Procès-verbal de la séance du conseil municipal tenue le lundi





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Municipalité de Lejeune








































Procès-verbal de la séance du conseil municipal tenue le lundi

le 7 mars 2016 à 20h00 à la salle municipale, lieu ordinaire du conseil.
Faute de quorum réunion est remise au 15 Mars 2016 à 20h00

Neuf personnes assistent à la rencontre










Monsieur Patrice Dubé

Monsieur Réjean Albert

Monsieur Norbert Michaud

Madame Claudine Castonguay


conseiller Siège 1

conseiller Siège 2

conseiller Siège 6

secrétaire la séance du conseil






















Absents :

Madame Mélanie Veilleux

Monsieur Jean-Dominic Caron

Monsieur Louis Fréchette

Monsieur Fernand Albert



maire

conseiller Siège 4

conseiller Siège 5

conseiller Siège 3


























Procès-verbal de la séance du conseil municipal tenue le mardi

le 15 mars 2016 à 20h00 à la salle municipale, lieu ordinaire du conseil.
Présent :

Madame Mélanie Veilleux maire

Monsieur Patrice Dubé conseiller siège 1

Monsieur Réjean Albert conseiller siège 2

Monsieur Fernand Albert conseiller siège 3

Madame Claudine Castonguay secrétaire la séance du conseil
Absents :

Monsieur Norbert Michaud conseiller siège 6

Monsieur Jean-Dominic Caron conseiller siège 4

Monsieur Louis Fréchette conseiller siège 5
Dix sept personnes assistent à la rencontre





















1. OUVERTURE DE LA SÉANCE








































Le maire Mélanie Veilleux, constate quorum à 20h00 et déclare la séance

ouverte.


































2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR


































Réso.2016-21

Ordre du jour




Il est proposé par Patrice Dubé appuyé par Fernand Albert et résolu

unanimement d’accepter l’ordre du jour tel que présenté et de laisser le point

«affaires nouvelles» ouvert.




























ADOPTÉE


































3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL













Réso.2016-22










Procès-verbal






Il est proposé par Réjean Albert appuyé par Patrice Dubé et résolu

unanimement d’accepter le procès-verbal du 1 février 2016














ADOPTÉE


































4. ACCEPTATION DES COMPTES DU MOIS







Réso. 2016-23













Compte du mois




Il est proposé par Fernand Albert appuyé par Patrice Albert et résolu

unanimement d’accepter la liste des comptes à payer totalisant 63073,81$










Réso 2016-24

TABLEAU DE BORD (gestion des couvertures de risque incendie 2015)

Réso 2016-25

FORMATION MONITEUR AVERTIS

Réso 2016-26

FORMATION (TRAVAUX CREUSEMENT, ETC…)


Réso. 2016-27

FLEURONS

Réso. 2016-28

DEMANDE AU FONDS DE DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE


Réso. 2016-29

ACTION CHÔMAGE KAMOURASKA (RENOUVELLEMENT

Réso. 2016-30

RENOUVELLEMENT ANNUEL CENTRE DE MISE EN VALEUR DES OPÉRATIONS DIGNITÉ
Réso. 2016-31

RENOUVELLEMENT CONTRAT SERVICE KOPILAB

Réso. 2016-32

ADHÉSION 2015-2016 AFBL (Association forestière Bas-Laurentienne) ET MOIS DE L’ARBRE


Réso. 2016-33

APPUI DOSSIER ACÉRICOLE MRC RIVIÈRE-DU-LOUP

Réso. 2016-34

TRANSPORT ADAPTÉ

Réso. 2016-35

NOMINATION D’UN FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ RESPONSABLE DE L’APPLICATION DES RÈGLEMENTS MUNICIPAUX À CARACTÈRE ENVIRONNEMENTAL

Réso. 2016-36 INFO-DIMANCHE (HOMMAGE AUX BÉNÉVOLES)

Réso. 2016-37

SATELLITE LOISIR (ANNULATION)




Je certifie que des crédits budgétaires sont disponibles pour les dépenses

précitées et autorisées par le conseil municipal.
Claudine Castonguay Dir. gén.
ADOPTÉE

