monsieur Jacques PALLAS, Madame Gisèle HOYET, Madame Catherine PUIG, Monsieur Gérard VACHE, Monsieur Charles ROUCAYROLS, Madame Véronique DUBOURG-MARIE, Monsieur Fabien VALERA, Madame Céline BEAU, Madame Morane BLANC-HUG, Monsieur Yvan FEMEL, Monsieur Michel ROMEUF, Monsieur Philippe DEBOUZY, Madame Pascale BLOUIN-BERLAND, Madame Marie-Christine DORMOY, Conseillers Municipaux.
ETAIENT ABSENTS :

Monsieur Robert COLLIN (procuration à Monsieur Oumar-Taliby KABA), Monsieur Pierre N’GUYEN, Madame Corinne TEBOUL, absents excusés.
SECRETAIRE :

Madame Céline BEAU

___________

Madame le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal qui s’est tenue le 19 juin 2009.

M. DEBOUZY indique que le contenu de sa déclaration a été modifié. Il souhaite qu’à l’avenir les déclarations écrites communiquées soient reprises intégralement.

Le procès-verbal est adopté.

Mme le Maire propose d’ajouter un point à l’ordre du jour concernant le personnel communal. Cette proposition est adoptée à l’unanimité et ce point est abordé immédiatement.


  1. personnel communal




    1. création d’un poste de puéricultrice de classe normale et création de l’indemnité de sujétions de la filière sociale


Pour remplacer Mme Bertal, directrice de la crèche qui est partie à la retraite, et afin de recruter un agent titulaire, le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité, de créer un poste de puéricultrice territoriale de classe normale.

Les Conseillers décident également de créer l’indemnité de sujétions spéciales pour les puéricultrices. Le montant mensuel de cette indemnité est égal au 13/1900e de la somme du traitement budgétaire brut annuel et de l’indemnité de résidence servies aux agents bénéficiaires.



    1. création d’un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles 1ière classe


Considérant que le grade d’ATSEM de 2ème classe sera obsolète à compter du 01 janvier 2010. Les agents territoriaux spécialisés de 2ème classe des écoles maternelles sont reclassés dans le grade des agents territoriaux spécialisés de 1ière classe des écoles maternelles.

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de créer un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles 1ière classe afin de remplacer le poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles 2ème classe.



  1. Désignation des delegues suite à l’election le 4 juillet dernier de mme Nicole ZOE, maire de noiseau


Vous trouverez ci-dessous les organismes dont faisait partie Mme Nicole ZOE en qualité de Maire Adjoint et qu’il convient de remplacer puisqu’elle va désormais y siéger en qualité de Maire de Noiseau.


  1. Commissions communales


Le Conseil Municipal, désigne, à l’unanimité, M. Taliby KABA, pour siéger à la Commission des finances qui est désormais composée comme suit :

  • Mme Danielle FRICK

  • Mr Thierry GUEROUT

  • M. Taliby KABA

  • Mme Françoise SAGNE

  • Mr Gérard VACHÉ

  • Mr Michel ROMEUF


Le Conseil Municipal, désigne, à l’unanimité, M. René DESSERT, pour siéger à la commission Urbanisme et Travaux qui est désormais composée comme suit :

  • M. René DESSERT

  • Mr Daniel MIR

  • Mr. Robert COLLIN

  • Mr. Charles ROUCAYROLS

  • Mr. Pierre NGUYEN

  • Mr. Ivan FEMEL


Le Conseil Municipal, désigne, à l’unanimité, M. René DESSERT, pour siéger à la commission chargée de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune qui est désormais composée comme suit :
Président : Mme Nicole ZOE

    • M. René DESSERT

    • M. Daniel MIR

    • M. Robert COLLIN

    • M. Charles ROUCAYROLS

    • M. Pierre NGUYEN

    • M. Yvan FEMEL

    • Mme Annie PAGEL

    • Mme Christine BOUSSARD

    • M. Daniel DUPONT

    • M. Claude TEILLET

    • Mme Claudine MARTEL

    • M. Pierre CLEVY




  • Office Municipal des Loisirs ;

Le Conseil Municipal, désigne, à l’unanimité, Mme Annie DELANNOY, pour siéger à l’office Municipal des Loisirs qui est désormais composée comme suit :

  • Mr Taliby KABA

  • Mme Annie DELANNOY

  • Mr Daniel MIR

  • Mr Charles ROUCAYROLS

  • Mme Catherine PUIG

  • Mme Pascale BLOUIN-BERLAND




  1. Etablissement Public




  • Centre Communal d’Action Sociale

Le Conseil Municipal désigne, à l’unanimité, M. Pierre NGUYEN, pour siéger au Conseil d’Administration du Centre Communale d’Action Sociale de Noiseau.


