Course pedestre 2?me Rural trail 2014 259





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Recueil des Actes Administratifs - Mois de avril - Date de publication : 28/04/2014

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME - Recueil des Actes Administratifs du 28 avril 2014 - Date de publication le 28/04/2014


SOMMAIRE

1. Arrêtés 241

1.1. Préfecture de la Charente-Maritime - Direction des activités réglementées et des Libertés Publiques 241

Arrêté portant renouvellement de l'habilitation du Service Municipal des Pompes Funèbres de PONS 241

Arrêté portant habilitation d'une entreprise privée de pompes funèbres MONUMENTS FUNERAIRES PASCAL ANDRON. 241

Arrêté fixant la liste des électeurs en vue de l’élection des représentants des sapeurs-pompiers volontaires à la commission administrative et technique (CATSIS) du service d’incendie et de secours de la Charente-Maritime 242

Arrêté fixant la liste des électeurs en vue de l’élection des représentants des sapeurs-pompiers volontaires au comité consultatif départemental 243

des sapeurs-pompiers volontaires (CCDSPV) du service d’incendie et de secours de la Charente-Maritime 243

1.2. Préfecture de la Charente-Maritime - Direction des Relations avec les Collectivités territoriales et de l'environnement 244

Arrete portant modification des statuts du Syndicat Mixte du Pays d'Aunis 244

1.3. Préfecture de la Charente-Maritime - Direction des Ressources Humaines et des Moyens 254

Arrêté n°14-874 du 22 avril 2014 constatant la clôture de la régie de recettes instituée à la Sous-Préfecture de ROCHEFORT 254

1.4. Préfecture de la Charente-Maritime - SOUS-PREFECTURE DE ROCHEFORT 254

Arrêté n°2014/093 du 17 avril 2014 relatif aux courses cyclistes dite "Challenge Ekoï Tour" sur les communes de Soubise et de Moëze le samedi 3 mai 2014 254

Arrêté n°2014/094 du 18 avril 2014 relatif à une course cycliste dite "Prix Michel Tantin" le jeudi 1er mai 2014 257

1.5. Préfecture de la Charente-Maritime - SOUS-PREFECTURE DE SAINTES 259

COURSE PEDESTRE - 2?me RURAL TRAIL 2014 259

Arrêté n°14-0060 du 14 avril 2014 autorisant la course cycliste du vélo club Saintais du 21 avril 2014 - "GRAND PRIX DE RIOUX" 261

Arrêté n°14-0061 du 15 avril 2014 autorisant la course pédestre "Les Foulées pontoises" du 1er mai 2014 262

Arrêté modificatif n°14-0062 du 17 avril 2014 - Championnat départemental ufolep - course pédestre du 20 avril 2014 264

1.6. Agence Régionale de Santé 265

Arrêté n°363/2014 en date du 11 avril 2014 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au GCS urgences du pays royannais au titre de l'activité déclarée au mois de février 2014 265

Arrêté n°364/2014 en date du 11 avril 2014 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Groupe hospitalier de La Rochelle Ré Aunis au titre de l'activité déclarée au mois de février 2014 266

Arrêté n°365/2014 en date du 11 avril 2014 Fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre hospitalier de Jonzac au titre de l'activité déclarée au mois de février 2014 267

Arrêté n°366/2014 en date du 11 avril 2014 Fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre hospitalier de Saint-Jean-d'Angély au titre de l'activité déclarée au mois de février 2014 268

Arrêté n°367/2014 en date du 11 avril 2014 Fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre hospitalier de Saintonge au titre de l'activité déclarée au mois de février 2014 269

Arrêté n°368/2014 en date du 11 avril 2014 Fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre hospitalier de Royan au titre de l'activité déclarée au mois de février 2014 270

Arrêté n°369/2014 en date du 11 avril 2014 Fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre hospitalier de Rochefort au titre de l'activité déclarée au mois de février 2014 271

Arrêté n°370/2014 en date du 11 avril 2014 Fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre hospitalier de Boscamnant au titre de l'activité déclarée au mois de février 2014 272

Décision n°400/2014 en date du 25 avril 2014 portant modification de la dénomination du CMPP de La Rochelle et de ses antennes en CMPP de l'Aunis 273

Décision n°401/2014 en date du 25 avril 2014 portant modification de la dénomination du CMPP de Saintes et de ses antennes en CMPP de Saintonge 274

1.7. Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Charente-Maritime 275

Arrêté N°14-785 du 08 avril 2014, portant agrément de l'association "Altéa-Cabestan" pour l'activité d'intermédiation locative et de gestion locative sociale 275

Arrêté n°14-786 du 08 avril 2014, portant agrément de l'association "Altéa-Cabestan" pour l'activité d'ingénierie sociale, financière et technique 276

Arrêté n°141706S en date du 24 avril 2014 portant agrément des associations sportives. 276

1.8. Direction Départementale de la Sécurité Publique de la Charente-Maritime 277

Décision du 22 août 2013 portant subdélégation de signature de M. Olivier LE GOUESTRE, Directeur Départemental de la Sécurité Publique de la Charente-Maritime, en matière d’ordonnancement secondaire des dépenses du budget de l’Etat 277

1.9. Direction départementale des Finance Publiques 278

CFP SURGERES - Délégation signature AMR - AMD 278

CFP SURGERES - délégation signature - mandataire(s) permanent(s) ou temporaire(s) 278

CFP SURGERES - Délégation signature recouvrement gracieux agents de la gestion publique 2 279

CFP SURGERES - Délégation signature recouvrement gracieux agents de la gestion publique 1 280

CFP COURCON - Délégation signatures AMR - AMD 281

PCE SAINTES-ROYAN - Délégation signature contentieux gracieux fiscal 281

SIP LA ROCHELLE OUEST - RECTIFICATIF - Délégation de signature contentieux gracieux fiscal 282

