Note d’organisation référence





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Le transport collectif est à privilégier.

4-5 Licence de la FCD

Les participants civils extérieurs devront impérativement présenter la licence FCD, saison 2015/2016, validée au plus tard le 15 janvier 2016. (cf. article 2 règlement particulier N°3682).

Tous les archers doivent produire tous les documents prévus à l’article 2.2 du règlement particulier de la FCD et, éventuellement les justificatifs de leur appartenance à la Défense, ainsi qu’un certificat d’absence de contre-indication médicale à la pratique du tir à l’arc en compétition, soit par le visa de la licence FCD si codifiée « 159 » (date obligatoire sur la licence), soit par la licence FFTA avec le OUI au verso, soit enfin par présentation d’un certificat médical de moins d’un an. Tous les accompagnateurs doivent impérativement être licenciés à la FCD pour des questions de couverture d’assurance. Les chauffeurs de car peuvent bénéficier d’un statut particulier et ne sont pas nécessairement considérés comme accompagnateurs ou archers, auquel cas ils sont donc dispensés de la licence de la FCD.

Les responsables d’équipes comportant des mineurs doivent être en possession d’une autorisation parentale (annexe 4).

AUCUN COMPÉTITEUR NE SERA ADMIS À PARTICIPER AU CHAMPIONNAT S’IL N’EST PAS EN POSSESSION DE LA LICENCE DE LA FÉDÉRATION AINSI QUE DU CERTIFICAT MÉDICAL D’ABSENCE DE CONTRE-INDICATION À LA PRATIQUE DU TIR A L’ARC EN COMPÉTITION POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT.

Un duplicata peut être imprimé directement par le club dans son espace “SYGELIC”.
5. ASSURANCES

Cette manifestation est couverte par les conditions du contrat responsabilité civile, défense pénale et recours, ainsi que par le contrat d’assurance automobile souscrit par la FCD auprès de la GMF, si les véhicules sont inscrits sur le registre de sortie de véhicules du club d’appartenance avant le départ.

Pour les véhicules appartenant aux clubs, le contrat “flotte automobile” prévoit les garanties responsabilité civile, défense pénale et recours, vol, incendie, catastrophes naturelles, bris de glace, assurance du conducteur, assistance, attentats et actes de terrorisme et dommages tous accidents. Pour les véhicules de plus de 5 ans, la garantie dommage tous accidents ne s’applique pas ; les clubs pourront demander directement auprès de leur assureur, et à leur charge, des garanties différentielles.

6. SANCTIONS SPORTIVES

Conformément au règlement de discipline de la FCD, les sanctions disciplinaires sont prononcées par les organismes disciplinaires de la fédération suivants :

 Organisme de première instance : ligue

 Organisme d’appel : fédération

Ces organismes sont respectivement compétents pour les affaires suivantes :

- Infraction disciplinaire commise par un membre appartenant à la ligue, quel que soit le lieu de réalisation de l’infraction.

- Manifestations nationales.

En cas d’évènement grave, le comité directeur de la FCD peut demander l’extension des sanctions à la Fédération française de tir à l’arc (FFTA).

8. DÉVELOPPEMENT ET ENVIRONNEMENT DURABLES

« Ce sont les petits gestes d’aujourd’hui qui feront les grands changements de demain ».

Par quelques gestes simples, responsables et efficaces, appliquez les grands principes de la charte de développement durable de la FCD :

- favoriser l’utilisation des transports collectifs et le covoiturage ;

- trier (plastiques, papier et verres peuvent être recyclés) et compacter les déchets pour réduire leur volume ;

- nettoyer et rendre propres les sites empruntés en organisation la collecte des déchets ;

- lutter contre la pollution sonore et visuelle lors des manifestations ;

- limiter l’édition et la diffusion papier des documents numériques (traitement de texte, tableurs, courriels, etc.).

Tous nos gestes, au quotidien, ont un impact sur l’ensemble de la planète.

