Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, tenue le 14 DÉcembre 2015, À la salle municipale, située au 286 rue de la falaise, À tadoussac





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PROVINCE DE QUÉBEC

MUNICIPALITÉ DE TADOUSSAC

COMTÉ DE SAGUENAY

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL, TENUE LE 14 DÉCEMBRE 2015, À LA SALLE MUNICIPALE, SITUÉE AU 286 RUE DE LA FALAISE, À TADOUSSAC
Étaient présents : M. Hugues Tremblay, maire

Mme Myriam Therrien, conseillère

Mme Linda Dubé, conseillère

M. Éric Gagnon, conseiller


Étaient absents : M. Martin Desbiens, conseiller

Mme Stéphanie Tremblay, conseillère

Mme. Marilyne Gagné, conseillère



Madame Marie-Claude Guérin, directrice générale, agissant comme secrétaire d’assemblée.


  1. OUverture de la réunion (19h00)


Tous les membres du conseil confirment qu’ils ont été avisés selon les délais.


  1. Adoption de l’ordre du jour


IL EST PROPOSÉ PAR Linda Dubé

(Rés. 2015-0394)

ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers que la Municipalité de Tadoussac que l’ordre du jour soit accepté en laissant le point divers ouvert et en y ajoutant les deux points suivants :


  1. Information sur le règlement contrôle des animaux domestiques (chats)




  1. Représentants municipaux à la participation au comité des droits de passage (motoneiges)



  1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION RÉGULIÈRE DU 9 novembre 2015


IL EST PROPOSÉ PAR Linda Dubé

(Rés. 2015-0395)

ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers QUE le procès verbal du 9 novembre 2015 soit accepté.


  1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION spéciale DU 18 novembre 2015


IL EST PROPOSÉ PAR Myriam Therrien

(Rés. 2015-0396)

ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers QUE le procès verbal du 18 novembre 2015 soit accepté.


  1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION spéciale DU 2 décembre 2015


IL EST PROPOSÉ PAR Linda Dubé

(Rés. 2015-0397)

ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers QUE le procès verbal du 2 décembre 2015 soit accepté.


  1. Questions du public



  1. Comptes à payer


IL EST PROPOSÉ PAR Linda Dubé

(Rés. 2015-0398)

ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers que les comptes à payer soient approuvés pour les chèques numéros 9379 à 9460.



  1. Garage municipal (paiements des professionnels)


(Rés. 2015-0399)

IL EST PROPOSÉ PAR Linda Dubé
Et résolu à L’UNANIMITÉ des conseillers que la Municipalité de Tadoussac autorise le paiement des factures suivantes :
Les Consultants Filion, Hansen & Ass. Inc.- Facture no 2015-18: 3570.00$ plus taxes
Groupe-Conseil TDA - Facture no 33351 : 4000.00$ plus taxes
Que le tout soit payé dans le projet de construction « Garage municipal » règlement d’emprunt numéro 342.



  1. quai de tadoussac – paiement arpentage , Géni-métal


Considérant que la Municipalité de Tadoussac a mandaté la firme d’ingénieur Roche LTEE pour la réalisation des plans et devis pour la consolidation de la surface A du Quai de Tadoussac.
Considérant que des informations supplémentaires sont nécessaires afin de compléter l’analyse de la firme d’ingénieur.
IL EST PROPOSÉ PAR Myriam Therrien

(Rés. 2015-0400)

ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers que la Municipalité de Tadoussac autorise le paiement des factures suivantes:
Géni-Métal – Facture no 12-6224 : 6465.00$ plus taxes

Jean Roy Arpenteur- géomètre – Facture no 96-26: 2380.00$ plus taxes
Que le tout soit payé à même les fonds disponibles du transfert du Quai fédéral.


  1. paiement consultant (embauche eau potable)


IL EST PROPOSÉ PAR Linda Dubé

(Rés. 2015-0401)

ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ DES CONSEILLERS QUE la Municipalité de Tadoussac autorise le paiement de la facture no 2015-17 de la firme Les Consultants Filion, Hansen & Ass. Inc au montant de 2042.50$ plus taxes. Que le tout soit payé à même le budget réseau de distribution, eau potable


  1. offre de services (accompagnement en eau potable)


IL EST PROPOSÉ PAR Éric Gagnon

(Rés. 2015-0402)

ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers que la Municipalité de Tadoussac accepte l’offre de service « compagnonnage en eau potable » de M. Pierre-Alexandre Gaudreault au montant de 1 690.00$ plus taxes.

