ARTICLE 2.1. STIPULATIONS PRELIMINAIRES
( * ) L'entrepreneur produit au cours de la période de préparation du chantier, un plan d'assurance qualité ( PAQ ) au sens de l'article 35 du fascicule 65A du CCTG. Le PAQ est complété au fur et à mesure de l'exécution par les fiches de suivi du contrôle interne et externe et fiches de non conformité.
ARTICLE 2.2. DOCUMENTS A FOURNIR PAR L'ENTREPRENEUR
2.1.1. Dispositions générales
2.2.2. Liste des documents à fournir
( * ) Les batardeaux doivent faire l’objet d’une note de calcul, lorsque l’emploi de palplanches est envisagé ou lorsque la hauteur d’eau retenue l’impose.
2.2.3. Journal de chantier
ARTICLE 2.3. PROGRAMME D'EXECUTION DES TRAVAUX
( * ) « Compte tenu des sujétions précisées par le marché, le programme d'exécution des travaux comprend :
le calendrier prévisionnel d'exécution des travaux, tenant compte des intempéries prévisibles;
la description générale et, s'il y a lieu, la justification de la convenance des matériels et méthodes à utiliser pour chaque phase de travaux. »
« Le calendrier des travaux fait apparaître l'enchaînement des phases d'exécution, leur durée et, s'il y a lieu, les délais à respecter entre celles-ci. Il est mis à jour périodiquement quand il en est besoin.».
Ce document doit être mis à jour en fin de chantier dans le cadre du récolement.
ARTICLE 2.4. SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE
ARTICLE 2.5. PLAN D'ASSURANCE QUALITE - GENERALITES
2.5.1. Composition générale du PAQ
2.5.2. Points d'arrêt et points critiques
( * ) Un point critique est un point sensible qui nécessite une information préalable du maître d’œuvre et donne lieu en outre à l’établissement d’un document de suivi.
Un point d’arrêt est un point critique pour lequel un accord formel du maître d’œuvre est nécessaire à la poursuite de l’exécution.
Un point d’arrêt est associé à un délai de préavis, et à un délai de levée, délais de levée au-delà duquel l’entreprise peut poursuivre l’exécution en l’absence de manifestation du maître d’œuvre, dans ce cas l’accord du maître d’œuvre est reconnu implicitement.
( ** ) Les délais pourront être adaptés en fonction des impératifs de chantier.
Les délais indiqués sont des délais optimums pour la bonne réalisation du chantier.
( *** ) Uniquement lorsque les travaux à réaliser nécessitent la mise à sec de l’ouvrage
( *** * ) Indiquer les techniques de réparation en fonction des travaux envisagés
( *** * ) Indiquer les techniques de réparation en fonction des travaux envisagés
( *** * ) Indiquer les techniques de réparation en fonction des travaux envisagés
( *** ** ) Les phases de travaux et les délais donnés dans le tableau sont donnés à titre indicatif, ces éléments peuvent être modifiés au cas par cas selon les travaux envisagés.
( *** *** ) Les points critiques doivent impérativement comprendre la réception des fonds de joints après dégarnissage. Cette étape est critique pour la stabilité de l’ouvrage. Elle ne doit pas être prolongée.
( *** *** *) Supprimer les mentions inutiles
ARTICLE 2.6. QUALITE DE L'ASPECT DES PAREMENTS
( * ) La fourniture, avec les plans du DCE, de photos des matériaux en place aidera l’entreprise, en première approche, à définir la texture des joints et, en cas de reconstitution locale, les types de pierres ou de briques qu’il pourra proposer. ( cf. commentaire article 1.3.2 )
( ** ) préciser ici le mode de réparation
( *** ) Elles sont aussi éventuellement proposées à l'architecte du projet, voire l’Architecte des Bâtiments de France.
ARTICLE 2.7. Note d'organisation gEnErale du chantier
ARTICLE 2.8. PROCEDURES D'EXECUTION
2.8.1. Description des procédures d'exécution
( * ) Supprimer les mentions inutiles
2.8.2. Documents annexés aux procédures d'exécution
2.8.3. Assurance de la qualité pour le rejointoiement et les reconstitutions locales
( * ) Uniquement lorsque des reconstitutions locales sont nécessaires.
2.8.4. Assurance de la qualité du mortier utilisé pour le rejointoiement et les reconstitutions locales
( * ) Lorsque des reconstitutions locales ne sont pas nécessaires, supprimer le terme dans le titre du paragraphe.
