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AFQHO Info numéro 37 du 1er septembre 2009

Association Francophone pour la Qualité Hospitalière http://www.afqho.com/
Merci aux contributeurs, en particulier : Eric Bertrand, Agnès Thomas, Christophe Geisler, et Hélène Robillart.
Communiquez vos articles et les informations à publier à : braillon.alain@gmail.com

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SOMMAIRE :

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Congrès
11èmes JIQHS 2009 La Villette, les 23 et 24 novembre 2009

4èmes rencontres Convergences Santé Hôpital à Reims - 23-25 Sept 2009

Journée annuelle des Médecins Médiateurs Hospitaliers le 9 octobre 2009 à Lille

La sécurité du patient : Enjeux et Méthodes : le 15 octobre 2009 à Bourg-en-Bresse

Colloque Qualité Inter-Hospitalier le 6 octobre 2009 à St Nazaire
Certification V2010
Certification V2010 : nouvelle version du manuel parue le 6 juillet

Pôle santé au sein des services du Médiateur de la République

La check-list "sécurité du patient au bloc opératoire"

Revue de morbidité mortalité

IPAQSS 2009
(Indicateurs Pour l'Amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins - a remplacé IPAQH)
Qualité
Les centres d’excellence en chirurgie. Une nouvelle étude pour aller au fond des choses

Les cliniques d’anticoagulants : plus efficace et moins dangereux

Formation, évaluation et simulation

Les surfaces ! Une application du lean management

Cercles de Qualité et Groupes de Résolution de Problèmes : 45 ans déjà
Qualité et coût
400 décès au Stafford Hospital : Quand les objectifs financiers l’emportent sur les objectifs cliniques

En France, les marges d'économies disponibles
Médicament
Référentiels de bon usage médicament et des dispositifs médicaux

Le Conseil constitutionnel : dernier rempart pour la qualité de la prescription et le bon sens

Bonnes Pratiques de Prescription Médicamenteuse (hospitalisé, sortant, consultation externe)

Base de données sur les médicaments


EBM
Recommandations/guideline

Prise en charge de la douleur chez le sujet âgé
Benchmarking
Un guide Michelin pour les hôpitaux … en Grande Bretagne

People are far more likely to go hungry in an NHS hospital than in a prison

Care Quality Commission

Les événements indésirables … parlons en ...
Usagers
Plus sérieux que les études de satisfactions: « Help make care better »

Représentants des usagers en établissements de santé
TIC
Radiofréquence Identification (RFID) et Gestion des Risques d‘Implémentation

Les lunettes sur Internet

Web-based decision-support tool for patients

Le Conseil constitutionnel (suite)

DMP et l'identifiant national santé : TIC et précarité ou l'intermittent de l'identification

40 % des officines proposent le Dossier pharmaceutique

A quand une Autorité des Données de Santé ?

Douze propositions pour renforcer la cohérence et l'efficacité de l'action publique

DMP et OPEPS

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Congrès
11èmes JIQHS 2009 La Villette, les 23 et 24 novembre 2009

Programme, appel à communications, interventions et poster …

http://www.jiqhs.fr/jiqhs2009.html

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Congrès National d’Anesthésie et de Réanimation PARIS 26 Septembre

PORTE MAILLOT. Extraits :

FMC, EPP, Accréditation, quoi de neuf ?

Ateliers « Revue Morbidité Mortalité » (RMM) Comment les mettre en place ? Les pièges à éviter.

http://www.cfar.org/INFORMATION/CFARauCongresSFAR.html

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4èmes rencontres Convergences Santé Hôpital à Reims - 23-25 Sept 2009

Le congrès permettra de présenter de manière transversale la problématique suivante : quel maillage du territoire pour quelle prise en charge des maladies chroniques ? Plusieurs pathologies chroniques seront présentées : diabète, insuffisance rénale chronique ou insuffisance respiratoire. Pour chaque pathologie, un point sera fait sur l’état de l’art dans ce domaine, qui sera complété par une session transversale relative à la permanence et à la continuité des soins dans le territoire. Tous ces acteurs seront ensuite regroupés lors d’une session intitulée « maladie chronique : le parcours du combattant du patient ».

http://www.snphpu.com/infos.asp?ThNum=Th00000282

Florence Chabert : 04 42 16 16 38

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Journée annuelle des Médecins Médiateurs Hospitaliers le 9 octobre 2009 à Lille