Que le tout soit payé à même le budget 2016 (réseau de distribution et de traitement de l’eau potable).


  1. Dépôt du plan d’action pour la mise aux normes des eaux usées


Dépôt du plan d’action et du calendrier pour la mise aux normes des eaux usées de la Municipalité de Tadoussac. Ce document sera déposé au plus tard le 31 décembre 2015 auprès du Ministère du Développement Durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les Changements Climatiques.


  1. demande d’exemption de taxes auprès de la commission municipale du Québec (gremm)


Considérant que l’organisme le GREMM (Groupe de recherche et d’éducation sur les mammifères marins) a déposé une demande d’exemption de taxes foncières pour les édifices suivants sur le territoire de Tadoussac :

  • 144 rue Parc

  • 266 rue de la Falaise

  • Rue de la Cale Sèche, connu sous le nom de Jardin de la grève (lot 4342261,4343967, 4342296)


Considérant que l’organisme le SIMM (Société d’interprétation du milieu marin de la Haute-Côte-Nord) a déposé une demande d’exemption de taxe foncière pour l’édifice suivant sur le territoire de Tadoussac :


  • 108 rue de la Cale Sèche


IL EST PROPOSÉ PAR Myriam Therrien

(Rés. 2015-0403)

ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers que la Municipalité de Tadoussac dépose auprès de la Commission municipale du Québec des avis en lien avec les demandes d’exemptions de taxes pour les bâtiments suivants, territoire de Tadoussac :



  • 144 rue Parc

  • 266 rue de la Falaise

  • Rue de la Cale Sèche, connu sous le nom de Jardin de la grève (lot 4342261,4343967, 4342296)

  • 108 rue de la Cale Sèche




  1. dépôt du maintien de l’équité salariale et paiement professionnel


(Rés. 2015-0404)

IL EST PROPOSÉ PAR Linda Dubé
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers que la Municipalité de Tadoussac accepte le dépôt du maintien de l’équité salariale et son affichage à la mi-janvier 2016. Que le montant de 750.00$ plus taxes, soit 50% de la facture de la firme Michel Larouche Consultant, soit acquitté.


  1. embauche au centre des loisirs (période des fêtes 2015)


IL EST PROPOSÉ PAR Éric Gagnon

(Rés. 2015-0405)

ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers que la Municipalité de Tadoussac embauche pour la période des fêtes 2015, Madame Anne-Marie Dallaire au Centre des loisirs.


  1. entente de services 2015-2016 –firme d’avocats ain Lamarre CAsgrain Wells S.E.n.c.r.l./avocats


IL EST PROPOSÉ PAR Éric Gagnon

(Rés. 2015-0406)

ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ DES CONSEILLERS QUE la Municipalité de Tadoussac accepte le projet d’entente de la firme d’avocats Cain Lamarre Casgrain Wells S.E.N.C.R.L. comme conseillers juridiques pour une période de 24 mois (1 janvier 2016 au 31 décembre 2017, pour des honoraires fixés à 100$ par mois (1 200$/an). Que la directrice générale ainsi que le maire soient autorisés à signer la convention.


  1. Paiement des frais d’avocats concernant le dossier de l’Auberge de jeunesse


cONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Tadoussac a mandaté la firme d’avocats Cain Lamarre Casgrain Wells S.E.N.C.R.L. pour représenter la municipalité dans le cadre des dossiers de constats d’infraction Auberge de jeunesse (numéro 100391803334326, 100391803334355 100391803334356, 100391803334749 et 100391803334958) 158, route 138, Tadoussac, concernant des problèmes de bruit et de nuisance;
CONSIDÉRANT QUE trois de ces dossiers ont eu un verdict en faveur de la municipalité;
CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Tadoussac prendra les mesures et les dispositions nécessaires au règlement relatif sur les nuisances et à son application afin d’éviter aux citoyens de Tadoussac d’autre frais exorbitants en lien avec ce dossier;
CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Tadoussac a négocié un crédit de 1000.00$ en professionnel (avocats) dans le cadre de ce dossier pour ainsi diminuer les frais.
IL EST PROPOSÉ PAR Éric Gagnon

(Rés. 2015-0407)

ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers que la Municipalité de Tadoussac autorise le paiement des factures suivantes pour couvrir les frais d’avocats de la firme Cain Lamarre Casgrain Wells S.E.N.C.R.L. dans le cadre du dossier des constats d’infractions émis en vertu du règlement sur les nuisances.
Facture 10-0000109132: 3 585.24$ taxes incluses

Facture 10-0000109131: 3 571.79$ taxes incluses

Facture 10-0000109130: 232.25$ taxes incluses

Facture 10-0000109129: 235.70$ taxes incluses

Facture 10-0000109128: 235.70$ taxes incluses



  1. dépôt du calendrier 2016 des réunions du conseil municipal


IL EST PROPOSÉ PAR Myriam Therrien
(Rés. 2015-0408)

ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers que la Municipalité de Tadoussac adopte le calendrier de la tenue des séances ordinaires du conseil municipal de Tadoussac pour 2016, ces séances débutant à 19hrs :
Lundi, le 11 janvier 2016

Lundi, le 8 février 2016

Lundi, le 14 mars 2016

Lundi, le 11 avril 2016

Lundi, le 9 mai 2016

Lundi, le 13 juin 2016

Lundi, le 11 juillet 2016

Lundi, le 8 août 2016

Lundi, le 12 septembre 2016

Mardi, le 11 octobre 2016

Lundi, le 9 novembre 2016

Lundi, le 12 décembre 2016


  1. cotisation umq (paiement)


IL EST PROPOSÉ PAR Linda Dubé

(Rés. 2015-0409)

ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers que la Municipalité de Tadoussac autorise le renouvellement de la cotisation à l’UMQ au montant de 348.00$ plus taxes.


  1. dépôt des déclarations d’intérêts pécuniaires


Dépôt du registre des déclarations d’intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal


  1. Avis de motion règlement 341-1 modification du règlement 341 relatif à la protection et à l’accès de certains sites municipaux


AVIS DE MOTION

RÈGLEMENT NO 341-1


règlement no 341-1 modification du règlement 341 relatif à la protection et à l’accès de certains sites municipaux
Extrait conforme des minutes du procès-verbal de l’assemblée régulière du conseil de la Corporation Municipale de Tadoussac tenue le 14ième jour du mois de décembre 2015 à compter de 19 heures au local habituel des réunions régulière du conseil, à laquelle assemblée il y avait quorum.
Je soussignée, Éric Gagnon conseiller, donne avis de motion que lors d’une séance régulière ou spéciale, le conseil procédera à l’adoption du règlement no 341-1 modification du règlement 341 relatif à la protection et à l’accès de certains sites municipaux.

DONNÉ À TADOUSSAC CE 14IÈME JOUR DU MOIS DE DÉCEMBRE 2015.

________________________

Éric Gagnon,

Conseiller
________________________

Marie-Claude Guérin,

Directrice générale



  1. Avis de motion règlement 356, Prévision budgétaire de l’année financière 2016 et de fixer les taux de taxe foncière et la tarification pour les services d’aqueduc et d’égouts, d’assainissement et d’ordures, ainsi que d’autres tarifs.


AVIS DE MOTION

RÈGLEMENT NO 356


PRÉVISION BUDGÉTAIRE DE L’ANNÉE FINANCIÈRE 2016 ET DE FIXER LES TAUX DE TAXE FONCIÈRE ET LA TARIFICATION POUR LES SERVICES D’AQUEDUC ET D’ÉGOUTS, D’ASSAINISSEMENT ET D’ORDURES, AINSI QUE D’AUTRES TARIFS.

Extrait conforme des minutes du procès-verbal de l’assemblée régulière du conseil de la Corporation Municipale de Tadoussac tenue le 14ième jour du mois de décembre 2015 à compter de 19 heures au local habituel des réunions du conseil, à laquelle assemblée il y avait quorum.

Je soussigné, Éric Gagnon, conseiller, donne avis de motion que lors d’une séance régulière ou spéciale, le conseil procédera à l’adoption du règlement No 356 ayant pour objet les prévisions budgétaires de l’année financière 2016 et de fixer les taux de la taxe foncière et la tarification pour les services d’aqueduc et d’égouts, d’assainissement et d’ordures ainsi que d’autres tarifs.