2.8.5. Assurance de la qualité pour les bétons projetés
2.8.6 Assurance de la qualité pour les injections
2.8.7. Assurance de la qualité pour les coulis d’injection
2.8.8. Assurance de la qualité pour les tirants d’enserrement et épingles
2.8.8.1 Assurance de la qualité pour les forages de tirants d’enserrement et épingles
2.8.8.2 Assurance de la qualité pour les injections de tirants d’enserrement et épingles
2.8.9 Assurance de la qualité pour les tirants précontraints
( * ) Cet article ne concerne que les tirants précontraints utilisés en cas de reprise de murs de soutènements, de murs de culées et de murs en aile.
2.8.9.1 Assurance de la qualité pour la foration et les injections de tirants précontraints
2.8.9.2 Assurance de la qualité pour la mise en tension de tirants précontraints
2.8.10. Assurance de la qualité pour les étanchements
( * ) Pour mémoire. Voir le document Étanchement
2.8.11. Assurance de la qualité pour les complexes d’étanchéité
( * ) Pour mémoire. Voir le document Étanchement
2.8.12. Assurance de la qualité pour les ouvrages provisoires
2.8.12.1. Généralités
2.8.12.2. Dessins des ouvrages provisoires
( * ) Les articles 2.8.12.2 et 2.8.12.3 sont rédigés pour des ponts, dans le cas de structures autres ( murs, parois…) la rédaction devra être modulée en fonction de la structure à réparer.
Les ouvrages provisoires sont :
- les étaiements éventuels ( également appelés échafaudages porteurs ou cintres ),
- les échafaudages de service et les plates-formes de travail qui sont destinés à supporter seulement les déplacements du personnel, du matériel et des matériaux,
- les dispositifs de protection vis-à-vis des risques de chutes d’éléments ou de matériels, et des risques de chocs accidentels.
2.8.12.3. Règles de calcul
( * ) Le CCTP doit définir toutes les hypothèses de calcul à prendre en compte
ARTICLE 2.9. SCHEMA D'ORGANISATION ET DE SUIVI DE L'ELIMINATION DES DECHETS
ARTICLE 2.10. DOCUMENTS DE SUIVI DU CONTROLE INTERNE
ARTICLE 2.11. ETUDES D'EXECUTION
2.11.1. Programme des études d'exécution
2.11.2. Conditions d'établissement des études d'exécution
2.11.3 Base des études d’exécution
( * ) « Ces bases comprennent notamment l'action des ouvrages provisoires charges provisoires et matériels de chantier sur les ouvrages définitifs.
Si le marché le prescrit, l'entrepreneur, avant de procéder aux études d'exécution, remet un document définissant les bases de ces études. Y figurent notamment :
les propositions techniques complémentaires s'ajoutant s'il y a lieu aux dispositions du marché;
les méthodes et moyens de calcul
les bases numériques des calculs.
2.11.4. Dessins et notes de calculs
( * ) Les notes de calculs ne sont à fournir que pour les échafaudages ou cintres éventuels.
A titre indicatif, les plans à fournir pour les petites réparations peuvent concerner :
les étaiements et échafaudages,
les batardeaux éventuels,
le calepinage des pierres de taille,
la définition des zones à rejointoyer ou à reconstituer…
ARTICLE 2.12. DOSSIER DE RECOLEMENT DE L'OUVRAGE
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CHAPITRE II Préparation et organisation du chantier
ARTICLE 2.1. STIPULATIONS PRELIMINAIRES
L'entrepreneur soumet à l'acceptation du maître d'œuvre toutes les dispositions techniques qui ne font pas l'objet de stipulations dans le présent CCTP.
Ces dispositions ne peuvent pas être contraires aux règles de l'art ni être susceptibles de réduire la sécurité et la durabilité de la structure et des équipements de l'ouvrage, en phase de travaux comme en phase de service.
Ces propositions doivent être assorties de justifications correspondantes, telles que notices, mémoires, rapports d'organismes de certification ou de laboratoires agréés, procès-verbaux d'essais, etc...
( * )
ARTICLE 2.2. DOCUMENTS A FOURNIR PAR L'ENTREPRENEUR
( chapitre 3 et art. 103 du fasc. 65A du CCTG, art. 28, 29,40 du CCAG )
2.2.1. Dispositions générales
L'ensemble des documents à fournir par l'entrepreneur est soumis au visa du maître d'œuvre, excepté :
les documents relatifs à la sécurité et à la protection de la santé,
les documents relatifs aux ouvrages provisoires de 2ème catégorie,
les documents de suivi du contrôle interne dont seul le cadre est soumis à son acceptation,
le dossier de récolement.