La FCD concoure à la stratégie nationale de développement durable du sport et demande ainsi de concevoir des évènements sportifs de manière responsable.

La ligue Île-de-France et le comité d’organisation demandent aux compétiteurs et aux spectateurs invités de veiller au respect de l’environnement de la manifestation et de favoriser le transport en commun ou le co-voiturage pour se rendre sur les lieux.

9. RÉSULTATS ET COMMUNIQUÉ DE PRESSE

A l’issue du championnat, les résultats détaillés sont remis aux représentants des clubs participants.

La ligue organisatrice, en collaboration avec le CTSN et le club support, adressera :

 les informations sur le déroulement de la manifestation à la presse locale ;

 via www.lafederationdefense.fr/faites-la-une, le 1er jour ouvré après la manifestation, pour le site internet fédéral, un fichier document avec les résultats et, séparément, six photos en fichiers “.jpg” (compression moyenne), ainsi qu’un lien éventuel vers le site de l’organisation (cf. § “Instructions techniques”) ;

 via infonet@lafederationdefense.fr, dans les 15 jours, un article d’une demi-page avec, en fichiers attachés, des photos (format d’origine “.jpeg” > 300 ko), mettant l’accent sur un aspect particulier de la manifestation (technique, logistique ou de convivialité, etc…) destiné à paraître dans « A armes égales ».

10. COMPTE RENDU

A l’issue du championnat, le président de la ligue organisatrice adresse au président de la FCD, avec copie au CTSN, un compte rendu sur le déroulement de la compétition, ainsi que les résultats détaillés et le bilan financier accompagné des originaux des pièces justificatives.

Le conseiller technique sportif national adressera au président de la commission sportive le compte rendu technique de la compétition.
Le directeur général

Pascal RAVEAU

Original signé




Destinataires (par courriel) :

- Président(e)s des clubs /FCD

- Présidents de ligues/FCD

- Conseillers techniques sportifs régionaux “Tire à l’Arc”/FCD - courriel (sous couvert des présidents de ligue)

Copies à (par courriel) :

- Membres du comité directeur/FCD

- Conseiller technique sportif national “Tir à l’Arc”/FCD

- Commissaire aux sports militaires commandant le Centre national des sports de la défense de Fontainebleau

- Responsable du club support

- Bureau activités sportives/FCD

- Bureau finances/FCD

- Bureau communication/FCD

(*) A l’attention des président(e)s de clubs :

Vous pouvez désormais retrouver tous les courriers issus de la FCD dans l’espace documentaire de votre espace “SYGELIC”.


ANNEXE 1

FORMULAIRE D’ENGAGEMENT et D’ACCUEIL
24ème CHAMPIONNAT NATIONAL de TIR A L’ARC

de la FÉDÉRATION des CLUBS de la DÉFENSE

les 17 et 18 juin 2016 à ROSNY-sous-BOIS (93)

A RETOURNER AVANT LE 31 mai 2016

INSCRIPTIONS A L’AIDE DU FICHIER EXCEL CI-JOINT

(2 pages)

Cf. exemple en fin de note

Destinataires :

- FCD - Bureau activités sportives (avec les chèques d’engagement, de caution et, éventuellement, du forfait “Accompagnateur non officiel”)

16 bis, avenue Prieur de la Côte d’Or - CS 40300 - 94114 ARCUEIL Cedex
Dans un premier temps, par courriel : c.macquet@lafederationdefense.fr


Copies à :

- Ligue Ile-de-France de la FCD: o.pereira@fcd-idf.fr - Tél : 01.41.28.93.04

- CTSN Tir à l’arc : a.rouzioux@wanadoo.fr

- Président de la ligue dont relève le club

Les concurrents qui ne présenteront pas leurs licences de la FCD ne pourront prendre part à l’épreuve et ne seront pas remboursés des frais engagés.