  1. Le Syndicat d’Action Foncière


Le Conseil Municipal désigne, à l’unanimité, Mme Nicole ZOE, Maire de Noiseau, pour représenter la Commune au Comité du Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne.



  1. Extension de l’ecole Primaire


Dans le cadre du programme d’investissement, il est prévu des travaux d’extension de l’école primaire comprenant la création de 3 classes, une bibliothèque et une salle informatique. Le projet est estimé à 1 000 000 euros. Une étude est actuellement en cours pour définir précisément les besoins et un avis d’appel à concurrence a été passé afin de choisir l’architecte chargé des travaux.

M. FEMEL regrette de ne pas avoir été informé du choix de l’architecte. Il aurait souhaité que l’on réunisse la Commission d’appel d’offres. Pour cette raison, il votera contre ce point de l’ordre du jour.

Mme le Maire précise qu’il s’agit d’une première étape et qu’elle réunira la commission communale urbanisme et travaux lorsque le projet sera avancé.
Le Conseil Municipal, par 19 voix pour, 1 contre (M. Femel) et 5 abstentions (Mme Blanc-Hug, M. Romeuf, M. Debouzy, Mmes Blouin-Berland et Dormoy) décide de réaliser ces travaux et autorise Mme le Maire à déposer un permis de construire.


  1. finances communales

    1. approbation des comptes presentes par le saf 94 pour le portage foncier des proprietes situees rue leon blum et haute borne

En 1997, la commune de Noiseau a acheté avec l’aide du SAF 94 deux terrains situés à côté de l’école maternelle (parcelle cadastrée AC 352 et 253). Le Centre de loisirs de Noiseau a été construit sur une de ces parcelles et l’autre est utilisée comme jardin par l’école maternelle et le Centre de Loisirs.

Le bilan financier présenté par le SAF 94 fait apparaître un solde en faveur de la commune de 1 700.68 euros. Après approbation des comptes par la commune, le SAF pourra procéder au versement du surplus, assurant ainsi la clôture comptable de l’opération.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte les comptes présentés par le SAF 94.


    1. demande de subvention auprès du ministere de l’interieur pour les travaux de la rue jean moulin


En 2006, l’enfouissement des réseaux et la réfection de la voirie (trottoirs et chaussée) ont été réalisés sur la rue Jean Moulin.

Une portion de cette voie, celle comprise entre la rue de Bellevue et l’avenue Pierre Mendès France, n’a pas fait l’objet des travaux de réaménagement car un projet immobilier de construction de 80 logements collectifs devait être réalisé sur cette partie.

Ces logements sont maintenant terminés et il convient aujourd’hui de finaliser l’aménagement et la réfection de la rue Jean Moulin. Des problèmes de stationnement et de circulation sont apparus sur cette partie de rue. Le projet de réfection de la chaussée a donc été accompagné d’une réflexion sur les conditions de circulation et de stationnement sur cette voie.

Après consultation des riverains de la rue, il a été décidé, dans le cadre des travaux de réaménagement de la rue Jean Moulin, de créer un sens unique sur cette portion de la rue et d’établir un plan de circulation. Le coût financier de ces travaux de réaménagement est estimé à 62 622 euros hors taxe.

Le Conseil Municipal de Noiseau, à l’unanimité, sollicite le Ministère de l’Intérieur afin d’obtenir un soutien financier pour la réalisation de ce projet.


    1. demande de subvention a la caf du val de marne pour l’acquisition d’un logiciel informatique a la creche


La CAF du Val-de-Marne octroie des subventions aux collectivités territoriales qui équipent leurs établissements d’accueil du jeune enfant d’un logiciel informatique.

Il était prévu dans le budget communal 2009 d’informatiser la crèche et d’acquérir un logiciel pour assurer sa gestion quotidienne.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, sollicite une aide financière auprès de la CAF pour l’acquisition de ce logiciel informatique.


