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AnnExE 1 : MoDÈLE D’EnTEnTE DE REchERchE 28 Les parties du texte en italique et en couleur sont des notes explicatives qui doivent être supprimées lorsque le modèle est finalisé en tant qu’entente de recherche. Titre du projet : CETTE ENTENTE DE RECHERCHE a été signée le (date) à (endroit) . entre : Organisation : Chercheur(s) principal (aux) : Adresse : Téléphone : Courriel : et Première Nation/Communauté : Organisation locale qui soutient le projet : Personne-ressource : Organisation : Adresse : Téléphone : Courriel : Rôles et responsabilités de l’équipe de recherche : La présente entente doit avoir préalablement fait l’objet de discussions avec la Première Nation/ communauté et contenir les éléments connus et verbalement convenus entre les parties. Rôles et responsabilités de la Première Nation/communauté : Prendre connaissance de tous les éléments et lire entièrement le document avant de le signer. 28 Adapté de : Centre de gouvernance de l’information des Premières Nations (2013), Analyse et modèle d’éthique de recherche, Organisation nationale de la santé autochtone. (ONSA, 2007) Texte modèle : Le ou les chercheurs principaux, au nom de son organisation, dont les noms figurent ci-dessus, et la Première Nation/communauté/l’organisme ont conclu une entente pour mener à bien le projet de recherche collaborative ici mentionné conformément aux directives et conditions soulignées dans le document suivant.
Rôles et responsabilités de l’équipe de recherche : Toutes modifications substantielles ou significatives apportées à la recherche devront faire l’objet d’une nouvelle entente de recherche avec la Première Nation/communauté. Dans ce cas, le devis de recherche modifié devra être à nouveau soumis au comité d’éthique de la recherche concerné, dont un nouveau certificat devra être transmis à la Première Nation/communauté. Rôles et responsabilités de la Première Nation/communauté : Au moins une personne de la Première Nation/communauté devra être nommée comme gardienne de cette entente et s’assurer que le projet de recherche est mené conformé- ment à ce qui a été entendu. Texte modèle : Tel qu’il a été discuté et compris par la Première Nation/communauté l’organisme , l’objectif général de ce projet de recherche est de : Les résultats de la recherche ne pourront être utilisés qu’aux fins suivantes : Si les chercheurs souhaitent modifier le projet de recherche, le consentement de la Première Nation/communauté/l’organisme devra être préalablement obtenu. |