Bibliographie introduction s'interroger sur la mort c'est s'interroger sur la vie. Or, comme le disait Xavier Bichat, médecin biologiste et physiologiste français, «la vie est l'ensemble des fonctions qui résistent à la mort»





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De nombreuses affaires judiciaires ayant trait à l’euthanasie ont défrayé la chronique.

    • Le 15 mars 2007 en France, le jury des assises de la Dordogne a condamné le docteur Laurence Tramois à un an de prison avec sursis, et a acquitté l'infirmière Chantal Chanel. En 2003, le médecin avait prescrit et l'infirmière avait administré une injection mortelle de potassium à Mme Druais, 65 ans, une patiente atteinte d'un cancer du pancréas en phase terminale, elles étaient depuis accusées d'empoisonnement. Les juges et les jurés n'ont donc pas suivi totalement l'avocat général Yves Squercioni qui demandait des peines de principes plus lourdes : un an de prison avec sursis contre l'infirmière et deux ans de prison avec sursis contre le médecin. La défense avait plaidé l'acquittement en demandant aux jurés de mettre fin à "l'hypocrisie" entourant selon elle ce débat de société. Le ministère public souhaitait quant à lui des peines symboliques pour que soit rappelé le principe de droit qui interdit à un médecin de donner la mort.


  • En 2003, l'affaire Vincent Humbert, décédé en France (qui a d'ailleurs accéléré le processus de législation en France).

  • Au niveau européen, la Cour Européenne des Droits de l'Homme se montre très réticente à l'égard de l'euthanasie. On peut notamment le constater dans l'affaire Diane Pretty c. Royaume-Uni du 29 avril 2002, dans laquelle la Cour a refusé de reconnaître un quelconque "droit à la mort" par le biais de l'article 2 CEDH, consacrant le droit à la vie. En effet, pour la Cour, celui-ci ne saurait être interprété sans distorsion de langage de manière négative, c'est-à-dire comme conférant un droit diamétralement opposé, à savoir un droit à mourir. Il ne saurait davantage conférer un droit à l'autodétermination en ce sens qu'il donnerait à tout individu le droit de choisir la mort plutôt que la vie. En conséquence, il n'est pas possible de déduire de l'article 2 CEDH un droit à mourir, que ce soit de la main d'un tiers ou avec l'assistance d'une autorité publique.

• Euthanasie et religion

La tradition juive

Le judaïsme ne tolère l’euthanasie active en aucune circonstance. L’interdiction de tuer est l’une des interdictions les plus absolues de la Torah (sauf en cas de légitime défense)21. L’influence passive peut être autorisée sous certaines conditions. Le problème de fond est de savoir quelle est la limite exacte entre une passivité permise et une passivité qui provoque la mort ? Les décisionnaires sont unanimes à déclarer tout ce qui peut hâter la mort, même, selon certains, si c’est la compassion qui inspire ce geste22.

Islam


La décision du malade d’en finir avec sa propre vie ne peut être acceptée car « sa vie ne lui appartient pas ». Le moment de la mort est issu du seul décret de Dieu. Nul n’est autorisé à la devancer, ce qui suppose l’interdit du crime, du suicide mais aussi de l’euthanasie23. L’euthanasie est interdite juridiquement (shar’an), car elle correspond à un meurtre commis par le médecin, même lorsqu’il agit à la demande du patient, en ayant l’intention d’abréger sa souffrance. Bien entendu le devoir du médecin est de soulager les patients et diminuer leur souffrance, mais sans pouvoir ôter la vie ou abréger les affres de la mort. Le Coran invite à la recherche mais dans le cadre d’une éthique bien définie. Le médecin ne peut pas être plus miséricordieux envers le patient que Dieu qui lui a donné la vie et qui la lui reprend dans les conditions qu’il veut. La seule chose permise est de laisser le patient mourir naturellement. Si l’islam interdit l’euthanasie, cela ne signifie pas qu’il soit favorable à l’acharnement thérapeutique ; il laisse le médecin à ses responsabilités et lui fait confiance quant à discerner les cas où il faut se battre jusqu’au bout et ceux dont l’issue fatale est inéluctable et où il convient de laisser se réalisé le destin en essayant d’assurer au malade une fin de vie paisible et une mort dans la dignité, sans l’accabler par des thérapeutiques agressives ou inutiles24.

Religion catholique


Pour le catholicisme, dont la doctrine à ce sujet a été explicitée par la lettre encyclique Evangelium vitae (L'Évangile de la vie) du pape Jean-Paul II en 1995, l'euthanasie est en opposition directe avec le 6e commandement : « Tu ne tueras point » (Exode XX/13). En conséquence, toute forme d'euthanasie est prohibée. « L’euthanasie est donc un crime qu’aucune loi humaine ne peut prétendre légitimer. Des lois de cette nature, non seulement ne créent aucune obligation pour la conscience, mais elles entraînent une obligation grave et précise de s’y opposer par l’objection de conscience » (Evangelium vitae, n°72-73)25.

