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Centre Régional de la Propriété Forestière

de Lorraine-Alsace



Forêt de

Surface :

Commune principale :

Appartenant à







1/ - Le Propriétaire
Le plan simple de gestion doit être signé et paraphé à chaque page, par :

Le propriétaire, ou le représentant mandaté dans le cas d'une indivision ou d'une personne morale,

L’usufruitier et le nu-propriétaire, lorsqu'ils sont distincts.
Dans le cas d'une propriété appartenant à une personne morale, il faut joindre en annexe une pièce prouvant la capacité du signataire : mandat entre indivisaires, extrait de statuts ou d'assemblée générale selon les cas, donnant pouvoir de signature au gérant,…


1.2/ - Identification du Propriétaire :

Il peut être nécessaire de signaler les communautés maritales. Par exemple : une propriété peut, pour partie, provenir d'un héritage et avoir été agrandie par différents achats après le mariage de l'héritier ; il s'agit donc de deux propriétaires distincts, l'un en pleine propriété, l'autre appartenant à la communauté maritale.

Ces précisions sont importantes, une négligence à ce sujet pourrait bloquer un dossier de demande de subvention.

Par ailleurs, depuis la Loi du 11 juillet 2001, un PSG peut être établi entre plusieurs propriétaires ; dans ce cas, chaque propriétaire doit être indiqué. S'il n'y a pas de représentant mandaté, chacun doit signer le document.


Les rubriques obligatoires (exigences légales) sont marquées d'un *



* 1.1/ - Nature du propriétaire :
Personne physique :  Indivision : 
Personne morale :  dans ce cas, en préciser dans ce cas la nature :

Groupement Forestier 

S.C.I. 

Association 

Autre forme  préciser : …………………………………

* 1.2/ - Identification du propriétaire : (Dans le cas "USUFRUIT et NUE-PROPRIETE", indiquer les coordonnées de l'Usufruitier et les coordonnées du Nu-Propriétaire)
Nom : Prénom:
Intitulé de la personne morale :
Qualité en cas de personne morale ou d'indivision (gérant, personne mandatée,…) : ---------------------------

.

Adresse :


Code Postal : Ville :
Téléphone : Courrier électronique


* 1.3/ - Qualité du Gestionnaire autre que le propriétaire
NOM :
Adresse

Téléphone, adresse électronique

2/ - Renseignements Généraux :
Tableau du paragraphe 2.1.5. :

Dans le cas d'un plan de gestion établi entre plusieurs propriétaires, il est nécessaire d'indiquer avec précision les propriétés et surfaces respectives de chacun des propriétaires.


* Remplir le tableau ci-contre ou joindre un extrait de matrice cadastrale.

* Indiquer la correspondance parcelles cadastrales, parcelles forestières.



2.1/ Présentation de la forêt :

* 2.1.1/ Nom de la forêt ou du lieudit :

* 2.1.2/ Surface totale :











* 2.1.3/ Département (s) :


* 2.1.4/ Commune (s) :

* 2.1.5/ Contenance totale (par commune et nombre de massifs forestiers indépendants) :


Communes

Parcelles

Lieudit

Surfaces

Numéro de parcelle forestière correspondante

Section



ha

a

ca









































































Total















2.1.6/ - Régime Administratif :
Certains avantages fiscaux ou aides aux investissements sont assortis de l'obligation d'avoir un plan simple de gestion agréé lorsque l'on est au-dessus d'un seuil de surface.

Ce seuil est :

Soit de 25ha d'un seul tenant (Régime Monichon, ISF, aides aux investissements tempête)

Soit de 10 ha (DEFI Forêts, aides aux investissements hors tempête…)

Régime Monichon : exonération partielle des droits de mutations à titre gratuit (héritage,…). Engagement sur trente ans.
I.S.F. : diminution de la valeur de la forêt entrant dans l'assiette de l'ISF. Délivrance d'un certificat tous les dix ans.
DEFI Forêts : dispositif permettant une réduction de l'impôt sur le revenu dans certains cas d'acquisition de forêts. Engagement sur quinze ans.
Aides aux investissements forestiers : aides permettant d'accompagner bon nombre d'opérations sylvicoles (distinguer les investissements classiques de ceux obtenus dans le cadre de la reconstitution des forêts sinistrées par la tempête). Engagement sur quinze ans.


