Art. 7 : Fonctionnement des Commissions Médicales et de Prévention des organismes déconcentrés de la fédération (cmp régionale et cmp départementale)





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* * *


ANNEXES




  • Annexes 1 :   Médecin spécialisé : Liste des diplômes, capacités et qualifications reconnus par la CMPN 



  • Annexes 2 : certificat médical de non contre indication



  • Annexes 3 : Liste des contre-indications à la pratique des activités.



  • Annexe 4 : Recommandations aux médecins et aux secouristes fédéraux de surveillance de compétitions



  • Annexes 5 : surveillance médicale des sportifs de haut niveau et sportifs inscrits dans les filières d’accès au sport de haut niveau 


* * *

Annexe 1


 Médecin spécialisé : Liste des diplômes, capacités et qualifications reconnus par la CMPN :




Il s’agit des docteurs en médecine détenteur de l’un des diplômes suivants :


  • Diplôme interuniversitaire de médecine subaquatique et hyperbare


  • Diplôme universitaire de médecine de plongée

  • Diplôme universitaire de médecine hyperbare

  • Diplôme universitaire de médecine de plongée professionnelle

  • Diplôme universitaire de médecine subaquatique


Annexes 2

Certificat médical de non contre-indication


  • Annexe 2-1 : certificat médical recommandé par la CMPN


Je soussigné Docteur
Médecin diplômé de médecine subaquatique Médecin fédéral n°

Médecin du sport (qui ne peut pas signer ce document s’il s’agit d’un enfant de 8 à 14 ans qui n’est pas Niveau 1, d’un plongeur handicapé ou pour la reprise de la plongée après un accident de plongée)

Certifie

Avoir examiné ce jour




Nom :

Prénom

Né(e) le




Demeurant




Ne pas avoir constaté ce jour, sous réserve de l’exactitude de ses déclarations, de contre-indication cliniquement décelable :



à la pratique de l’ensemble des activités fédérales de loisir



à la pratique des activités fédérales de loisir suivantes :






à l’enseignement et à l’encadrement de la plongée



à la préparation et au passage du niveau 2 ou d’un niveau supérieur ainsi qu’aux qualifications nécessitant au minimum le niveau 2, hormis le «  nitrox »







Que l’enfant désigné ci-dessus a bénéficié des examens prévus par la réglementation FFESSM et qu’il ne présente pas à ce jour de contre-indication clinique à la pratique :



de la plongée subaquatique avec scaphandre



de l’ensemble des activités fédérales de loisirs à l’exception des activités indiquées ci-dessous :




Pour la surveillance médicale des enfants de 8 à 12 ans, je préconise la périodicité suivante :



6 mois



1 an



Que l’enfant désigné ci-dessus ne présente pas de contre-indication au surclassement pour la discipline suivante :







Ne pas avoir constaté ce jour, sous réserve de l’exactitude de ses déclarations :



de contre-indication à l’ensemble des compétitions fédérales



de contre-indication aux compétitions dans la discipline suivante :














Remarques éventuelles :

Fait à le Signature et cachet
Nombre de case(s) cochée(s) :  (obligatoire)
Le présent certificat, valable 1 an sauf maladie intercurrente ou accident de plongée, est remis en mains propres à l’intéressé(e) qui a été informé(e) des risques médicaux encourus notamment en cas de fausse déclaration.

  • Annexe 2-2: Tableau synoptique des qualités des médecins habilités à délivrer des certificats de non contre indication en fonction des disciplines pratiquées.



Qualité des médecins habilités à délivrer des certificats de non contre indication en fonction des disciplines pratiquées.

Médecins diplômés de médecine subaquatique et /ou hyperbare

Médecins fédéraux

Médecins du sport

Tout médecin inscrit à l’ordre ou médecin du Service de Santé des Armées


Certificat pour la pratique de la plongée et des sports subaquatiques

Certificat préalable à la délivrance de la 1ère licence hors compétition

Oui

Oui

Oui

Oui

Pratique de la plongée en exploration et des sports subaquatiques en loisir et hors compétitions

Oui

Oui

Oui

Oui

Préparation et passage du brevet niveau I plongée scaphandre

Oui

Oui

Oui

Oui

Préparation et passage du brevet niveau II plongée scaphandre ou d’un niveau supérieur ainsi que des qualifications nécessitant au minimum le brevet niveau II, hormis le « nitrox »

