Adresse personnelle : Résidence «Le Montcalm»





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Mise à jour le 6 janvier 2010

Curriculum Vitæ



Serge, Charles BORIES

Né le 29 Juin 1944 à RODEZ (Aveyron)

Adresse personnelle :

Résidence « Le Montcalm », Bâtiment A 1 - 200, Rue Michel Ange

34070 - MONTPELLIER

tél : 04.67.63.58.12

Mobile : 06.80.03.44.18

Adresse professionnelle :

Faculté de droit, Centre d’Etude et de Traitement de l’Information Juridique,

39, rue de l’Université 34060 – MONTPELLIER Cedex

Tél : 04.67.61.51.13 ou 51.39 ou 51.42

Fax : 04.67.61.51.40

e-mail : serge.bories@univ-montp1.fr

Situation professionnelle actuelle :

Professeur des Universités

Section 071 « Sciences de l’information et de la communication »,

Rattachement au Laboratoire de droit privé

Faculté de Droit de Montpellier,

Université Montpellier 1

Diplômes :

  • Licence en droit privé, faculté de droit de Montpellier (1965-1969);

  • Service militaire (1969-1970) ;

  • DES Droit de l’entreprise - Faculté de droit, Montpellier, 1971 ;

  • Diplôme de Juriste-conseil d’entreprise (DJCE), 1971 ;

  • Doctorat d’Etat en Droit privé - Thèse soutenue en 1978, Faculté de droit, Montpellier (mention très bien et éloges du jury).


Situation professionnelle antérieure :

  • chercheur CNRS de 1972 à 1997, rattaché à l’IRETIJ (Equipe de

Recherche Associée au CNRS) faculté de droit, Montpellier ;
Champ de recherche :

  • Sciences de l’information et de la communication – traitement de l’information juridique – jurimétrie – communication électronique dans le système judiciaire – mise en ligne de l’information juridique – banques de données juridiques.


Activités administratives, pédagogiques et mandats électifs :

      • Professeur des universités en Sciences de l’Information et de la Communication : enseignement de matières relevant de la discipline Sciences de l’Information et de la Communication mais appliquées à l’information juridique et à ses spécificités

      • Membre nommé par le MESR au sein du groupe national d’experts du C2i niveau 2 « métiers du droit »

      • Chargé de la mise en œuvre du C2i niveau 2 « métiers du droit à ‘université Montpellier 1

      • Président du Centre d’Etude et de Traitement de l’Information Juridique : ce Centre a pour objet le traitement, l’étude et la diffusion de l’information juridique et l’application des Nouvelles Technologies de l’Information de la Communication à l’information juridique ;

      • Directeur de la Licence professionnelle « Assistant Juridique » : création et direction d’une Licence Professionnelle « Assistant Juridique » à la faculté de droit de Montpellier, diplôme formant les étudiants à la discipline du droit et à l’usage des technologies de l’information et de la communication appliquées aux métiers du droit.

      • Directeur de la « Revue de Jurisprudence Régionale » : dans le cadre du CETIJ, direction d’une Revue de Jurisprudence Régionale qui publie une sélection des arrêts de jurisprudence des cours d’appel de Nîmes et de Montpellier et des articles de doctrine ; cette revue annuelle intéresse les professionnels du droit (magistrats, avocats, experts judiciaires…) ;

      • Directeur du Centre de Formation pour Apprentis : nommé par le Président de l’université de Montpellier 1, après avis du Recteur Chancelier des universités, direction depuis six ans le CFA de l’université de Montpellier 1 dans le cadre du service commun de formation continue DIDERIS (fin de mandat déc. 2009).

      • Directeur du département « Information et Documentation Juridique » à la faculté de droit  : ce département met à la disposition des étudiants et des chercheurs des outils d’accès à l’information juridique (recueils, revues, accès informatiques aux banques de données…) et forme les usagers aux Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication ;



    Valorisation de la recherche :

      • Vice-Président d’EDI-DATA : direction et suivi des Ateliers Régionaux de Jurisprudence au plan national et de l’informatisation de la jurisprudence d’appel den France ;

      • Conseiller scientifique, création et maintenance du fichier informatisé composé de documents doctrinaux (doctrine juridique) alimentant la banque de données Juris-Data, groupe Lexis-Nexis, éditions du Jurisclasseur, Paris.


