Plan du cours Transport Externe Durée : 120 heures





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date de publication10.10.2017
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Palettes et conteneurs aériens

Pour le transport aérien, la contrainte d’accès aux portes des avions a exigé la définition d’unité de charge unitaire : ULD (united load Devices) : il s’agit de palettes métalliques plates sur les quelles sont empilés des cartons entourés d’un filet, ces palettes conviennent aux systèmes de manutention horizontale (roules et treuils) et verticale (par ascenseur) utilisé dans les aéroports

Les lignes aériennes favorisent leurs utilisations moyennant des tarifs spéciaux appelés fret tout genre (FAK)


  1. Dispositions spécifiques à certains types de marchandises :




  1. Les marchandises dangereuses

Le transport de produits dangereux doit être accompagné d’une déclaration d’expédition de marchandises dangereuses faite sur des imprimés réglementaires standards et faire l’objet d’un marquage réglementaire devant comporter la certification de l’emballage, l’identification du produit et la nature de danger.

Le marquage est régi par des normes internationales pour l’envoi des produits dangereux, élaborées pour chaque mode de transport et qui comprennent entre autres les instructions pour le marquage.

  • Transport ferroviaire : règlement du transport international de marchandises dangereuses par voie ferrée RID annexé à la convention COTIF (convention international du transport ferroviaire)

  • Transport routier : accord européen pour le transport international de marchandises dangereuses par route ADR annexé à l’IRU : International Road transport union

  • Transport maritime : code maritime international pour marchandises dangereuses recommandé par l’OMI

  • Transport aérien : instructions techniques pour le transport approprié de produits dangereux par voie aérienne élaborées par l’IATA ‘association internationale du transport aérien) et l’OACI (office de l’aviation civile internationale).

Les matières dangereuses sont réparties en différentes classes selon le type de danger qu’elles présentent

Chaque produit fait l’objet d’un numéro à 4 chiffres conformément à la classification de l’ONU.

Chaque classe est divisée en catégorie de produits : les produits d’une même catégorie présentent des propriétés chimiques ou physiques très semblables. Chacune de ces catégories de produits est caractérisée par un chiffre de 1 à 9

Dans un certain nombre de cas, les catégories sont également divisé en sous-groupes qui sont identifiés par une lettre : exemple la lettre c indique un danger moindre.

Classe

Désignations

1

Explosifs

2

Gaz comprimés, liquides dissous à pression ou réfrigéré

3

Liquides inflammables

4

Solides inflammables (substances susceptibles à s’enflammer spontanément)

5

Matières comburantes et peroxydes organiques

6

Substances toxiques et infectieuses

7

Matières radioactives

8

Produits corrosifs

9

Substances dangereuses de divers types

  1. Les marchandises périssables

Dans cette catégorie se trouvent les produits alimentaires (fruits et légumes, viandes et ses dérivés, poisons et fruits de mers, fleurs fraîches et feuillages…)

Le commerce mondial des produits périssables connaît un développement grâce aux progrès technologiques en matière de réfrigération, climatisation,…

  • Fruits et légumes : pour ces produits les pertes sont nombreuses car le processus biologique de putréfaction est engagé depuis la récolte et se poursuit pendant le transport.

En amont et en aval de transport, un entreposage de qualité est essentiel : il faut contrôler la température (pour régler le mûrissement des fruits tropicaux) et assurer un contrôle d’air sous contrôle hygrométrique (pour conserver la fraîcheur) ou également assurer un contrôle chimique de l’atmosphère (cas des bananes)

En général la température recommandée varie entre 7 et 13° C et il faut veiller à éviter les problèmes de chocs thermiques (symptômes du coup de froid)

  • Viandes : la réfrigération des viandes retarde le développement des micro-organismes mais a une influence sur la qualité et le goût. Les viandes réfrigérées doivent être transportés à moins de 10°C. les pays exportateurs utilisent des navires réfrigérés pour leurs envois. En transport aérien on utilise des palettes et conteneurs réfrigérés : la température de transport varie avec le produit

  • Produits de la pêche : les poissons et fruits de mer sont généralement transportés dans la glace. L’utilisation de conteneur isotherme mais non réfrigérant est très répandue.

Leurs emballages est particulièrement étudiés (boites, cartons,…disposés dans un contenant sous température maintenu entre 7 et 10°C avec calage par poche contenant une gélatine congelant)

  • Les fleurs fraîches : ce transport est particulièrement délicat : en amont de transport lui-même,la coupe est effectuée la nuit et les produits sont amenés directement au point d’embarquement (le plus souvent un aéroport). L’embarquement doit se faire au plus tard 24 heures après la coupe avec entreposage court sous température de 10 à 15°C (livraison ultime après 3 jours au maximum). le marquage de boites doit prescrire une manutention délicates un empilement limité.

Certaines espèces sont particulièrement sensibles aux variations de température et demandent des précautions spéciales (exemple les roses).


  1. Autres types de marchandises :

  • Marchandises fragiles : le transport des produits fragile présente des risques à chaque étape de processus : manutention, chargement/déchargement et pendant le transport et l’entreposage.

Ceux-ci peuvent être considérablement réduits si une protection appropriée a été prévue assurant l’amortissement des chocs. Il existe sur le marché des matériaux très efficaces tels que les dérivés du plastique, mousse de polyuréthane par exemple.

Pour sélectionner le matériau approprié et l’épaisseur qui convient il faut connaître le poids et la surface de l’objet à emballer pour déterminer l’amortissement requis.

