Art. 7 : Fonctionnement des Commissions Médicales et de Prévention des organismes déconcentrés de la fédération (cmp régionale et cmp départementale)
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 Règlement médical de la FFESSM Fédération reconnue de « haut niveau » (13 JUIN 2011) SOMMAIRE Préambule CHAPITRE I - ORGANISATION GENERALE DE LA MEDECINE FEDERALE : Art.1 : Définition générale : Art.2 : Rappel des dispositions des statuts et règlement intérieur de la FFESSM Chapitre II – Commission Médicale et de Prévention Nationale Art. 3: ObjetArt. 4 : Composition : Art. 5 : Conditions de désignation des membres de la CMPN
Art. 6 : Fonctionnement de la CMPN Art. 7 : Fonctionnement des Commissions Médicales et de Prévention des organismes déconcentrés de la fédération (CMP Régionale et CMP Départementale)Art. 8 : Rôles et missions des intervenants médicaux et paramédicaux : Art. 8-1 : le médecin élu Art. 8-2 : le médecin fédéral national (MFN) Art. 8-3 : le médecin coordonnateur du suivi médical Art. 8-4 : le médecin des équipes de France Art.8-5 : les kinésithérapeutes ou ostéopathes des équipes de France Art. 8-7 : le médecin de surveillance de compétition Art.8-8: le Président de la Commission Médicale et de Prévention Régionale Art.8-9 : les médecins fédéraux CHAPITRE III- SURVEILLANCE MEDICALE Article 9 : conditions de validité et de délivrance des certificats médicaux pour la pratique des sports sous-marins: Art. 9-1 : principes généraux :
Art. 9-2 : Règles spécifiques :
Art.10 : Recommandations de la CMPNArt 10-1 : rappels aux médecinsArt. 10-2 : conseils aux médecins Art. 10-3 : conseils aux membres et licenciés Art. 10-4 : préconisations Art. 11: contre-indication et Procédure |
