Arrêté du 5 août 1992
relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides
admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale.
(JORF du 22/09/1992)
Modifié par arrêté du 16 juin 1994 (J.O. du 17.07.1994 p. 1032) (a)
arrêté du 8 novembre 1996 (J.O. du 05.12.1996 p. 17689) (b)
arrêté du 1er septembre 1998 (J.O. du 29.09.1998 p. 14795 / modif. Annexes II, III et IV) (c)
arrêté du 10 septembre 1998 (J.O. du 07.10.1998 p. 15199) (d)
arrêté du 29 septembre 2000 (J.O. du 13.10.2000 p. 16270) (e)
arrêté du 8 février 2001 (J.O. du 03.04.2001 p. 5200) (f)
arrêté du 18 septembre 2002 (J.O. du 21.09.2002 p. 15646) (g)
arrêté du 17 décembre 2002 (J.O. du 17.01.2003 p. 993) (h)
arrêté du 21 janvier 2003 (J.O. du 04.03.2003 p. 3797) (i)
arrêté du 28 juillet 2004 (J.O. du 19.09.2004) (j)
arrêté du 9 novembre 2004 (J.O. du 18/11/2004) (K)
arrêté du 22 novembre 2005 (J.O. du 29/11/2005) (L)
arrêté du 18 mai 2006 (J.O. du 30/05/2006) (m)
arrêté du 12 juillet 2006 (J.O. du 30/07/2006) (n)
arrêté du 08 août 2006 (JORF du 04/10/2006) *15*
arrêté du 07 novembre 2006 (JORF du 10/11/2006) *16*
Le ministre de l'économie et des finances, le ministre de l'industrie et du commerce extérieur, le ministre de l'agriculture et de la forêt et le ministre de la santé et de l'action humanitaire,
Vu la directive 76/895/CEE du 23 novembre 1976 modifiée concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes ;
Vu la directive 90/642/CEE du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes ;
Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles R. 5149 et suivants ;
Vu la loi du 1er août 1905 modifiée sur les fraudes et falsifications en matière de produits ou de services, et notamment son article 11 ;
Vu la loi du 2 novembre 1943, validée et modifiée, relative à l'organisation du contrôle des produits antiparasitaires à usage agricole ;
Vu le décret n° 71-644 du 30 juillet 1971 portant application de la loi du 1er août 1095 modifiée en ce qui concerne les résidus de produits utilisés en agriculture et en élevage pouvant être tolérés dans les denrées alimentaires et les boissons ;
Vu le décret n° 88-1231 du 29 décembre 1988 relatif à certaines substances et préparations dangereuses ;
Vu l'arrêté du 25 février 1975 modifié relatif à l'application des produits antiparasitaires à usage agricole ;
Vu l'arrêté du 14 octobre 1991 relatif aux additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine ;
Vu l'avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France en date du 12 novembre 1991 ;
Vu l'avis de l'Académie nationale de médecine en date du 3 mars 1992,
Arrêtent :
Art. 1er. - Il est interdit de détenir en vue de la vente, de mettre en vente ou de délivrer à titre gratuit ou onéreux les produits ou parties de produits d'origine végétale relevant des groupes énumérés à l'annexe I qui contiennent des résidus de pesticides en teneurs dépassant celles qui sont fixées dans les annexes du présent arrêté.
« Ces dispositions s’appliquent également aux produits ou parties de produits d’origine végétale mentionnés au premier alinéa, après séchage ou transformation ou après intégration à un aliment composé, dans la mesure où ils peuvent contenir certains résidus de pesticides. » (d)
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux produits d'origine végétale mentionnés à l'alinéa premier destinés aux pays n'appartenant pas à la Communauté économique européenne. Toutefois, les teneurs fixées ne concernent pas les produits traités lorsqu'il est prouvé :
a) Que le pays de destination exige ce traitement particulier pour prévenir l'introduction, sur son territoire, d'organismes nuisibles ;
ou
b) Que le traitement est nécessaire pour protéger les produits contre les organismes nuisibles pendant le transport vers le pays de destination ou d'entreposage dans celui-ci.
Les dispositions du présent arrêté ne s'appliquent pas aux produits d'origine végétale lorsqu'il est prouvé qu'ils sont destinés à la fabrication de produits autres que les denrées alimentaires et les aliments pour animaux ou à l'ensemencement et la plantation.