à l'Institut Gernez-Rieux (Ancienne Ecole des Infirmières), au CHU, 2 Avenue Oscar Lambret

mdecoulx@chru-lille.fr

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La sécurité du patient : Enjeux et Méthodes : le 15 octobre 2009 à Bourg-en-Bresse

Le CEPPRAL organise sa quatrième journée régionale

www.ceppral-sante.fr

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Colloque Qualité Inter-Hospitalier le 6 octobre 2009 à St Nazaire

Maison des associations AGORA, Salle René-Guy Cadou

s.rimoldi@ch-saintnazaire.fr

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Certification V2010

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Certification V2010 : nouvelle version du manuel parue le 6 juillet

- plus didactique avec des éléments d’information et d’explication supplémentaires

Le nombre de textes introductifs aux 82 critères a été considérablement augmenté : ils précisent le contexte, les enjeux et la thématique

Une bibliographie indicative, avec des liens « actifs » vers les sites ou les pages Internet concernés

http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2008-12/20081217_manuel_v2010_nouvelle_maquette.pdf

Il y a aussi la version actualisée du Guide « Préparer et conduire votre démarche de certification » enrichie des échanges avec les premiers établissements engagés dans la V2010.

Le manuel reste inchangé sur les exigences, en particulier les treize pratiques exigibles prioritaires.

http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2009-01/20090112_guide_petc_v2010.pdf

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Pôle santé au sein des services du Médiateur de la République

(Ex « Mission nationale de médiation, d'information et de dialogue pour la sécurité des soins » de la HAS)

La HAS s'est engagée à porter dans le dossier de certification de l'établissement, toutes les plaintes et réclamations traitées en interface avec le Médiateur de la République et mettant en exergue un défaut global de fonctionnement ou un déficit d'organisation ayant un impact sur la qualité et la sécurité des soins. Elle s'est engagée à porter cette information à la connaissance des experts-visiteurs.

A partir de septembre 2009, ceux-ci seront susceptibles d'être destinataires des plaintes (document dont le format est en cours de définition avec les services du Médiateur) tant pour les visites V2007 que V2010.

En V2007, ces informations permettront d'approfondir l'investigation sur les thématiques donnant lieu à des plaintes ou réclamations récurrentes.

En V2010, ces plaintes et réclamations feront partie des éléments permettant de déterminer le périmètre de la visite.

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La check-list "sécurité du patient au bloc opératoire"

http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_821871/la-check-list-securite-des-soins-au-bloc-operatoire

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Revue de morbidité mortalité

http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_434817/revue-de-mortalite-et-de-morbidite-rmm

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IPAQSS 2009

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(Indicateurs Pour l'Amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins - a remplacé IPAQH)
Le recueil débutera à la mi octobre 2009, et les établissements de santé devront renvoyer leurs données à la HAS au plus tard le 28 février 2010.

Il portera sur des séjours du 1er semestre 2009. Il n’y a pas de session de formation prévue pour la campagne 2009.

Il est obligatoire pour les établissements de santé ayant une activité MCO à l’exception des structures HAD et des établissements de dialyse.

Une concertation avec les représentants des hôpitaux locaux est engagée afin de pouvoir les intégrer dans cette nouvelle campagne de recueil.

Pour les établissements de santé rentrant dans ce champ et totalisant sur l'année 2008 un nombre de séjours MCO hors séances inférieur à 500 (à l’exception des hôpitaux locaux), le recueil des indicateurs de qualité sera facultatif. Ce nombre sera apprécié à partir de la base PMSI MCO 2008 des séjours hors séances* (les séances étant regroupées dans la catégorie majeure de diagnostics (CMD) 28).

En 2009, les cas d’exemption retenus sont les suivants :

- Établissement dont l’activité MCO a été abandonnée ou transformée en totalité en 2009 (par exemple en activité de soins de suite et de réadaptation),

- Établissement ayant fermé en 2009,

- Établissement ayant fusionné dans l’année.

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Qualité

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Les centres d’excellence en chirurgie. Une nouvelle étude pour aller au fond des choses

« Centre d’excellence » = grand volume d’activité spécialisée

Une prothèse plus longue, une intervention plus courte, des complications plus rares.

C’est pour le traitement des troubles de l’érection par mise en place d’une prothèse pénienne quand les autres traitements ont été impuissants.