2.2.2. Liste des documents à fournir
L'ensemble des documents à fournir par l'entrepreneur, soit pendant la mise au point du marché, soit pendant la période de préparation des travaux, soit après exécution, est regroupé sous les rubriques suivantes :
le programme d'exécution des travaux,
le projet des installations de chantier,
le plan d'assurance de la qualité (PAQ) (y compris les agréments de matériaux et matériels),
le journal de chantier,
les études des batardeaux (*)
les documents relatifs à la sécurité et à la protection de la santé (PHS),
les documents relatifs aux ouvrages provisoires,
les études d’exécutions,
le schéma d'organisation et de suivi de l'élimination des déchets (SOSED),
le plan d'assurance de la protection de l'environnement (PAPE),
les résultats des essais de convenance,
les résultats du contrôle extérieur,
le dossier de récolement de l'ouvrage,
2.2.3. Journal de chantier
Un journal de chantier est tenu sur le chantier par un représentant du maître d’œuvre ; dans ce journal, sont consignés chaque jour :
les principales opérations administratives relatives à l'exécution et au règlement du marché
les conditions atmosphériques constatées
les résultats des essais de contrôle
les observations faites et les prescriptions imposées à l'entreprise.
A ce journal, est annexé, chaque jour, un compte rendu détaillé établi par un représentant de l'entreprise sur lequel sont indiqués par poste de travail :
les horaires de travail, l'effectif et la qualification du personnel, le matériel sur le chantier, la durée et la cause des arrêts de chantier, l'évaluation des quantités de travaux effectués chaque jour
les incidents de chantier susceptibles de donner lieu à une réclamation de la part de l'entrepreneur.
les intempéries.
Le journal de chantier est signé par un représentant de l'entreprise et du maître d'œuvre.
ARTICLE 2.3. PROGRAMME D'EXECUTION DES TRAVAUX
( * )
( art. 28.2 du CCAG, art. 33 et 34 du fasc. 65A du CCTG, art. III.1.3 et III.1.4. du fasc. 66 du CCTG )
Le programme d'exécution des travaux comprend :
- le calendrier prévisionnel des travaux.
Le calendrier prévisionnel des travaux doit être présenté de telle sorte qu'apparaissent clairement les tâches critiques et leur enchaînement, ainsi que les éventuelles marges.
ARTICLE 2.4. SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE
(art. 28.3 du CCAG, loi 93-1418 du 31 décembre 1993 et ses décrets d'application)
Les modalités d'élaboration des documents relatifs à la sécurité et à la protection de la santé, conformément aux lois en vigueur, sont définies au CCAP.
ARTICLE 2.5. PLAN D'ASSURANCE QUALITE - GENERALITES
( art.35 du fasc. 65A du CCTG, art. 1.2.1 et annexe A1 du fasc. 66 du CCTG, art. 7 du fasc. 68 du CCTG )
2.5.1. Composition générale du PAQ
Conformément aux dispositions des articles 35 du fascicule 65A et 7 du fascicule 68 du CCTG, le PAQ est constitué:
de la note d'organisation générale du chantier ( y compris les installations de chantier ),
des procédures d'exécution ( y compris la description générale des matériels et méthodes ), relatives à chaque tâche principale ( étaiement, mise sur cintre, rejointoiement, …)
des documents de suivi de contrôle intérieur,
du cadre des documents de suivi d'exécution,
du cadre de fiche de non conformité,
des modalités de demande d’agrément des matériaux, composants et équipements.
2.5.2. Points d'arrêt et points critiques
( * )
Les points d'arrêt sont donnés ci-dessous, sauf proposition particulière de l’entreprise acceptée par le maître d’œuvre ou son représentant, les délais de préavis et de levée sont donnés au CCAP. et dans le tableau suivant :
( *** ** )
La liste des points critiques est présentée par l'entrepreneur dans la note d'organisation générale du chantier de son PAQ. ( *** *** )
Le contrôle intérieur à la chaîne de production exécuté par le titulaire, est complété par un contrôle extérieur du maître d'œuvre, qui peut porter notamment sur la qualité des bétons, des mortiers, des pierres et des briques de reconstitution, la qualité des coulis, des mortiers, du scellement, de la mise en tension. (*** *** *)
ARTICLE 2.6. QUALITE DE L'ASPECT DES PAREMENTS
( * )
Pour ( ** ), concernant la couleur et la texture des joints ou des pierres ou briques, les fournitures proposées sont soumises à l'agrément du maître d'œuvre, dans le respect des prescriptions du chapitre 3 du présent CCTP. ( *** )
Une épreuve de convenance est réalisée.