« On entend par "résidus de pesticides" les reliquats de pesticides ainsi que leurs produits de métabolisation, de dégradation ou de réaction. » (d)
Art. 2. - Les teneurs maximales en résidus de pesticides dans ou sur les groupes de produits d'origine végétale mentionnés dans l'annexe I figurent :
"dans l'annexe II pour les fruits et légumes, dans l'annexe III pour les pommes de terre et dans l'annexe IV pour les autres produits d'origine végétale".
« Dans le cas de produits séchés et transformés, pour lesquels des teneurs maximales ne sont pas fixées, la teneur maximale applicable est celle qui est prévue à l'alinéa ci-dessus compte tenu, respectivement, de la concentration de résidus due au processus de séchage ou de la concentration ou de la dilution des résidus due au processus de transformation.
« Dans le cas des aliments composés contenant un mélange d’ingrédients pour lesquels des teneurs maximales ne sont pas fixées, les teneurs maximales en résidus applicables sont celles qui sont prévues au premier alinéa du présent article, compte tenu des concentrations en ingrédients dans le mélange et des dispositions prévues à l’alinéa ci-dessus. » (d)
Art. 3. - Aucun résidu de pesticide dont l'emploi n'est pas autorisé en agriculture ne doit se trouver sur ou dans les produits parties de produits d'origine végétale.
La teneur résiduelle des substances visées à l'alinéa 1 doit être inférieure à la limite de sensibilité de la méthode officielle d'analyse utilisée.
« Art. 4. - Les dispositions du présent arrêté s’appliquent sans préjudice des dispositions relatives aux produits destinés à l’alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge. » (d)
« Art. 5. - » (d) L'arrêté du 7 mars 1985 modifié relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans et sur les fruits et légumes et l'arrêté 10 décembre 1990 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans et sur les pommes de terre de consommation sont abrogés.
« Art. 6. - » (d) Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur général des stratégies industrielles, le directeur général de l'alimentation et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 5 août 1992.
Le ministre de l'économie et des finances,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes,
C. BABUSIAUX
Le ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général des stratégies industrielles
Le chef du service des biens de consommation,
R. STUTZMANN
Le ministre de l'agriculture et de la forêt
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
J.-F. GUTHMANN
Le ministre délégué à la santé et de l'action humanitaire,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général de la santé,
Le sous-directeur L. DESSAINT
ANNEXE I
Liste des produits d'origine végétale
Le tableau ci-dessous comporte, dans la première colonne, les différents groupes de produits d'origine végétale comprenant notamment les produits cités dans la deuxième colonne. La partie de ces produits à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus de pesticides est définie en regard dans la troisième colonne.
Désignation des groupes
|
Comprenant les produits suivants
|
Partie du produit à laquelle s'appliquent les teneurs en résidus
|
1. Fruits, frais, séché ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre ; noix
|
(i) AGRUMES
|
Pamplemousse
|
Produit entier
|
|
Citrons
|
" " " "
|
|
Limettes
|
" " " "
|
|
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
|
" " " "
|
|
Oranges
|
" " " "
|
|
Pomelos
|
" " " "
|
|
|
|
(ii) NOIX (ECALEES OU NON)
|
Amandes
|
Produits entier sans coque
|
|
Noix du Brésil
|
" " " " " "
|
|
Noix de cajou
|
" " " " " "
|
|
Châtaignes
|
" " " " " "
|
|
Noix de coco
|
" " " " " "
|
|
Noisettes
|
" " " " " "
|
|
Noix du Queensland
|
" " " " " "
|
|
Noix de Pécan