Activités de recherche :

Malgré un fort investissement dans l’enseignement et la création, ces dernières années, de la filière « assistant juridique » intégrant l’enseignement des nouvelles technologies dans le cursus, je ne cesse de faire de la recherche et de publier le résultat de mes réflexions.

A - Rattachement à une équipe de recherche :

Rattachement au Laboratoire de droit privé, Faculté de Droit de Montpellier, Université Montpellier 1.

  • Direction et suivi de thèses relevant des SIC appliquées au droit ;

  • Participation à des jurys lors de soutenance de thèses.


B - Travaux personnels de recherche ayant donné lieu à des publications :

Trois axes principaux de recherche :

1°) Réflexion pour le traitement de l’information juridique :

  • Réflexions portant sur le traitement automatisé de l’information juridique, tant jurisprudentielle que doctrinale : création d’outils linguistiques pour une systématisation du traitement, conception de modèles d’analyse.

  • Conception de schémas pour le traitement des informations juridiques adaptés à la nature de cette information et à sa communication aux récepteurs (phénomène de réception) ;

  • Analyse de contenu des décisions de justice ou jurimétrie (cours de Master recherche et publications) 



    2°) Contribution au développement de l’édition électronique juridique :



  • Vice-Présidence d’EDI-DATA (GIE comprenant des universitaires et des éditeurs juridiques extérieurs au Juris-Classeur) - Lexis-Nexis (Paris) depuis 2001 ;

  • Conseiller scientifique en qualité d’universitaire, banque de données Juris-Data, éditions du Juris-Classeur, Paris (Groupe Lexis-Nexis) depuis 2004.



3°) Epistémologie :

  • Réflexions épistémologiques à propos des nouvelles technologies appliquées à l’information juridique ;






C - Appartenance à des réseaux de réflexion et de recherche scientifique :

  • Membre du Conseil d’administration de l’Institut Fredrik R. Bull (société savante à Paris) de 1989-2002 ; puis membre honoraire depuis 2004 ; - Participation aux groupes de travaux de réflexion.


Autres activités :

A – Fonctions éditoriales

Création et direction d’une « Revue de Jurisprudence Régionale » :

  • Sélection, analyse et élaboration de sommaires à partir de décisions rendues par les cours d’appel de Montpellier et de Nîmes (parution annuelle) depuis 1997 ;

  • Publications régulières de panorama offrant une sélection de jurisprudence traitée et structurée dans le JCP G Semaine Juridique, Paris ;


B - Enseignement à distance

  • Membre de l’Université Numérique Juridique Francophone (Ministère de l’Education nationale) ;


C - Création d’un Certificat Informatique niveau 2 « Métiers du droit »

  • Responsable pour la conception et l’expérimentation du C2i « Métiers du droit » : mise en place et direction de l’équipe de l’université Montpellier 1. Membre expert dans la Commission mise en place par le Ministère de l’Education nationale.


- BIBLIOGRAPHIE -
Classement thématique :
A - Traitement de l’information juridique
1° - Constitution de banques de données juridiques :

    • « L’automatisation d’une table de jurisprudence », étude IRETIJ, faculté de droit, Montpellier 1971 (co-auteurs) ;

    • « L’informatique appliquée à la jurisprudence des cours d’appel » rapport scientifique IRETIJ Montpellier et IEJ Aix-en-Provence, faculté de droit 1973 (co-auteurs) ;

    • « Thésaurus de la responsabilité civile » rapport scientifique IRETIJ, faculté de droit de Montpellier 1974 (co-auteur) ;


2° - Analyse de contenu appliquée à la jurisprudence

  • « Analyse des données juridiques : initiation à des traitements quantitatifs », in « Informatique et méthodes d’enseignement du droit », rapport scientifique IRETIJ, Montpellier 1982 (co-auteur Madame Annie Mazel-Gouron).