Henry G. “Centers of excellence concept and penile prostheses; an outcome analysis.” J Urol., 2009; 181: 1264-1268.

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Les cliniques d’anticoagulants : plus efficace et moins dangereux

« Expérience d’un centre de suivi et de conseil des traitements anticoagulants oraux en médecine de ville : résultats à cinq ans. » Y. Benhamou et al.,

La Revue de médecine interne 30 (2009) 567–572.

En France, environ 600 000 patients bénéficient d’un traitement par anti-vitamine K. On estime à 5 le nombre d’accidents hémorragiques graves (hémorragies cérébrales ou rétropéritonéales), nécessitant une hospitalisation ou une transfusion et à 0,8 ceux d’accidents mortels pour 100 patients-année. Dans de nombreux pays européens (Italie, Pays-Bas …) il y a des structures publiques ou privées spécialisées : les « cliniques d’anticoagulants » avec utilisation de logiciel d’aide à la prescription, à l’éducation du patient etc, qui ont permis une amélioration des traitements.

La France est en retard : aux Pays-Bas, où il y a actuellement plus de 70 cliniques de ce type qui suivent environ 80% de l’ensemble des patients, la première a été mise en place en 1949.

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Formation, évaluation et simulation

« L’intubation difficile » par E Wiel, au CHU de Lille ; Annales Françaises d’Anesthésie et de Réanimation 28 (2009) 542–548.

L’enseignement de l’intubation difficile chez les médecins urgentistes s’accompagne d’une amélioration des connaissances théoriques et pratiques, mais ne semble pas suffisant pour améliorer les performances lors de la mise en situation sur simulateur. Il semble important de réfléchir sur l’intégration de la simulation comme mode d’enseignement et d’évaluation.

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Les surfaces ! Une application du lean management

Leaning forward”. Durham J et al. - As the economic downturn shows signs of being more than a cyclical blip and the current cost of construction approaches $500 per square foot or more in some markets, hospital executives are interested in learning how to cut down on excess space and work more efficiently. Consequently, reports of Virginia Mason Medical Center, Seattle, and other facilities reducing space utilization by 20 percent to 40 percent with lean management strategies have caught the attention of senior executives and facilities planners.

Health Facilities Management, 07/08/09

http://www.hfmmagazine.com/hfmmagazine_app/jsp/articledisplay.jsp?dcrpath=HFMMAGAZINE/Article/data/07JUL2009/0907HFM_FEA_planning&domain=HFMMAGAZINE

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Cercles de Qualité et Groupes de Résolution de Problèmes : 45 ans déjà

Les « Cercles de Qualité », à la mode dans les années 80, survivent sous différentes autres appellations, comme les Groupes de Résolution de Problèmes (GRP).

En mai 1964, la première Conférence Nationale des CQ s’est tenue à Sendai, avec 149 participants et 20 présentations.

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Qualité et coût

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400 décès au Stafford Hospital : Quand les objectifs financiers l’emportent sur les objectifs cliniques

A target-driven culture had “infested the NHS in recent years and that seems to put financial outcomes for trusts above clinical outcomes for patients”.

“The problems that occurred at Mid-Staffs are not unique. The concentration on targets distorts clinical care and the pressure by trusts to keep patients out of hospital may not be clinically safe.”

The problems at Stafford Hospital, where more than 400 deaths were caused by poor care, remain a real risk in the NHS and could easily happen elsewhere, doctors warned yesterday.

The preoccupation with budgets and targets is exposing the NHS to pressures that compromise care standards, with managers too quick to pursue financial incentives, such as turning their hospitals into foundation trusts, the British Medical Association’s annual conference was told.

George Rae, a member of the BMA’s council, said that the Government’s reform agenda and its “misplaced confidence in markets getting the right solutions” was one of the main reasons that problems had arisen at Mid-Staffordshire NHS Foundation Trust.

Times June 30, 2009

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En France, les marges d'économies disponibles

Robert Holcman a estimé qu'en l'état les marges d'économies disponibles ne sont pas à la hauteur des montants attendus. En effet, le budget d'un établissement est absorbé à plus de 70 % par les dépenses de personnel, 10 % à 15 % sont consacrés à la prise en charge des activités médicales, une proportion identique aux dépenses dites d'hôtellerie et 3 % à 5 % sont affectés au paiement des frais financiers. Cette répartition des charges est logique puisque l'activité de soins nécessite la présence d'un personnel important et disponible.

