Ville de Choisy-le-Roi
ProcÈs-verbal
de la sÉance du conseil municipal
du mercredi 24 juin 2015
Le vingt-quatre Juin deux mille quinze à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Choisy-le-Roi, légalement convoqué à domicile par écrit le 16 Juin 2015 s'est réuni Salle du Conseil Municipal, Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Didier GUILLAUME, Maire.
Etaient présents :
MM. GUILLAUME Didier, BRAHIMI Nadia, ID ELOUALI Ali, DESPRÈS Catherine, AOUMMIS Hassan, MASSÉ Elodie, DUPUY Gilles, LUC Nadine, JUHEL Françoise, ROCHE Gabriel, BENKAHLA Malika, ENNAOURA Hafid, TISLER Frédéric, HERVY Patrick, BOIVIN Bernard, CATOIRE Marion, ATHÉA Bernard, ARNAUD Anne Marie, BLOUIN VALENTIN Anne, LEROY Sylvie, NEUVILLE Christophe, MORO Christiane, GRASSET-PRIAN Chantal, RIFFAUD Isabelle, ZIEGELMEYER Laurent, BELLIER Carole, MÉLY Laurent, LEONCE Vanessa, BRIENNON Jean Marc, PANETTA Tonino, COELHO Vasco (départ au 17ème dossier, mandat à M. PANETTA Tonino), BERCIER Corinne, FRANCISOT Amandine, OSTERMEYER Sushma, DRUART Frédéric, SALIM Malika, PERYAGH Yves, THIAM Moustapha (départ au 6ème dossier, mandat à M. PERYAGH Yves), BARON Monique
Etaient représentés :
M. DIGUET Patrice mandat à Mme DESPRES Catherine
Mme GUINERY Annick mandat à Mme CATOIRE Marion
M. GILLERY Ludovic mandat à Mme BENKAHLA Malika
Mme ALIROL Béatrice mandat à M. BRIENNON Jean Marc
Etait absent : /
Secrétaire de séance : Mme LEONCE Vanessa.
Sommaire
ProcÈs-verbal
de la sÉance du conseil municipal
du mercredi 24 juin 2015 1
Désignation du secrétaire de séance 4
Appel 4
Approbation du procès-verbal du 27 mai 2015 4
FINANCES 5
1. Attribution d’une subvention de 1 500 euros à Cités unies France : fonds de solidarité avec Kobané 5
TRAVAUX – URBANISME 6
2. Programme d’assainissement des rues « la Chasse – Docteur Calmette – Jean Bouin – Pompadour – Noël – Traversière » et sur l’ensemble de la commune : versement de subventions accordées par l’Agence de l’eau aux riverains (8ème répartition) 6
3. Vente des parcelles 29 et 31 voie des Roses à la SCI 3CMC 6
4. ZAC des Troènes : avis sur le bilan de la concertation préalable à la création d’une ZAC 9
5. ZAC des Troènes : avis sur le dossier de création 9
6. Centre-ville – Résidence du Parc : approbation du transfert de gestion d’ouvrages rue de la Poste et square Anatole France 18
HYGIENE – SANTE 19
7. Approbation du contrat local de santé (CLS) – Atelier santé ville (ASV) signé entre la ville de Choisy le Roi, l’agence régionale de santé d’Ile de France et le préfet du Val de Marne 19
8. Approbation de la convention entre les villes de Choisy le Roi, de Thiais et d’Orly concernant le financement du service d’aide médicale initiale (SAMI) 22
VIE ASSOCIATIVE 22
9. Versement de subventions aux associations locales 22
9.1 Répartition de la subvention départementale 2014 aux associations locales (solde) 22
9.2 Répartition de la subvention municipale aux associations locales et groupements locaux, année 2015 (solde) 22
HABITAT 23
10. Garantie d’emprunt accordée à l’association Aide d’urgence du Val-de-Marne (AUVM) pour la réalisation du projet de rénovation de la ferme du Marais sise 49 à 53 avenue de l’Aérodrome à Orly : 34 logements d’insertion (partenariat de prise en charge de familles choisyennes) 23
SPORTS 24
11. Répartition de la subvention aux écoles des clubs, année 2015 24
12. Attribution d’une aide aux sportifs de haut niveau et actions exceptionnelles, année 2015 24
13. Répartition de la subvention municipale aux associations sportives, année 2015, et approbation des conventions d’objectifs et de moyens 24
14. Approbation de la convention à passer avec le SCCR pour la mise à disposition d’une superficie de 138 m2 sur le stade Jean Bouin à Choisy-le-Roi 25
CULTURE 25
15. Conservatoire des Arts : approbation du projet d’établissement et règlement aux études : renouvellement du classement du conservatoire 25
ENFANCE – VIE SCOLAIRE 26
16. Tarification de la restauration scolaire à l’unité à compter du 1er septembre 2015 26
RESSOURCES HUMAINES 28
17. Modification du tableau des effectifs 28
18. Liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction, modification de la réglementation 29
administration generale 29
19. Approbation du protocole d’accord à intervenir entre le Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication (Sipperec) et la commune de Choisy-le-Roi pour les travaux de réfection des capteurs photovoltaïques sur le groupe scolaire Paul Langevin 29
20. Demande de subvention de fonctionnement auprès du département du Val de Marne pour les lieux de pratique des musiques actuelles 31
21. Demande de subvention d’investissement auprès du département de Val de Marne pour les lieux de pratique des musiques actuelles 31
22. Approbation de la charte de partenariat entre Aéroports de Paris, la commune de Choisy le Roi et la communauté d’agglomération de Seine Amont 31
23. Tarifs des concessions dans le cimetière communal du 1er juillet 2015 35
24. Approbation des conventions types de prêt de véhicules aux associations 35
25. Révision de la tarification des locations de salles et des cautions aux particuliers, à compter du 14 septembre 2015 pour les réservations à partir de 2016 36
26. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement, année 2014 36
27. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets, année 2014 36
28. Compte rendu des décisions L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales 40
29. Candidature d’appels à projets « Territoires à énergie positive pour la croissance verte » 41
La séance est ouverte à 19 heures 36
sous la présidence de M. Didier GUILLAUME, Maire de Choisy-le-Roi.
M. le Maire : Mes chers amis, vous avez été convoqués dans les formes légales en vue de cette nouvelle et dernière séance du Conseil municipal avant la période estivale.
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