COMMUNE DE COUX
OBJET DU MARCHE :
TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE MODERNISATION DE LA VOIRIE 2016/2019 CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES
Maître d’ouvrage : COMMUNE DE COUX
Espace des Grads – BP 723
07000 COUX Tél : 04 75 64 22 04
Fax : 04 75 64 59 27
Courriel : mairie@coux-ardeche.fr
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
SOMMAIRE
Pages
1. - INDICATIONS GENERALES et DESCRIPTION DES TRAVAUX 5
1.1 - OBJET DU MARCHE 5
1.2 - DESCRIPTION ET CONSISTANCE DES TRAVAUX 5
1.2.1 – Indications générales 5
1.2.2 – Travaux dans l'entreprise 5
1.2.3 – Travaux non compris dans l'entreprise 6
1.3 – CONDITIONS GENERALES D'EXECUTION DES TRAVAUX 6
1.4 – VARIANTES ET PROPOSITIONS TECHNIQUES 6
1.4.1 – Conditions générales de présentation 6
1.5 – LE PLAN D’ASSURANCE DE LA QUALITE (P.A.Q.) 6
1.6 - Le SCHEMA D’ORGANISATION ET DE GESTION DES DECHETS (S.O.G.E.D.) 8
2. - PROVENANCE, QUALITE ET PREPARATION DES MATERIAUX ET DES FOURNITURES 9
2.1 - INDICATIONS GENERALES 9
2.2 – TERRASSEMENTS GENERAUX 9
2.3 - GRANULATS EMPLOYES POUR LA CONSTRUCTION ET L’ENTRETIEN DES CHAUSSEES 9
2.3.1 - Remblai d’emprunt et couche de forme 9
2.3.2 - Graves non traitées GNT 0/20 ou 0/31.5 et GNT 0/63 pour couche d’assise 9
2.3.3 - Granulats pour graves bitumes et enrobés a module élevé pour couche d’assise 9
2.3.4 - Granulats pour bétons bitumineux semi-grenus, minces, très minces et modules élevés pour couche de roulement 10
2.3.5 - Gravillons pour imprégnation et pour enduits superficiels 10
2.4 – LIANTS HYDROCARBONES EMPLOYES POUR LA CONSTRUCTION ET L’ENTRETIEN DES CHAUSSEES 10
2.4.1 - Bitume 10
2.4.2 - Emulsion de bitume pour couche d’accrochage, joints et enduits superficiels 10
2.4.3 - Emulsion de bitume pour imprégnation 10
2.4.4 - Bitume coloré 10
2.4.5 - Bitume de synthèse translucide 10
2.5 – GEOTEXTILE 10
2.6 - BETONS, MORTIERS ET LIANTS HYDRAULIQUES 11
2.6.1 - Spécifications 11
2.6.2 - Ciments 12
2.6.3 - Sables et granulats pour mortiers et bétons 12
2.6.4 - Armatures pour béton armé 12
2.6.5 - Eau de gâchage et d'apport 12
2.6.6 - Compatibilité des différents constituants 13
2.6.7 - Adjuvants et produits de cure 13
2.6.8 - Composition, fabrication, transport et manutention des bétons 13
2.6.9 Autres bétons sans caractères normatifs 13
2.7 – MACONNERIES D’OUVRAGES 13
2.7.1 Composition et destination des mortiers - 13
2.7.2 - Moellons de pierres 14
2.7.3 - Enrochements 14
2.8 - ASSAINISSEMENT 15
2.8.1 - Matériaux pour lit de pose et enrobage des collecteurs 15
2.8.2 - Matériaux pour remblaiement des tranchées 15
2.8.3 - Prescriptions générales relatives aux tuyaux 15
2.8.4 - Prescriptions relatives aux tuyaux en polyéthylène haute densité 15
2.8.5 - Prescriptions relatives aux tuyaux en chlorure de polyvinyle (PVC) 16
2.8.6 - Prescriptions relatives aux tuyaux en béton 16
2.8.7 - Ouvrages d’assainissement 16
2.8.8 - Fermeture des ouvrages d'assainissement et grilles pour regards et caniveaux 16
2.9 – BORDURES ET CANIVEAUX PREFABRIQUES 16
2.10 – REVETEMENTS DE SOL, TROTTOIRS, PLACES ET ESPACES PUBLICS 16
2.10.1 - Revêtement en enrobés colorés à base de bitume coloré 16
2.10.2 - Revêtement stabilisés 16
2.10.3 - Revêtement bicouche coloré à base de granulats naturels 17