    1. repartition de la subvention allouee aux associations sportives locales

Le Conseil Municipal de Noiseau, à l’unanimité, décide de répartir la dotation départementale de fonctionnement des associations sportives 2009 d’un montant de 1 513.40 € comme suit :
- Société Sportive de Noiseau 378.35 €

- Tennis Club de Noiseau 378.35 €

- Nautic Club de Noiseau 378.35 €

- Kick-Boxing 378.35 €


    1. decisions modificatives n°2 et 3 au budget communal


Décision modificative n° 2

Les travaux relatifs à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de Noiseau ont repris avec l’aide technique du cabinet SODEX Architecture et Urbanisme. Pour permettre le règlement de ce prestataire, le Conseil, à l’unanimité, décide de modifier le budget 2009 comme suit :

+ 4 186 euros au compte 202 frais et documents d’urbanisme

- 4 186 euros au compte 021 virement de la section de fonctionnement
Décision modificative n° 3

Afin de permettre le remboursement de la garderie périscolaire aux parents qui ont trop payé les années précédentes, le Conseil, à l’unanimité, décide de modifier le budget 2009 comme suit :

+ 43.88 euros au compte 673 titres annulés des exercices antérieurs

- 43.88 euros au compte 773 mandats annulés des exercices antérieurs


    1. octroi de cadeaux aux agents qui partent a la retraite

Conformément à l’article 88-1 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984, les conseillers municipaux doivent délibérer pour autoriser la collectivité à offrir des cadeaux aux agents municipaux qui prennent leur retraite et déterminer le montant du cadeau.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Mme le Maire à offrir des cadeaux aux agents communaux titulaires et non titulaires qui partent en retraite et fixe la fourchette financière pour les cadeaux entre 100 et 500 euros maximum.


  1. la charte forestiere de territoire de l’arc boisé


Dans le cadre du renouvellement de la Charte Forestière de Territoire de l’Arc Boisé, les conseillers municipaux ont eu communication du document définitif de la deuxième Charte. Cette Charte est le fruit d’une concertation menée depuis un an par les différents partenaires (collectivité, associations, institutionnels).

M. Mir indique que plusieurs opérations sont prévues sur Noiseau :

- Restauration du Chemin dans la forêt ;

- Piste cyclable entre Noiseau et la Queue-en-Brie ;

- Actions de prévention menées par des agents de l’Office Nationale des Forêts dans les écoles ou dans les Centres de loisirs
M. DEBOUZY est favorable à la signature de cette Charte et encourage les Conseillers Municipaux à participer aux actions de ramassage des déchets dans la forêt.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, adhère à la Charte forestière de territoire de l’arc boisé et autorise Mme le Maire à la signer.


  1. demande d’adhesion des communes de villecresnes et de santeny au saf 94


Lors de sa séance du 24 juin dernier, le Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne a délibéré favorablement sur les demandes d’adhésions présentées par les communes de Santeny et Villecresnes. Ces délibérations ont été notifiées à la commune de Noiseau par courrier en date du 30 juillet 2009.

Conformément aux dispositions de l’article L5211-18 du Code Général des Collectivités Territoriales applicables aux syndicats mixtes, le Conseil Municipal de Noiseau émet un avis favorable à la demande d’adhésion au SAF 94 des communes de Santeny et Villecresnes.


  1. convention bucco-dentaire avec le département du val-de-marne


En 2008, la commune de Noiseau a signé avec le département du Val-de-Marne une convention relative à la mise en place d’un programme local de prévention bucco-dentaire pour les enfants de Noiseau. L’objectif de cette convention est d’améliorer l’état de santé bucco-dentaire des enfants. En 2007/2008, 282 enfants étaient concernés et la participation de la commune était de 1,6 euros par enfant soit un coût total de 451.20 euros.

Pour l’année scolaire 2008/2009, 401 enfants sont concernés et la participation communale s’élève à 641.6 euros (soit 1.6 euros par enfants) et celle du département à 250 euros. Dans le cadre de cette convention, le docteur PETON, chirurgien dentiste assurera le suivi pédagogique et médical du programme et sera rémunéré par la ville. Les conseillers, à l’unanimité autorisent Mme le Maire à signer avec le département cette nouvelle convention pour l’année scolaire 2008/2009 et la future convention pour l’année 2009/2010.