2.1.7/ - Région naturelle :
Se référer de préférence aux régions définies par l'Inventaire Forestier National (disponible sur simple demande auprès du C.R.P.F. ou sur le site Internet de l'IFN : www.IFN.fr).

2.1.9/ - Sols :
Pour les types de stations, une grande partie des Régions Naturelles de Lorraine et d'Alsace est désormais couverte par un Guide pour le Choix des Essences Forestières (disponible sur simple demande auprès du C.R.P.F.).


2.2/ - Présentation du Plan Simple de Gestion :
2.2.1. - Durée d'application du P.S.G. : obligatoirement entre 10 et 20 ans, à compter de la date d'agrément.

2.2.4/ - Type de P.S.G. : PSG obligatoire ou volontaire

PSG de 1ère, 2ème, 3ème… génération, au fur et à mesure de leur renouvellement

2.2.5/ - Liste des pièces jointes : sont obligatoirement annexés au plan simple de gestion :

un plan de localisation de la forêt (par ex. IGN 1/25.000ème)

un plan particulier orienté, avec les limites de la forêt, les points d'accès, les grands équipements tels que les routes forestières, les cours d'eau, le parcellaire forestier ou à défaut, le parcellaire cadastral.
L'indication sur ce plan des différents types de peuplements est essentielle pour permettre une meilleure compréhension de l'état des lieux.
* 2.1.6/ Régime administratif :




Surface concernée

Date de début de régime

Régime Monichon/ Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF)







DEFI Forêts (Réduction d'impôt sur le revenu pour acquisition de forêts)







Aides publiques aux investissements forestiers :

Tempête  Hors tempête 

Nature :









2.1.7/ Région Naturelle (référence à l'I.F.N.) :

2.1.8/ Climat : de type lorrain

Précipitations :

Température moyenne :

Nombre de jours de gel par an :

2.1.9/ Sol :
Géologie :
Pédologie :
Types de stations (référence aux Guides pour le Choix des Essences) :
2.1.10/ Relief et exposition :
Altitudes extrêmes :

2.2/ Présentation du Plan Simple de Gestion :

* 2.2.1/ Période de rédaction du dossier :
* 2.2.2/ Durée d'application du PSG :
2.2.3/ Nom de la personne ayant rédigé ce document :
2.2.4/ Type de plan simple de gestion :
Numéro du P.S.G. précédent :

* 2.2.5/ Liste des pièces jointes :


3.1/ -Enjeux économiques :
Par "enjeux économiques", il faut entendre "contexte économique local" : proximité des scieries, facilités d'écoulement des produits, autres revenus de la forêt.

3.1.2. Equipements existants :


Infrastructure :
On distingue "route forestière" et "pistes" de la façon suivante :

La route forestière permet le passage de camions-grumiers, tout au long de l'année, en dehors de périodes exceptionnelles (fortes pluies, dégel,…)
Ce n'est pas le cas de la piste forestière qui permet aux tracteurs de débardage de ramener les bois jusqu'à la route accessible aux grumiers.
Dans le plan simple de gestion, les routes forestières doivent obligatoirement être mentionnées sur le plan.
Observations sur l'infrastructure :
Si l'infrastructure est notoirement insuffisante et que le propriétaire envisage de créer ou de compléter son réseau de routes, il peut être utile de se référer aux Schémas Directeurs de Desserte Forestière : de tels documents existent désormais dans beaucoup de départements de Lorraine et d'Alsace. Ils permettent d'avoir une vision globale du réseau grumiers et d'appréhender les améliorations les plus souhaitables. Les techniciens du C.R.P.F; sauront vous indiquer les renseignements éventuels concernant votre forêt

3.1.5/ - Certification Forestière :
Tous les renseignements à ce sujet peuvent être obtenus auprès du C.R.P.F. ou en contactant directement l'A.L.C.F. (Association Lorraine de Certification Forestière)- Tél. : 03.83.37.54.64. ou PEFC Alsace (Tél. : 03.88.19.17.19).