  • « Les victimes de l’arrêt Desmares » in Semaine juridique, JCP G, 12 septembre 1984, n° 3157.

  • « Initiation par micro-ordinateur aux méthodes quantitatives », rapport scientifique, Ministère de l’Education nationale, Montpellier 1986.

  • « Le traitement statistique de la jurisprudence portant sur des lois nouvelles : les premières applications de la loi du 5 juillet 1985 » rapport de synthèse des travaux de commissions des Ateliers Régionaux de Jurisprudence, IRETIJ, Montpellier Mai 1988.

  • « Analyse et observations statistiques d’un contentieux à travers la jurisprudence des cours d’appel : les premières applications de l’article 3 de la loi du 5 juillet 1985 », rapport scientifique IRETIJ, Montpellier mai 1988.

  • « Analyse statistique des premières applications de l’article 3 de la loi du 5 juillet 1985 », rapport d’étude IRETIJ, Montpellier 1991.

  • « Les confins de l’irresponsabilité de la victime d’un accident de la circulation ou la faute inexcusable devant le juge du premier degré » in Gazette du Palais, 18 septembre 1992, n° 262-263.

  • « La jurimetria ... un aspecto de la juristica ? » in XVI curso informatica y derecho sur le thème « La informatizacion de la justicia : dos modelos europeos » in Revue Informatica y Derecho n° 8, Universidad Nacional de Extramadura, novembre 1995, Merida, Espagne.



B – Epistémologie : réflexions sur les méthodes et les effets de l’informatisation de l’information juridique

  • « Où trouver la jurisprudence ? » - chronique Dalloz 2000 - N° 13 - 30 mars 2000, page 197 (co-auteurs Patrick Maistre du Chambon, Virginie Larribau-Terneyre et Xavier Henry)

  • « Et du droit, tu pourras être instruit... » dans Mélanges en l’honneur de Pierre Catala, Juin 2001, Editions Litec.

  • « L’ordinateur, le juge et le jurisconsulte » conférence publiée in Actes du Colloque de Beyrouth ; Centre d’Informatique Juridique (C.I.J) et Association pour le Développement l’occasion du Colloque « Le défi du traitement de l’information juridique au 21ème siècle, communication et accès à l’information » des 7,8,et 9 Novembre 2001de l’Informatique au Liban (A.D.I.L) en collaboration avec le Ministère de la Réforme et l’ESCWA.

  • « Systèmes d’information et connaissance du droit » rapport d’activité programme CEDRE, travaux de recherche entre l’ERID de Montpellier et le CIJ de Beyrouth, projet 98 Tij F 30/L6, Direction des relations internationales et de la coopération, novembre 2003.

  • « Informatique juridique : L’informatisation des données judiciaires et doctrinales : une contribution à la connaissance et à la recherche juridiques » Revue Documentaliste, Sciences de l’information, Volume 40, N° 4-5, octobre 2003.

  • « Les NTIC et l’accès à l’information juridique : de nouveaux métiers à créer » in Revue « Documentaliste. Sciences de l’information », volume 40, n° 1, février 2003, page 6.

  • « L’informatisation des indemnités judiciaires : une contribution à la recherche du juste » in revue « Documentaliste. Sciences de l’information », n° 4, volume 40, octobre 2003.

  • « Petit plaidoyer en réplique à un réquisitoire » in revue « Documentaliste ; Sciences de l’information », n° 3, volume 41, page 164, juin 2004.

  • « Les N.T.I.C. et l’accès à l’information juridique : de nouveaux métiers à créer (suite) création d’une licence professionnelle « assistant juridique » in revue « Documentaliste. Sciences de l’information » à paraître.

  • «  Mieux communiquer le droit » in Semaine Juridique, JCP G, doctrine, étude 1 140, n° 20, mai 2006.

  • « Les décisions de justice à l’aune de la jurimétrie ou proposition pour une analyse du contenu de la communication » in revue « Communication, commerce électronique », n° 7-8, études p. 18, juillet-août 2006.

