Réseau régional 2 Le pôle régional de cancérologie 3 Le cancéropole II / niveau territorial





télécharger 383.86 Kb.
titreRéseau régional 2 Le pôle régional de cancérologie 3 Le cancéropole II / niveau territorial
page1/5
date de publication18.11.2017
taille383.86 Kb.
typeDocumentos
m.20-bal.com > documents > Documentos
  1   2   3   4   5
SCHEMA REGIONAL

D'ORGANISATION SANITAIRE



VOLET

ACTIVITE DE TRAITEMENT DU CANCER
SOMMAIRE
INTRODUCTION
ETAT DES LIEUX
REVISION DU SROS 2006-2011
I / NIVEAU REGIONAL
1 - Le réseau régional

2 - Le pôle régional de cancérologie

3 - Le cancéropole
II / NIVEAU TERRITORIAL
1 - Les centres de coordination en cancérologie

2 - L’activité de soins de traitement du cancer
2.1 / Chirurgie des cancers
2.2 / Radiothérapie externe et curiethérapie
2.3 / Utilisation thérapeutique de radioéléments en sources non scellées
2.4 / Chimiothérapie ou autres traitements médicaux spécifiques du cancer
3 - Les établissements associés

4 - Les réseaux de proximité polyvalents
III / LES PRISES EN CHARGE SPECIFIQUES
1 - La prise en charge des personnes âgées : Oncogériatrie

2 - La prise en charge des enfants : Oncopédiatrie

3 – La prise en charge des sarcomes des os et des parties molles
IV / EVALUATION ET QUALITE
1 - Les réunions de morbi-mortalité

2 - l’auto-évaluation des pratiques
V / SUIVI DU SROS : TABLEAUX DE BORD DES ACTIVITES
ANNEXE 1 : Implantations dans les territoires
INTRODUCTION
La publication récente d’un certain nombre de textes réglementaires impose de réviser le volet du SROS relatif au traitement du cancer. En effet, ces textes précisent les modalités de mise en œuvre de l’autorisation de pratiquer l’activité de traitement du cancer.
Ces textes sont les suivants :
Décret n° 2007-388 du 21 mars 2007 ;

Décret n° 2007-389 du 21 mars 2007 ;

Arrêté du 29 mars 2007 ;

Circulaire DHOS/CNAMTS/INCA/2007/357 du 25 septembre 2007 ;

Circulaire DHOS/INCA/2008/101 du 26 mars 2008 ;

Critères d’Agrément publiés par l’INCA le 18 juin 2008.
Cette nouvelle réglementation détermine les conditions d’attribution de la nouvelle autorisation et prévoit les conditions d’implantation : champ de l’autorisation, modalités thérapeutiques pratiquées, organisation en réseau et organisation de la prise en charge et du suivi des patients. Elle pose aussi le principe de seuil d’activité minimale annuelle.
L’article R 6122-25 soumet à autorisation différentes activités de soins dont le traitement du cancer. L’article R 6123-87 précise les pratiques thérapeutiques pour lesquelles cette autorisation est nécessaire :


  • la chirurgie des cancers

  • la radiothérapie externe et la curiethérapie dont le type est précisé

  • l’utilisation thérapeutique de radioéléments en sources non scellées

  • la chimiothérapie et les autres traitements médicaux spécifiques du cancer


Ne sont pas soumis à l’autorisation mentionnée à l’article R.6123-87 les établissements de santé ou les personnes qui, étant membres du réseau régional de cancérologie Oncopaca-Corse, participent à la prise en charge de proximité de personnes atteintes de cancer en association avec un titulaire de l’autorisation. (Voir établissements associés) 
Quelle que soit l’activité pratiquée pour le traitement du cancer, la réglementation met en place des critères transversaux de qualité que les établissements doivent respecter, et précise les principes de la concertation pluridisciplinaire, de la continuité des soins ainsi que certaines modalités d’application spécifique à l’une ou l’autre des pratiques thérapeutiques.
Ce document complète le volet « Prise en charge des personnes atteintes de cancer » publié dans le SROS III en 2006 dans lequel l’accès aux soins de support et le volet dépistage restent inchangés.

ETAT DES LIEUX

L’état des lieux est actualisé afin de mesurer l’impact futur de la nouvelle réglementation sur les activités thérapeutiques soumises à autorisation.