  1. designation d’un correspondant defense


Créée par la circulaire du 26 octobre 2001, la fonction du correspondant défense répond à la volonté d’associer pleinement tous les citoyens aux questions de défense et de développer le lien armée-Nation grâce aux actions de proximité.
Désignés au sein de chaque Conseil Municipal, les correspondants sont les interlocuteurs privilégiés des autorités civiles et militaires dans leur commune. Ils relaient, sous l’autorité du Maire, les informations relatives aux questions de défense auprès du conseil municipal et les habitants de la commune de Noiseau en les orientant le cas échéant, vers les relais professionnels pouvant les renseigner sur les carrières militaires, le volontariat et la réserve militaire.
Par instruction ministérielle n° 282 du 8 janvier 2009, le ministre de la défense et le secrétaire d’état à la défense et aux anciens combattants nous rappelle l’importance des missions de ces correspondants défense dans les domaines de l’information sur la politique de défense, le parcours de citoyenneté, la mémoire et le patrimoine.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, désigne M. Daniel MIR, adjoint au Maire, pour exercer les fonctions de correspondant défense de la ville de Noiseau.


  1. proposition d’un vœu en faveur du maintien du service public de la poste


Mme le Maire de Noiseau propose aux Conseillers Municipaux d’émettre le vœu suivant en faveur du service public de la Poste :
Le Conseil Municipal de Noiseau réuni en séance, affirme que le service public de La Poste appartient à toutes et à tous.

Considérant que le service public postal remplit des missions indispensables en matière d’aménagement du territoire et de lien social. Que ses missions de service public dépassent le cadre du service universel du courrier et de la presse, de l’accessibilité bancaire et de la présence postale territoriale, dans les zones rurales comme dans les quartiers populaires.

Considérant que l’on envisage de changer le statut de l’établissement public afin de le transformer en société anonyme dans le cadre de la loi de transposition de la directive postale mettant fin au monopole de La Poste sur le courrier de moins de 20 grammes le 1er janvier 2011.

Considérant que ce service public postal est déjà l’objet de remises en cause très importantes qui ont abouti à une détérioration du service rendu à la collectivité. Plus de 6 100 bureaux de poste sur 17 000 ont déjà été transformés en « partenariats » et plus de 50 000 emplois ont été supprimés depuis 2002. Ceci se traduisant par un accroissement des tournées de facteurs à découvert, des horaires de levées avancés, des files d’attente qui s’allongent.

Considérant qu’en Europe, les privatisations postales ont engendré baisse de qualité de service, augmentation des tarifs et destructions d’emplois.

Considérant que le service public postal doit être maintenu, modernisé et rénové afin de répondre aux besoins de la population sur l’ensemble du territoire.

Considérant que la population a son mot à dire sur l’avenir du service public postal, dans le cadre d’un débat public et d’un référendum.

Considérant qu’une consultation nationale de la population est organisée le samedi 3 octobre 2009 à l’initiative du Comité National contre la privatisation de La Poste pour l’ouverture d’un débat public et référendum sur le service public postal.
Le Conseil Municipal de Noiseau, par 19 voix pour et 4 voix contre (Mme Blanc-Hug, M. Femel, M. Romeuf et Mme Dormoy),

Mme Blouin-Berland et M. Debouzy ne prennent pas part au vote.

- EMET UN VŒU pour le maintien du service public de la Poste et DEMANDE le retrait du projet de loi postale 2009.

- DEMANDE la tenue d’un référendum sur le service public postal.
M. KABA souhaite préserver le lien social que tisse le service public de la Poste et il est favorable à l’organisation par le gouvernement d’un referendum National sur le sujet. Il pense que l’entrée des capitaux privés va s’accompagner de restrictions territoriales et de suppression des petits bureaux de Poste comme celui de Noiseau.

M. KABA donne les résultats du référendum local sur Noiseau : 663 votants, 647 contre le projet de loi postale, 16 favorables au projet et 1 abstention.
M. FEMEL indique qu’il faut distinguer ouverture du capital de la Poste et notion de service public. Il est favorable au maintien du bureau de Poste à Noiseau mais il n’est pas opposé à l’ouverture du capital de la Poste. Il est donc contre le projet de vœu émis par Mme le Maire.

M. ROMEUF précise que si l’on maintient la Poste dans son état actuel, elle ne sera pas en mesure de se moderniser et de répondre à la concurrence Européenne.

M. DEBOUZY précise qu’il ne participe pas à ce vote car il concerne un enjeu national alors que le Conseil Municipal traite des affaires locales.


  1. Questions diverses


M. MIR indique qu’une exposition sur la forêt est actuellement en cours au rez de chaussée de la Mairie. Il précise également qu’une étude historique et archéologique de l’Arc boisé est à la disposition du public.

L’ordre du jour étant clos, la séance est levée à 22h30.
A Noiseau, le 13 octobre 2009

Madame le Maire,

Nicole ZOÉ.

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