5. CORRESPONDANCES
Déposé au conseil



  1. RÉSOLUTION


6.1 TABLEAU DE BORD (gestion des couvertures de risque incendie 2015)
ADOPTION DU TABLEAU DE BORD DE GESTION DU SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES EN SÉCURITÉ INCENDIE DE LA MUNICIPALITÉ DE 2015
ATTENDU QUE les membres du conseil municipal de Lejeune ont pris connaissance du rapport annuel 2015 en sécurité incendie appelé tableau de bord de gestion, conformément au schéma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC de Témiscouata;
Il est proposé par Fernand Albert et appuyé par Réjean Albert et résolu unanimement,
QUE le tableau de bord de gestion du schéma de couverture de risques en sécurité incendie de Lejeune soit adopté en tant que rapport annuel pour l’an 2015.

ADOPTÉE

6.2 FORMATION MONITEUR AVERTIS
ATTENDU QUE la formation animatrice 2016 s’adresse au personnel estival de 16 ans et plus avec ou sans expérience. Le stage se tiendra les 4-5 juin, au Camp Richelieu Vive la Joie, à Saint-Modeste.
Les tarifs sont de 117.95$ plus taxes par participant pour les Municipalités.
Pour la formation avec service de repas et hébergement.
Ce prix inclut les honoraires des formateurs, le matériel, l’accès au site, la

restauration et l’hébergement
POUR CES MOTIFS, sur une proposition de Patrice Dubé appuyé par

Réjean Albert, et unanimement résolu que la municipalité de Lejeune inscrive la personne retenue pour l’emploi d’été à ce camp, conditionnellement à l’acceptation du projet emploi-été Canada.
ADOPTÉE
6.3 FORMATION (TRAVAUX CREUSEMENT, ETC…)
Une formation en travaux de creusement, d’excavation et de tranchée : la sst est offerte par l’association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur affaires municipales.
Cette formation aura lieu à St-Louis du Ha Ha le 5 avril 2016 de 8h00 à 16h00, au centre des loisirs, 233, rue Gauvin.
Il est proposé par Fernand Albert et appuyé par Patrice Dubé d’inscrire André Dubé, a cette formation. Le coût est de 128.18$ plus les frais de déplacement et d’hébergement du formateur avant taxes.
ADOPTÉE

6.4 FLEURONS
ATTENDU que les Fleurons du Québec nous conseil pour profiter des bienfaits du jardinage durable ;
ATTENDU qu’un évaluateur pour la classification des fleurons viendra dans notre municipalité pour apporter des conseils ;
ATTENDU qu’une participation de la municipalité et des citoyens sera nécessaire pour embellir notre village ;
Il est proposé par Réjean Albert appuyé par Patrice Dubé et résolu unanimement de renouveler l’adhésion au Fleurons du Québec pour l’année en cour seulement, le coût pour l’année est de 290$ plus taxes pour les municipalités de moins de 1000 habitants.
ADOPTÉE

6.5 DEMANDE AU FONDS DE DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
ATTENDU que la municipalité de Lejeune a fait une demande au pacte rurale/fonds de développement du territoire pour engager un consultant en gouvernance pour avoir une meilleure entente pour un développement harmonieux.
ATTENDU Qu’un montant de 800 $ soit demandé dans le budget local du Pacte rural de Lejeune et 4000 $ demandé dans le budget local du fonds de développement. Ces montants devant servir à la réalisation dudit projet.
Qu’un montant de 3 730,00$ soit autorisé, dont 800,00$ provenant de l’enveloppe locale du Pacte rural de la municipalité de Lejeune et 2 930,00$ provenant de l’enveloppe locale du Fonds de développement du territoire de la municipalité de Lejeune, afin de soutenir la réalisation d’une formation et d’un accompagnement en saine gouvernance.
En conséquence,

Il est proposé par Fernand Albert appuyé par Réjean Albert et résolu unanimement, que la municipalité de Lejeune, accepte la demande d’aide financière déposée à la MRC de Témiscouata du Fonds de développement du Territoire de la MRC.