La seule variable d'ajustement à la disposition des directeurs d'établissement réside dans la possibilité de ne pas remplacer tous les agents partant à la retraite.

La gestion des ressources humaines étant contrainte, les établissements se retrouvent dans cette situation paradoxale où la seule variable d'ajustement réside dans la qualité des soins. Le coeur de l'activité des établissements constitue donc le premier poste d'arbitrage financier. La pression budgétaire peut ainsi se traduire par une baisse de la qualité des soins.

Cette situation est regrettable car il est possible de dégager des économies en réorganisant les fonctions logistiques (blanchisserie, restauration) assurées à l'intérieur des établissements. La liste des 183 métiers de la fonction publique hospitalière établie par le ministère de la santé fait apparaître trente fonctions soignantes et dix administratives, les 143 autres ne relevant pas des missions spécifiques de l'hôpital, comme les pâtissiers, les réparateurs automobiles ou les vidéastes. Un rapport récent de la Cour des comptes a d'ailleurs souligné que les hôpitaux emploient 87 000 agents au sein de leurs services techniques et seulement 35 000 pour les activités médicotechniques (pharmacies, laboratoires d'analyses et imagerie médicale).

Comptes rendus de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale 1er avril 2008


http://www.senat.fr/bulletin/20080331/mecss.html

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Médicament

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Référentiels de bon usage médicament et des dispositifs médicaux

RBU sur e-omedit

https://www.e-omedit.fr/tiki-index.php?page=référenciels

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Le Conseil constitutionnel : dernier rempart pour la qualité de la prescription et le bon sens

Le Conseil constitutionnel a censuré la disposition de la loi HPST qui accordait aux pharmaciens la possibilité de délivrer pour trois mois une contraception aux femmes de plus de quinze ans et de moins de trente-cinq ans.

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Bonnes Pratiques de Prescription Médicamenteuse (hospitalisé, sortant, consultation externe)

Isabelle HERMELIN – JOBET, Isabelle PLOCCO du CH d’Orléans et L’Observatoire des Médicaments, des dispositifs Médicaux et des Innovations Thérapeutiques

“Promouvoir la sécurité et la qualité des prescriptions en établissements de soins” est une des missions des OMEDIT. Leur rôle n’est pas seulement financier et comptable. Certains en sont conscients.

Actualisation Avril 2009

http://www.omedit-centre.fr/fichiers/upload/Guide%20bonnes%20pratiques%20de%20prescription%202009.pdf

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Base de données sur les médicaments

La Haute Autorité de Santé a agréé, le 10 juin 2009, la base de données sur les médicaments Thésorimed du GIE SIPS (CNAMTS, MSA et RSI).

La charte de qualité des bases de données sur les médicaments :

http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_810303/agrement-de-la-base-de-donnees-sur-les-medicaments-thesorimed

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EBM

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Recommandations/guideline

Pourquoi ne sont elles pas appliquées ?

Baiardini I Why do doctors and patients not follow guidelines? Curr Opin Allergy Clin Immunol., 2009; 9:228–233

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Prise en charge de la douleur chez le sujet âgé

New Pain Guideline for Older Patients : Avoid NSAIDs, Consider Opioids

JAMA. 2009; 302:19.

http://www.americangeriatrics.org/education/pharm_management.shtml

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Benchmarking

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Un guide Michelin pour les hôpitaux … en Grande Bretagne

An accreditation scheme recognising the best clinical teams within the NHS, and showing how they compare with leading hospitals in the United States and Europe, is being drawn up to improve the quality of care. Lord Darzi of Denham, the Health Minister, told The Times that the scheme would introduce healthy competition, mark out best practice and encourage trusts and health workers to aspire to world-class health services. He said that it would apply to specific areas of care such as cancer, maternity or stroke cases. Doctors’ leaders welcomed the initiative, adding that it could be linked to financial rewards if it served to

improve the quality of care.

Times July 1, 2009

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People are far more likely to go hungry in an NHS hospital than in a prison

En plus, 40% des malades à l’hôpital sont en état de dénutrition …

http://www.independent.co.uk/news/uk/home-news/prison-meals-better-than-hospital-food-1779767.html

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Care Quality Commission

Un programme concret pour 2010.

http://www.cqc.org.uk/aboutcqc.cfm

http://www.cqc.org.uk/newsandevents/newsstories.cfm?cit_id=34934&FAArea1=customWidgets.content_view_1&usecache=false

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Les événements indésirables … parlons en ...