ARTICLE 2.7. Note d'organisation gEnErale du chantier
( art. 35.2.2 du fasc. 65A du CCTG, annexe A1 du fasc. 66 du CCTG, art. 7.1 du fasc. 68 du CCTG )
La liste et l'organigramme des responsables sur le chantier concernent l'ensemble des entreprises, sous-traitants inclus.
La note d'organisation générale explicite également de façon détaillée les principes de la gestion des documents :
calendrier de fourniture des documents,
nombre des documents adressés au maître d'œuvre, aux bureaux de contrôle et autres intervenants,
principes et délais pour les vérifications et modifications,
liste des procédures d’exécution,
principe du contrôle intérieur envisagé.
ARTICLE 2.8. PROCEDURES D'EXECUTION 2.8.1. Description des procédures d'exécution
Les procédures d’exécution doivent décrire les phases suivantes :
Montage des échafaudages
Réalisation du batardeau ( * )
Détails des épreuves de convenances ( déroulement, moyens humains et matériels mis en œuvre…)
Reconstitution locale de la maçonnerie ( * )
Rejointoiement de la maçonnerie( * )
Projection du béton( * )
Mise en place des évents( * )
Injection des maçonneries( * )
Mise en tension des tirants précontraints ( * )
Essais d’arrachement de tirants ( * )
2.8.2. Documents annexés aux procédures d'exécution
Les documents annexés aux procédures comprennent en outre les documents suivants :
le plan de phasage des travaux de réparation de la maçonnerie
le projet des ouvrages provisoires
L’ensemble des dispositions prises pour la protection de l’environnement.
2.8.3. Assurance de la qualité pour le rejointoiement et les reconstitutions locales
Le PAQ définit :
Le mode de dégarnissage des joints et la profondeur
le mode de rejointoiement utilisé
l'origine et la qualité des éléments pour reconstitutions locales ( * )
2.8.4. Assurance de la qualité du mortier utilisé pour le rejointoiement et les reconstitutions locales
( * )
Le PAQ définit :
la catégorie, la classe, la sous-classe, la provenance des ciments, et le dosage.
la nature, le dosage et la provenance de la chaux dans le cas d'un mortier bâtard.
la nature, le dosage et la provenance des adjuvants si besoin est.
les caractéristiques du sable employé et son dosage.
La formulation du mortier ( la quantité d’eau ).
2.8.5. Assurance de la qualité pour les bétons projetés
Le PAQ définit :
le mode de projection utilisé
la formulation du béton projeté, les quantités des différents constituants
l'origine et la qualité des constituants des bétons
la catégorie, la classe, la sous-classe et la provenance des ciments
les caractéristiques du sable employé
la nature, le dosage et la provenance des adjuvants si besoin est
les épreuves de convenance à réaliser avant travaux de projection
le mode de mise en place du ferraillage éventuel, et ses liaisons avec la structure
Le PAQ précise :
les conditions de réalisation des épreuves
les modalités de communication des résultats par l'entreprise au maître d’œuvre
la conduite à tenir lorsque les résultats escomptés ne sont pas atteints.
Les épreuves de convenance sont à la charge de l'entreprise et doivent être réalisées avant le début de la projection, sur le chantier et dans les conditions de celui-ci pour vérifier :
les parements
la méthode de préparation du support,
la mise en place du ferraillage éventuel,
la projection ( y compris la qualification du porte lance ),
le respect des épaisseurs,
les caractéristiques du béton projeté.
Le calendrier proposé par l’entreprise, en accord avec le maître d’œuvre, doit prendre en compte l’éventualité de résultats négatifs des épreuves nécessitant un ajustement possible sur un des points évoqués ci-dessus et permettre tous les réglages en fonction des paramètres du chantier.
2.8.6. Assurance de la qualité pour les injections
Le P.A.Q. définit :
le mode d'injection utilisé
l'origine et la qualité des constituants des coulis
2.8.7 Assurance de la qualité pour les coulis d’injection
Le P.A.Q. définit la catégorie, la classe, la sous-classe et la provenance des ciments.
Il définit aussi les caractéristiques du sable employé.
Le P.A.Q. définit :
la formulation du coulis
la nature, le dosage et la provenance de la chaux dans le cas d'un coulis à base de chaux.
la nature, le dosage et la provenance des adjuvants si besoin est.
les épreuves de convenance à réaliser avant travaux d'injection.
