1 Votre projet de certification





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ANNEXE 5 (A REMPLIR UNIQUEMENT POUR IRIS)


Quel est le champ de certification de votre société

□ 1 Ossature
□ 2 Installation des wagons

□ 3 Guidage

□ 4 Système de puissance

□ 5 Propulsion

□ 6 systèmes auxiliaires


□ 7 Système de freinage
□ 8 Intérieurs
□ 9 Contrôle à bord des véhicules
□ 10 Système d’information des passagers
□ 11 système de communication
□ 12 meubles


□ 13 Système de porte

□ 14 Ventilation, Acoustique, Climatisation

□ 15 système de basculement

□ 16 Eclairage

□ 17 Coupleur

□ 18 parc ferroviaire

□ 19 Contrôle, commande
et systèmes de signalisation incluant hardware et software

□ 20 Composants simple de voies de chemin de fer




Avez-vous des sites éloignés dans lesquels aucune production n'est réalisée ? (ex : Siège, site de conception & développement, base logistique…) ?

□ Oui

□ Non


Lieu(s) et fonction(s):

Nombre total de collaborateurs:

Faites-vous de la conception/développement de produits ou de services ?

□ Oui

□ Non







Fabriquez-vous les pièces des véhicules?

□ Oui

□ Non, nous vendons / développons //transportons les pièces

Sur quel standard doit-être conduit l’audit ?

 IRIS Rev. 02 avec ISO 9001


Votre Système de Management de la Qualité est-il déjà certifié ?

 Non

 Oui par :

date de validité du certificat :
(merci de joindre une copie du certificat)

Date de votre dernier audit de certification /recertification ?

____________________








Annexe 6 (A REMPLIR UNIQUEMENT POUR ISO 27001)


Quels sont les risques de sécurité inhérents à votre activité ?



Quelles sont les principaux processus de votre entreprise (description brève de votre activité)










Avez-vous fait une évaluation des risques et des menaces ?

Si oui quels sont les menaces identifiées ?

□ Oui

□ Non








Quels moyens de sécurité avez-vous mis en place











Annexe 7 (A REMPLIR UNIQUEMENT POUR UNE CERTFICATION MULTI SITE)
Souhaitez-vous un audit  par échantillonnage (merci de compléter le tableau ci-après)

 par site



Pour tous organismes multisites

Les processus ou services des différents sites sont-ils semblables, c’est-à-dire de même nature et mis en œuvre avec des méthodes et procédures similaires.

 Oui  Non


Il existe un lien juridique ou contractuel entre le bureau central et les sites

 Oui  Non

Il existe un système de management commun qui est défini, établi et surveillé en permanence et soumis à des audits internes par le bureau central.
Les audits internes doivent être réalisés préalablement à l’audit de l’organisme de certification.

 Oui  Non

 Oui  Non





Il existe une revue de direction centralisée qui concerne tous les sites (y compris la fonction centralisée)

 Oui  Non

Date de la dernière revue de direction :

Il existe une consolidation et une analyse des données suivantes pour tous les sites et le siège
Documentation du système

Réclamations

Evaluation des mesures correctives

Exigences règlementaires

Pour les SME : aspects et impact s environnementaux

 Oui  Non


ISO 22000 : applicable aux catégories A, B, G ou H, pour un nombre de sites supérieur à 20 et pour des sites dans un seul pays.

Un audit interne a été réalisé dans les 3 dernières années sur chaque site avant la certification initiale


 Oui  Non

IL est prévu de réaliser un audit interne sur chaque site pendant le cycle de certification.


 Oui  Non

Les activités sur les sites sont les mêmes

 Oui  Non



Annexe 7 (A REMPLIR UNIQUEMENT POUR UNE CERTFICATION MULTI SITE)


ISO 50001

(spécificités de l’ISO 50003)

Processus de planification énergétique cohérent pour tous les sites

 Oui  Non

Critères cohérents de détermination et d’ajustage des consommations de référence, des variables et des indicateurs de performance énergétique pertinents

 Oui  Non

Critères cohérents de définition des objectifs et des cibles, ainsi que des plans d’action des sites

 Oui  Non

Processus centralisés d’évaluation de l’applicabilité et de l’efficacité des plans d’action et des indicateurs de performance énergétique

 Oui  Non

Agrégation centralisée des données relatives aux performances énergétiques en vue de la présentation de la performance énergétique à l’échelle de l’organisme, le cas échéant

 Oui  Non


Annexe 8 (A REMPLIR POUR LES DEMANDES ISO 9001 CHEZ LES CABINETS d’AVOCATS)



1 - Informations relatives aux effectifs (Attention à bien préciser les effectifs en ETP)







Cabinet

principal

Bureau

secondaire 1

Bureau

secondaire 2

Bureau

secondaire 3

Bureau

secondaire 4

Adresse (ville)
















Effectif global  en ETP
















Nombre d’associés en ETP
















Nombre de collaborateurs en ETP
















Nombre de vacataires en ETP
















Nombre personnel administratif en ETP :


















2 - Informations relatives aux activités dans les différents cabinets (Répondre par oui ou par non)







Cabinet principal

Bureau

secondaire

1

Bureau

secondaire

2

Bureau

secondaire

3

Bureau

secondaire

4

Conception/développement
















Management de la qualité/ politique/ objectifs qualité
















Audits internes
















Contrôle et gestion des documents
















Formation
















Traitement des demandes clients
















Achats
















Préparation du service
















Contrôle et mesure du système de management de la qualité
















Autres:















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