Bilan de l’activité de chirurgie des cancers

L’activité de chaque établissement est appréciée au regard de la méthodologie de l’Inca explicitée par la circulaire DHOS/O/Inca 2008/101 du 26 mars 2008.

Les critères retenus par cette méthodologie pour définir l’activité de chirurgie cancérologique d’un établissement reposent sur la prise en compte des séjours comportant un diagnostic principal de cancer avec une sélection des seuls GHM chirurgicaux.

Les données présentées ci-dessous sont donc issues de cette méthodologie pour chacune des spécialités soumises à seuil, mais aussi pour les autres cancers, pour l’année 2006.
Etat des lieux 2006 de l’activité régionale de chirurgie du cancer toutes pathologies confondues
En 2006, selon les données PMSI, 99 établissements ont produits des séjours en chirurgie pour cancer. Le nombre moyen de séjours produits est de 385 séjours mais la médiane est à 254 séjours. Un quart des établissements produit moins de 117 séjours et un quart d’entre eux produit plus de 407 séjours.

Spécialités chirurgicales soumises à seuil
Chirurgie des cancers du sein

Pour la chirurgie des cancers du sein, le seuil minimum d’activité est fixé à 30 séjours annuels (comportant un acte chirurgical et un DP de cancer) par site.

En 2006, selon les données PMSI, 91 établissements (ou sites pour les établissements multi-sites) ont réalisé au moins un acte de chirurgie du cancer du sein et l’activité totale réalisée en chirurgie du cancer du sein au niveau régionale s’élève à 6927 séjours.

Parmi eux, 40 établissements ou sites n’atteignent pas 80% du seuil. L’activité cumulée de ces derniers représente seulement 3,6% de l’activité totale régionale (soit 250 séjours).
Chirurgie des cancers digestifs

Pour la chirurgie des cancers digestifs, le seuil minimum d’activité est fixé à 30 séjours annuels par site.

En 2006, selon les données PMSI, 86 établissements (ou sites pour les établissements multi-sites) ont réalisé au moins un acte de chirurgie en cancérologie digestive et l’activité totale réalisée dans cette spécialité, au niveau régionale, s’élève à 5070 séjours.

Parmi eux, 25 établissements ou sites n’atteignent pas 80% du seuil.

L’activité cumulée de ces derniers représente 5,2% de l’activité totale régionale (soit 264 séjours).
Chirurgie des cancers urologiques

Pour la chirurgie des cancers urologiques, le seuil minimum d’activité est fixé à 30 séjours annuels par site.

En 2006, selon les données PMSI, 76 établissements (ou sites pour les établissements multi-sites) ont réalisé au moins un acte de chirurgie en cancérologie urologique et l’activité totale réalisée dans cette spécialité, au niveau régionale, s’élève à 3442 séjours.

Parmi eux, 39 établissements ou sites n’atteignent pas 80% du seuil. L’activité cumulée de ces derniers représente 8,7% de l’activité totale régionale (soit 283 séjours).
Chirurgie des cancers gynécologiques

Pour la chirurgie des cancers gynécologiques, le seuil minimum d’activité est fixé à 20 séjours annuels par site.

En 2006, selon les données PMSI, 83 établissements (ou sites pour les établissements multi-sites) ont réalisé au moins un acte de chirurgie en cancérologie gynécologique et l’activité totale réalisée dans cette spécialité, au niveau régionale, s’élève à 1716 séjours.

Parmi eux, 46 établissements ou sites n’atteignent pas 80% du seuil. L’activité cumulée de ces derniers représente 15,4% de l’activité totale régionale (soit 265 séjours).
Chirurgie des cancers ORL

Pour la chirurgie des cancers ORL, le seuil minimum d’activité est fixé à 20 séjours annuels par site.

En 2006, selon les données PMSI, 85 établissements (ou sites pour les établissements multi-sites) ont réalisé au moins un acte de chirurgie en cancérologie ORL et l’activité totale réalisée dans cette spécialité, au niveau régionale, s’élève à 2085 séjours.

Parmi eux, 56 établissements ou sites n’atteignent pas 80% du seuil. L’activité cumulée de ces derniers représente 17,1% de l’activité totale régionale (soit 357 séjours).
Chirurgie des cancers thoraciques

Pour la chirurgie des cancers thoraciques, le seuil minimum d’activité est fixé à 30 séjours annuels par site.

En 2006, selon les données PMSI, 49 établissements (ou sites pour les établissements multi-sites) ont réalisé au moins un acte de chirurgie en cancérologie thoracique et l’activité totale réalisée dans cette spécialité, au niveau régionale, s’élève à 1780 séjours.

