Sommaire paragraphe Introduction Champ d’application de cette Norme isa 1 Date d’entrée en vigueur 2 Objectif 3 Définitions 4 Diligences requises





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IDENTIFICATION ET EVALUATION DES RISQUES D’ANOMALIES SIGNIFICATIVES
PAR LA CONNAISSANCE DE L’ENTITE ET DE SON ENVIRONNEMENT

NORME INTERNATIONALE D’AUDIT 315
IDENTIFICATION ET EVALUATION Des RISQUEs

D’ANOMALIES SIGNIFICATIVES PAR LA CONNAISSANCE DE L’ENTITE ET DE SON ENVIRONNEMENT
(Applicable aux audits d’états financiers pour les périodes
ouvertes à compter du 15 décembre 2009)

SOMMAIRE


Paragraphe

Introduction


Champ d’application de cette Norme ISA 1

Date d’entrée en vigueur 2

Objectif 3

Définitions 4

Diligences requises


Procédures d’évaluation des risques et procédures liées 5–10

La connaissance requise de l’entité et de son environnement, y compris
de son contrôle interne 11–24

Identification et évaluation des risques d’anomalies significatives 25–31

Documentation 32

Modalités d’application et autres informations explicatives

Procédures d’évaluation des risques et procédures liées A1–A16

La connaissance requise de l’entité et de son environnement, y compris
de son contrôle interne A17–A104

Identification et évaluation des risques d’anomalies significatives A105–A130

Documentation A131–A134

Annexe 1 : Composantes du contrôle interne

Annexe 2 : Circonstances et faits qui peuvent révéler l’existence de
risques d’anomalies significatives



La Norme Internationale d’Audit (International Standard on Auditing, ISA) 315, « Identification et évaluation des risques d’anomalies significatives par la connaissance de l’entité et de son environnement », doit être lue dans le contexte de la Norme ISA 200, « Objectifs généraux de l’auditeur indépendant et conduite d’un audit selon les Normes Internationales d’Audit ».

Introduction

Champ d’application de cette Norme ISA


  1. Cette Norme Internationale d’Audit (International Standard on Auditing, ISA) traite des obligations de l’auditeur concernant l’identification et l’évaluation des risques d’anomalies significatives contenues dans les états financiers, par la connaissance de l’entité et de son environnement, y compris de son contrôle interne.

Date d’entrée en vigueur


  1. Cette Norme ISA est applicable aux audits d’états financiers pour les périodes ouvertes à compter du 15 décembre 2009.

Objectif

  1. L’objectif de l’auditeur est d’identifier et d’évaluer les risques d’anomalies significatives, provenant de fraudes ou résultant d’erreurs, au niveau des états financiers et des assertions, par la connaissance de l’entité et de son environnement, y compris de son contrôle interne, fournissant ainsi une base pour concevoir et mettre en œuvre des réponses aux risques évalués d’anomalies significatives.

Définitions

  1. Pour les besoins des Normes ISA, les termes ci-après ont la signification suivante :

    1. Assertions – Déclarations de la direction, explicites ou autres, sous-tendant les états financiers, utilisées par l’auditeur pour examiner les différents types d’anomalies qui peuvent survenir ;

    2. Risque lié à l’activité – Risque résultant des conditions, événements, circonstances, décisions ou absence de décisions importants, qui pourraient compromettre la capacité de l’entité à atteindre ses objectifs et à mettre en œuvre ses stratégies, ou résultant de la fixation d’objectifs et de stratégies inappropriés ;

    3. Contrôle interne – Processus conçu, mis en place et supervisé par les personnes constituant le gouvernement d’entreprise, la direction et autre personnel, pour fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs d’une entité en ce qui concerne la fiabilité de l’information financière, l’efficacité et l’efficience des opérations, ainsi que leur conformité aux textes législatifs et réglementaires applicables. Le terme « contrôle(s) » se réfère à l’un quelconque des aspects d’une ou de plusieurs composantes du contrôle interne ;

    4. Procédures d’évaluation des risques – Procédures d’audit mises en œuvre pour prendre connaissance de l’entité et de son environnement, y compris de son contrôle interne, dans le but d’identifier et d’évaluer les risques d’anomalies significatives provenant de fraudes ou résultant d’erreurs, au niveau des états financiers et des assertions ;

    5. Risque important – Risque identifié et évalué d’anomalies significatives qui, selon le jugement de l’auditeur, requiert une attention particulière au cours de l’audit.

Diligences requises

Procédures d’évaluation des risques et procédures liées

  1. L’auditeur doit mettre en œuvre des procédures d’évaluation des risques en vue de lui fournir une base pour l’identification et l’évaluation des risques d’anomalies significatives au niveau des états financiers et des assertions. Néanmoins, les procédures d’évaluation des risques ne fournissent pas en elles-mêmes des éléments probants suffisants et appropriés sur lesquels fonder l’opinion d’audit. (Voir par. A1–A5)

  2. Les procédures d’évaluation des risques doivent comporter les aspects suivants :

    1. des demandes d’informations auprès de la direction et d’autres personnes au sein de l’entité qui, selon le jugement de l’auditeur, peuvent avoir des informations susceptibles de l’aider dans l’identification des risques d’anomalies significatives provenant de fraudes ou résultant d’erreurs ; (Voir par. A6)

    2. des procédures analytiques ; (Voir par. A7–A10)

    3. l’observation physique et l’inspection. (Voir par. A11)

  3. L’auditeur doit s’interroger pour savoir si l’information obtenue dans le cadre du processus d’acceptation et de maintien de la mission est pertinente pour identifier des risques d’anomalies significatives.

  4. Si l’associé responsable de la mission a réalisé d’autres missions au sein de l’entité, il doit s’interroger pour savoir si l’information recueillie est pertinente pour identifier des risques d’anomalies significatives.

  5. Lorsque l’auditeur prévoit l’utilisation des informations recueillies à partir de son expérience passée de l’entité et des procédures réalisées au cours des audits précédents, il doit vérifier si des changements sont intervenus depuis le dernier audit et si ceux-ci peuvent avoir un impact sur la pertinence des informations utilisées dans le cadre de l’audit en cours. (Voir par. A12–A13)

  6. L’associé responsable de la mission et les autres membres-clés de l’équipe affectée à la mission doivent s’entretenir de la possibilité que les états financiers comportent des anomalies significatives et de l’application du référentiel comptable applicable au regard des faits et circonstances propres à l’entité. L’associé responsable de la mission doit déterminer quels sont les sujets qu’il convient de communiquer aux membres de l’équipe affectée à la mission qui n’ont pas participé à l’entretien. (Voir par. A14–A16)

La connaissance requise de l’entité et de son environnement, y compris de son contrôle interne
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