  • « L’informatisation du droit : un outil de communication ouvrant un vaste champ d’étude et de connaissance » in « Actes du Colloque Médiations et Usages des Savoirs et de l’Information : un dialogue France-Brésil » page 209 - Réseau MUSSI, Colloque Rio de Janeiro du 4 au 7 novembre 2008.

  • « L’accès au droit par internet : développement et analyse prospective des incidences » à paraître dans la Revue « Perspectivas en Ciência da Informaçao », Brésil, Rio de Janeiro, 2009.

  • « Le C2i niveau 2 « métiers du droit » un passeport pour entrer dans la « société de l’information » et un atout supplémentaire pour l’insertion professionnelle des étudiants en droit » à paraître en janvier 2010 dans la Semaine Juridique édition générale (article accepté par l’éditeur).



C- Sociologie judiciaire

« La pratique judiciaire et le nouveau divorce » in Revue d’économie méridionale, n° 111, « Observation du changement social », 1980, 3, tome XVIII, Centre Régional de la Productivité, faculté de droit et de sciences économiques, Montpellier 1980, (co-auteur Annie Mazel-Gouron) ;

  • « La réforme du divorce » Action Thématique Programmée CNRS, Observation du changement social et culturel, étude IRETIJ, Montpellier 1981 (co-auteur) ;

  • « Pour une approche sociologique de la pratique judiciaire », in Revue Informatica e Diritto, n° 2, éditions Le Monnier, Florence 1982.

  • « A la rencontre du droit vécu » in Semaine Juridique, JCP G, 1985, n° 3213.

  • « L’esprit du juge et la loi, ou les premières fautes inexcusables des victimes de la circulation routière », in revue « Droit et Société », 1992, n° 20-21, études p. 173.

  • « De la jurimétrie à la juristique... ou de la lettre au chiffre », in Droit et Informatique -« L’Hermine et la Puce », Collections Fredrik R. Bull 11, Masson, 1992.

  • « La jurisprudence massive », - chronique Dalloz 1993, n° 39 - 11 novembre 1993, page 287 (coauteur Marie-Anne Frison Roche).



D – Enseignement assisté par ordinateur ou enseignement en ligne

  • « L’informatique juridique comme instrument de formation et de culture du juriste », in revue québécoise « Thémis », Montréal 1977.

  • « Pour un essai d’initiation du droit des assurances par la voie de l’E.A.O » - rapport méthodologique, IRETIJ, Montpellier 1986 (co-auteur Madame Annie Mazel-Gouron) ;

  • « Le miroir sans tain ou réflexions à propos d’une expérience en matière d’enseignement assisté par ordinateur », Dialogue sur l’informatique juridique in Revue de l’Université Nationale Autonome de Mexico, 1989. ; Annales de l’IRETIJ, n° 2, « Informatique et droit », Montpellier 1990.

  • « Un enseignement assisté par ordinateur portant sur le cautionnement et destiné à la formation des dirigeants de PME » - Rapport méthodologique I.R.E.T.I.J.- Montpellier, 1992 (coauteur Martine FABRE).

  • « L’enseignement supérieur et l’informatique juridique » - La lettre d’EDI-DATA, N° 9, page 11, février 1994.

  • « Rôle des banques de données juridiques dans l’élaboration d’un enseignement du droit en ligne » « Les contraintes matérielles : la normalisation des ressources numériques » conférence prononcée lors du colloque des Journées Lyonnaises du e-learning des 25-26 septembre 2008 – Université Jean Moulin Lyon 3.





E – Etudes de droit : articles, notes de jurisprudence

1° - Notes de jurisprudence :

  • « Limitation de l’indemnisation d’un cyclomotoriste sur le fondement de l’article 4 de la loi du 5 juillet 1985 » - note sous arrêt JCP G 21 septembre 1988, n° 21.058, 2 pages.