Oui

Oui

Oui

Non

Pratique de la plongée avec recycleur ou au trimix

Oui

Oui

Oui

Non

Jeunes plongeurs (8-14 ans) en scaphandre

Oui

Oui

Non

Non

Plongeur de plus de 12 ans ayant le brevet niveau I en scaphandre

Oui

Oui

Oui

Oui

Pathologies de la liste des contre indication devant faire l’objet d’une évaluation

Non

Oui

Non

Non

Pratique des sports en compétition

Oui

Oui

Oui

Non

Pratique de la plongée et des sports subaquatiques par les personnes en situation d’handicap 1

Oui

Oui

Non

Non

Reprise de l’activité plongée après accident

Oui

Oui

Non

Non

Les médecins spécialistes de médecine physique sont aussi autorisés à délivrer un certificat de non contre indication (modèle indiqué en annexe 2) aux plongeurs porteurs d’un handicap moteur


  • Annexe 2-3 : Sportifs étrangers : Certificats médicaux rédigés par des médecins étrangers


  1. Pour la participation des étrangers aux compétitions organisées par la FFESSM (ou ses organismes déconcentrés) : cette participation exige la présentation d’un certificat de non contre-indication à la pratique de l’activité sportive en compétition. Ce certificat doit dater de moins d’un an.




    1. Si le sportif étranger est licencié auprès d’une fédération membre de la CMAS, il peut présenter un certificat établi par un docteur en médecine exerçant dans le pays dont le sportif est ressortissant.




    1. Si le sportif n’est pas licencié auprès d’une fédération membre de la CMAS, il devra présenter un certificat délivré dans les conditions exigées par le règlement médical fédéral pour les ressortissants français.



  1. Pour la participation des étrangers aux activités hors compétition :




    1. Si cette participation se déroule dans une structure membre de la FFESSM établie sur le territoire français : la personne peut présenter un certificat établi par un docteur en médecine exerçant dans le pays dont elle est ressortissante.

Toutefois, pour toutes les situations prévues par le règlement médical de la FFESSM nécessitant la délivrance d’un certificat médical ne pouvant être signé que par un médecin fédéral ou un « médecin spécialisé » au sens fédéral du terme (cf. annexe 1 du règlement médical), le certificat médical ne peut être signé par un médecin étranger que si ce dernier est détenteur d’un diplôme de médecine subaquatique et/ou hyperbare.


    1. Si cette participation se déroule dans une structure membre de la FFESSM établie à l’étranger :

Il est rappelé que les structures établies à l’étranger appliquent la législation du pays sur le territoire duquel elles se trouvent ; (toutefois, si la législation du pays le permet, ces structures peuvent accepter pour les ressortissants français ou étrangers, licenciés à la FFESSM, qu’elles accueillent, les certificats médicaux délivrés par les médecins français dans les conditions et suivant les modalités prescrites par le règlement médical de la FFESSM)..

Annexes 3

Liste des contre-indications à la pratique des activités fédérales.


  • Annexe 3-1 : Liste des contres indications à la pratique de la nage avec palmes


RAPPELS :
Tout médecin est habilité à établir un certificat de non contre-indication à la pratique de la nage avec palmes en loisirs;

Pour la compétition le certificat devra obligatoirement être établi soit par un médecin fédéral de la FFESSM, soit par un médecin du sport, soit par un médecin spécialisé (Cf. Annexe 1 du présent Règlement Médical Fédéral)
La visite médicale de non contre-indication à la pratique de la nage avec palmes comprend un examen général conforme aux exigences édictées par la médecine du sport; il conviendra d'adapter cet examen aux catégories d'âges (maîtres), aux disciplines pratiquées (longue distance, piscine, immersion) et au niveau de pratique (amateur, compétiteur régional, national)

PRESENTATION :
Le Tableau ci-dessous présente une liste de contre-indications qui ne saurait être exhaustive ; il présente en outre des conseils afin d'attirer l'attention du médecin examinateur qui seul, en fonction de la connaissance de son patient et des contraintes ici décrites spécifiques de la discipline, pourra rédiger le certificat de non contre-indication.
Toute affection traitée et équilibrée n'impose pas de contre-indication absolue; par contre tout syndrome infectieux évolutif, syndrome malformatif (cardiaque, vasculaire, rénal, hépatique, neurologique) syndrome endocrinien; avec manifestations cliniques sont des contre-indications absolues



Nage avec palmes :

Conseils et Recommandations

Contre-indications

Cardiologie

une échographie cardiaque sera demandée en cas de point d'appel clinique, un ECG de repos est nécessaire à partir de 35 ans complétés par ECG d'effort si besoin selon avis du cardiologue qui décidera de la fréquence de ces examens