SIP SAINTES - RECTIFICATIF - Délégation de signature contentieux gracieux fiscal 284

CFP TONNAY-CHARENTE - Délégation signature recouvrement gracieux agents gestion publique 285

CFP TONNAY-CHARENTE - Délégation signature mandataire(s) permanent(s) ou temporaire(s) 286

CFP TONNAY-CHARENTE - Délégation signature 287

CFP TONNAY-CHARENTE - Délégation signature AMR - AMD 288

Délégation de signature en application de l'arrêté préfectoral n° 12-446 du 22/02/2012 288

1.10. Direction Départementale des territoires et de la mer 290

Arrêté n°14EB0510-DDTM modifiant le territoire cynégétique de l'Association Communale de Chasse Agréée de MARANS 290

Arrêté n°14EB0590-DDTM du 04 avril 2014 modifiant le territoire cynégétique de l'Association Communale de Chasse Agréée de CHARRON 291

Arrêté n° 14EB0626 du 11 avril 2014 portant mise en demeure de régulariser sa situation administrative - CRC Poitou-Charentes - Implantation des filières de l'Anse de la Maleconche 292

Arrêté relatif à la nomination des membres de la CDOA 293

Arrêté relatif à la composition du comité départemental d'agrément des groupements agricoles d'exploitation en commun 294

Arrêté relatif à la nomination des membres du comité départemental d'expertise des calamités agricoles 294

Arrêté n°14EB0673 du 22 avril 2014 portant opposition à déclaration au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune de Salignac de Mirambeau pour prélever 199 000 m4/an 295

Arrêté n°14EB0672-DDTM du 23 avril 2014 portant modification de la Commission Départementale de la Chasse et de la Faune Sauvage 296

1.11. Direction Départementale protection des populations 298

Arrêté n°14-13 du 07 avril 2014 portant autorisation d'organiser une épreuve de slalom automobile dénommée " slalom poursuite de La Rochelle", sur la commune de Périgny, les 19 et 20 avril 2014 298

Arrêté n°14-14 du 07 avril 2014 portant autorisation d'organiser une épreuve d'endurance dénommée " 6 heures d'endurance solex et mobs 50 cc" sur les communes de Bresdon et St Ouen La Thène, le 4 mai 2014 300

Arrêté portant organisation de la lutte contre la maladie de la flavescence dorée et contre la maladie du bois noir de la vigne pour l'année 2014 302

Arrêté n°14-16 du 15 avril 2014 portant autorisation d'organiser une épreuve de motocross sur la commune de Montendre circuit "le terrier rouge", le 20 avril 2014 308

Arrêté n°14-17 du 18 avril 2014 portant autorisation d'organiser une épreuve sportive empruntant la voie publique " raid Aventure des Bords de Mer", du 28 au 30 avril 2014 310

arrêté portant autorisation d'organiser une épreuve pédestre empruntant la voie publique dénommée " Trail du canal", le 1er mai 2014 312

arrêté portant autorisation d'organiser une épreuve cycliste empruntant la voie publique sur la commune d'Andilly " course cycliste anniversaire des 30 ans ACAS", le 8 juin 2014 313

Arrêté n°14-20 du 22 avril 2014 portant autorisation d'organiser une épreuve pédestre empruntant la voie publique dénommée "La Sarabande des Filles de La Rochelle", le 10 mai 2014 315

1.12. Direction régionale entreprises concurrence consommation travail emploi - UT 17 317

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (BERAUD ENVERS ET POUR TOUS) 317

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (GERALD MULTI-SERVICES) 317

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (Florent HUART) 318

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (Entreprise MERCIER JARDINS SERVICES) 319

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (Entreprise Henry Michel) 320

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (CCAS SAINT-XANDRE) 321

Arrêté portant agrément d'un organisme de service à la personne (CCAS SAINT-XANDRE) 322

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (Jean-François MERLE) 323

Récépissé de déclaration d'un organisme de service à la personne (EURL ATTANUM) 323

Arrêté portant agrément d'un organisme de services à la personne (EURL ATTANUM) 324

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (Entreprise Nicolas CHEVRON) 325

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (Entreprise Sylvain BESNARD) 326

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (Association BIEN ENTRE OLERON) 327

Arrêté portant agrément d'un orgasnisme de services à la personne (Association BIEN ETRE OLERON) 328

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (Olivier GUERINAUD) 329

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (Entreprise Camille LE GALL) 330

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (EURL Francis VION) 331

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (MUTUALITE FRANCAISE CHARENTE-MARITIME) 331

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (CCAS SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE) 332

Arrêté portant agrément d'un organisme de services à la personne (CCAS SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE) 333

Retrait du récépissé d'un organisme de services à la personne (Entreprise Gérald BONY) 334

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (Eric CHAUVET) 335

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (PIERRICK JARDIN) 336

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (Patrick GANDOUIN) 337

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (LES JARDINS D'IROISE) 337

Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne (EURL ATTANUM) 338

1.13. Visiteur 339

Décision n°13/2014 du 07 avril 2014 organisant la délégation de signature des centres hospitaliers de Rochefort et de Marennes 339

2. Avis 345

2.1. Préfecture de la Charente-Maritime - SOUS-PREFECTURE DE SAINT-JEAN-D'ANGELY 345

Décision du 05 mars 2014, de la Commission Nationale d'Aménagement Commercial admettant le recours de la SC LEO contre la décision défavorable de la CDAC du 20 novembre 2013 et lui accordant l'autorisation d'étendre de 1 737 m² un ensemble commercial à FERRIERES D'AUNIS 345


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