2.10.4 - Revêtement en peinture antidérapante 17
2.11 – AMENAGEMENTS PAYSAGERS 17
2.11.1 - Terre végétale 17
2.11.2 - Amendements et engrais 17
3. - MODE D'EXECUTION DES TRAVAUX 18
3.1 - PLAN GENERAL D'IMPLANTATION ET DE REPERAGE 18
3.1.1 - Repérage général 18
3.1.2 - Repérage spécial des réseaux existants 18
3.2 - DEBLAIS 18
3.2.1 - Démolition des constructions 19
3.2.2 - Démolition de chaussées 19
3.2.3 - Décaissement de chaussées 20
3.2.4 - Découpe de chaussée 20
3.2.5 - Décapage de la terre végétale 20
3.2.6 - Fouilles pour ouvrages d'assainissement et exécution des tranchées 20
3.2.7 - Purges 21
3.2.8 - Zones provisoires pour mise en dépôt des déblais 21
3.3 - REMBLAIS 21
3.3.1 - Compactage 21
3.3.2 - Remblaiement et compactage de la couche de forme de chaussée 21
3.3.3 - Remblaiement et compactage des graves non traitées pour couche de fondation ou de base 22
3.3.4 - Couche de réglage 22
3.3.5 - Géotextile 22
3.3.6 - Remblaiement des tranchées et contrôle de compactage 22
3.4 - COMPOSITION DES ENROBES 23
3.4.1 - Centrale d’enrobage 23
3.4.2 - Graves bitume 23
3.4.3 - Bétons bitumineux semi-grenu (BBSG) 23
3.5 - MISE EN OEUVRE - REPANDAGE DES ENROBES 23
3.5.1 - Transport des enrobés 23
3.5.2 - Couche d’accrochage 23
3.5.3 - Répandage et compactage 23
3.5.4 - Conditions météorologiques 24
3.5.5 - Joints longitudinaux 24
3.5.6 - Joints transversaux 24
3.5.7 - Réglage 24
3.6 – IMPREGNATION ET ENDUITS SUPERFICIELS 25
3.6.1 - Imprégnation 25
3.6.2 - Enduits superficiels bicouche 25
3.7 – EXECUTION DES OUVRAGES EN BETON 26
3.7.1 - Eléments en béton préfabriqués 26
3.7.2 - Mise en œuvre des armatures pour béton armé 26
3.7.3 - Mise en œuvre des bétons 26
3.8 - MACONNERIES D’OUVRAGES 26
3.8.1 - Moellons de pierres et bonnets de parapets 26
3.8.2 - Enrochements 27
3.8.3 - Rejointoiement 29
3.9 - ASSAINISSEMENT 30
3.9.1 - Dépose des canalisations existantes 30
3.9.2 - Pose des canalisations 31
3.9.3 - Précisions de pose des collecteurs dont la pente est inférieure ou égale à 0.01 31
3.9.4 - Blindages 31
3.9.5 - Ouvrage d'assainissement 32
3.9.6 - Drainage et consolidation du fond de fouille 32
3.9.7 - Epuisement, évacuation des eaux captées 32
3.9.8 - Raccordement des branchements eaux usées sur la canalisation principale 32
3.9.9 - Raccordement des branchements eaux pluviales 33
3.9.10 - Rétablissement provisoire des chaussées, trottoirs et accotements 33
3.9.11 - Rétablissement définitif des chaussées, trottoirs et accotements 33
3.9.12 - Pose des cadres et grilles pour réseau pluvial 34
3.9.13 - Ouvrages de tête sur canalisation pluviale 34
3.9.14 - Fossés 35
3.10 - BORDURES DE TROTTOIRS ET CANIVEAUX 35
3.10.1 - Bordures d’îlots 35
3.10.2 - Bordures de trottoirs et caniveaux 35
3.10.3 Abaissement des bordures au droit des passages piétons et dalles podo-tactiles 35
3.11 – REVETEMENTS DE SOLS, TROTTOIRS, PLACES ET ESPACES PUBLICS 36
3.11.1 - Revêtement en enrobés colorés à base de liant de synthèse 36
3.11.2 - Revêtement en enrobés colorés à base de bitume coloré 36
3.11.3 - Revêtement stabilisés 36
3.11.4 - Revêtement bicouche coloré à base de granulats naturels 36
3.12 – CONSTRUCTION DE TROTTOIRS 36
3.13 – AMENAGEMENTS PAYSAGERS 36
3.13.1 - Terre végétale 36
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