Toute pathologie arythmogène et/ou à potentiel syncopal


Oto-rhino-laryngologie

un examen otologique attentif est recommandé pour les pratiquants de l'apnée ou de l'immersion

un tympan perforé chronique

Pneumologie

EFR en cas d'asthme ou si point d'appel; si nécessité de traitement cf. AUT, recherche d'un asthme allergique (produits chlorés et dérivés)

Toute pathologie aigue ou chronique dyspnéïsante à l'effort

Neurologie




L'épilepsie ainsi que toute autre cause de perte de connaissance (risque de noyade)

podologie

un examen attentif des pieds est indispensable (contraintes de la mono palme)





Rachis dorsolombaire

un examen attentif du rachis est nécessaire pour la pratique de la mono palme : recherche et surveillance d'une cypho-scoliose ; risque de conflits postérieur, hyper lordose lombaire à surveiller.

un spondylolisthésis évolutif est une contre-indication définitive

Ophtalmologie




contre –indications temporaires dues à des pathologies infectieuses transmissibles par l'eau : (blépharites, conjonctivites)

Dermatologie




contre –indications temporaires dues à des pathologies infectieuses transmissibles par l'eau :(Panaris, mycoses)

Gastro-Entérologie




contre –indications temporaires dues à des pathologies infectieuses transmissibles par l'eau : gastroentérites

AUTRES INAPTITUDES TEMPORAIRES

Tout médecin a la possibilité d'établir un certificat d'inaptitude temporaire à la pratique de la discipline en compétition et à l'entraînement à tout sujet examiné, soit en rapport avec son état, soit en raison d'une thérapie utilisant des produits apparaissant sur liste de substances interdites

Le nageur ne devra pas être présent à l'entraînement et en compétition pendant la durée de l'inaptitude.

De même dans les suites d'une intervention chirurgicale; et selon le type d'intervention; le chirurgien devra imposer un délai avant tout reprise sportive en signifiant clairement sur un certificat les délais concernant l’entraînement et la participation aux compétitions dont le traitement chirurgical ou orthopédique imposera un arrêt temporaire de l'activité sportive. Il en est de même pour toute pathologie ostéo-articulaire.

PREVENTION ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE : RAPPELS

Le médecin rédigeant un certificat de non contre-indication à la pratique de la nage avec palmes en compétitions devra lors de son entretien avec le nageur apporter les informations de prévention contre le dopage; il informera de l'existence d'une liste de médicaments contre-indiqués, et informera le compétiteur de l'adresse Internet du site de l'AFLD)

Si nécessaire une demande d'autorisation à usage thérapeutique de produits sur liste sera demandée par le prescripteur.

Si le nageur est détenteur d'une AUT délivrée par l'AFLD une copie sera adressée au médecin Coordonnateur du suivi médical de la FFESSM; en cas de nécessité pour participer à une compétition internationale une demande d'AUT internationale devra être faite auprès de la CMAS

En cas de contrôle antidopage le nageur devra signaler qu'il est détenteur d'une AUT sur le procès verbal de contrôle.

DEMANDE D'AUTORISATION A USAGE THERAPEUTIQUE

Uniquement s'il n'y a pas d'alternative raisonnable à l'usage de médicaments sur liste.

Un dispositif administratif est prévu ; à rédiger sous la responsabilité du médecin prescripteur .Selon le type de thérapeutique et la durée du traitement, différents dispositifs sont prévus; il convient de suivre les recommandations de l'agence française de lutte contre le dopage.

Le nageur devra adresser une demande et attendre la réponse de l'AFLD; devant se soumettre à la décision de l'agence. La procédure et le dossier demande sont téléchargeables sur le site de l'AFLD

En cas de contrôle antidopage le nageur devra signifier son autorisation sur le procès verbal; il devra être détenteur d'un exemplaire de son AUT

AGENCE FRANCAISE de LUTTE contre le DOPAGE ; 229, boulevard SAINT- GERMAIN 75007 PARIS

Tel 01 40 62 76 76 / Télécopie 01 40 62 77 39 / info @ afld.fr




  • Annexe 3–2 : Liste des contre indications à la pratique de la plongée subaquatique avec scaphandre autonome

(Cette liste est indicative et non limitative. Les problèmes doivent être abordés au cas par cas, éventuellement avec un bilan auprès d'un spécialiste, la décision tenant compte du niveau technique (débutant, plongeur confirmé ou encadrant). En cas de litige, la décision finale doit être soumise à la Commission Médicale Régionale, puis en appel, à la Commission Médicale Nationale).