ADOPTÉE

6.6 ACTION CHÔMAGE KAMOURASKA (RENOUVELLEMENT)
ATTENDU QU’une demande d’aide financière nous est demandée;
ATTENDU QUE Action chômage Kamouraska inc. est un organisme sans but lucratif qui œuvre au sein de la population depuis 30 ans et qui a pour mandat la défense des droits des chômeurs et chômeuses.
ATTENDU QU’il est maintenant possible de devenir membre corporatif d’Action chômage Kamouraska inc. pour un montant de 50 $ par année.
Il est proposé par Patrice Dubé, appuyé par Réjean Albert et résolu unanimement, que la municipalité renouvelle sa carte de pour l’année 2016.
ADOPTÉE

6.7 RENOUVELLEMENT ANNUEL CENTRE DE MISE EN VALEUR DES OPÉRATIONS DIGNITÉ
Il est proposé par Patrice Dubé appuyé par Fernand Albert et résolu d’adhérer pour l’année 2016 au montant de 60$ pour une municipalité. La personne désignée par le conseil pour représenter la municipalité de Lejeune est Madame Mélanie Veilleux.
ADOPTÉE


6.8 RENOUVELLEMENT CONTRAT SERVICE KOPILAB
Il est proposé par Patrice Dubé, appuyé par Réjean Albert et résolu

unanimement, que la municipalité renouvelle le contrat de service avec

les services Kopilab pour l’année 2016-2017 et d’autoriser la directrice

générale à signer. Le prix par copie est de 0.0150 et ce qui est inclus est la main d’œuvre, les pièces, les frais de déplacement, la poudre et la bouteille de récupération.
ADOPTÉE


6.9 ADHÉSION 2015-2016 AFBL (Association forestière Bas-Laurentienne) ET MOIS DE L’ARBRE
Il est proposé par Fernand Albert appuyé par Patrice Dubé et résolu

d’accepter les coûts d’adhésion à Association forestière Bas-Laurentienne

2016-2017, au montant de 65$ pour une municipalité valide du 1er avril 2016 au 31 mars 2017.
Mois de l’arbre
Il est proposé par Fernand Albert appuyé par Patrice Dubé et résolu de

participer au Mois de l’arbre et des forêts du 1er au 31 mai 2016, avec la

participation du ministère des Ressources naturelles et de la Faune et du

GroGroupement forestier de Témiscouata, l’association forestière Bas- Laurentienne. La municipalité participe au projet pour demande de plants, quel distribue en mai au gens de la municipalité.

ADOPTÉE

6.10 APPUI DOSSIER ACÉRICOLE MRC RIVIÈRE-DU-LOUP
IIlIl Il est proposé par Patrice Dubé appuyé par Réjean Albert et résolu d’appuyer le Syndicat des producteurs acéricoles du Bas St-Laurent et de la Gaspésie dans leur démarche afin que le rapport Gagné ne vienne pas modifier la façon de faire actuelle en mettant en péril la filière acéricole.

ADOPTÉE

6.11 TRANSPORT ADAPTÉ
Acceptation du budget du transport adapté pour l’année 2016


Attendu que la municipalité de Lejeune a pris connaissance du budget 2016 du Transport adapté et collectif Roulami inc.


Il est proposé par Patrice Dubé appuyé par Réjean Albert et résolu à l’unanimité, que la municipalité de Lejeune approuve le budget 2016.
Adhésion au Transport Adapté
Adhésion de la municipalité de Lejeune au transport adapté
ATTENDU que la municipalité de Lejeune a déjà une adhésion au Transport adapté et collectif Roulami inc.


ATTENDU que la municipalité reçoit un bon service
Il est proposé par Patrice Dubé appuyé par Réjean Albert et résolu à l’unanimité, que la municipalité de Lejeune continue son cheminement avec le Transport.

MRC À TITRE DE MANDATAIRE
Transport adapté : Approbation pour que la MRC de Témiscouata agisse comme porte-parole inter-municipal et gouvernemental pour le transport adapté.
ATTENDU que LA MRC DE Témiscouata agit comme porte-parole pour le transport adapté,
ATTENDU que celle-ci souhaite le bon fonctionnement du transport,
Il est proposé par Patrice Dubé appuyé par Réjean Albert et résolu à l’unanimité, que la municipalité de Lejeune accepte que la MRC de Témiscouata agisse comme mandataire.
ADOPTÉE