Projet de loi adopté par l’assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français. Enregistré à la Présidence du Sénat le 30 juin 2009.

Les premiers datent de 1960 …..

http://www.senat.fr/leg/pjl08-505.pdf

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Usagers

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Plus sérieux que les études de satisfactions: « Help make care better »

Voices into action.

http://www.cqc.org.uk/_db/_documents/ISL080_09_EasyRead_Statement_of_Involvement_Voices_into_Action_FINAL_low_res_5Jun09.pdf

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Représentants des usagers en établissements de santé

L'Agence Régionale de l’Hospitalisation de Champagne-Ardenne a signé une convention avec le Ciss (Collectif interassociatif sur la santé) sur l'organisation de sessions de formation pour les représentants des usagers en établissements de santé. Plusieurs régions ont organisé des formations en partenariat mais il s'agit de la première convention signée entre une délégation régionale du Ciss et une ARH.

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TIC

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Radiofréquence Identification (RFID) et Gestion des Risques d‘Implémentation

La traçabilité, dans le domaine de la santé, doit permettre la sécurisation des circuits.

Les besoins sont immenses, tant il est primordial aujourd'hui d'être en mesure d'identifier, d'authentifier, de localiser et d'assurer la sécurité des biens et des personnes dans le domaine de la santé.

La RFID est un procédé de reconnaissance fonctionnant par l'intégration de puces d'identification. L'implantation des technologies RFID prépare sans doute le terrain à l'acceptation de la surveillance généralisée. Il est donc essentiel, dans ce contexte de plus grande fiabilité des solutions techniques, de se concentrer sur les enjeux opérationnels (OPE), juridiques (JUR), environnementaux (ENV) et les moyens techniques (MOY) impactés par la RFID pour avoir une vue globale sur les risques qu’occasionne une implantation d’une solution RFID sur les ancillaires (Les Ancillaires sont des instruments chirurgicaux utilisés pour implanter ou extraire une prothèse).

Eric BERTRAND a analysé et tenté de cartographier les risques associés à l'implémentation d'une solution RFID au sein d'un système de santé, plus particulièrement au sein d’une pharmacie à usage intérieur dans le secteur de la stérilisation, afin de comprendre comment une solution globale RFID peut être utilisée pour améliorer la maîtrise des risques sur un processus englobant plusieurs secteurs.

162 scénarios avec un risque maximal lié à l'environnement et la technologie. Pour réduire ces risques, 22 actions ont été identifiées (audits, formations internes, …). Pour chaque action, une procédure est conçue et évaluée. Cette analyse préliminaire de risques a permis de cibler les dangers potentiels pour la mise en oeuvre de la RFID.

http://www.afqho.com/Images/Radiofrequence%20Identification.pdf

Une publication validant l’application pour les prélévements ana-path à la Mayo Clinic.

A quality initiative to decrease pathology specimen-labeling errors using radiofrequency identification in a high-volume endoscopy center” Am J Gastroenterol. 2009 Apr;104(4):972-5

francis.dawn@mayo.edu

Pour en savoir plus et développer les bonnes pratiques d'utilisation des technologies de l'information et de la communication dans les établissements de santé, une approche qui s'appuie sur les communautés de pratique et le partage d'expérience :

www.commhit.org

En janvier 2009, l’Agence Française de Sécurité Sanitaire de l’Environnement et du Travail (Afsset) a publié un rapport afin d’évaluer les impacts des RFID sur la santé humaine, en particulier les champs magnétiques émis par ces systèmes.

http://www.afsset.fr/index.php?pageid=2206&parentid=424

L'identification par radiofréquence (RFID) en Europe : vers un cadre politique.

http://europa.eu/legislation_summaries/information_society/l24120a_fr.htm

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Les lunettes sur Internet

Sauf pour les personnes à fortes myopies (en deçà de -6 dioptries) et à fortes hypermétropies (au-delà de +4 dioptries). Il suffit d’imprimer sa facture reçue par mail et de l’envoyer à sa Caisse Primaire d’Assurance Maladie conventionné par la Sécurité Sociale (mais pas de tiers-payant).