3.1/ Enjeux économiques :
3.1.1/ - Personnel, matériel propre à la forêt (nombre de salariés, gros matériels,…) :

3.1.2/ L'Equipement existant :
* Accès à la forêt :

à reporter sur le plan de localisation de la forêt (I.G.N. 1/25.000ème, par exemple)

* Infrastructure :
Routes goudronnées :
Routes empierrées :
Routes en terre naturelle :
Pistes de débardage permanentes :
Observations sur l'infrastructure

(Suffisante, problèmes de pente, d'hydromorphie, difficultés d'exploitation, améliorations envisageables, …)

* 3.1.3/ Marché du Bois :
Problèmes éventuels d'écoulement (par types de produits), contraintes particulières :

Modes de ventes (appel d'offres, gré à gré, ventes sur pied, bord de route, …):
3.1.4/ - Autres enjeux économiques, (hors bois : par exemple, chasse, tourisme,…)


3.1.5/ - Certification Forestière de Gestion Durable :
Adhérent à PEFC  Adhérent à un autre système de certification :  si oui, lequel : ……..
Pour le moment, aucune adhésion en cours.

3.2/ Enjeux Environnementaux :

Les réglementations visées aux Articles L.11 et L.425-1 du Code Forestier comprennent :
Au titre du Code Forestier :
Forêt de Protection (Art. L.411-1 et suivants)

Au titre du Code de l'Environnement :
Réserve naturelle (Art. L.332-1 et suivants)

Monument naturel et site inscrit (Art.L.341-1)

Monument naturel et site classé (Art. L.341-2 et suivants)

Directive de protection et de mise en valeur des paysages (Art. L.350-1)

Arrêté de protection du biotope (Art. L.411-1 et suivants)

Réseau Natura 2000 :

Zones spéciales de Conservation (ZSC Art.L.414 – Directive Habitats)

Zones de Protection Spéciale (ZPS Art. L.414 – Directive Oiseaux)

Autres réglementations :
Monuments historiques :

Classés (Loi du 31/12/1913)

Inscrits (Loi du 31/12/1913)

Forêt concernée par une ZPPAUP (Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager)

Forêt concernée par un PPRN (Plan de prévention des risques naturels).
Les techniciens du C.R.P.F. peuvent vous aider à trouver tous renseignements à ce sujet.
Le site Internet de la DIREN de Lorraine peut également vous apporter certains de ces éléments ; site Internet de la Diren Lorraine : www.lorraine.environnement.gouv.fr

Les renseignements concernant les Monuments Historiques peuvent être appréhendés sur le site Internet du Ministère de la Culture: culture-gouv.fr

Pour l'instant, l'agrément d'un plan simple de gestion ne dispense pas d'autorisation administrative pour les coupes et les travaux dans les secteurs concernés par les mesures réglementaires ci-dessus.
La Loi prévoit que, avec la mise en place des Schémas Régionaux de Gestion Sylvicole (S.R.G.S.), documents de référence régionale en matière de sylviculture et de protection de l'environnement, l'agrément du P.S.G. pourra permettre, selon certaines modalités, de telles dispenses.
Enfin, il faut rappeler que tous travaux touchant le lit d'un cours d'eau doit suivre la réglementation de la "Loi sur l'eau".

3.3/ - Enjeux sociaux :
3.3.2/ - Aspects paysagers :
Le Cahier de Lecture : "Forêts et Paysages en Lorraine" peut être obtenu auprès du C.R.P.F. sur simple demande.

3.2/ Enjeux Environnementaux :

* 3.2.1/ Mesures de protection réglementaires s'appliquant à la forêt visée :
Si la forêt est, pour tout ou partie, concernée par les mesures réglementaires de protection listées aux Articles L.11. et L-425-1 du Code Forestier, préciser le type de mesures et les conséquences sur la gestion :


En localiser autant que possible le périmètre sur le plan particulier de la forêt.


3.2.2/ Autres enjeux :
Existe t-il à votre connaissance, d'autres zones intéressantes sur le plan écologique ou environnemental ?

(Tourbières, mardelles, captages d'eau, ripisylves,….)