Plongée scaphandre :

Contre indications définitives

Contre indications temporaires

Cardiologie

Cardiopathie congénitale

Insuffisance cardiaque symptomatique

Cardiomyopathie obstructive

Pathologie avec risque de syncope

Tachycardie paroxystique

BAV II ou complet non appareillés


Hypertension artérielle non contrôlée

Coronaropathies : à évaluer(*)

Péricardite

Traitement par anti-arythmique

Traitement par bêtabloquants par voie générale ou locale: à évaluer(*)

Shunt D G découvert après accident de décompression à symptomatologie cérébrale ou cochléo-vestibulaire : à évaluer (*)

Oto-rhino-laryngologie

Cophose unilatérale

Évidement pétro mastoïdien

Ossiculoplastie

Trachéostomie

Laryngocèle

Déficit audio. bilatéral à évaluer par audiométrie

Otospongiose opérée

Fracture du rocher

Destruction labyrinthique uni ou bilatérale

Fistule péri-lymphatique

Déficit vestibulaire non compensé

Chirurgie otologique

Épisode infectieux

Polypose nasosinusienne

Difficultés tubo-tympaniques pouvant engendrer un vertige alterno-barique

Crise vertigineuse ou au décours immédiat d’une crise

Tout vertige non étiqueté

Déficit vestibulaire sup. ou égal à 50% (6 mois)

Perforation tympanique (et aérateurs trans-tympaniques)

Barotraumatismes de l’oreille interne

ADD labyrinthique + shunt D-G : à évaluer(*)

Pneumologie

Insuffisance respiratoire

Pneumopathie fibrosante

Vascularité pulmonaire

Asthme : à évaluer (*)

Pneumothorax spontané ou maladie bulleuse, même opéré

Chirurgie pulmonaire


Pathologie infectieuse

Pleurésie

Traumatisme thoracique

Ophtalmologie

Pathologie vasculaire de la rétine, de la choroïde, ou de la papille, non stabilisées, susceptibles de saigner

Kératocône au delà du stade 2

Prothèses oculaires ou implants creux

Pour les N3, N4, et encadrants : vision binoculaire<5/10 ou si un œil<1/10, l’autre <6/10

Affections aigues du globe ou de ses annexes jusqu’à guérison

Photo kératectomie réfractive et LASIK : 1 mois

Phacoémulsification-trabéculectomie et chirurgie vitro-rétinienne : 2 mois

Greffe de cornée : 8 mois

Traitement par béta bloquants par voie locale : à évaluer(*)

Neurologie

Épilepsie

Syndrome déficitaire sévère

Pertes de connaissance itératives

Effraction méningée neurochirurgicale, ORL ou traumatique

Traumatisme crânien grave à évaluer

Psychiatrie

Affection psychiatrique sévère

Incapacité motrice cérébrale

Éthylisme chronique

Traitement antidépresseur, anxiolytique, par neuroleptique ou hypnogène

Alcoolisation aiguë

Hématologie

Thrombopénie périphérique, thrombopathies congénitales.

Phlébites à répétition, troubles de la crase sanguine découverts lors du bilan d’une phlébite.

Hémophiles : à évaluer (*)


Phlébite non explorée

Gynécologie




Grossesse

Métabolisme

Diabète traité par insuline : à évaluer (*)

Diabète traité par antidiabétiques oraux (hormis biguanides)

Tétanie / Spasmophilie

Troubles métaboliques ou endocriniens sévères

Dermatologie

Différentes affections peuvent entraîner des contre-indications temporaires ou définitives

selon leur intensité ou leur retentissement pulmonaire, neurologique ou vasculaire

Gastro-entérologie

Manchon anti-reflux

Hernie hiatale ou reflux gastro-œsophagien à évaluer

Toute prise de médicament ou de substance susceptible de modifier le comportement peut être une cause de contre-indication

La survenue d'une maladie de cette liste nécessite un nouvel examen

Toutes les pathologies affectées d’un (*) doivent faire l’objet d’une évaluation, et le certificat médical de non contre indication ne peut être délivré que par un médecin fédéral

La reprise de la plongée après un accident de désaturation, une surpression pulmonaire, un passage en caisson hyperbare ou autre accident de plongée sévère, nécessitera l'avis d'un Médecin Fédéral ou d’un médecin spécialisé selon le règlement intérieure de la C.M.P.N.