Le P.A.Q. précise :
les conditions de réalisation des épreuves
les modalités de communication des résultats par l'entreprise au maître d'œuvre
la conduite à tenir lorsque les résultats escomptés ne sont pas atteints.
Les épreuves de convenance sont à la charge de l'entreprise et doivent être réalisées au minimum vingt-quatre heures avant le début des injections, sur le chantier et dans les conditions de celui-ci. Elles permettent le réglage des dosages des coulis et de la pression d'injection en fonction des paramètres du chantier.
2.8.8. Assurance de la qualité pour les tirants d’enserrement et épingles
2.8.8.1 Assurance de la qualité pour les forages de tirants d’enserrement et épingles
Elle doit comporter une notice sur la foration indiquant le matériel utilisé, le type de foration ( à l’air ou à l’eau ), carottage, ainsi que les dispositions prises pour assurer les tolérances géométriques demandées.
2.8.8.2 Assurance de la qualité pour les injections de tirants d’enserrement et épingles
Le PAQ pour les injections, devra comporter le tableau suivant qui sera renseigné pour tous les tirants.
Ou tout autre document contenant au moins les renseignements ci dessus.
La numérotation des tirants correspondra à celle précisée sur les plans d'exécution.
2.8.9 Assurance de la qualité pour les tirants précontraints
( * )
Les procédures d’exécution doivent être conformes aux prescriptions des « Recommandations TA95 »
2.8.9.1 Assurance de la qualité pour la foration et les injections de tirants précontraints
Elles comportent au minimum
la procédure de foration
la formulation des coulis
les fiches de suivi de l’injection,
les procédures de fabrication et de mise en œuvre des coulis
2.8.9.2 Assurance de la qualité pour la mise en tension de tirants précontraints
Elles comportent au minimum
le type des tirants ( nuance acier…),
des fiches de suivi de mise en tension,
la méthodologie des essais de conformité
2.8.10. Assurance de la qualité pour les étanchements
( * )
2.8.11. Assurance de la qualité pour les complexes d’étanchéité
( * )
2.8.12. Assurance de la qualité pour les ouvrages provisoires
( art. 43 et 45 du fasc. 65A. du CCTG )
2.8.12.1. Généralités
Le projet des ouvrages provisoires doit fournir le phasage détaillé et précis du rejointoiement de la maçonnerie, ceci afin de définir la position et d’établir l’état des ouvrages provisoires au niveau de chaque phase.
Les ouvrages provisoires sont dimensionnés en prenant en compte tout le poids de la structure à exécuter sans faire appel à la résistance d'aucune partie de celle-ci. Il faut notamment tenir compte des retombées de mortier dans le cas du rejointoiement mécanique par projection.
L’entreprise est responsable des ouvrages provisoires.
La réception est assurée par le Chargé des Ouvrages Provisoires ( COP ) de l’entreprise.
2.8.12.2. Dessins des ouvrages provisoires
( * )
( art 43.2 du fasc. 65A. du CCTG)
Outre les spécifications de l'article 43.2 du fascicule 65A les dessins définissent :
les types et modules normalisés de tous les profils à utiliser,
les épaisseurs de tubes et non pas seulement leurs diamètres extérieurs,
les pièces qui, du fait de la pente ou du dévers de l'intrados de l'ouvrage à réparer, devraient avoir leur plan de résistance principal non vertical, ainsi que les surfaces d'appui des pièces qui doivent comporter des boîtes à sable ou des cales d'épaisseur variable en vue d'assurer un contact correct des pièces (surface sur surface et non ligne sur ligne ou point sur point),
les niveaux théoriques d'appui de tous les éléments verticaux,
les précautions prévues pour pallier l'hétérogénéité des appuis de l'étaiement : sol, ancienne chaussée, pieux, débords de semelle, etc...
en cas d'appui direct sur le sol, la pression admissible exigée du sol dans les conditions d'utilisation : en l'absence de sondages menés par un laboratoire agréé par le maître d'œuvre, la contrainte maximale supportée par le sol de fondation (quel qu'il soit) ne dépasse pas 0,1 MPa,
les précautions prévues pour pallier l'instabilité d'une zone d'appui en pente,
le plan de phasage du rejointoiement,
es manœuvres par lesquelles commencent le déchargement et le démontage des ouvrages provisoires,
l'emplacement des boîtes à sable, coins ou vérins nécessaires au démontage des ouvrages provisoires,
les zones de circulation du personnel et les réservations pour la fixation de tous les dispositifs de retenue.