|
" " " " " "
|
|
Pignons
|
" " " " " "
|
|
Pistaches
|
" " " " " "
|
|
Noix communes
|
" " " " " "
|
|
|
|
(iii) FRUITS A PEPINS
|
Pommes
|
Produit entier sans pédoncule
|
|
Poires
|
" " " " " "
|
|
Coings
|
" " " " " "
|
|
|
|
(iv) FRUITS A NOYAU
|
Abricots
|
Produit entier sans pédoncule
|
|
Cerises
|
" " " " " "
|
|
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
|
" " " " " "
|
|
Prunes
|
" " " " " "
|
|
|
|
(v) BAIES ET PETITS FRUITS
|
(a) Raisins de table et raisins de cuves
|
Produit entier sans pointe ni pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas des groseilles, avec pédoncule=
|
|
(b) Fraises (autres que les fraises des bois)
|
" " " " " "
|
|
(c) Fruits de ronces (autres que sauvages)
|
|
|
Mûres
|
" " " " " "
|
|
Mûres des haies
|
" " " " " "
|
|
Ronces-framboises
|
" " " " " "
|
|
Framboises
|
" " " " " "
|
|
(d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
|
|
|
Myrtilles (fruits de l'espèce Vaccinium myrtillus)
|
" " " " " "
|
|
Airelles Canneberges
|
" " " " " "
|
|
Groseilles à maquereau (Cynorrhodon)
|
" " " " " "
|
|
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires - cassis)
|
" " " " " "
|
|
(e) Baies et fruits sauvages
|
" " " " " "
|
|
|
|
(vi) FRUITS DIVERS
|
Avocats
|
Produit entier sans pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas de l'ananas, sans couronne
|
|
Bananes
|
" " " " " "
|
|
Dattes
|
" " " " " "
|
|
Figues
|
" " " " " "
|
|
Kiwis
|
" " " " " "
|
|
Kumquats
|
" " " " " "
|
|
Litchis
|
" " " " " "
|
|
Mangues
|
" " " " " "
|
|
Olives
|
Produit entier sans pédoncule (le cas échéant) et, sans terre (le cas échéant) (rincer à l'eau courante)
|
|
Passiflores
|
Produit entier sans pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas de l'ananas, sans couronne
|
|
Ananas
|
" " " " " "
|
|
Grenades
|
" " " " " "
|
|
(k) Papaye
|
Produit entier sans pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas de l'ananas, sans couronne (k)
|
|
|
|
2. Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
|
(i) LEGUMES-RACINES ET LEGUMES-TUBERCULES
|
Betteraves
|
Produit entier sans fane ni (éventuellement) terre (enlever la terre en rinçant à l'eau courante ou en brossant doucement le produit séché)
|
|
Carottes
|
" " " " " "
|
|
Céleris-raves
|
" " " " " "
|
|
Raifort
|
" " " " " "
|
|
Topinambours
|
" " " " " "
|
|
Panais
|
" " " " " "
|
|
Persil à grosse racine
|
" " " " " "
|
|
Radis
|
" " " " " "
|
|
Salsifis
|
" " " " " "
|
|
Patates douces
|
" " " " " "
|
|
Rutabagas
|
" " " " " "
|
|
Navets
|
" " " " " "
|
|
Ignames
|
" " " " " "
|
|
(n) Chicorée à café
|
Produit entier (n)
|
|
*15 Manioc
|
Produit entier sans fane ni (éventuellement) terre (enlever la terre en rinçant à l’eau courante ou en brossant doucement le produit séché).15*
|
|
|
|
(ii) LEGUMES-BULBES
|
Ail
|
Oignons (séchés), échalotes (séchées), aulx (séchés) : produits
|
|
Oignons
|
entiers sans les pelures facilement détachables et (éventuellement) sans terre.
|
|
Echalotes
|
Oignons, échalotes et aulx autres que séchés, oignons de
|
|
Oignons de printemps
|
printemps : produit entier sans racines ni (éventuellement) terre
|
|
|
|
(iii) LEGUMES-FRUITS
|
(a) Solanacées
|
Produit entier sans pédoncule
|
|
Tomates
|
|
|
Poivrons
|
|
|
Aubergines
|
|
|
*16 Okras.16*
|
|
|
(b) Cucurbitacées à peau comestible
|
Produit entier sans pédoncule
|
|
Concombres
|
|
|
Cornichons
|
|
|
Courgettes
|
|
|
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
|
Produit entier sans pédoncule
|
|
Melons
|
|
|
Courges
|
|
|
Pastèques
|
|
|
(d) Maïs doux
|
Grains et épis sans tégument
|
|
|
|
(iv) BRASSICEES
|
(a) Choux (développement de l'inflorescence) :
|
Uniquement les inflorescences
|
|
Brocolis
|
|
|
Choux-fleurs
|
|
|
(b) Choux pommés :
|
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Choux de Bruxelles