  • « La loi du 5 juillet 1985 n’est pas applicable s’agissant d’un accident subi par un spectateur lors d’une course automobile » - note sous arrêt JCP G, 30 novembre 1988, n° 21131, 4 pages.

  • « La qualité du conducteur éjecté lors d’un accident de la circulation routière » - note sous arrêt de la Cour d’Appel de Nîmes du 5 Mars 1992, in JCP G, 24 Mars 1993, n° 12 - II - n° 22016, 3 pages.

  • « La responsabilité contractuelle d’un exploitant de toboggan aquatique » - note sous arrêt de la Cour d’Appel de Montpellier du 20 Janvier 1992, in Semaine Juridique, JCP G 1993, n° 40 - II – 22125, 3 pages et in Gazette du Palais, n° 16-18 du 16 janvier 1994, p 14, 3 pages.

  • « La responsabilité du cycliste renversant un piéton ou la non application de la loi du 5 Janvier 1985 » in Semaine Juridique JCP G, 27 Septembre 1995, n° 39 – II - n° 22492, 2 pages.

  • « Un cyclomoteur reste un véhicule terrestre à moteur que son moteur fonctionne ou non », in Semaine juridique JCP G, 5 mars 1997, n° 10 - II - n° 22794, 2 pages.

  • « Notion d’accident de la circulation et application de la loi du 5 juillet 1985 », in Semaine Juridique JCP G, 1997, n° 6 -7 - II - n° 22775, 3 pages..


2° - Articles :

  • « La responsabilité des Associations Communales de chasse agréées en matière de destruction des nuisibles quelconques », in Revue Droit Rural, n° 229, p. 23, janvier 1995.

  • « Responsabilité médicale » étude jurisprudentielle in Revue de Jurisprudence Régionale, CETIJ, 1997, N° 1, p. 119.

  • « L’acceptation des risques » étude jurisprudentielle in Revue de Jurisprudence Régionale, CETIJ, 1999, N°3, p. 121.

  • « La responsabilité professionnelle des notaires » étude jurisprudentielle in Revue de jurisprudence Régionale, CETIJ, 2001, N° 4, page 213.

  • « La responsabilité professionnelle des avocats » étude jurisprudentielle in Revue de jurisprudence Régionale, CETIJ, 2003, N° 6, page 195.



    Conférences et Missions :



  • Séminaire national du C2I « Métiers du droit » des 28 et 29 mai 2009 organisé par Serge Bories (membre de la commission des experts nommés par le Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche) à l’UFR Droit de Montpellier :

    • Enjeux de la formation au C2i Métiers du droit ;

    • Formation aux compétences ;

    • Ateliers de travail : direction de l’atelier « Le traitement de l’information juridique » ;

    • Dispositifs de formation et de validation de compétences ;



  • Mission au Centre d’Informatique Juridique de l’université libanaise de Beyrouth du 29 septembre au 6 octobre 2009 :

    • cycle de conférences pour les chercheurs du CIJ et les magistrats et avocats :

      • mercredi : problématique de la communication électronique de l’information juridique (sources du droit, langages du droit, problèmes posés par les documents non structurés type décisions du fond, hétérogénéité du vocabulaire du fait, concepts implicites, questions relevant de la syntaxe pour l’interrogation en ligne ;

      • jeudi : conceptions d’outils d’analyse documentaire applicables au discours du juge : structuration des documents par type de contentieux, méthodologie, modèles d’analyse transposables et généralisables, homogénéisation des abstracts, outils de formation à l’analyse documentaire.

      • Vendredi : voies de recherche à partir de la banques de données : jurimétrie et méthode d’analyse de contenu des décisions de justice, statistiques, recherche des inférences et des causalités, déviances par rapport aux normes législatives, proposition pour la création d’une revue papier ou électronique pour les magistrats et les avocats.

      • Lundi :

        • Lundi matin : synthèse des travaux et des réflexions d’ordre méthodologique, discussion avec les chercheurs du CIJ et avec les cadres.

        • Lundi après-midi : conférence au barreau de Beyrouth sur le thème « L’information en ligne et les métiers du droit » devant une assemblée de jeunes avocats stagiaires.