3.3/ Enjeux Sociaux :
* 3.3.1/ Fréquentation du public
Présence de promeneurs, randonneurs, cavaliers, cyclistes, engins motorisés et gêne éventuelle :


Existence d'aménagements pour l'accueil ou la circulation du public (balisage de chemins de randonnée,…) :


Existence de conventions spécifiques pour l'accueil du public :

3.3.2/ - Aspects paysagers :


4/ - Gestion Cynégétique

Depuis la Loi Forestière de Juillet 2001, le plan simple de gestion doit comporter des renseignements précis sur la gestion cynégétique réalisée dans la propriété.
Le propriétaire doit être conscient que sylviculture et cynégétique sont très souvent intimement liées ; il est donc nécessaire de mettre en cohérence ces deux objectifs.

Par ailleurs, les attributions de plans de chasse sont discutées en commissions départementales, dans laquelle siègent les représentants de la Forêt Privée.

L'ensemble des renseignements figurant dans les plans de gestion d'une même zone permettra de mieux appréhender les éventuels problèmes.


4.1/ - Identification des espèces présentes
Il s'agit des espèces susceptibles de causer des dégâts forestiers (abroutissements, frottis, écorçage,…) et faisant l'objet d'un plan de chasse.
La présence d'autres espèces causant des dégâts peut être signalée.


4.3/ - Identification du Chasseur sur la propriété

4.5/ - Résultats des plans de Tir :
Il s'agit d'indiquer le lot ou le plan de chasse dans lequel se trouve la propriété.
Dans la mesure où le chasseur est identifié, le CRPF pourra, si nécessaire, fournir les coordonnées des lots de chasse et les résultats du plan de tir.
Malgré les imprécisions qui pourraient exister dans les déclarations de réalisations, le renseignement de ces tableaux est très recommandé, car il traduit la politique cynégétique souhaitée et pratiquée.
Les différentes réclamations effectuées auprès de la Commission Départementale peuvent utilement être signalées.






* 4.1/ - Identification des espèces présentes :

Cerf  Chevreuil 

Chamois  Daim  Sanglier  Autres  (préciser lesquelles) ……………..

4.2/ - Statut juridique par rapport a l'exercice de la chasse :
Départements 54 et 55 : Propriété incluse dans une ACCA 

Chasse louée 

Propriété hors ACCA 

Propriétaire chasseur 

4.3/ - Identification du lot ou du plan de chasse :
N° du lot de chasse dans lequel se trouve la propriété :

Surface totale du lot de chasse :

Nom et adresse du demandeur du plan de chasse, s'il est différent du propriétaire :

4
Adhérent 
.4/ - Existence d'un G.I.C. (Groupement d'Intérêt Cynégétique):




OUI 

Non adhérent 

NON 

4.5/ - Résultats des plans de chasse des trois dernières saisons sur la propriété ou à défaut, sur le lot de chasse :


Années

Chevreuil

Dem. (1)

Attrib. (2)

Réal. (3)


















































(1): = plan de tir demandé (2) : = plan de tir attribué (3) : = tirs réalisés
Commentaires (notamment au niveau des réalisations des jeunes et des femelles) :

4.6/ - Nature et importance des dégâts :


Il s'agit de signaler les dégâts récents susceptibles de remettre en cause les peuplements ou la sylviculture préconisée.

Des renseignements sur les essences concernées permettent d'apprécier l'ampleur du déséquilibre forêt-gibier. Par exemple : des abroutissements significatifs sur l'Epicéa ou le Hêtre, essences généralement peu appétentes témoignent d'une pression du gibier très importante.
4.6/ - Nature et importance des dégâts forestiers dus au gibier actuellement constatés :
Existence de dégâts récents significatifs : OUI  NON 
Si oui, sont-ils dus :
au Cerf  au Chevreuil  au Sanglier  Autres  préciser :…………………..…
Quelle est la nature des dégâts (écorçage, frottis, abroutissement…), dans quelles mesures mettent-ils en péril les peuplements ? Quelles sont les essences concernées ?


Le recours à des protections est-il nécessaire, pour quelles essences ?

* 4.7/ - Objectifs en matière de chasse et évolutions souhaitées

Surfaces des espaces ouverts permettant l'alimentation du grand gibier en distinguant les aménagements spécifiques (prairies, cultures à gibier, gagnages, bords de chemins,…) et les régénérations avec du recru
Evolution prévisible des surfaces sensibles aux dégâts (régénérations naturelles, plantations, jeunes perchis,…)

* Evolution du plan de chasse souhaitée (par espèces) sur la durée du P.S.G.
Cocher dans le tableau ci-dessous, la case correspondante, en précisant si possible, à partir de quelle année.