Moins cher et pas de combine possible !

www.Happyview.fr

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Web-based decision-support tool for patients

Un essai randomisé de phase II pour la prise en charge du diabète avec les TIC : monitoring, cible et messages personnalisés grâce au web. Key points :

-A multi-modal intervention directed at both patients and their primary care providers resulted in significant improvements in both processes and clinical outcomes related to diabetes care.

-The study demonstrates that randomized trials of innovative interventions based on health information technology can be successfully conducted in the community setting.

-Standards for data exchange and system interoperability are essential for interventions based on health information technology to be effective

Richard W. Grant. Improving primary care for patients with complex chronic diseases: Can health information technology play a role?

CMAJ • July 7, 2009; 181 (1-2). doi:10.1503/cmaj.091101

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Le Conseil constitutionnel (suite)

L’expérimentation du dossier médical sur clé USB (article 50 III), déjà retoquée par le Conseil Constitutionnel lors de l’examen du PLFSS, l’est à nouveau. Le Conseil constitutionnel permet d’éviter une situation ridicule et dangereuse : « Jojo lapin et le dossier médical personnel ».

Albert Einstein a donné une bonne définition de l’absurdité : “Insanity is doing the same thing over and over again and expecting different results.”

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DMP et l'identifiant national santé : TIC et précarité ou l'intermittent de l'identification

En attendant l'identifiant pérenne INS-A, le GIP-DMP vient de mettre en ligne sur son site les spécifications du programme “Identifiant National de Santé” avec l'algorithme de calcul de l'INS-C (INS Calculé). L'INS-A sera délivré à vie mais il n’est pas encore né.

http://www.i-med.fr/spip.php?article349

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40 % des officines proposent le Dossier pharmaceutique

Le dossier pharmaceutique (DP) poursuit sa phase de généralisation. Au 6 juillet 2009, 9358 officinaux l'ont déployé, soit plus de 40 % des pharmacies françaises et près de 4 millions d'assurés l'ont adopté.

http://www.ordre.pharmacien.fr/DP/index4.htm

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A quand une Autorité des Données de Santé ?

Michel Gagneux (Igas et président de l'Agence des systèmes d'information partagés de santé) préconise la création d'une Autorité des données de santé en regroupant l'Agence technique de l'information hospitalière (Atih), l'Institut des données de santé (IDS) et des composantes de la Direction de la recherche des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) et de l'assurance maladie.

12 propositions pour améliorer la gouvernance des systèmes de santé, dont la création d'un Conseil national des systèmes d'information de santé et une Direction de la stratégie et de la prospective. L'"Autorité des données de santé et de l'information médico-économique" permettrait notamment de concentrer et de renforcer l'expertise nationale, jugée "rare et inutilement dispersée", en matière de données de santé, conférer un "fondement scientifique incontesté aux processus d'élaboration et de maintenance des nomenclatures à vocation médico-économique et assurer une gestion unifiée des nomenclatures médicales et tarifaires pour les secteurs ambulatoire et hospitalier".

Cette autorité pourrait également être le référent national unique des agences régionales de santé (ARS) en matière de tarification et d'analyse médico-économique. Elle aurait également pour but de "promouvoir la recherche sur les statistiques de santé et les études médico-économiques" et de "garantir la transparence de la gestion des données de santé", tout en régulant l'accès aux bases de données.

La CNAMTS conserverait la gestion et la consolidation des données du Système national d'information inter-régimes d'assurance maladie (Sniir-Am) mais devrait les mettre à disposition de la nouvelle autorité, qui assurerait leur diffusion, une fois anonymisées, à des tiers.

A quand une Autorité des données de santé ?

Extraits APM

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Douze propositions pour renforcer la cohérence et l'efficacité de l'action publique

Rapport de Michel Gagneux, remis à Roselyne Bachelot le 3 mai 2009, disponible en ligne depuis le 25 juillet, dresse une liste de propositions pour améliorer la gouvernance nationale des systèmes d'information de santé.

http://www.sante-sports.gouv.fr/IMG//pdf/Rapport_FINAL_.pdf

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DMP et OPEPS

L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a organisé le 30 avril 2009, une audition publique sur le Dossier Médical Personnel (DMP), dont la création est prévue depuis l'adoption d'une loi en 2004 et dont les enjeux sont essentiels, tant pour la qualité des soins que pour la protection des données personnelles de santé.

Rapport de MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur et Pierre LASBORDES, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.

http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-567-notice.html

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