Des schémas types peuvent être utilisés et, en cas d'emploi de pièces préfabriquées, des notices ou partie de notices du fabricant peuvent être incorporées aux dessins d'exécution à condition de former avec les dessins particuliers un ensemble complet, cohérent et sans risque d'ambiguïté; en particulier, les parties de ces notices applicables au cas d'espèce sont clairement mises en évidence.
2.8.12.3. Règles de calcul
Les ouvrages provisoires sont calculés conformément aux prescriptions de l'annexe B du fascicule 65A du CCT., et de l'annexe A2 du fascicule 66 du CCTG. ( * )
ARTICLE 2.9. SCHEMA D'ORGANISATION ET DE SUIVI DE L'ELIMINATION DES DECHETS
Pendant la période de préparation, l'entrepreneur soumet au visa du maître d'œuvre un Schéma d'Organisation et de Suivi de l'Élimination des Déchets (SOSED) dans lequel il décrit de manière détaillée :
les méthodes qu'il va employer pour ne pas mélanger les déchets,
les centres de stockage ou centres de regroupement ou unités de recyclage vers lesquels sont acheminés les différents déchets à éliminer,
les moyens de contrôle, de suivi et de traçabilité qu'il va mettre en œuvre pendant les travaux.
Tous les déchets à évacuer doivent l'être en respectant les modalités prévues dans ce document.
L'article "DECHETS" du chapitre III du présent CCTP précise la nature et les quantités de déchets présents sur le chantier et rencontrés lors des travaux, qu'ils soient destinés à être évacués ou réutilisés sur place.
ARTICLE 2.10. DOCUMENTS DE SUIVI DU CONTROLE INTERNE
La liste des documents de suivi est définie au PAQ pour chaque procédure.
Lors de l'exécution, l'entrepreneur adresse au maître d'œuvre les documents de suivi au fur et à mesure de l'obtention des résultats du contrôle interne.
ARTICLE 2.11. ETUDES D'EXECUTION 2.11.1 Programme des études d'exécution
L'entrepreneur doit fournir un programme d'études d'exécution.
2.11.2. Conditions d'établissement des études d'exécution
Les dispositions de l'article 32.1. du fascicule 65A du CCTG sont applicables.
2.11.3. Bases des études d'exécution
L'entrepreneur est tenu de fournir un document définissant les bases de ses études dont la consistance doit être conforme à l'article 32.2. du fascicule 65A du CCTG. ( * )
Tous les calculs justificatifs sont à la charge de l'entrepreneur.
Tous les calculs doivent être menés avec les fascicules du Cahier des Clauses Techniques Générales ( CCTG ) approuvé par le décret n° 2000-54 du 15 juin 2000 et par la circulaire n° 2000-59 du 02 août 2000 s’y référant.
Les études d’exécution doivent prendre en compte le phasage des travaux.
2.11.4. Dessins et notes de calculs
L'entrepreneur établit une "liste des plans et notes de calculs ( * )", qui doit être régulièrement tenue à jour, constituant le dossier d'exécution, en indiquant notamment pour chaque dessin :
l'indication du bureau d'études (bureau d'études de l'entrepreneur ou bureau d'études sous-traitant)
le nom de la personne de ce bureau d'études, responsable du dessin
le numéro
le titre complet
la date d'établissement
le ou les indices des modifications, avec les dates correspondantes
le repérage de ces modifications
l'indication succincte de la nature de cette ou de ces modifications
la ou les dates d'envoi au visa du maître d’œuvre
la ou les dates des visas du maître d’œuvre
la date du visa définitif (bon pour exécution)
Ces mêmes indications doivent être également reproduites sur chaque plan.
ARTICLE 2.12. DOSSIER DE RECOLEMENT DE L'OUVRAGE
(article 40 du CCAG, article 103 du fascicule 65A du CCTG, article 3.14 du fascicule 66 du CCTG)
Le dossier de récolement comprend :
le programme et le calendrier réel d'exécution des travaux,
les quantités mises en œuvre,
les plans et notes de calculs mis à jour,
les comptes-rendus d'incidents et les calculs éventuels les accompagnant,
les fiches de non-conformité,
le PAQ accompagné de tous les résultats des contrôles, épreuves et essais divers.
Avant la réception de l'ouvrage, l'entrepreneur remet au maître d’œuvre trois (3) exemplaires papier des documents conformes à l'exécution et un (1) exemplaire sur support informatique (cd rom). (*)
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