En fonction du mode de transport :
Chaque Incoterm est en relation pendant le transit international avec un mode de transport ou plusieurs entre eux. La distinction porte sur Les Incoterms :
Maritimes : c'est-à-dire exclusivement réservé au transport maritime (ou par voie d’eau intérieures) : Sur les 13 Incoterms six sont des Incoterms exclusivement maritimes : FAS, FOB, CFR, CIF, DES et DEQ
Tous modes de transport : aérien, terrestre, maritime dés lors que ce dernier s’inscrit dans un transport multimodal : Six sont des Incoterms tous modes de transport : EXW, FCA, CPT, CIP, DDU et DDP
Terrestre (fer ou route) : sur les 13 Incoterms un est exclusivement terrestre : DAF
En fonction de la forme de livraison :
Les marchandises peuvent être livrées directement par l’exportateur à l’importateur ou plus généralement à des auxiliaires du transport :
Livraison directe : EXW, DES, DEQ, DDU, DDP
Livraison indirecte : FCA, FAS, FOB, CFR, CPT, CIF, CIP, DAF
En fonction de la famille :
Le groupe E (pour EX) : qui comporte un seul terme EXW
Le groupe F (pour FREE) : qui comporte trois termes : FCA, FAS et FOB
Le groupe C (pour COST ou CARRIIAGE) : qui comporte quatre termes : CFR, CTF, CPT et CIP
Le groupe D (pour DELIVERED) : qui comporte cinq termes : DAF, DES, DEQ, DDU et DDP
En fonction des risques :
Les marchandises peuvent être cotées dans le pays exportateur (au commencement de l’opération de commerce extérieur) ou dans le pays importateur (à la fin de cette opération).
On distingue :
La cotation au départ c'est-à-dire que les biens sont pris en charge par le transporteur principal pendant le transit international aux risque de l’importateur : EXW, FCA, FAS, FOB, CFR, CIF, CPT, CIP
La cotation à l’arrivée : DES, DEQ, DDU et DDP (certains auteurs incluent DAF)
Interprétations :
Les groupes « E » et « F » constituent des ventes au départ VD : le vendeur remplit l’obligation de livraison dans son propre pays soit en mettant la marchandise à la disposition de l’acheteur dans ses propres locaux ‘local du vendeur), soit en livrant les marchandises dans les locaux désignés par le transporteur du vendeur qui assume le transport principal jusqu’à destination
Le groupe « C » couvre également des vente au départ, en effet le vendeur se charge du transport jusqu’au point de destination convenu mais sans assumer les risques encourus par la marchandise au cours de ce transport.
Le groupe « D » couvre des ventes à l’arrivée : VA c'est-à-dire que le vendeur assume tous les coûts et les risques encourus par la marchandise jusqu’au point de destination convenu.
L’Incoterm DAF constitue une particularité puisque il fait partager les risques entre les deux parties (avant et après les frontières)
Présentation des treize Incoterms :
EXW : Ce terme signifie que le vendeur remplit son obligation de livraison quand il met la marchandise à la disposition de l’acheteur, dans son établissement. En particulier il n’est pas responsable du chargement de la marchandise sur le véhicule fourni par l’acheteur ni du dédouanement à l’exportation.
L’acheteur supporte tous les risques pour acheminer les marchandises à leur destination finale.
EXW
EX WORKS : Départ USINE (lieu convenu)
Tous modes de transport
Vente de Départ
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LE VENDEUR
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L’ACHETEUR
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DOIT
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Livrer les marchandises dans ses propres locaux
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Prendre la livraison des marchandises dans les locaux du vendeur
Procéder par ses propres frais et risques à tous les arrangements pour amener les marchandises à leur destination.
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Le transfert des risques et des frais se fait dans les locaux du vendeur.
Cet Incoterm représente l’obligation minimum pour le vendeur et maximum pour l’acheteur
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FCA : ce terme signifie que le vendeur a remplit ses obligation de livraison quand il met la marchandise (dédouanée pour l’exportation) à la disposition du transporteur (ou transitaire) désigné par l’acheteur, en un lieu ou un point fixé. Lorsque le moyen de transport est complet (conteneur, wagon, remorque, igloos…), le chargement est à la charge du vendeur ainsi que le dédouanement à l’exportation. Le déchargement est à la charge de l’acheteur, à ses frais et risques.
La livraison de la marchandise au transporteur désigné par l’acheteur peut s’effectuer dans les locaux du vendeur ou à tout autre endroit convenu par les parties.
FCA
FREE CARRIER: FRANCO TRANSPORTEUR (lieu convenu)
Tous modes de transport
Vente de Départ
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LE VENDEUR
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L’ACHETEUR
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DOIT
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Livrer la marchandise à la garde du transporteur désigné par l’acheteur
Effectuer le dédouanement Export
Fournir la preuve de la livraison des marchandises au transporteur
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Désigner le transporteur
Conclure le contrat de transport et payer le fret
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Le transfert des risques et des frais intervient au moment où le transporteur prend en charge les marchandises
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FAS : la modification affectant les opérations de dédouanement dans la vente FAS est l’une des véritables innovations de la révision 2000.
Actuellement et selon la version 2000 le vendeur se charge d’accomplir les formalités douanières d’exportation, l’acheteur conserve le soin de faire le nécessaire pour l’importation (et le transit).
Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand il a déposé la marchandise à coté du navire sur le quai ou en allège (barges, péniches…) dans le port d’embarquement convenu. A partir de ce moment, l’acheteur supporte tous les frais et risques de pertes ou de dommages pouvant survenir.