Cerfs

Chevreuils

Autres

A la hausse










Stable










A la baisse











5.2/ - Réalisation du précédent plan simple de gestion : 
Un bilan chiffré précis n'est pas nécessaire, seules les différences majeures entre prévisions et réalisations effectives par grands types de coupes (amélioration, régénération,…) et travaux doivent être indiquées.

5.3/ - Désignation du ou des traitement (s) appliqué (s) 
Par exemple : futaie régulière feuillue

conversion du TSF en futaie

futaie irrégulière

… …




5.1/ Historique de la Propriété:

Evènements historiques fortuits (chablis, mitraille, maladies,…)

Contraintes (emprises de lignes électriques, gazoducs, etc.…hors signalées §3)

* 5.2/ Réalisation du précédent plan simple de gestion :





Surfaces en + ou en -

Commune et n° de parcelles

Modifications éventuelles de surfaces





















Réalisation du programme des coupes et des travaux prévus dans le P.S.G. précédent :


Types de coupes et travaux

Surfaces (ou longueurs) prévues

Réalisation effective

Coupes de type bois de chauffage








Commentaires :


5.3/ Désignation du ou des traitement (s) appliqué (s) :

5.4/ - Explication des types de peuplements présents :

Il s'agit de décrire les principaux peuplements présents sur la forêt, selon une typologie laissée à l'appréciation du rédacteur. A titre d'exemple, le CRPF de Lorraine-Alsace à des fins statistiques, classe tous les peuplements des PSG présentés selon la typologie ci-dessous (celle-ci est nécessairement réductrice mais elle peut être une base de travail intéressante) :
Futaie régulière, en distinguant les stades de développement (régénération naturelle, plantations, jeune futaie, futaie,…)

Futaie irrégulière y compris par parquets, par bouquets

Futaie claire

Futaie en régénération

Mélanges taillis-futaie en les distinguant selon la richesse des réserves

Taillis simple

Blanc-étoc, vides à boiser ou à reboiser

 ………………..
Quels que soient les types de peuplements explicités, il faut mettre en évidence les peuplements touchés par la tempête de 1999, détruits et déjà reconstitués ou à reconstituer, peuplements "mités",…
Chaque type de peuplement doit être caractérisé par des critères objectifs simples : essences, diamètres moyens à 1m30, surfaces terrières, hauteurs, densités,…
L'état sanitaire, le potentiel de renouvellement (présence de semis, perches,…) ou des éléments qualitatifs pourront utilement compléter cette description.
Il existe désormais de nouveaux outils : les "guides de typologie et sylviculture".

Ceux-ci peuvent être très utiles pour bien appréhender les peuplements adultes et les anciens taillis-sous-futaie (forte hétérogénéité dans les diamètres d'essences nobles).

Dans cette approche, le capital en essences nobles est réparti entre petits bois, bois moyens, gros bois, avec leur répartition sur le terrain.

Beaucoup de secteurs de Lorraine-Alsace sont couverts par ces guides ; ceux-ci sont disponibles sur simple demande auprès du CRPF.

Quelle que soit la typologie retenue, les types de peuplements doivent être pertinents par rapport au programme des coupes et des travaux (cf.6 et 7)
Les types de peuplements retenus seront reportés sur le plan particulier de la forêt.
5.5/ - Description des parcelles Forestières et 5.7/ - Tableau récapitulatif
Pour chaque parcelle forestière :

Indiquer sa surface

Indiquer les types de peuplements présents en adaptant la description établie au paragraphe précédent à la spécificité de la parcelle
Enfin dans le tableau 5.7/ ventiler la surface de la parcelle forestière entre les différents types de peuplements.


* 5.4/ Explication des types de peuplements présents

(Les types de peuplements sont à reporter sur le plan particulier de la forêt) :


* 5.6/ Tableau récapitulatif des types de peuplements par parcelles








Parcelles

Type 1 

Type 2 

Type 3 

Type 4 

Numéro

Surface























































































































































































































































































































































Total















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