Plan d’amenagement et de gestion des eaux
télécharger 1.9 Mb.
|
 REVISION du SAGE Drôme PLAN D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX  Document adopté par la CLE le Arrêté par le préfet le …. Sommaire PARTIE I : PREAMBULE 5 Sous-partie I - A : Qu’est-ce qu’un sage ? 5 Sous-partie I - B : La portée juridique du SAGE 6 Sous-partie I - C : Le périmètre d’application du SAGE Drôme 10 PARTIE II : INTRODUCTION 11 Sous-partie II - A : L’histoire du SAGE Drôme : les dates clés 11 Sous-Partie II - B : La révision du SAGE Drôme 12 Sous-partie II - C : Les acteurs du SAGE 13 Sous-partie II - D : Quels sont les objectifs par masse d’eau sur le territoire du SAGE ? 15 Sous-partie II - E : L’organisation du PAGD 19 PARTIE III : Synthèse de l’état des lieux 22 Sous-partie III - A : Analyse des milieux aquatiques existants 22 Sous-partie III - B : Les différents usages de la ressource en eau 27 Sous-partie III - C : Le potentiel hydroélectrique 32 Sous partie III - D : Principales perspectives de mise en valeur des ressources en eau 33 PARTIE IV : LES ENJEUX DU SAGE, LES OBJECTIFS A ATTEINDRE ET LEURS DISPOSITIONS 35 Enjeu n°1 : Pour une gestion durable des milieux aquatiques 36 Objectif 1A : Faire prendre conscience aux acteurs du territoire de l’importance des milieux aquatiques 38 Enjeu n°2 : pour un bon état quantitatif des eaux superficielles et souterraines 42 Objectif 2A : Déterminer puis maintenir les débits et niveaux piézométriques objectifs par une répartition optimisée des volumes prélevables entre usages 45 Objectif 2B : Maintenir les débits objectifs par une réduction des prélèvements en période d’étiage tout en prenant en compte un accès à l’eau pour le secteur agricole 52 Objectif 2C : Atteindre le bon état quantitatif des eaux souterraines et nappes d’accompagnement par la gestion et la sécurisation des réseaux d’eau potable 57 Enjeu n°3 : pour une bonne qualité des eaux superficielles et souterraines et une qualité baignade 63 Objectif 3A : Atteindre une bonne qualité des eaux superficielles et souterraines 66 Objectif 3B : Atteindre la qualité baignade des eaux superficielles 82 Objectif 3C : Connaître et préserver les masses d’eau souterraines et nappes d’accompagnement à forte valeur patrimoniale dans une perspective d’un usage eau potable prioritaire 85 Enjeu n°4 : pour préserver et valoriser les milieux aquatiques, restaurer la continuité écologique et conserver la biodiversité 91 Objectif 4A : Améliorer la connaissance, protéger et valoriser les zones humides 94 Objectif 4B : Restaurer la continuité écologique des cours d’eau pour les rendre favorables au développement de la biodiversité 102 Objectif 4C : Stopper la perte de la biodiversité 108 Enjeu n° 5 : pour un bon fonctionnement et une dynamique naturelle des cours d’eau 118 Objectif 5A : Définir et gérer l’espace fonctionnel des cours d’eau du bassin versant de la Drôme 122 Objectif 5B : Pour atteindre le profil d’équilibre, favoriser la dynamique naturelle ou la stabilisation du lit des cours d’eau du bassin versant par une gestion globale et équilibrée du transport solide 128 Enjeu n°6 : pour gérer les risques d’inondations en tenant compte du fonctionnement naturel des cours d’eau 134 Objectif 6A : Réduire l’aléa 136 Objectif 6B : Réduire la vulnérabilité 145 Objectif 6C : Savoir mieux vivre avec le risque 149 Enjeu n°7 : pour un territoire « vivant » et en harmonie autour de la rivière 154 Objectif 7A : Concilier les usages et l’intérêt des usagers « amateurs » de la rivière 157 Objectif 7B : Promouvoir un tourisme « vert » sur le bassin versant 167 Objectif 7C : Promouvoir une éducation à l’environnement pour nos générations futures 171 Enjeu n°8 : pour un suivi du sage à travers la mise en place d’un observatoire 174 Objectif 8A : Evaluer et suivre l’atteinte des objectifs du SAGE 177 Objectif 8B : Construire et mettre en place des systèmes d’alertes 195 Objectif 8C : Informer et sensibiliser 199 PARTIE V : EVALUATION DES MOYENS MATERIELS ET FINANCIERS NECESSAIRES A LA MISE EN OEUVRE ET AU SUIVI DU SAGE DROME 202 Sous-Partie V – A : Evaluation économique du SAGE Drôme 202 Sous-Partie V – B : Mise en œuvre du SAGE Drôme 206 b) Les actions du SAGE 206 Sous-Partie V – C : Suivi du SAGE Drôme 208 PARTIE VI : ANNEXES 209 Liste des figures : Fig. 1 : définition du bon état des eaux superficielles et souterraines Fig. 2 : Grille de lecture des dispositions du SAGE Fig. 3 : Comparaison de la répartition des prélèvements par usage en 1997 et 2004 Fig. 4 : Débits mensuels moyens (en m3/s) de la Drôme à Luc-en-Diois (données 1907 – 2007). Source Banque Hydro Fig. 5 : Débits mensuels moyens (en m3/s) de la Drôme à Saillans (données 1910 – 2007). Source Banque Hydro Fig. 6 : Débits journaliers minimum et médian par an sur les mois de juillet et aout à la station de Saillans. Le trait noir est la tendance sur cette période avec une régression locale. Source Banque Hydro. Fig. 7 : Périmètres de protection et ressource stratégique Fig. 8 : Exemple de délimitation de l’espace de bon fonctionnement et de l’espace fonctionnel Fig. 9 : Cours d’eau domanial et non domanial Liste des annexes : ANNEXE 1 : Arrêté préfectoral du 15 octobre 1993 fixant le périmètre du SAGE Drôme ANNEXE 2 : Arrêté préfectoral du 23 août 2011 modifiant la composition de la CLE du SAGE Drôme ANNEXE 3 : Liste des zones humides prioritaires du SAGE Drôme ANNEXE 4 : Liste des ouvrages transversaux prioritaires ANNEXE 5 : Glossaire ANNEXE 6 : Abréviations |
