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Cahier des charges Dossier médical

Cahier des charges

Dossier Médical

V1.0

Ce document contient des explications qui se présentent sous forme de paragraphes en bleu italique. Voir page suivante le mode d’utilisation de ce document.

Le périmètre et les objectifs du présent cahier des charges-type ont été cadrés lors d’un comité de pilotage auquel étaient conviés :

- la DGOS (Ministère de la Santé),

- les Fédérations hospitalières,

- la Haute Autorité de Santé,

- des membres du comité de direction de l’ANAP.

Le présent cahier des charges-type a été relu et validé par un comité de lecture composé de tous les membres du comité de pilotage et de l’ASIP Santé, et dont les participants ont apporté leurs commentaires et suggestions d’amélioration. L’ANAP tient particulièrement à remercier, pour leur participation à la relecture, la correction et la reformulation des exigences, les personnes suivantes :

- Mme Anne-Laurence ARCHER-TOUVIER (DGOS),

- Dr Christophe CHAILLOLEAU (Groupe hospitalier Henri Mondor)

- M. Jean-François GOGLIN (FEHAP),

- M. François MACARY (ASIP Santé),

- Dr Philippe MANET (HAS),

- M. Olivier SIGMAN, juriste spécialisé en droit de la santé.

Ce document a été également lu par les éditeurs de logiciel, qui ont exprimé leur avis consultatif.

Ce document-type a été élaboré sous la responsabilité d’Yves Constantinidis (ANAP), avec la participation active de Delphine Allio, Patricia Colonnette et Nathalie Picquet (Bull). Il constitue le volet médical du dossier patient et sera complété par un cahier des charges décrivant le volet paramédical.

Il répond en priorité, pour ce premier volet, aux besoins des structures de Médecine, Chirurgie, Obstétrique (MCO), mais peut être adapté à votre établissement, sous votre responsabilité.

Dans le présent document, le terme "Système" désigne les fonctions du dossier médical cible objet du présent cahier des charges.

UTILISATION DE CE DOCUMENT

Lire attentivement les instructions suivantes avant d'élaborer un cahier des charges à partir du présent cahier des charges-type.

Ce cahier des charges-type est auto-documenté. Les paragraphes en bleu italique, tels que celui-ci, servent à documenter les paragraphes standard (en noir).

CONSEILS DE STRUCTURATION

FEUILLE DE STYLES

Ce document est structuré selon une feuille de styles qui aide la rédaction et la maintenance. On y trouve en particulier les styles suivants :

- Normal (en noir) : paragraphe standard, utilisé pour toutes les spécifications fonctionnelles, non fonctionnelles, contraintes, et tout texte normalement présent dans un cahier des charges,

- Explications (en bleu italique) : instructions et conseils d'utilisation,

- Projet (en rouge gras) : style utilisé pour des annotations provisoires, lors de l'élaboration du cahier des charges.

- Trace (en petits caractères gris) : ce style est utilisé pour maintenir des liens de traçabilité entre exigences, ou indiquer l'origine d'une exigence (groupe de travail, rédacteur, etc.).

Les paragraphes de style "explication", "projet" et "trace" doivent être supprimés avant publication du cahier des charges.

NIVEAUX DE PARAGRAPHE

Les titres de 1er et 2ème niveau, et dans une large mesure les titres de 3ème niveau, respectent strictement le modèle Volere. Il est important de respecter cette structuration si l'on veut profiter des possibilités d'assemblage de cahiers des charges-types, ou de retrouver des explications supplémentaires dans la documentation existante, en particulier sur le web.

Ne pas supprimer les titres premier et 2ème niveau. S’ils sont vides, indiquer éventuellement « sans objet » dans le paragraphe correspondant. Ceci, pour des raisons de maintenabilité du document.

ADAPTATION DU CAHIER DES CHARGES

En fonction de l’objectif visé et du périmètre pressenti, il est possible de n’utiliser qu’une partie de ce cahier des charge-types, ou de réutiliser des parties de plusieurs cahiers des charge-types, pour composer un cahier des charges adapté.

Les cahiers des charges-types ont été conçus pour minimiser les redondances et incohérences dans le cas d'élaboration d'un cahier des charges par assemblage de cahiers des charges-types différents. Cependant, lors d'un tel assemblage, un travail d'analyse et de mise en cohérence reste à faire.

DROITS D’AUTEUR

Ce cahier des charges-type peut être librement et gratuitement utilisé par les établissements de santé, en citant leurs sources.

L’ANAP a acquis les droits d’utilisation du modèle Volere pour l’ensemble des établissements de santé. La phrase suivante doit être conservée telle quelle :

Nous reconnaissons que ce document utilise des éléments soumis au copyright, provenant du Modèle de cahier des charges Volere. Copyright © 1995 – 2007 the Atlantic Systems Guild Limited

Le cahier des charges doit comporter le nom du rédacteur et la date. Adapter le paragraphe suivant aux procédures en vigueur dans votre établissement.

Ces spécifications ont été rédigées par XXX le XX/XX/XX

Remplacer le logo ANAP par le logo de votre établissement.

Juste avant publication du cahier des charges, supprimer tout texte d’explication (en bleu italique).
Table des matières

Cahier des charges 1

Dossier Médical 1

Concept et objectifs du projet 8

1. Finalité du projet 9

2. Parties prenantes au projet 14

Contraintes externes 18

3. Contraintes liées à l’environnement 19

4. Conventions de dénomination et définition des termes 25

5. Faits pertinents et hypothèses 30

Exigences fonctionnelles 37

6. Portée du projet 38

7. Modèle de données métier 41

8. Portée de la solution (cas d’utilisation) 42

9. Exigences fonctionnelles et exigences sur les données 58

Exigences non fonctionnelles 70

10. Exigences d’apparence et de style 71

11. Facilité d’utilisation et facteurs humains 72

12. Exigences de performance 76

13. Exigences opérationnelles et exigences relatives à l’environnement 80

14. Exigences de maintenance et de support 87

15. Exigences de sécurité 89

16. Exigences culturelles et politiques 92

17. Exigences légales 93

Exigences liées au projet 94

18. Évolutions probables du projet et de l’environnement 95

19. Progiciels sur étagère ou composants commerciaux 95

20. Impacts prévus de l’acquisition du nouveau système 96

21. Planning de mise en œuvre 99

22. Migration vers le nouveau produit 102

23. Risques 103

24. Coûts 104

25. Exigences de documentation utilisateur et de formation 105

26. Questions et exigences mises en attente 107

27. Idées de solutions 108

28. ANNEXE : Marché 109
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