Questionnaires et visites de terrain 26
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Sommaire INTRODUCTION 12 INTRODUCTION 12 Contexte 12 Objectifs 12 1/ CONTEXTE GENERAL DE LA COMMUNE 13 1.1/ Contexte géographique 13 Situation géographique 13 Occupation des sols 13 Pluviométrie 13 Principaux cours d’eau et bassins versants 15 Vulnérabilité des eaux souterraines 18 Présence de captages publics d’eau potable 18 Contraintes naturelles 18 1.2/ Contexte humain 19 Population 19 Activités polluantes agricoles et industrielles 20 Capacité d’accueil 21 1.3/ Contexte réglementaire 21 Objectifs de qualité des cours d’eau, contrats de rivière 21 SDAGE et SAGE 21 Zones sensibles à l’eutrophisation 22 Plan de Prévention des Risques 22 Périmètres de protection des captages 22 Documents d’urbanisme 22 Sites protégés 24 2/ ETAT DE L’ASSAINISSEMENT EXISTANT 25 2.1/ Assainissement collectif 25 Descriptif des réseaux existants 25 Nature et localisation du rejet d’eaux usées et pluviales 26 Descriptif des installations de traitement 26 2.2/ Assainissement non collectif 26 Questionnaires et visites de terrain 26 2.3/ Etude du ruissellement et de l’imperméabilisation 49 2.4/ Investigations supplémentaires 49 3/ BASES D’ETABLISSEMENT DU ZONAGE 49 3.1/ Détermination du périmètre du zonage 49 3.2/ Etude d’aptitude des sols à l’assainissement collectif et non collectif 51 3.3/ Scénarios de l’assainissement collectif 61 Le lagunage naturel 64 Les filtres plantés de roseaux 66 Le filtre à sable enterré 67 Les lits d’infiltration–percolation sur sable 69 Le filtre compact 70 Les bio-disques 70 3.4/ Scénario retenu et raisons du choix 103 3.5/ Incidence sur le prix de l’eau 103 1er scénario : Incidence sans autofinancement communal 105 2ème scénario : Incidence avec autofinancement communal à hauteur de 10% 107 3ème scénario : Incidence avec autofinancement communal à hauteur de 20% 109 3.6/ Programmation de l’assainissement collectif 121 3.7/ Zonage final 121 Annexes 124 INTRODUCTION 12 INTRODUCTION 12 Contexte 12 Objectifs 12 1/ CONTEXTE GENERAL DE LA COMMUNE 13 1.1/ Contexte géographique 13 Situation géographique 13 Occupation des sols 13 Pluviométrie 13 Principaux cours d’eau et bassins versants 15 Vulnérabilité des eaux souterraines 18 Présence de captages publics d’eau potable 18 Contraintes naturelles 18 1.2/ Contexte humain 19 Population 19 Activités polluantes agricoles et industrielles 20 Capacité d’accueil 21 1.3/ Contexte réglementaire 21 Objectifs de qualité des cours d’eau, contrats de rivière 21 SDAGE et SAGE 21 Zones sensibles à l’eutrophisation 22 Plan de Prévention des Risques 22 Périmètres de protection des captages 22 Documents d’urbanisme 22 Sites protégés 24 2/ ETAT DE L’ASSAINISSEMENT EXISTANT 25 2.1/ Assainissement collectif 25 Descriptif des réseaux existants 25 Nature et localisation du rejet d’eaux usées et pluviales 26 Descriptif des installations de traitement 26 2.2/ Assainissement non collectif 26 Questionnaires et visites de terrain 26 2.3/ Etude du ruissellement et de l’imperméabilisation 49 2.4/ Investigations supplémentaires 49 3/ BASES D’ETABLISSEMENT DU ZONAGE 49 3.1/ Détermination du périmètre du zonage 49 3.2/ Etude d’aptitude des sols à l’assainissement collectif et non collectif 51 3.3/ Scénarios de l’assainissement collectif 61 Le lagunage naturel 64 Les filtres plantés de roseaux 66 Le filtre à sable enterré 67 Les lits d’infiltration–percolation sur sable 69 Le filtre compact 70 Les bio-disques 70 3.4/ Scénario retenu et raisons du choix 103 3.5/ Incidence sur le prix de l’eau 103 1er scénario : Incidence sans autofinancement communal 105 2ème scénario : Incidence avec autofinancement communal à hauteur de 10% 107 3ème scénario : Incidence avec autofinancement communal à hauteur de 20% 109 3.6/ Programmation de l’assainissement collectif 121 3.7/ Zonage final 121 Annexes 124 INTRODUCTION 12 INTRODUCTION 12 Contexte 12 Objectifs 12 1/ CONTEXTE GENERAL DE LA COMMUNE 13 1.1/ Contexte géographique 13 Situation géographique 13 Occupation des sols 13 Pluviométrie 13 Principaux cours d’eau et bassins versants 15 Vulnérabilité des eaux souterraines 18 Présence de captages publics d’eau potable 18 Contraintes naturelles 18 1.2/ Contexte humain 19 Population 19 Activités polluantes agricoles et industrielles 20 Capacité d’accueil 21 1.3/ Contexte réglementaire 21 Objectifs de qualité des cours d’eau, contrats de rivière 21 SDAGE et SAGE 21 Zones sensibles à l’eutrophisation 22 Plan de Prévention des Risques 22 Périmètres de protection des captages 22 Documents d’urbanisme 22 Sites protégés 24 2/ ETAT DE L’ASSAINISSEMENT EXISTANT 25 2.1/ Assainissement collectif 25 Descriptif des réseaux existants 25 Nature et localisation du rejet d’eaux usées et pluviales 26 Descriptif des installations de traitement 26 2.2/ Assainissement non collectif 26 Questionnaires et visites de terrain 26 2.3/ Etude du ruissellement et de l’imperméabilisation 49 2.4/ Investigations supplémentaires 49 3/ BASES D’ETABLISSEMENT DU ZONAGE 49 3.1/ Détermination du périmètre du zonage 49 3.2/ Etude d’aptitude des sols à l’assainissement collectif et non collectif 51 3.3/ Scénarios de l’assainissement collectif 61 Le lagunage naturel 64 Les filtres plantés de roseaux 66 Le filtre à sable enterré 67 Les lits d’infiltration–percolation sur sable 69 Le filtre compact 70 Les bio-disques 70 3.4/ Scénario retenu et raisons du choix 103 3.5/ Incidence sur le prix de l’eau 103 1er scénario : Incidence sans autofinancement communal 105 2ème scénario : Incidence avec autofinancement communal à hauteur de 10% 107 3ème scénario : Incidence avec autofinancement communal à hauteur de 20% 109 3.6/ Programmation de l’assainissement collectif 121 3.7/ Zonage final 121 Annexes 124 |
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