Le risque majeur pendant les opérations de manutention est la chute accidentelle de la charge (rupture d’élingues, décrochage, basculement…)

Pendant le transport on doit tenir compte des causes mécaniques de détériorations (vibrations et conditions de trajet) et de l’effet d’inertie du aux accélérations ou décélération du véhicule

La cause principale de détérioration pendant le stockage est l’écrasement dû à l’empilement incorrect des charges ; il faut connaître le poids maximum pouvant être supporté par la charge placés au sol sans danger d’écrasement et d’en déduire le nombre de colis pouvant être placé au dessus. Des dégâts peuvent également survenir pendant les opérations de manutentions des produits (mauvais élinguage, mauvaise prise par chariot élévateur..) il faut respecter les indications et recommandations devant être apposés sur les charges au moyen des pictogrammes ISO.

  • Unités de dimensions et poids exceptionnels : ces chargements exigent selon le mode de transport la vérification de restrictions et limites propres à chacune d’eux : dimensions des portes, résistance des planchers,…

Pour le transport maritime, les navires actuels permettent l’embarquement de ce type de chargement moyennant une surtaxe par rapport au tarif de base de fret (appliqué aux cargaisons lourdes ou extra longues).

Chapitre IV : Les Incoterms


  1. Généralités :

Incoterms est la contraction de « International commercial terms », se sont des termes commerciaux qui rétablissent dans le cadre d’une transaction internationale les obligations réciproques de l’acheteur et du vendeur au regard des risques, des frais et des documents. Ils déterminer le transfert du risque et des frais mais pas le transfert de propriété.

Les Incoterms ont été développée par la Chambre de Commerce Internationale depuis 1936, la version la plus récente était publiée en 2000 et contient 13 Incoterms.

La référence aux Incoterms n’est pas obligatoire. Par conséquent, en cas de leur utilisation il est recommandé toujours de spécifier dans le contrat de vente la mention « …Incoterms 2000 »

Les Incoterms représentent un langage commun à la disposition des opérateurs du commerce international, auquel se réfère le contrat de vente pour préciser les points de transfert des frais et des risques et lister les documents à fournir.

Leur utilisation contribue à réduire les malentendus et les risques de conflits entre vendeurs et acheteurs.

Les Incoterms sont d’origine anglaise, les sigles utilisés se réfèrent donc à la langue anglaise.

Publiés pour la 1ère fois en 1936 par la CCI les Incoterms ont fait l’objet de plusieurs amendements dont les plus récents ceux de 1990 et de 2000.

La révision de 1990 avait pour but essentiel de :

  • D’adapter les Incoterms aux recours croissants aux échanges de données informatisés EDI

  • De tenir compte du changement dans les techniques de transport et surtout la conteneurisation des marchandises, le transport multimodal, le transroulage…

La révision de 2000 concerne deux points principaux :

  • Le dédouanement et les obligations en matière de payement des droits : modification mettant à la charge du vendeur et non plus de l’acheteur les obligations de dédouanement dans le cas FAS et DEQ

  • Définition des obligations de chargement/déchargement pour les Incoterms modaux  selon le principe : « celui qui contrôle les équipements au lieu convenu assurera le chargement au départ et le déchargement à l’arrivée.

Remarque : les Incoterms doivent faire l’objet d’une révision qui devrait corriger les imprécisions et être en meilleure adéquation avec la pratique internationale.


  1. Présentation des Incoterms :

  1. Formulation des termes :

Au cours des quarante dernières années la CCI a établi 14 Incoterms, qui depuis la révision de 1990, sont au nombre de 13. La CCI a développé un code d’abréviations employant des sigles de trois lettres :

  • EXW, FOR/FOT, FAS, FOB, CFR, CIF, DES, DEQ en 1953

  • DAF, DDP en 1967

  • FOA en 1976

  • FCA, CPT, CIP au cours de la révision de 1980

  • DDU au cours de la révision de 1990 qui a supprimé par ailleurs FOA et FOR/FOT

  1. Code des Incoterms :




Famille

Sigle

Dénomination


Mode de transport

Lieu de vente


Anglais


Français

E

EXW

EX-WORKS


A L' USINE (lieu convenu)


Tous modes

Départ

F Transport principal non acquitté

FCA

FREE CARRIER

FRANCO TRANSPORTEUR (lieu convenu)


Tous modes

Départ

FAS

FREE ALONGSIDE SHIP

FRANCO LE LONG DU NAVIRE (port d'embarquement convenu)


Maritime

Départ

FOB

FREE ON BOARD

FRANCO A BORD (port d'embarquement convenu)


Maritime

Départ

C Transport principal acquitté

CFR

COST AND FREIGHT

COÛT ET FRET (port de destination convenu)


Maritime

Départ

CIF

COST, INSURANCE AND FREIGHT

COÛT, ASSURANCE ET FRET (port de destination convenu)

Maritime

Départ

CPT

CARRIAGE PAID TO


PORT PAYE JUSQU'À (lieu de destination convenu)


Tous modes

Départ

CIP

CARRIAGE AND INSURANCE PAID TO

PORT PAYE ASSURANCE COMPRISE JUSQU’ À (lieu de destination convenu)


Tous modes

Départ

D

Livraison

DAF

DELIVERED AT FRONTIER

RENDU FRONTIERE (lieu convenu)


Terrestre

 

DES

DELIVERED EX-SHIP

RENDUU EX-SHIP (port de destination convenu)


Maritime

Arrivée

DEQ

DELIVERED EX-QUAY

RENDU A QUAI DROIT Non ACQUITES (port de destination convenu)


Maritime

Arrivée

DDP

DELIVERED DUTY PAID

RENDU DROITS ACQUITES (lieu de destination convenu)


Multimodal

Arrivée

DDU

DELIVERED DUTY UNPAID

RENDU DROITS NON ACQUITES (lieu de destination convenu)


Multimodal

Arrivée

  1. Classement des Incoterms :
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