Compte rendu du conseil municipal du vendredi 30 septembre 2011





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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 30 SEPTEMBRE 2011


20h30

L'an deux mil onze, le trente septembre à vingt heures trente, le conseil municipal de la ville de Tonnerre s'est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur André Fourcade, maire, suivant convocation du 21 septembre.
Étaient présents : M. FOURCADE, maire, Mme LANOUE, M. BONINO, Mme DUFIT, MM. LENOIR, DEZELLUS, ROBERT, DEMAGNY, adjoints, Mmes BOUC, NOLOT, PION, DELAVOIX, MM. DUGNY, ORGEL, Mme ULL GRAVE-LAGAE, MM. GRILLET, HAMAM, Mme BOIZOT, MM. BERNARD, DROUVILLE, Mmes PRIEUR, HEDOU, AGUILAR.
Absents excusés représentés : Mme DUTRAIN (pouvoir à Mme DUFIT), M. BLOT (pouvoir à Mme LANOUE), Mme THOMAS (pouvoir à Mme BOIZOT), Mme DA CUNHA (pouvoir à M. HAMAM), M. GOURDIN (pouvoir à Mme AGUILAR)
Absents excusés : M. STAL
Secrétaire de séance : Mme ULL GRAVE-LAGAE
Le quorum étant atteint, Monsieur Fourcade déclare la séance ouverte. Il donne lecture des pouvoirs.
Au titre des questions diverses, Monsieur Hamam souhaiterait avoir des précisions sur le programme de voirie 2012.
Madame Aguilar a deux questions, l’une relative au bilan de la fête de la musique et l’autre relative aux travaux dans l’église Saint-Pierre.

1°) Désignation d’un secrétaire de séance
Madame Ull Grave Lagae est désignée secrétaire de séance.

2°) Approbation du compte-rendu de la séance du 17 juin 2011
Madame Aguilar souhaite avoir réponse aux questions posées au cours des précédents conseils dont elle donne la liste :

Il apparaît en page 20 du compte rendu du conseil du 17 juin 2011 qu’elle avait demandé si une autorisation avait été demandée au maire de la commune de Tissey pour déposer les terres polluées extraites du site du PER.
Monsieur le maire lui répond qu’il n’appartient pas à la ville d’émettre une telle demande. C’est l’Addim qui a géré cette question de traitement de déchets provenant du site de la gare.
Monsieur Bonino ajoute qu’une lettre de l’Addim est très claire sur ce point. Tout le nécessaire a été fait.
En page 21, Madame Aguilar fait remarquer qu’elle avait demandé quelles étaient les conséquences pour la faune et la flore de ces déchets pollués.
Monsieur Bonino répond que sur ce point également, il suffit de se référer aux informations communiquées par l’Addim. Des études d’impact ont été menées par des organismes agréés par l’Etat.
Monsieur Fourcade ajoute qu’il avait demandé que cette lettre d’information de l’Addim soit publiée dans l’Yonne républicaine. Ce quotidien a choisi de ne pas la publier.
En page 29 du compte-rendu de la séance du 17 juin dernier, concernant le règlement du conservatoire, Madame Aguilar avait demandé que soit revue la partie faisant obligation aux parents ou représentants légaux de se tenir informés des manifestations du conservatoire.
Madame Lanoue répond que ce règlement a été modifié dans le sens de ce qui avait été décidé lors du précédent conseil.
Revenant sur le conseil municipal du 6 mai 2011, Madame Aguilar souhaite savoir quand seront présentés les projets d’études du maître d’œuvre choisi pour l’aménagement intérieur de la future bibliothèque.
Monsieur Bonino informe ses collègues que l’avant-projet a été reçu en mairie la semaine passée. Une présentation de ce projet pourra avoir lieu à la prochaine séance du conseil.
Madame Aguilar demande également combien a coûté l’organisation de la manifestation de pose de la première pierre du bâtiment « PER ».
Monsieur Fourcade répond que cette manifestation n’a rien coûté à la ville.
Concernant le conseil du 19 mai 2011, elle demande quand aura lieu la présentation publique du projet d’aménagement de la place de la Halle Daret annoncée par Monsieur le maire.
Monsieur Bonino rappelle que ce projet a déjà été présenté par l’architecte dans la salle de la mairie lorsqu’il a été retenu.

Madame Aguilar insiste sur le fait qu’une date devait être prévue pour une réunion publique.
Monsieur Fourcade lui répond qu’elle sera organisée avec Monsieur Bonino qui expliquera les aléas rencontrés sur ce chantier.
Enfin, Madame Aguilar fait remarquer que certains comptes rendus du conseil ne sont pas sur le site de la ville. Elle a notamment relevé l’absence des comptes rendus de novembre et décembre 2010 alors que celui du 11 septembre 2009 est toujours en ligne. Elle a en outre constaté que celui du 17 juin n’était toujours pas en ligne.
Monsieur Demagny s’interroge sur l’intérêt de cette question. Il rappelle que tous les comptes rendus sont affichés en mairie, conformément à la règlementation. Il n’y a aucune obligation légale de mise en ligne des procès-verbaux des conseils municipaux.
Concernant le compte rendu du dernier conseil, en date du 17 juin 2011, Madame Garnier précise que les services attendent l’approbation des comptes rendus par les élus avant de les diffuser sur Internet.
Monsieur Fourcade charge Madame Garnier de régler cette question de publicité des comptes rendus sur le site de la ville.
Avec toutes ces précisions, le compte rendu de la séance du 17 juin 2011 est approuvé à l’unanimité.

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