  • Annexes 3-2-1

Recommandations de la CMPN, pour les situations particulières et les pathologies dites à évaluer.


  • Annexe 3-2-1a : Critères de reprise après accident de plongée




  • Type d’accident

    CI initiale

    Explorations

    Conduite à Tenir

    Surpression pulmonaire




    * avec signes pulmonaires

    1mois

    TDM thoracique immédiate

    Si pas d’effraction, reprise autorisée

    Si effraction (PNO, PNM), CI 3 mois

    * avec signes neurologiques

    6 mois

    TDM thoracique et cérébrale immédiates

    IRM cérébrale dans les 3 mois

    Otite Barotraumatique




    * sans perforation tympanique

    5 à 15 j

    Otoscopie
    Audio-tympanométrie

    Si normalisation tympanique et auditive et mobilité satisfaisante, reprise autorisée

    * avec perforation tympanique

    Durée de la perfora-tion

    Otoscopie
    Audio-tympanométrie

    Si cicatrisation spontanée ou tympanoplastie,
    reprise prudente 2 mois après

    Barotraumatisme O. interne

    6 mois

    Audio-tympanométrie vestibulométrie

    Si pas de perte dans les fréquences conversationnelles et acouphènes tolérés, reprise autorisée

    Sinon réévaluation 6 mois plus tard

    ADD Cutané isolé

    8 j

    Aucune

    Recherche de facteurs de risques

    ADD Ostéo-Arthro-Musculaire (OAM)

    1 mois

    IRM + TDM à 1 mois
    Scintigraphie +/-

    Si image d’ostéonécrose dysbarique, prolongation de la CI avec surveillance de l’imagerie par période de 6 mois

    Si pas de signes fonctionnels et radiologiques reprise autorisée

    ADD Labyrinthique

    6 mois

    Audio-tympanométrie vestibulométrie Recherche de shunt D/G

    (EDTC-ETO)


    Si récupération clinique avec bonne compensation, reprise autorisée

    Sinon réévaluation 6 mois plus tard

    ADD Médullaire

    6 mois

    PES /PEM

    EMG

    Bilan Uro Dynamique

    IRM

    Si persistance de troubles moteurs, sphinctériens et/ou sensitifs profonds, pas de reprise et réévaluation dans 6 mois

    Si uniquement, séquelles sensitives superficielles, autorisation de reprise

    ADD Cérébral

    6 mois

    IRM

    Recherche de shunt D/G

    (EDTC-ETO)

    Si existence de séquelles neurologiques ou à l’IRM, CI définitive

    Sinon, autorisation de reprise
    Annexe 3-2-1b : la pratique de la plongée subaquatique de loisir pour les sujets asthmatiques



      • Annexe 3-2-1b1 : Conditions autorisant la pratique




      • Annexe 3-2-1b2 : lettre au médecin pneumologue

Cher confrère,
La Commission Médicale et de Prévention Nationale de la FFESSM a établi un protocole d'évaluation de l'asthme qui exclut de la pratique de la plongée subaquatique de loisir avec scaphandre les asthmatiques suivants :

- Asthmatiques autre qu'intermittent et/ou présentant plus de 6 crises mineures par an,

- antécédent de crise grave

- asthme d'effort

- asthme au froid

- asthme nécessitant un traitement de fond
Dans les autres cas où l’asthme est en apparence mineur ou en rémission, une E.F.R. avec courbe débit volume est demandée ; elle doit présenter les critères suivants :

- aspect strictement normal de la courbe débit-volume

- VEMS normal : > 90 % de la théorique et VEMS/CVL > 75 %, ou < 90 % de la théorique et VEMS/CVL > 75 % mais dans les limites d'une variation physiologique démontrée

- débits médians et distaux > 75 % de la théorique

- absence de réversibilité du VEMS, sous 4 bouffées de β2-mimétique, de plus de 5 % et/ou d'augmentation de plus de 200 ml.
Nous vous remercions d'évaluer le patient selon ces critères et de transmettre vos conclusions au médecin fédéral de plongée désigné par lui, qui a pour responsabilité, aidé notamment par ces conclusions, de décider de la non contre indication à la pratique de la plongée subaquatique avec scaphandre.

Très cordialement


  • Annexes 3-2-1c

la pratique de la plongée subaquatique de loisir avec scaphandre par les diabétiques insulinodépendants


  • Annexe 3-2-1c1 : Conditions autorisant la pratique

La plongée chez les diabétiques insulinodépendants ne peut être organisée que dans des conditions spécifiques. Elle échappe par conséquent au sport de masse.
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