Parmi eux, 33 établissements ou sites n’atteignent pas 80% du seuil. L’activité cumulée de ces derniers représente 6,7% de l’activité totale régionale (soit 119 séjours).
Bilan de l’activité de radiothérapie externe et curiethérapie
Radiothérapie externe
Onze centres de radiothérapie sont en activité dans la région PACA.
L’équipement dont dispose la région sur ces 11 centres est le suivant :


Type d’équipement

Nombre d’équipements au 31.12.2007

Accélérateur d’énergie sup ou égale à 15 Mev

27

Accélérateur d’énergie inférieure à 15 Mev

2

Cobalt

1

Cyclotron

1

Gammaknife

2

Cyberknife

1


Par ailleurs un centre dispose d’un appareil de radiothérapie de contact de 50 KV qui devra être remplacé dès que les travaux de la HAS sur le service médical rendu par ce type d’appareil auront abouti.
L’activité de ces centres en 2006 a concerné 16 220 traitements pour 15 587 patients.
En PACA, tous les centres de radiothérapie qui ne sont pas des établissements de santé se trouvent dans l’enceinte ou à proximité d’un établissement de santé prenant en charge des patients atteints de cancer.

Tous les centres de radiothérapie font au moins partie du même 3C que les établissements de santé dans lesquels ou à proximité desquels ils sont implantés.

Il reste un centre en cours d’installation dans le territoire Bouches du Rhône Sud.
Tous les territoires de niveau II de la région PACA ne sont pas équipés d’un centre de radiothérapie. Cependant, c’est moins de 10 % de la population qui se trouve à une distance de l’ordre de 60 minutes ou plus d’un tel centre. L’évolution démographique des professions de santé (notamment radiothérapeutes et radiophysiciens, mais aussi manipulateurs) travaillant dans ces centres d’une part, et les contraintes organisationnelles imposées afin que les traitements se déroulent dans les conditions de qualité et de sécurité satisfaisantes d’autre part, ne permettent pas l’ouverture prochaine de nouveau centre de radiothérapie dans la région.
Curiethérapie
4 centres pratiquent la curiethérapie dans la région PACA. L’activité de ces centres en 2006 est de 615 traitements réalisés.
Le type de curiethérapie pratiqué :


Type

Nombre de centres

Haut débit

3

Bas débit

4

Haut débit pulsé

0


Le nombre de lits installés en chambre radio-protégées (hors curiethérapie métabolique) est de 12.

Les isotopes utilisés sont l’iridium 192 (4 centres), le césium 137 (3 centres) et l’iode 125 (2 centres).
Les pathologies traitées en curiethérapie sont les pathologies bronchiques, gynécologiques (haut et bas débit) et prostatiques. Aucun centre ne traite par curiethérapie à haut débit les pathologies bronchiques ou œsophagiennes. Un certain nombre de localisations sont de plus traitées par curiethérapie interstitielle (sein, canal anal, vulve).
Utilisation thérapeutique de radioéléments en sources non scellées
15 services utilisent des radioéléments en sources non scellées dans la région PACA. Mais seulement 7 d’entre eux ont une utilisation thérapeutique de ces éléments. En cancérologie, les principales indications sont les cancers de la thyroïde, les lymphomes et les métastases osseuses hyperalgiques.

Bilan de l’activité de chimiothérapie

Le seuil d’activité annuelle est fixé à 80 patients dont au moins 50 en ambulatoire si le site pratique la chimiothérapie dans un tel secteur.

En 2006, selon les données PMSI (prise en compte des séjours et séances avec un DP = Z51.1), 48 établissements (ou sites pour les établissements multi-sites) ont une activité en chimiothérapie qu’elle soit réalisée en ambulatoire ou en hospitalisation complète.

En ambulatoire, cette activité représente 134 871 séances pour la région répartie pour 57% dans les établissements ex-DG et 43% dans les établissements ex-OQN.

Parmi eux, 10 établissements ont une activité inférieure à 80% du seuil mais ils représentent moins de 1% de l’activité régionale (1244 séances) et concernent seulement 183 patients.