FAS
FREE ALONGSIDE SHIP : FRANCO LE LONG DU NAVIRE (port d'embarquement convenu)
Exclusivement Maritime
Vente de Départ
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LE VENDEUR
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L’ACHETEUR
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DOIT
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Livrer les marchandises le long du navire
Fournir un reçu le long du navire
Effectuer le dédouanement export
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Désigner le transporteur
Conclure le contrat de transport et payer le transporteur
Effectuer le dédouanement Import
Effectuer le chargement et le déchargement de la marchandise
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Le transfert des risques et des frais : a partir du moment ou le vendeur a livré la marchandise au port d’embarquement convenu.
Tous les frais et risques de pertes ou de dommages sont à la charge de l’acheteur sur le transport principal.
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FOB : le FOB est l’un des plus anciens et des plus connus des opérateurs du commerce international. En vertu de cet Incoterm qui s’emploie dans le transport maritime (ou les voies d’eau intérieurs navigables), le vendeur a livré la marchandise lorsque celle-ci acheminées aux risques et aux frais du vendeur au port d’embarquement convenu, passe le bastingage du navire désigné par l’acheteur.
Au delà du bastingage ou ship’s rail selon la terminologie anglaise, l’acheteur supportera tous les risques de perte et de dommage que la marchandise peut courir.
Cette règle demeure inchangée dans les Incoterms 2000.
FOB
FREE ON BOARD : FRANCO A BORD (port d'embarquement convenu)
Exclusivement Maritime
Vente de Départ
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LE VENDEUR
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L’ACHETEUR
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DOIT
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Livrer les marchandises à bord
Effectuer le dédouanement à l’export
Fournir le document attestant la livraison
Payer les frais de chargement
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Désigner le transporteur
Conclure le contrat de transport et payer le fret
Payer les frais de déchargement
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Le transfert des risques et des frais intervient au moment où les marchandises passent le bastingage du navire
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CFR : le CFR veut dire que le vendeur a livré la marchandise lorsque celle-ci passe le bastingage du navire au port d’embarquement.
CFR
COST AND FREIGHT : COÛT ET FRET (port de destination convenu)
Exclusivement Maritime
Vente de Départ
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LE VENDEUR
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L’ACHETEUR
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DOIT
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Conclure le contrat de transport et payer le transport jusqu’au port de destination convenu
Livrer les marchandises à bord
Effectuer le dédouanement export
Fournir le document attestant le transport (connaissement ou charte partie)
Payer les frais de chargement
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Prendre livraison des marchandises au port de livraison convenu
Payer les frais de déchargement
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Le transfert des risques intervient au moment où les marchandises passent le bastingage du navire au port d’embarquement
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Le CFR met à la charge du vendeur l’obligation de conclure le contrat de transport de la marchandise jusqu’au port de destination convenu. Le vendeur doit payer les coûts et le fret nécessaires pour acheminer la marchandise jusqu’au port de destination convenu MAIS le risque de perte ou de dommage que la marchandise peut courir ainsi que tous les frais supplémentaires engendrés par les événements ultérieurs produits au delà du bastingage du navire sont supportés par l’acheteur.
Rappelons que lorsque les parties ne souhaitent pas retenir ce moment pour la livraison, ils peuvent recourir à l’Incoterm CPT.
CIF : le vendeur remplit ses obligations de livraison lorsqu’il effectue à ses risques et frais les opérations suivantes (après emballage et marquage):
Il pré achemine la marchandise jusqu’au port de chargement et la livre au transporteur avec lequel il a conclu un contrat de transport en vue de transporter la marchandise jusqu’au port de destination convenu
Il dédouane la marchandise à l’export
Il contracte pour le compte de l’acheteur une assurance de la marchandise libellée dans la devise de facturation
Le transfert des risques se fait dans le pays de l’expédition et plus précisément lorsque la marchandise passe le bastingage du navire, à partir de la l’acheteur supportera tous les frais supplémentaires que le transport principal de la marchandise peut éventuellement occasionner.
Tout au plus,indiquons que les parties ne souhaitant pas que leur marchandise soit livrée au bastingage du navire,choisi seront une vente CIP (port payé assurance comprise jusqu’à…lieu de destination convenu).
Le CIF fait obligation au vendeur de contracter pour le compte de l’acheteur ou tout autre personne ayant un intérêt assurable, une assurance contre les risques de perte ou de dommages que la marchandise peut courir durant l’aventure maritime.
Par ailleurs, l’assurance souscrite par le vendeur étant une couverture minimale, si l’acheteur souhaite une police « tous risques », éventuellement complètes par des garanties spécifiques (risques de guerre,de grèves…),il devra en faire la demande à son vendeur ou souscrire lui même ses garanties.
CIF
COST INSURANCE AND FREIGHT : COÛT ASSURANCE ET FRET (port de destination convenu)
Exclusivement Maritime
Vente de Départ
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LE VENDEUR
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L’ACHETEUR
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DOIT
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Payer le transport et le fret jusqu'au port de destination convenu
Livrer les marchandises à bord
Effectuer le dédouanement export
Souscrire un contrat d’assurance
Payer les frais de chargement
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Prendre livraison des marchandises au port de livraison convenu
Payer les frais de déchargement
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Le transfert des risques, comme CFR, il intervient au moment ou la marchandise passe le bastingage du navire au port d’embarquement.
La marchandise voyage aux risques et périls de l’acheteur
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