|
Produit sans les feuilles abîmées (s'il y a lieu)
|
|
(c) Choux (développement des feuilles)
|
|
|
Choux de Chine
|
Produit sans les feuilles abîmées (s'il y a lieu)
|
|
Choux non pommés
|
" " " " " "
|
|
(d) Choux-raves
|
Produit entier sans fane ni (éventuellement) terre (enlever la terre en rinçant à l'eau courante ou en brossant doucement le produit séché)
|
|
|
|
(v) LEGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
|
(a) Laitues et similaires
|
Produit entier sans les feuilles extérieures abîmées, sans racine ni (éventuellement) terre
|
|
Cresson
|
|
|
Mâche
|
|
|
Laitue
|
|
|
Scarole
|
|
|
(n) Pissenlit, luzerne, chicorée sauvage
|
Produit entier (n)
|
|
*16 Feuilles et tiges de brassicées. 16*
|
|
|
*16 Roquette. 16*
|
|
|
(b) Epinards et similaires
|
Produit entier sans les feuilles extérieures abîmées, sans racine ni (éventuellement) terre
|
|
Feuilles de bettes (cardes)
|
|
|
(c) Cresson d'eau
|
Produit entier sans les feuilles extérieures abîmées, sans racine ni (éventuellement) terre
|
|
(d) Endives ; Witloof
|
Produit entier sans les feuilles extérieures abîmées, sans racine ni (éventuellement) terre
|
|
(e) Fines herbes
|
Produit entier sans les feuilles extérieures abîmées, sans racine ni (éventuellement) terre
|
|
Cerfeuil
|
|
|
Ciboulette
|
|
|
Persil
|
|
|
(l) Céleri à couper (feuilles) (l)
|
Produit entier sans les feuilles extérieures abîmées, sans racine ni (éventuellement) terre (k)
|
|
|
|
(vi) LEGUMINEUSES POTAGERES
|
Haricots
|
Produit entier sans les gousses ou avec les gousses s'il se mange tel quel
|
|
Pois
|
" " " " " "
|
|
|
|
(vii) LEGUMES-TIGES
|
Asperges
|
Produit entier sans les parties abîmées et sans terre (le cas échéant) ; poireaux et fenouil : produit entier sans racines et sans terre (le cas échéant)
|
|
Cardons
|
" " " " " "
|
|
Céleri
|
" " " " " "
|
|
Fenouil
|
" " " " " "
|
|
Artichauts
|
" " " " " "
|
|
Poireaux
|
" " " " " "
|
|
Rhubarbe
|
" " " " " "
|
|
|
|
(viii) CHAMPIGNONS
|
Champignons (autres que sauvages)
|
Produit entier sans terre ni milieu de culture
|
|
Champignons sauvages
|
" " "
|
|
|
|
3. Légumineuses séchées
|
|
|
|
Haricots
|
Produit entier
|
|
Lentilles
|
" " " " " "
|
|
Pois
|
" " " " " "
|
|
(n) féverole, lupin
|
Produit entier (n)
|
|
|
|
|
|
|
4. Graines oléagineuses
|
|
|
|
Graines de lin
|
Graines entières sans coque ou tégument, si possible
|
|
Arachides
|
" " " " " "
|
|
Graines de pavot
|
" " " " " "
|
|
Graines de navette
|
" " " " " "
|
|
Graines de sésame
|
" " " " " "
|
|
Graines de colza
|
" " " " " "
|
|
Fèves de soja
|
" " " " " "
|
|
Graines de tournesol
|
Graines entières avec ou sans coque
|
|
(k) Graine de moutarde
|
Graines entières sans coque ou tégument, si possible (k)
|
|
(k) Graine de coton
|
Graines entières sans coque ou tégument, si possible (k)
|
|
*15 Graines de chanvre.
|
Graines entières sans coque ni tégument, si possible. 15*
|
|
|
|
5. Pommes de terre
|
|
|
|
Pommes de terre de primeur et de conservation
|
Produit entier sans terre (le cas échéant) (enlever la terre en rinçant à l'eau courante ou en brossant doucement le produit séché)
|
|
|
|
6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non de Camellia sinensis)
|
|
|
|
Produit entier
|
|
|
|
7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
|
|
|
Produit entier
|
|
|
|
8. Epices
|
|
|
|
Graines de cumin
|
Produit entier
|
|
Baies de genièvre
|
" " " "
|
|
Noix de muscade
|
" " " "
|
|
Poivres blanc et noir
|
" " " "
|
|
Gousses de vanille
|
" " " "
|
|
|
|
(n) 9. Plantes à infusion
|
Gentiane, mélisse, millepertuis, piloselle
|
Produit entier (n)
|
(n) 10. Plantes à sucre
|
Betterave sucrières
Canne à sucre
|
Racines
Produit entier(n)
|
(n) 11. Divers
|
Cacao
Café
Tabac
|
Fèves
Grains
Feuilles séchées (n)
|
|
|
| |