REVISION DU SROS 2006-2011

I / NIVEAU REGIONAL

1 Le Réseau Régional de Cancérologie
En région PACA, le réseau régional unique a été constitué par la fédération des 4 réseaux pré existants. Ce réseau régional est aussi celui de la Corse, région pour laquelle il remplit les mêmes missions, d’où son nom « réseau Oncopaca-Corse ».
Les missions du réseau régional de cancérologie sont définies dans la circulaire du 22 février 2005 et sont précisées dans le référentiel national des réseaux régionaux de cancérologie publié en septembre 2007.


  • La promotion et l’amélioration de la qualité en cancérologie en déclinant à partir des recommandations nationales les référentiels régionaux et en les diffusant à ses membres, en définissant les dossiers standards qui peuvent ne pas être discutés en RCP et ceux qui relèvent des RCP régionales de recours, en organisant une fonction de veille sur l’actualisation des référentiels et en développant des audits qualité ;




  • La promotion d’outils de communication communs au sein de la région, en particulier les outils de communication et d’échange sécurisé de données médicales patient, dont le dossier communicant en cancérologie constitue un des points clés ;




  • L’information des professionnels et des patients, comporte des informations relatives au réseau, une communication sur les lieux dédiés à l’information sur les cancers (ERI, kiosques, etc.…), une communication validée par la MRS sur l’offre de soins (RCP, soins à domicile, soins de support, protocoles de recherche clinique, tumorothèques, plate forme de génétique moléculaire et consultations d’oncogénétique) ;




  • L’aide à la formation continue des professionnels de santé ;




  • Le recueil des données et l’évaluation des pratiques en cancérologie au travers d’une coordination régionale s’articulant notamment avec les centres de coordination en cancérologie.



2 Le Pôle Régional de Cancérologie

Le pole régional de cancérologie assure, sur la base des ressources présentes au niveau de la région, l’équité d’accès à l’innovation, à la recherche clinique et aux traitements lourds et complexes. Il garantit que non seulement l’offre de recours est disponible et optimale mais qu’elle est également accessible.

Le libre choix du recours au sein du pôle doit être garanti.

En PACA, le pôle régional de cancérologie s’organise autour des sites hospitalo-universitaires de Nice et Marseille avec la mise en collaboration des moyens développés notamment dans les deux CHU et les deux CLCC.
3 Le Cancéropôle
En PACA, les établissements hospitaliers, les grandes universités et les principaux établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST) de la région se sont associés pour construire le Cancéropôle PACA.
  1   2   3   4   5

similaire:

Réseau régional 2 Le pôle régional de cancérologie 3 Le cancéropole II / niveau territorial iconProgramme Régional Unifié de Formation des organismes locaux du tourisme du Languedoc Roussillon
«fiches formations» sur le catalogue régional et le site internet régional permettant de s’inscrire aux formations

Réseau régional 2 Le pôle régional de cancérologie 3 Le cancéropole II / niveau territorial iconReunion preliminaire reseau regional francilien douleur et soins palliatifs en sante mentale

Réseau régional 2 Le pôle régional de cancérologie 3 Le cancéropole II / niveau territorial iconLe projet régional de santé est constitué
«La mise en œuvre du projet régional de santé peut faire l’objet de contrats locaux de santé conclus par l’agence avec les collectivités...

Réseau régional 2 Le pôle régional de cancérologie 3 Le cancéropole II / niveau territorial iconConcours Régional des Miels de Lorraine
«Concours Régional des Miels de Lorraine °» (marque déposée) ayant pour but de faire connaître et de promouvoir les miels de la Région...

Réseau régional 2 Le pôle régional de cancérologie 3 Le cancéropole II / niveau territorial iconProjet cofinancé par le Fonds Européen de développement régional...
«Prévention, Promotion de la Santé Mentale», co-financée par le Fonds Européen de développement régional et les institutions partenaires...

Réseau régional 2 Le pôle régional de cancérologie 3 Le cancéropole II / niveau territorial iconRéunion du Comité Régional de Gestion

Réseau régional 2 Le pôle régional de cancérologie 3 Le cancéropole II / niveau territorial iconProgramme Régional d’Actions Innovatrices

Réseau régional 2 Le pôle régional de cancérologie 3 Le cancéropole II / niveau territorial iconL’Institut Régional d’Administration de Bastia

Réseau régional 2 Le pôle régional de cancérologie 3 Le cancéropole II / niveau territorial iconLe journal du conseil régional du Languedoc-Roussillon

Réseau régional 2 Le pôle régional de cancérologie 3 Le cancéropole II / niveau territorial iconConcours Régional des Olympiades de la Chimie





Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
m.20-bal.com