Le Vatican a réaffirmé en septembre 2007 que l'alimentation des patients dans un "état végétatif" était "obligatoire", à propos du cas de Terri Schiavo, une américaine dans le coma pendant 15 ans et décédée en 2005 après que son alimentation eut été interrompue.[]

En revanche, l'acharnement thérapeutique est lui aussi refusé : « Il faut distinguer de l’euthanasie la décision de renoncer à ce qu’on appelle l’acharnement thérapeutique, c’est-à-dire à certaines interventions médicales qui ne conviennent plus à la situation réelle du malade, parce qu’elles sont désormais disproportionnées par rapport aux résultats que l’on pourrait espérer ou encore parce qu’elles sont trop lourdes pour lui et pour sa famille. Dans ces situations, lorsque la mort s’annonce imminente et inévitable, on peut en conscience renoncer à des traitements qui ne procureraient qu’un sursis précaire et pénible de la vie, sans interrompre pourtant les soins dus au malade en pareil cas » (Evangelium vitae, n° 6).

Quid des arguments pour et contre l’euthanasie

De nombreux arguments sont avancés par les détracteurs de l’euthanasie :elle est interdite par de nombreuses religions: l'homme ne dispose pas de sa vie, c'est un don (christianisme et islam par exemple) ; les risque de dérapage sont souvent invoqués (pressions financières sur le malade à cause du coût élevé des soins pour les proches , pressions financières pour les plus pauvres, qui risquent de « préférer » mourir rapidement , pressions morales de la part des proches , difficulté de changer d'avis à partir d'un certain point (inconscience) , interférence fréquente entre les notions de souffrance du patient et de souffrance de l'entourage , idéal pour dissimuler un meurtre). les risques de dérive : eugénisme, sélection des individus par rapport à une conception de la vie bonne, par suite, cela pourrait devenir un instrument de domination sociale, sans compter les héritiers qui peuvent en profiter pour accélérer un héritage...Une partie des médecins estime que les progrès en matière d'antidouleurs et de tranquillisants (soins palliatifs) rendent l'euthanasie inutile. De plus, l'incapacité de décider, la décision pouvant être prise par quelqu'un d'autre, reste au cœur du débat.

Les partisans de l’euthanasie ne manquent pas non plus d’arguments. Ils évoquent la valeur fondamentale qu'est la dignité humaine : les mourants dans les sociétés modernes sont abandonnés à l'hôpital et leurs souffrances sont peu prises en compte par les médecins ,une légalisation de l'euthanasie éviterait la clandestinité du geste, de fait, le geste étant encadré, évite aussi les dérives ; la maladie est socialement perçue comme une dégradation ; la maladie peut entraîner des altérations des facultés psychiques (raison et volonté en particulier) sur lesquelles reposent les valeurs morales de l'Occident ; l'euthanasie met fin à la souffrance ; l'Homme est seul titulaire des droits associé à son corps, seul maître de sa vie ; c'est la simple application de la liberté individuelle. Il doit être le seul à décider de ce qu'il veut faire de son corps mais aussi de son esprit, c’est-à-dire de ce qui fait qu'il existe en tant qu'Homme. Juridiquement, le corps humain, considéré comme une "chose sacrée", est un élément extrapatrimonial. Il ne peut donc être question de propriété de celui-ci. Ceci résulte des principes d'indisponibilité du corps humain et de l'état des personnes contenus dans le Code Civil (art. 16 et s.). D’autres arguments sont avancés: la liberté de choix du malade, qui sait mieux que quiconque ce qu'il désire. Cela permettrait aussi d'éviter l'acharnement thérapeutique régi et limité par la loi Kouchner du 4 mars 2002. La dépendance très importante ou totale de l'aide d'autrui, le sentiment d'inutilité sociale et la maladie, épreuve difficile à surmonter, pousseraient à admettre cette pratique.

La volonté d’euthanasie a créé le débat sur les conditions du mourir. Mais la mise en évidence des dangers ou des limites de cette position ont fait avancer la réflexion. Les soins palliatifs sont nés de cette critique.
2. Les soins palliatifs ou comment la science « accompagne » la mort

Les soins palliatifs[ ]sont des soins actifs délivrés dans une approche globale de la personne atteinte d'une maladie grave, évolutive ou terminale. L’objectif des soins palliatifs est de soulager les douleurs physiques et les autres symptômes, mais aussi de prendre en compte la souffrance psychologique, sociale et spirituelle afin d'améliorer la qualité de vie des personnes.