DONNÉ À TADOUSSAC CE 14IÈME JOUR DU MOIS DE DÉCEMBRE 2015

________________________

Éric Gagnon,

Conseiller
________________________

Marie-Claude Guérin,

Directrice générale


  1. Règlement 253-3 modifiant divers éléments du règlement de construction 255 ( deuxième lecture)

Attendu que le Conseil désire apporter certaines modifications au règlement de construction suite à l’adoption d’un règlement sur les branchements à l’égout;

Attendu que la municipalité de Tadoussac est une municipalité régie par le Code municipal du Québec et assujettie aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme;

Attendu qu’UN avis de motion du présent règlement a été préalablement donné le 9 novembre jour de novembre 2015;
IL EST PROPOSÉ PAR Éric Gagnon

(Rés. 2015-0410)

ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers QUe tous les membres du conseil demandent une exemption de lecture du règlement puisqu’ils ont reçu celui-ci dans les délais.

QUE le règlement suivant, modifiant divers éléments du règlement de construction 255, soit adopté :
ARTICLE 1 PRÉAMBULE
Le préambule fait partie intégrante du présent règlement.
ARTICLE 2 MODIFICATION DE L’ARTICLE 4.1
L’article 4.1 est modifié de la façon suivante :
1° l’article 4.1.1.1 est abrogé;
2° l’article 4.1.1.2 est abrogé;
3° l’article 4.1.2.1 est abrogé;
4° l’article 4.1.2.2 est abrogé;
5° l’article 4.1.2.3 est abrogé;
6° l’article 4.1.2.4 est abrogé;
7° l’article 4.1.2.5 est abrogé;
8° l’article 4.1.2.6 est abrogé;
9° l’article 4.1.2.7 est abrogé;
10° l’article 4.1.2.8 est abrogé;
11° l’article 4.1.2.9 est abrogé;
12° l’article 4.1.2.10 est abrogé;
13° l’article 4.1.2.11 est abrogé;
14° l’article 4.1.2.12 est abrogé;
15° l’article 4.1.2.13 est abrogé;
16° l’article 4.1.2.14 est abrogé;
17° l’article 4.1.2.15 est abrogé;
18° l’article 4.1.2.16 est abrogé;
19° l’article 4.1.2.17 est abrogé;
20° l’article 4.1.3.5 est abrogé;
21° l’article 4.1.3.6 est abrogé;
22° l’article 4.1.3.7 est abrogé;
23° l’article 4.1.3.8 est abrogé;
24° l’article 4.1.3.9 est abrogé;
25° l’article 4.1.3.10 est abrogé;
26° le premier alinéa de l’article 4.1.3.11 est abrogé;
27° l’article 4.1.5.1 est abrogé;
28° l’article 4.1.5.2 est abrogé;
29° l’article 4.1.5.3 est abrogé;
30° l’article 4.1.6 est abrogé;
31° l’article 4.1.7.1 est abrogé;
32° l’article 4.1.7.2 est abrogé;
33° l’article 4.1.7.3 est abrogé;
34° l’article 4.1.7.4 est abrogé;

ARTICLE 3 ENTRÉE EN VIGUEUR
Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
Adopté en deuxième lecture à Tadoussac, ce 14 ème jour De décembre 2015

___________________________________

Hugues Tremblay, Maire
___________________________________

Marie-Claude Guérin, directrice générale
Avis de motion le 9 novembre 2015

consultation publique le 10 décembre 2015

adopté en première lecture le 2 décembre 2015


  1. règlement 352 sur les rejets dans les reseaux d’égouts


Attendu que le Conseil désire adopter une réglementation quant aux rejets dans les réseaux d’égouts de la municipalité;

Attendu que le Conseil souhaite diminuer les risques afin de permettre un fonctionnement adéquat du réseau;

Attendu que la municipalité de Tadoussac est une municipalité régie par le Code municipal du Québec et assujettie aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme;

Attendu qu’UN avis de motion du présent règlement a été préalablement donné le 14ème jour de septembre 2015;

Attendu QUE le conseil considère qu’il est dans l’intérêt de la municipalité, pour assurer son bon fonctionnement, qu’un tel règlement soit adopté;
IL EST PROPOSÉ PAR Linda Dubé

(Rés. 2015-0411)

ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers QUE tous les membres du conseil demandent une exemption de lecture du règlement puisqu’ils ont reçu celui-ci dans les délais.
QUE le règlement suivant, relatif aux rejets dans les réseaux d’égouts, soit adopté :
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