6.12 NOMINATION D’UN FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ RESPONSABLE DE L’APPLICATION DES RÈGLEMENTS MUNICIPAUX À CARACTÈRE ENVIRONNEMENTAL
ATTENDU QU’ en vertu des pouvoirs que lui confère le Code municipal du Québec L.R.Q., c. C-27.1, la municipalité de Lejeune peut nommer un fonctionnaire désigné pour l’assister dans l’application de sa réglementation ;
ATTENDU QUE la municipalité de Lejeune à conclue une entente avec la MRC de Témiscouata pour l’application du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r.22), du Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (Q-2, r.35.2) et du Chapitre 15 de votre règlement de zonage;

IL EST RÉSOLU QUE la municipalité de Lejeune nomme Mathieu Lehoux et Michelle Caron, employés de la MRC de Témiscouata, à titre de fonctionnaires désignés pour l’application et la délivrance des permis et des certificats requis en vertu des règlements suivants :


  • Le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r.22);




  • Le Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection

(Q-2, r.35.2);


  • LE CHAPITRE 15 SECTEURS DE CONTRAINTES NATURELLES du Règlement de zonage.



PROPOSÉ PAR : Fernand Albert

APPUYER PAR : Patrice Albert

ADOPTÉE


  1. DEMANDE CLIENT (NIVELAGE RANG 2)


La municipalité nivèlera le rang 2 une fois par année et demande aux citoyens de ne pas effectuer des travaux eux-mêmes.

8. RALLONGE CONDUITE D’EAU POTABLE

(ENTRÉE NOUVELLE)
Vérifier si les conduites d’eau doivent traverser la rue et vérifier les coûts des travaux.

9. DEMANDE DE COMMANDITES

A) INFO-DIMANCHE (HOMMAGE AUX BÉNÉVOLES)

ATTENDU QUE chaque année le Journal l’Info-Dimanche publie une section spéciale dans l’édition de Pâques,
ATTENDU QUE cette section comprend l’horaire des messes de Pâques et un hommage à un bénévoles des municipalités,

ATTENDU QUE cette année la municipalité à désigné Madame Béatrice Fontaine comme bénévoles,
Il est proposé par Patrice Dubé appuyé par Réjean Albert et résolu

unanimement,
Que la municipalité accepte de faire la publication du bénévole au montant de 95$ format carte d’affaires.
ADOPTÉE

B) COMITÉ FINISSANTS(ES) SECRÉTARIAT-COMPTABILITÉ 2015-2016
Le comité des finissants (es) en secrétariat-comptabilité 2015-2016 du Témiscouata demande un don pour la création de leur mosaïque (photo de groupe) et pour une sortie pour récompenser leurs efforts.
La municipalité de Lejeune, ne participera pas à la demande d’aide financière, car aucun étudiant finissant ne fait parti de la municipalité de Lejeune.

C) CORPS DES CADETS
La municipalité de Lejeune, n’accepte pas la demande d’aide financière du corps des cadets, car aucun jeune de la municipalité ne fait parti de l’organisation.

10. AFFAIRES NOUVELLES

A) SATELLITE LOISIR (ANNULATION)
Demande de faire la fermeture de Shaw Direct, car les loisirs ne l’écoute pas et rien ne s’affiche à l’écran, alors nous payons pour rien.
Il est proposé par Fernand Albert et appuyé par Réjean Albert d’annuler définitivement l’abonnement de Shaw Direct.
ADOPTÉE

B) PLAINTE LOGEMENT ÉCRITE
Une lettre sera envoyée au locataire du logement du 75 de la Grande coulée.


C) TAXES 2016
Évaluation triennal : Mélanie explique comment ça fonctionne pour la taxation.
Le rôle avait été reconduit, plus de détails

11. PÉRIODES DE QUESTIONS
Plusieurs questions ont été posées sur la taxation, sur le nouveau rôle triennal ainsi que pour les acériculteurs le changement cette année est qu’ils ont été taxés sur la partie habitable de leur érablière.

12. LEVÉE DE LA SÉANCE

Le maire Mélanie Veilleux propose la levée de la séance à 21h30.
_________________ ______________________
Mélanie Veilleux Claudine Castonguay
Je, Mélanie Veilleux, maire, atteste que la signature du présent procès-verbal Équivaut À la signature par moi de toutes les résolutions qu’il contient au sens de l’article 142 (2) du Code municipal.













































































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