Les soins palliatifs et l'accompagnement sont interdisciplinaires. Ils s'adressent au malade en tant que personne, à sa famille et à ses proches, à domicile ou en institution. La formation et le soutien des soignants et des bénévoles font partie de cette démarche.

Dans la délivrance des soins aux malades on distingue des soins curatifs, ayant comme objectif la guérison ou le maintien d'une fonction vitale défaillante en attendant la guérison, et des soins palliatifs qui ont comme objectif l'amélioration de la qualité de vie du patient par une prise en charge pluridisciplinaire.

Toutefois, des soins curatifs peuvent être dispensés aux patients en soins palliatifs. Ainsi, un traitement médical ou chirurgical, à visée curative peut être indiqué pour un patient en soins palliatifs.

Le traitement de la douleur, le traitement des symptômes inconfortables (nausées, constipation, anxiété...) sont des composantes essentielles de la phase palliative.

On distingue aussi les soins à visée préventive qui ont pour objectif de fournir à l'organisme par divers moyens, la possibilité de s'armer de façon efficace pour combattre les atteintes de la maladie et garder un état de santé optimal.

Enfin, il existe les soins de réhabilitation qui visent à faire retrouver à l'organisme et à sa physiologie un état de fonctionnement optimal.

Les soins palliatifs peuvent, et doivent être pratiqués par toutes les équipes soignantes spécialisées dans l'accompagnement des malades en fin de vie, aussi bien au domicile qu'en milieu hospitalier, il existe des situations complexes nécessitant l'intervention d'équipes de soins palliatifs (à caractère pluridisciplinaire).

En France, on distingue habituellement : les Unités de Soins Palliatifs []où se gèrent des situations de phases terminales complexes ne pouvant se dérouler au domicile ou en milieu hospitalier traditionnel en raison notamment de la survenue de syndromes réfractaires, c’est-à-dire résistants aux traitements habituels, altérant la qualité de vie restante du malade ; les Équipes Mobiles de Soins Palliatifs qui interviennent soit au sein des services d'un même hôpital, soit au sein de plusieurs établissements, soit à domicile, pour venir appuyer et conseiller les équipes référentes dans la prise en charge de patients atteints de maladies graves et potentiellement mortelles. Elles n'ont pas vocation à se substituer à l'équipe soignante ; les Réseaux de maintien à domicile, sont chargés de coordonner l'action des soignants et des équipes mobiles prenant en charge un patient atteint d'une maladie grave et potentiellement mortelle ; d'autres structures comme par exemples les HAD, services d'Hospitalisation à domicile, ou des lits identifiés pour la pratique des soins palliatifs au sein d'un service, complètent l'ensemble de ces structures spécialisées « en soins palliatifs ».

Il existe un « mouvement en faveur des soins palliatifs ». Il s'agit de l'ensemble des valeurs portées par ce qu'on appelle « le mouvement des soins palliatifs » dont l'origine remonte aux pionnières anglo-saxonnes du « Saint Christopher Hospice » autour de Cicely Saunders. Le docteur Maurice Abiven (1924-2007), spécialiste de médecine interne, fut l'un des pionniers de la pratique des soins palliatifs en France et Charles-Henri Rapin, médecin gériatre suisse l'est dans le monde francophone de la gériatrie. Ce mouvement s'appuie sur des concepts éthiques faisant une large part à l'autonomie du malade, au refus de l'obstination déraisonnable ainsi qu'au refus de vouloir hâter la survenue de la mort.

Les partisans des soins palliatifs en tant que concept de prise en charge, sont donc opposés à l'euthanasie définie comme l'administration de substances à doses mortelles dans le but de provoquer la mort dans un objectif compassionnel. Un des points importants défendu par le mouvement des soins palliatifs est la place à reconnaître dans notre société à « celui qui meurt ». Pour le mouvement des soins palliatifs, il est important de se rappeler que la mort est un phénomène naturel de la vie.

Il existe de nombreuses définitions « officielles » des soins palliatifs[]: définition de la loi française (Juin 1999), définition de l'OMS, etc. En France, la nouvelle loi d'avril 2005 apporte un substrat juridique fort à ce système de valeurs.

On peut à titre d’exemple rappeler la position de l’Eglise à ce sujet : la Congrégation pour la doctrine de la foi a rappelé l’obligation d’alimenter et d’hydrater les malades en état végétatif, dans un document rendu public le 14 septembre 2007. Le Vatican répond à deux questions posées par les évêques américains à la suite de l'affaire Schiavo en 2005. Il dit oui à l’administration de nourriture et d’eau, « moralement obligatoire », mais non à la possibilité d’interrompre la nourriture et l’hydratation fournie par voies artificielles à un patient en état végétatif permanent.

