Seance du 27 mai 2011

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date de publication	18.04.2017
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SEANCE DU 27 mai 2011

Présents : M. MOREL Paul, Maire ; Mmes : GRUET Nicole, GUIRAUD Nicole,; MM : BESSON Bernard, CLERC Michel, DEBOST Bernard, GAVAND Jean-Paul, HAZOUARD Jean-François, PACCOUD Olivier

Absents : M. BOURDON Denis, Mme BOUVARD Franciane, M. TEMPORAL Alain

Excusée : Mme MUET Pascale
Lors de sa séance du 27 mai 2011, le Conseil Municipal de Chavannes-sur-Reyssouze a :

Entériné sa décision prise lors de sa séance précédente de signer une convention avec la Mairie de Saint-Etienne-sur-Reyssouze pour la prise en charge des frais occasionnés par le Centre de Loisirs,
Renouvelé l’adhésion au Fonds de Solidarité Logement pour 2011,
Décidé, avec lecture du dossier explicatif de « la réforme des dispositifs d’aides aux communes et à leurs Groupements », de maintenir sa demande de subvention pour le dossier beffroi, et de la compléter avec l’étude technique du curage de la lagune et son éventuel agrandissement,
Accepté de confier le dossier de dérogation pour l’accessibilité du cimetière au bureau Diag Access de Saint-Etienne-du-Bois,
Pris connaissance des devis pour la réfection des peintures de l’école, mais a cependant décidé d’attendre le rapport du diagnostic d’accessibilité, avant d’entreprendre les travaux,
Choisi l’entreprise SOCAFL pour réaliser les travaux de voirie prévus en 2011 après examen des offres reçues à la suite de la consultation,
Décide de confier un mandat sans exclusivité à la Société 3G Immo Consultant pour la vente du terrain de Mulfier.

Questions diverses :
Le Conseil Municipal décide le remplacement de quelques jardinières cassées destinées au Comité de Fleurissement.

Le Conseil Municipal a pris connaissance :

De l’arrêté sécheresse du 16 mai 2011,
Du devis de M. Jean-Paul Cordier pour le raccordement du défibrillateur et décide de faire effectuer les travaux,
Du courrier de mise en garde de l’ARS contre les problèmes d’allergie liés à l’ambroisie,
Du courrier de l’ARS sollicitant un avis sur le Plan Stratégique Régional de Santé (PSRS)
Du courriel envoyé par l’association les P’tites Canailles fixant son assemblée générale annuelle au 31 mai 2011.

Vu pour affichage et publication,

Le Maire,

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