1 Votre projet de certification





télécharger 179.62 Kb.
titre1 Votre projet de certification
page2/3
date de publication05.07.2018
taille179.62 Kb.
typeDocumentos
m.20-bal.com > droit > Documentos
1   2   3

ANNEXE 1 (A REMPLIR UNIQUEMENT POUR ISO 14001)

(Merci de remplir cette page pour chaque établissement à certifier, une page par site)

Données environnementales du site : ………………………………………………..


Aspects environnementaux qui concernent le site, préciser le niveau d’impact identifié selon l’échelle suivante : limité, faible, moyen, élevé. (Entourer le niveau correspondant à votre site)

Aspect environnemental

Evaluation de l’impact

AES

(O/N)

Air : Lesquels ?.................................................

 Oui  Non

Impact environnemental : limité, faible, moyen, élevé

 Oui

 Non


Eau : Lesquels ?..........................................

 Oui  Non

Impact environnemental : limité, faible, moyen, élevé

 Oui

 Non

Déchets : Lesquels ?...................................

 Oui  Non

Impact environnemental : limité, faible, moyen, élevé

 Oui

 Non

Bruit : Lesquels ?.........................................

 Oui  Non

Impact environnemental : limité, faible, moyen, élevé

 Oui

 Non

Energie : Lesquels ?..........................................

 Oui  Non

Impact environnemental : limité, faible, moyen, élevé

 Oui

 Non

Sol : Lesquels ?...........................................

 Oui  Non

Impact environnemental : limité, faible, moyen, élevé

 Oui

 Non


Milieu alentour : Lesquels ?..............................................

 Oui  Non

Impact environnemental : limité, faible, moyen, élevé

 Oui

 Non

Autres ?................................................................................................................................................................................

Préciser :

 Oui  Non

 Oui  Non

Impact environnemental : limité, faible, moyen, élevé

 Oui

 Non




Quels permis / autorisations sont exigés pour ce site particulier de la société

  • Votre site de production est-il enregistré en tant qu’ICPE :

 Oui Non

  • Si oui, est-il :  Soumis à déclaration  Soumis à déclaration avec contrôle périodique

 Soumis à autorisation  Soumis à autorisation et servitudes d’utilité publique

  • Par quelle rubrique est-il concerné :      



ANNEXE 2 (A REMPLIR UNIQUEMENT POUR ISO 50001)

Données spécifiques aux aspects management de l’énergie

Détails du système de management

Votre système de management de l’énergie est-il déjà certifié ?

 non

 oui, par:      

Certificat valable jusqu’au :      

 Merci de joindre une copie du certificat.

Depuis quand votre système de management de l’énergie est appliquée ? Quand le sera-t-il ?

mois/année      

Avez-vous été accompagné par un expert externe pour la mise en place de votre système de management de l’énergie ?

 non

 oui, par:      

Est-ce que toute la société doit être certifiée ?

 oui, avec toutes les divisions/ unités opérationnelles

 non, seules les divisions/ unités opérationnelles suivantes :      


Effectif dédié au Système de Management de l’Energie : …………………………..

(dont Direction, représentant de la direction, Equipe de management de l’énergie, personnes responsables des modifications majeures influant sur la performance énergétique, personnes responsables de l’efficacité du SMé, personnes responsables du développement, de la mise en œuvre ou du maintien des améliorations de la performance énergétique, personnes responsables des usages énergétiques significatifs)
Données relatives à l’énergie (Merci de compléter les points suivants pour chaque site devant être certifié)

Site / emplacement :      

Quelles sont les sources d’énergie significatives (Gaz, électricité, matières pétrolières…) ?

Quelles sont les consommations spécifiques pour ces énergies ?

source d’énergie

Consommation annuelle (en se référant l'unité de consommation)

équivalent en KWh

 gaz

     

     

 électricité

     

     

 pétrolière

     

     

      .

     

     

      

     

     

      

     

     

Combien d’usages énergétiques significatifs (UES) avez-vous déterminés ?

(modes ou types d’utilisation de l’énergie qui représentent une part importante de la consommation)




Quels sont les UES ?

 Lignes de productions

 Refroidissement

 Traitements

 Eclairage

 Transport

 ….

 Ventilation

 ….

 Chauffage

 ….

Produisez-vous ou transformez-vous de l’énergie ?

 non

 oui, (merci de remplir la ligne suivante) :      

Type et quantité :      


Merci de noter que le système de management de l’énergie doit être en application au moins 3 mois avant l’audit de certification !