Les soins palliatifs sont ainsi souvent invoqués comme une réponse à la demande d’euthanasie. Il a été montré que si les souffrances du malade sont prises en charge et soulagées, la demande d’euthanasie, souvent, s’éteint d’elle-même. Mais il est tout de même difficile de ne pas signaler que parfois, les pratiques palliatives peuvent comporter des échecs : certaines douleurs résistent à toutes les thérapeutiques antalgiques et surtout certaines souffrances morales sont irréductibles26. Le débat n’est donc pas clos.

[]Ainsi la science médicale joue un rôle dans l’accompagnement de la fin de vie, en la hâtant selon certains, en la laissant s’installer selon les autres, en la soulageant parfois ou du moins en essayant. Mais la science peut influer sur la mort en tout début de vie pour y mettre un terme, voir même avant la vie pour l’empêcher…c’est selon.

B’- La mort avant la vie

La question est de savoir si la science peut avoir une influence sur la mort avant même que la vie n’ait été donnée : cette formulation semble paradoxale, et peut être l’est –elle, mais c’est là tout le débat de l’avortement.

L'avortement se définit comme l'interruption avant son terme du processus de gestation, c'est-à-dire le développement qui commence à la conception par la fécondation d'un ovule par un spermatozoïde formant ainsi un œuf, se poursuit par la croissance de l'embryon, puis du fœtus, et qui s'achève normalement à terme par la naissance d'un nouvel individu de l'espèce.

L'avortement peut être spontané : on parle de fausse couche. Le terme médical de fausse couche s'applique quel que soit le terme de la grossesse du premier jour de la grossesse jusque la prise en charge médicale du fœtus. Avant 12 semaines d'aménorrhée c'est une fausse couche précoce et après cette période il s'agit d'une fausse couche tardive (la majorité des œufs fécondés ne sont pas viables dans des conditions normales et sont éliminés très rapidement par l'organisme). Aussi, la science n’intervenant pas dans ce type d’avortement, il ne fera pas l’objet de plus de développement.

La grossesse peut être interrompue volontairement sans raison médicale on parle alors d’interruption volontaire de grossesse (IVG). On emploie généralement cette expression pour désigner un acte effectué à la demande d'une femme non désireuse de sa grossesse. En France, l'avortement ne peut-être pratiqué qu'avant la 12ème semaine de grossesse, c'est-à-dire 14 semaines après le début des dernières règles. (1)

Enfin la grossesse peut être interrompue pour des raisons médicales tenant soit au fœtus soit à la femme enceinte. On parle dans ce cas d'interruption médicale (IMG) ou thérapeutique de grossesse (ITG). (2)
1. L’Interruption volontaire de grossesse

L'IVG est chez l'être humain, au-delà d'un phénomène physiologique concernant la femme enceinte et l'embryon ou le fœtus qu'elle porte, un phénomène social, touchant la cellule familiale et la société dans leurs valeurs morales. À ce titre, il n'y a rien d'étonnant qu'il soit sujet à controverse tant du point de vue juridique que religieux et philosophique. Le débat est spécialement vif car ce qui constitue l'un des pires crimes pour les uns (meurtre d'un être innocent et sans défense), représente un droit pour les autres (libre disposition de son corps, pour la femme).

Luc Boltanski27[], sociologue français contemporain, note que, bien que l'avortement soit presque toujours réprouvé, toutes les sociétés ont développé et pratiquent des techniques abortives, le plus souvent en secret. L'avortement (ou l'infanticide du nouveau-né par "accident" simulé) apparaît en effet parfois comme une réponse "simple" ou "décente" à des grossesses hors mariage ou non désirées pour d'autres motifs.

L’Union soviétique fut l'un des premiers États modernes à reconnaître légalement le droit à l'IVG (en 1920) - durant une période limitée toutefois, Staline ayant en 1936 supprimé ce droit issu de la Révolution.

Chaque année il y a plus de 200 000 avortements en France, soit 14 IVG pour mille femmes de 15 à 49 ans. Dans les années 75-85 l'ordre de grandeur du taux avortement/naissances était de l'ordre de 33% en France, mais il a chuté depuis et se rapproche lentement de 25% dans les années 2000. Après le pic de 1982 la tendance est à une baisse régulière28. L'avortement clandestin est resté un phénomène significatif jusqu'en 1995, où il a commencé à régresser. Ce n'est qu'en 2003 que ces cas, jugés marginaux, ont disparu des statistiques officielles. Cette disparition très progressive montre que la dépénalisation de l'avortement ne suffit pas à le banaliser.

Le changement de régime de la natalité française est l'effet de la révolution sexuelle consécutive à la fin des années 1960: libéralisation des mœurs et généralisation de la régulation des naissances. Elle coïncide approximativement avec la dépénalisation de l'avortement de 1975, ce qui conduit certains opposants à l'avortement à lier les deux phénomènes (le déficit de naissance en France serait dû aux avortements pratiqués).
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