Plan du cours Transport Externe Durée : 120 heures
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Remarque : en cas de problème, entre les opérateurs du commerce international, se sont les textes écrits qui serviront de base aux jugements.
Les incoterms cèdent le pas devant les dispositions contractuelles. En fait ils ne sont qu’un outil (efficace d’ailleurs) mis à la disposition des commerçants internationaux qui gardent la liberté de choix quant à leur utilisation (les Incoterms n’ont pas un caractère obligatoire). Toute disposition spéciale incluse dans le contrat achat vente international, prévaut sur les spécifications des Incoterms. On constate qu’il existe un très grand nombre de variantes pour les Incoterms. Ces variantes constituent un danger pour les commerçants, les variantes sont à éviter dans toute la mesure du possible. La brochure 560 de la CCI insiste sur ces dangers, les commerçants ne doivent les employer qu’avec une grande circonspection. En effet si la variante induit une ambiguïté par rapport au texte de la CCI, les opérateurs risquent de perdre le bénéfice de la référence aux Incoterms.
Les Incoterms sont utilisés par les commerçants du monde entier, il faut faire attention lorsqu’on traire avec un commerçant américain puisqu’il existe des définitions propres aux USA et qui peuvent causer des malentendus. Les commerçants désirant utiliser les Incoterms de la CCI doivent y faire référence dans leurs contrats. Le contrat doit donc comporter une phrase telle que « le contrat est soumis aux règles des Incoterms 2000 de la CCI »
Les équipements diffèrent considérablement entre pays développés et pays en voie de développement. Par conséquent les opérations portuaires peuvent être différentes selon les ports. Chaque port présente des configurations qui lui sont propres, les opérations portuaires n’ont pas en conséquent les mêmes aspects (on distingue les ports de rivière et les ports à façade maritime). Dans certains cas, on est amené dans des ports faiblement dotés des moyens de manutention portuaires à utiliser des allèges pour débarquer la cargaison. Il est souhaitable que ces conditions particulières soient étudiées et négociées préalablement à la signature du contrat de transport pour éviter les litiges.
en cas de divergence dans l’interprétation des Incoterms, les pratiques et les usages du commerce doivent prévaloir comme règle générale. Ils ne peuvent en effet entrer dans les détails d’exécution spécifique à la catégorie de la transaction commerciale s’il est d’usage par exemple d’expédier une telle marchandise non emballée, c’est cet usage qui prévaut.
Le transfert de propriété est régi par la législation en vigueur dans chacun des pays qui commercent entre eux. Il convient de définir précisément dans une clause du contrat quand et comment ce transfert aura lieu.
Il faut prêter attention à ce que les lieux de transfert des coûts et des risques ne coïncident pas toujours. En effet dans les cotations, CFR, CIF, CPT, CIP les risques sont transférés du vendeur à l’acheteur quand les biens sont remis au transporteur, alors que c’est le vendeur qui organise le transport et paie le fret. On doit faire la différence entre l’assuré et le bénéficiaire de l’assurance. Exemple 1 : même si le vendeur doit contracter une police d’assurance de la marchandise (CIF, CIP), en cas d’avarie il appartient à l’acheteur –bénéficiaire de l’assurance- d’obtenir le remboursement de dommages : le vendeur assure l’acheteur car les risques du transport maritime sont à la charge de l’acheteur0 Exemple 2 : Pour les Incoterms vente de départ, le vendeur est l’assuré et le bénéficiaire de l’assurance. En cas d’avarie, c’est lui qui doit obtenir des assureurs le remboursement du dommage en supposant que l’acheteur ait remplit ses obligations c'est-à-dire ait dûment prévenu le vendeur immédiatement après avoir formulé les réserves nécessaires au dernier transporteur.
Lors de l’utilisation des Incoterms, il faut veiller à la compatibilité avec le contrat de transport maritime pour éviter un quelconque double payement des services inclus dans le contrat de transport maritime. Le processus complet de traitement d’une cargaison est composé de 5 étapes : l’embarquement (au port de départ),du quai sur le navire,l’arrimage en c le, le transport de port à port, le débarquement (port de destination). A partir de ce schéma 4 types de services sont généralement distingués :
La meilleure compatibilité est entre les termes suivants :
Cependant la pratique veut que les usages et coutumes de chaque port prévalent toujours sur les aspects mentionnés.
La version 1990 des Incoterms a déjà introduit la passibilité de message électronique en lieu et place de document de transport traditionnel. Les nouveau Incoterms 2000 ont vu le jour suite aux apparitions des zones de libres échanges, vue la nécessité d’adaptation aux pratiques commerciales et aux techniques de transport (navire rouliers porte conteneurs,…) et dans le but d’une orientation vers le futur : des Incoterms en phase avec l’Echanges de Données Informatisées EDI. La version 2000 des Incoterms assure une compatibilité avec EDI (Electrinoc Data Interchange):
L’Incoterm précise les coûts devant être pris en charge par le vendeur. Ce dernier effectue directement le payement auprès de ses correspondants (transport, manutention, douane, assurance…) et reporte le montant déboursé dans sa facture au client. Tous les frais non pris en charge par le vendeur, le sont par l’acheteur qui assure le règlement à ses correspondants. Pour le calcul des prix, il suffit d’additionner le total des coûts et frais à la charge du vendeur pour chaque Incoterm choisi. Etant donnée les opérations de la chaîne logistique :
TAF : Déterminer pour chacun des treize Incoterms, les frais et risques supportés par l’exportateur et l’importateur. Travaux dirigés Exercice 1 : Répondre par OUI ou NON :
Payez-vous les formalités de dédouanement export ?
Exercice 2 : Remplir le tableau suivant :
Chapitre V : Le transport terrestre En reliant producteurs et consommateurs, l’industrie des transports joue un rôle essentiel dans l’activité économique de l’entreprise Quatre modes de transport sont disponibles pour aider l’entreprise à acheminer ses marchandises à destination
Le service des transporteurs routiers est composé de trois systèmes :
Ce Transport se caractérise par une pratique de plus en plus courante de la conteneurisation et de la possibilité de combiner le rail et la route, il offre les possibilités techniques du transport multimodal avec d’autres modes de transport (RA/RO avec le fer, RO/RO avec le maritime) Il en résulte, les avantages du transport routier :
On note que, selon les pays traversés, certaines contraintes climatiques peuvent être rencontrées causant des allongements des délais et affectant la sécurité des envois. En ce qui concerne les moyens de transport routier, on distingue deux catégories :
* tracteur et semi remorque : très nombreux en cas de transport international ils peuvent avoir 3 essieux,4 essieux ou 5 essieux avec un poids total autorisé en charge de 40 T, le volume de la semi-remorque est entre 30 à 70m3 et la charge utile est comprise entre 20 et 25 T. * porteur remorque appelé train routier, peu nombreux en Tunisie mais très fréquent dans certains pays. En ce qui concerne les types des carrosseries on distingue :
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