ANNEXE 3 (A REMPLIR UNIQUEMENT POUR OHSAS 18001)
(Merci de remplir cette page pour chaque établissement à certifier, une page par site)
Données spécifiques aux aspects de la santé et de la sécurité du site :
Risques principaux qui concernent le site, préciser le niveau de risque identifié selon l’échelle suivante : faible, moyen, élevé. (Entourer le niveau correspondant à votre site)

Exposition au bruit :

 Oui  Non

Niveau de risque : limité, faible, moyen, élevé

Chutes :

 Oui  Non

Niveau de risque : limité, faible, moyen, élevé

Circulation :

 Oui  Non

Niveau de risque : limité, faible, moyen, élevé

Manutention (mécanique, manuelle)

 Oui  Non

Niveau de risque : limité, faible, moyen, élevé

Gestes/ Actions répétitives/ TMS

 Oui  Non

Niveau de risque : limité, faible, moyen, élevé

Espace confiné Lesquels ?..............................................

 Oui  Non

Niveau de risque : limité, faible, moyen, élevé

Produits dangereux

Lesquels ?..............................................

 Oui  Non

Niveau de risque : limité, faible, moyen, élevé

Produits explosifs

Lesquels ?..............................................

 Oui  Non

Niveau de risque : limité, faible, moyen, élevé

Autres ?................................................................................................................................................................................

Préciser :

 Oui  Non

Niveau de risque : limité, faible, moyen, élevé



Le personnel dispose-t-il d’EPI (équipement de protection individuelle).

 Oui  Non

Préciser :


Etes-vous concerné par des règlementations spécifiques liées à des activités spécifiques (SEVESO, travaux en hauteur, ATEX, nucléaire, radio protection, chimie etc) ?

 Oui  Non

Préciser :


Accidents du travail (AT)

Taux d’AT (nombre d’AT pour 1000 salariés)

Fréquence des AT (nombre d’AT/ nombre d’heures travaillées) :

Gravité des AT (nombre de journées d’incapacité/1000 heures travaillées):

ANNEXE 4 (A REMPLIR UNIQUEMENT ISO 22000)
(Merci de remplir cette page pour chaque établissement à certifier, une page par site) :
Catégorie de produits :


A □

B □

C □

D □

E □

F □

G □

H □

I □

J □

K □

Productions animales

Productions végétales

Fabrication de denrées alimentaires

Fabrication d’aliments pour animaux

Restauration

Distribution

Prestations de services de transport et de stockage

Services

Production d’emballages destinés aux denrées alimentaires et de matériaux d’emballage

Fabrication d’équipements

Production de produits (bio)chimiques


Pour toutes les catégories :

Nombre d’études HACCP




Description de l’activité/du process





Pour les catégories A, B, C, D

Taille du site : Surface couverte/ Zones de production




Type de produits (noms d’usage)




Nombre de familles de produits




Nombre de lignes de fabrications





Pour la catégorie G :

Nature des services réalisés (transport, stockage, distribution, …) :




Réalisation d’autres opérations, comme de la préparation de commande ou du conditionnement 




Type de transport réalisé (vrac / sur palettes / suspendu, réfrigéré / non réfrigéré, train/avion/bateau) :




Nombre d’unités de transport et/ou de stockage concernées:




1   2   3

similaire:

1 Votre projet de certification icon1 Votre projet de certification

1 Votre projet de certification iconVotre projet «Construisons ensemble votre projet»

1 Votre projet de certification iconPréciser la date de votre dernier audit de certification

1 Votre projet de certification iconLa démarche de certification comporte plusieurs étapes successives...

1 Votre projet de certification iconCalendrier de votre projet

1 Votre projet de certification iconAnnuaire est votre interlocuteur privilégié tout au long du projet,...

1 Votre projet de certification icon1 Installer l’encodeur Lame mp3 dans Audacity
«Projet» puis «Importer Audio» et choisissez votre fichier à l’aide de l’explorateur

1 Votre projet de certification iconNoter ou entourer votre région, votre département, votre commune de résidence

1 Votre projet de certification iconVotre fils ou votre fille est inscrit, ou ré-inscrit, dans le groupe...

1 Votre projet de certification iconVotre projet est-il implanté dans l’un des pays éligibles au programme AmplifyChange ?
«Non», nous sommes désolés, mais vous n'êtes pas admissible à une de nos subventions à l’Opportunité





Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
m.20-bal.com