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ONF/Contrat/Consultation traitements phytosanitaires - 16/06/2011


CONSULTATION DU 16 juin 2011
CONTRAT DE TRAVAUX

DE TRAITEMENT CHIMIQUE DE LA FOUGERE

EN FORETS DOMANIALES

Agence régionale Haute-Normandie



Entre les soussignés :
L’Office National des Forêts – Agence régionale Haute-Normandie dont le siège est situé à : 53bis, rue Maladrerie – 76042 ROUEN Cedex 1
représenté par Monsieur Pierre ROHR, Ingénieur des Travaux, responsable de la cellule travaux , sylviculture, développement technique,
d’une part,
et


  1. L’entreprise ………………………………………………………………………...

dont le siège est à ……………………………………………………………………….

…………………………………………………………………………………………...

(2)Monsieur…………………………………………….entrepreneur………………..

…………………………………………………………………………………………………...

demeurant à ……………………………………………………………………………………..

…………………………………………………………………………………………………...

N° de siret………………………………………………………………………………………..

d’autre part,

(1) Supprimer la mention inutile


Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
1 – OBJET DU CONTRAT


  1. La Société ………………………………………………………………………………

Monsieur ……………………………………………………………………………….

S’engage à réaliser pour le compte de l’Office National des Forêts, Agence régionale Haute-Normandie,

Les travaux définis ci-après (Nature des travaux – Lieu de réalisation – Données essentielles du contrat) :

(partie complétée par l'ONF, en fonction de l’attribution des lots à l’entreprise, après ouverture des offres)

…………………………………………………………………………………………………

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…………………………………………………………………………………………………

(1) Supprimer la mention inutile
2 - Objet de la consultation
La consultation à laquelle s’applique le présent contrat a pour objet la réalisation des travaux suivants :
Application d’un traitement chimique (y compris la préparation de la bouillie) ; le produit commercial et l’eau nécessaire sont mis à la disposition de l’entreprise selon les modalités indiquées ci-après.
Ces travaux sont répartis en 4 lots  dont un lot optionnel :
Lot n°1 : Forêts domaniales Périurbaines de La Londe/Rouvray, Verte et Roumare

Traitement chimique de la fougère aigle sur une surface totale de 114,48 hectares
Lot n°2 : Forêt domaniale de Lyons La Forêt

Traitement chimique de la fougère aigle sur une surface totale de 5,75 hectares
Lot n°3 : Forêt domaniale de Brotonne

Traitement chimique de la fougère aigle sur une surface totale de 19 hectares
Lot n°4 optionnel : Forêt domaniale de Bord Louviers

Traitement chimique de la fougère aigle sur une surface totale de 6,64 hectares
L’entrepreneur est censé avoir pris connaissance du terrain et de l’ensemble des consignes techniques (générales et particulières par parcelle), avant l’établissement de ses prix. Il connaît donc parfaitement les conditions particulières de déroulement des traitements à réaliser ainsi que les contraintes qui leur sont liées.
3 - descriptif des travaux à exécuteR


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