ANNEXE 2

PROGRAMME DE LA MANIFESTATION

24ème CHAMPIONNAT NATIONAL de TIR A L’ARC

de la FÉDÉRATION des CLUBS de la DÉFENSE

les 17 et 18 juin 2016 à ROSNY-sous-BOIS (93)


Vendredi 17 juin 2016

➳ 11h00 : Début d’accueil des participants et ouverture du greffe sur le lieu de la compétition

➳ 12h00 : Déjeuner (organisation + clubs ayant réservé).

➳ 13h30 : Ouverture du greffe + contrôle du matériel

➳ 14h00 : Ouverture du terrain d’entraînement

➳ 17h00 : Clôture de l’entraînement officiel.

Réunion des capitaines d’équipes et des CTSR, et Officiels

➳ 18h00 : Cérémonie d’ouverture, pot d’accueil puis dîner au Stade Letessier.

Samedi 18 juin 2016

➳ 06h30 : Début du petit-déjeuner dans les hôtels respectifs sur Rosny sous Bois

➳ 08h00 : Ouverture du greffe plus contrôle matériel

➳ 08h30 : Début de l’entraînement 45 minutes

➳ 9h 30 : Début des tirs

➳ 13h : Fin des tirs

➳ 14h00 : Déjeuner au stade Letessier

➳ A l’issu du repas : Cérémonie de remise des récompenses


ANNEXE 3-A

TARIFS DES REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT POUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES ADOPTÉS LORS DU COMITÉ DIRECTEUR

DU 20 SEPTEMBRE 2013
Le kilométrage sera calculé sur la base du trajet

CLUB / LIEU de la MANIFESTATION” Aller-Retour


MODE TRANSPORT

TYPE DE DÉPLACEMENT

REMBOURSEMENT

VOIE ROUTIÈRE

Déplacement motorisés ≤ 100 km A/R

Pas de remboursement

Déplacements motorisés individuels > 100 km A/R

0,06 €/km

à partir du 101ème kilomètre

Déplacement en covoiturage > 100 km A/R

(pour 2 à 5 passagers)

0,12 €/km

à partir du 101ème kilomètre

Déplacement en véhicule 9 places > 100 km A/R

(pour 5 à 9 passagers)

0,16 €/km

à partir du 101ème kilomètre

Déplacement en transport en commun > 100 km A/R

(pour + de 9 passagers)

Frais réels



MODE TRANSPORT

TYPE DE DÉPLACEMENT

REMBOURSEMENT

VOIE

FERRÉE

Déplacement en voie ferrée au tarif militaire

≤ 100 km A/R

Frais réels

Déplacements en voie ferrée au tarif SNCF

0,07 €/km

(nombre de passager > 4)

0,12 €/km

(nombre de passager ≤ 4)



CAS PARTICULIERS :


MODE TRANSPORT

REMBOURSEMENT

VÉHICULE

de LOCATION

Frais de location et du remboursement kilométrique tel que défini ci-dessus.

NOTA : Le déplacement par véhicule de location ne peut être admis que si une demande préalable est faite pour accord à la Fédération.

AVION

Le déplacement en avion n’est pas admis pour les clubs de la métropole.


ANNEXE 3-B

REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT
24ème CHAMPIONNAT NATIONAL de TIR A L’ARC

de la FÉDÉRATION des CLUBS de la DÉFENSE

les 17 et 18 juin 2016 à ROSNY-sous-BOIS (93)
Document obligatoire à toute demande de remboursement
Nom du club (intégralement) : _________________________________________________________________

N° d’affiliation à la FCD : ______/____/____

Nom du responsable : _________________________________________________________________________

N° de téléphone : /__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/ N° de télécopie : /__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/

DÉPLACEMENT PAR (cocher la case utile) :

 SNCF  Autocar  Voiture


Date et heure de départ de l’unité ou établissement :




Date et heure d’arrivée à ROSNY-sous-BOIS (93) :




Date et heure de départ de ROSNY-sous-BOIS (93) :




Date et heure d’arrivée à l’unité ou établissement :




Kilométrage effectué (aller et retour) :



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