    - Conférence EDI-DATA Editions Lexis Nexis Paris le 8 octobre 2009 : journée consacrée à la création par la Cour de cassation du fichier JuriCA rassemblant toutes les décisions des cours d’appel françaises (passage au tout électronique) ;

    • Incidences sur l’approvisionnement et l’analyse des ARJ en France : avantages et inconvénients de cette communication électronique.








4° - Panorama de jurisprudence :

a)Publications périodiques dans le JCP-G (revue juridique à comité de lecture) sous ma direction en qualité de directeur de l’Atelier Régional de Jurisprudence des cours d’appel de Montpellier et de Nîmes.
« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine juridique, JCP-G, n° 44, n° 2164 à 2173 - Octobre 1997.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine juridique, JCP-G, n° 6, n° 1277 à 1286 - Février 1998.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 40, N° 2995 à 3004 - Septembre 1998.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 6, N° 1309 à 1315 - Février 1999.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 28, N° 2312 à 2316 - Juillet 1999.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 38, N° 2619 à 2628 - Septembre 1999.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel Nîmes et Montpellier »  Semaine Juridique, JCP-G, N° 10, N° 1429 à 1438 - Mars 2000.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 38, N° 2467 à 2476 - Septembre 2000.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 12, N° 1546 à 1555 - Mars 2001.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 27, N° 2219 à 2222 - Juillet 2001.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 6, N° 1250 à 1254 - Février 2002.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 26, N° 2069 à 2078 - Juin 2002.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 6, N° 1263 à 1272 - Février 2003.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 36, N° 2453 à 2457 - Septembre 2003.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 26, N° 2337 à 2346 - Juin 2004.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 4, N° 1191 à 1200 - Janvier 2005.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 22, N° 2231 à 2240 - Juin 2005.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 49, IV, N° 632 à 3634 - Décembre 2005.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 14, IV, N° 1775 à 1778 - Avril 2006.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 47, IV, N° 3270 à 3279 - Novembre 2006.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 18, IV, N° 1933 à 1936 - Mai 2007.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 37, IV, N° 2715 à 2720 - Septembre 2007.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 50, IV, N° 3298 à 3307 - décembre 2007.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 17, IV, N° 1794 à 1803 - Avril 2008.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 38, IV, N° 2534 à 2543 - Septembre 2008.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 49, IV, N° 2957 à 2960 - Décembre 2008.

« Tableaux de jurisprudence : Cours d’appel de Nîmes et de Montpellier » Semaine Juridique, JCP-G, N° 19, IV, N° 1752 à 1761 - Mai 2009.

« La Semaine du droit en Région » Cour d’appel de Montpellier – ARJ – n° 253,. Edition générale 21 septembre 2009, n° 39, page 8.

« La Semaine du droit en Région » Cour d’appel de Montpellier – ARJ – n° 576,. Edition générale 21 décembre 2009, n° 52, page 6.

b) Direction et publication de la « Revue de Jurisprudence

Régionale »

(périodicité  annuelle)

N° 1 - « Revue de Jurisprudence Régionale » - Juin 1997 -

N° 2 - « Revue de Jurisprudence Régionale » - Nov. 1998 -

N° 3 - « Revue de Jurisprudence Régionale » - Juin 2000 -

N° 4 - « Revue de Jurisprudence Régionale » - Juin 2001 -

N° 5 - « Revue de Jurisprudence Régionale » - Juin 2002 -

N° 6 - « Revue de Jurisprudence Régionale »- Juin 2003 -

N° 7 - « Revue de Jurisprudence Régionale » - Juin 2004 -

N° 8 - « Revue de Jurisprudence Régionale » - Juin 2005 -

N° 9 - « Revue de Jurisprudence Régionale » - Juin 2006 -

N°10 - « Revue de Jurisprudence Régionale » - Juin 2007 –

N° 11 – « Revue de Jurisprudence Régionale » - Juin 2008 –

N° 12 – « Revue de Jurisprudence Régionale » - Juin 2009

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